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Or, notre hypothèse se réalise fréquemment Dour le revenu des propriétaires fonciers, Vu dans les sociétés ou s opéré un mouvement ascendant des richesses voient ce revenu s’accroître pour ainsi dire en dormant, en dehors de tout risque et de toute épargne

tl*JmStl0a Se pose surtout dans les pays dans lesquels, comme en Angleterre, grâce souvent à la composition de la législature, l’impôt foncier demeure

d7Temnsm' Où 1<3™ême pendtant de longs intervalles ae temps. Ou ces proprietaires puiseraient-ils

drouTrifa regl-6S généraIes de justice sociale, in droit a cet accroissement de fortune ? Toute occasion

de se plaindre ne leur serait-elle même pas enfevée

résSvéTe droü T Ia S0°rté s’était formellement de lTreite^anll P°Ser. ai,gmentation spontanée ae la rente dans la proportion réclamée par les lie-

soins m lancers de l’Etat! Il ne saurait être ques«on

de Pr°ced®r Par des mesures indiviauelles, qui se heurteraient à la difficulté souvent mextricaWe de faire la part de l’influence du milieu et

n?iv/eSamiellOI’atl^saccomplies’del’intelIig'encedé-

|d?J ? par \e Propriétaire. Quant à une mesure géné- , ïale, la seule recommandable, voici en quels termes elle est proposée notamment par John Stuart Mill •

terres du navr^ff11 par révalliatioii de toutes les ÎSpni Lï?7?’ et les. sommes auxquelles elles seraient évaluées seraient exemptes d’impôt- mais

ta/et l^nroflurf^6 de tempS pendant ^quel le capt tal et la production auraient augmenté dans la so-

la rente P<îeUnnf U fStimer ®n gros Accroissement de l ia rente depuis la première estimation. Le nrix

moyen des produits de la terre pourrait en ce cas

a'sstî?’' si ce p,'ix

certain que la rente a augmenté, et même dans une DAnrès1epttP nS grand? d',ie l’augmentation du prix. Bourrait ïtu ,w “ee et d après piques autres, on de itm-A ili’ approximativement la plus-value

hlissaîit HmnA fet des cau-ses naturelles, et en établissant 1 impôt foncier, qui pour éviter tout mé-

compte devrait être Lien inférieur à la somme indiquée, on serait sûr de n’atteindre aucune augmentation de rente qui fût le résultat d un capital ou d’un travail dépensés par le proprietaire. »

Mais, pourront être tentés d’objecter les proprietaires qui seraient assaillis par un surcroît d impot basé sur un accroissement de revenu, « nous n avons acheté les terrains qu’en vue du revenu ulteneui et sous la garantie implicite de la persistance de la quotité d’impôt foncier dont notre revenu était originairement grevé. Changer quelque chose aux conditions au milieu desquelles nous avons tiaite, cest de la part de l’État détruire la foi aux contrats, qui tirent leur principale force de sa proin'e sanction » Pour que toutefois cette objection, qui est au moins spécieuse, fût fondée, il faudrait que le pays a qui elle serait adressée eût laissé tomber en désuétude ou plutôt abandonné formellement la facuite mde niable en principe de prendre sous forme d impôt une portion indéterminée de la rente du sol, cas auquel on pourrait, en effet, argumenter d acquisitions faites sans la préoccupation d une surélévation d’impôt possible ou d’un traitement eventuellement différent de l’impôt foncier par rapport a 1 impôt sur d’autres revenus. Or, il est peu de contrées ou impôt foncier ne tienne une large place dans le système de taxation, oû il n’alimente pour une bonne partie le Trésor public, et ou on ne lui fass®> a d® dates souvent assez rapprochées, rendre taiho l s, tantôt moins, sans aucun egard aux autres impots. En Angleterre, il est vrai, le land tax est reste stationnaire depuis le commencement du siecle passe, et la dernière fois qu’on y a touche, ce n a ete que pour le réduire, alors cependant que la rente s y est énormément augmentée non seulement pour les propriétés agricoles, mais encore pour les proprietesbaties des villes, dont la population était devenue plus dense. Oue si les propriétaires anglais eux-memes ne seraient que médiocrement fondés, en réalité, a pro-