LIVRE III

de la progression, on pourrait joindre d’auti noms encore, et ceux par ex. d’Adam Smith h même, ainsi que de Rossi, qui admettaient u progression modérée. De plus, on ne serait j embarrassé pour citer des pays tels que la ville libre Lubeck, le royaume de Bavière, la France, chez lesqu on trouve des exemples de l’application de ce systèn Ainsi à Paris, où l’impôt mobilier, qui n’est aull chose que l’impôt sur le revenu présumé d’après loyer, épargne les loyers au-dessous d’une certai somme, il frappe au-dessus de cette somme da une progression qui s’est élevée par ex. de 3 % à 9 0 Chose curieuse cependant, les détracteurs de la pi gression lui sont même arrivés d’un côté d’où on ne] attendait guère. Se figure-t-on aisément Proudho le grand démolisseur de la propriété, à qui l’imp devait paraître un moyen excellent de parvenir à s lins, c’est-à-dire à la suppression de cette propriéi faisant fi de l’impôt progressif qui ne donnerait i pauvre qu’un dégrèvement insignifiant de quelqu centimes et s’écriant ( Théorie de l’Impôt) : « U fraise, comme dit le peuple, jetée à la gueu du loup. Vaut-il la peine de bouleverser les lois, 1 idées, les principes, de créer des catégories pour i si minime, un si misérable résultat? N’est-il pas é\ dent que l’impôt, bien qu’il aille de plus en plus vi pour le riche, de plus en plus lentement pour pauvre, tourne toujours néanmoins dans le mên sens, toujours à rebours de l’égalité et, par coi séquent, de la justice? Rien n’est changé dans l’espi de la législation fiscale. C’est toujours, comme dit proverbe, au pauvre que va la besace. Et voilà pou quoi l’impôt dit progressif, capable tout au pli d’alimenter le bavardage des philanthropes et i faire hurler la démagogie, manque également ( sincérité et de valeur scientifique. »

Il est vrai que Proudhon, sans être d’ailleurs ne plus le moins du monde le partisan de la propoi tionnalité, ne dirige guère ici ses coups que contl

i progression modérée, la seule qu’aient eu en vue les ommes éminents dont nous avons parlé précéderaient, comme ayant pris sous leur patronage l’impôt rogressif. La progression à outrance pourrait donc eut-être plutôt trouver grâce devant des politiques évolutionnaires. Mais s’imagine-t-on bien où elle onduit? Des auteurs se sont appliqués à montrer u’en partant de l’impôt assurément très-modéré de pour cent, mais en triplant ensuite l’impôt à mesure ue le revenu double, on ne tarderait pas à arriver un chiffre d’impôt dépassant de beaucoup le éiffre du revenu, de telle sorte qu’à ce point le jntribuable aurait à verser au Trésor plus de cent pur cent de son revenu, ce qui reviendrait à l’abirption, à la confiscation graduelle du capital, c’est- -dire de la propriété. Sans doute, pour prévenir un ésultat absurde, il serait possible d’arrêter la procession et d’assigner à l’impôt un maximum qu’il e pourrait dépasser. Mais de qui relèverait la fixaon de ce maximum, sinon de l 'arbitraire, de telle iirte que l’application de l’impôt progressif ne paraît .1ère ouvrir de perspective que sur l’arbitraire ou ir l’absurde. Il se peut qu’on voie là un moyen de inir en aide à ceux qui ont peu avec la bourse de îux qui ont beaucoup; mais alors cette assistance "ésente tous les inconvénients de la charité légale, ce c cet inconvénient même en plus que pour voir . progression écrite dans la loi des finances, les Imtribuables bénéficiaires peuvent être tentés de cendre une simple mesure de bienveillance pour un ûncipe, pour un droit.

Le seul impôt progressif que nous admettions, si peut lui donner ce nom, est celui qui se traduit ir une exemption complète en faveur des petits venus indispensables pour vivre. On peut dire à la »ueur qu’il y a là impôt progressif, puisqu’il y a égalité de traitement entre ces petits rentiers et s autres, mais au moins l’impôt peut-il tout de même ire proportionnel, et convient-il, croyons-nous,