B. — IMPOTS SUR LES PROFITS

Avec l’impôt sur les profits, nous abordons un sujt prêtant à des considérations assez deiicates, en raiso meme des effets de cet impôt, qui sont loin d’être auss simples, aussi uniformes, aussi certains que paraissen le croire la plupart des écrivains. Assurément, envi sagé dans ses effets immédiats, un impôt sur les pro fits doit, aussi bien que l’impôt sur la rente du sol exa miné précédemment, peser sur celui qui l’acquitte, ; 1 exclusion de tous autres, et c’est cette circonstance < laquelle il doit sa qualité d’impôt direct. Nous suppo sons, comme il convient d’ailleurs en bonne équité tous les profits soumis également à l’impôt, ce qui enleve aux capitaux la tentation de changer d’emploi. Ah si une branche particulière de production était seuk atteinte par l’impôt, comme rindustriel frappé n’accepterait pas ce traitement inégal, auquel il pourrait toujours se soustraire en se portant sur une industrie affranchie ; l’impôt aurait pour effet d’augmenter le coût de la production, partant de faire monter la valeur et le prix de 1 article mis en vente ; d’où la conséquence que le poids de l’impôt retomberait en définitif sur les consommateurs et que les profits en seraient dé-

»-agés. Soit, au contraire, un impôt établi d’une maîière égale sur tous les profits indistinctement, et ïomme aucun refuge n’est plus offert alors aux capitaistes, c’est bien ceux-ci qui, dans les premiers temps tu moins, supporteront personnellement ledit impôt.

Mais transportons-nous un instant par la pensée lans un pays riche, qui prospère, pour voir si là ’effet immédiat, relevé à l’instant à la suite de l’impôt sur les profits, empêcherait d’observer un effet Ultérieur. Étant donnée une accumulation si considérable de capitaux et des alluvions annuelles si ensibles qu’il n’y ait possibilité pour le pays d’échap- >er à l’état stationnaire que par d’incessants progrès lans la production ou par l’émigration , de capitaux, *,es phénomènes ne peuvent manquer d’être grandeaent influencés, et cela de diverses manières, par oute circonstance entraînant la baisse des profits. Et l’abord, quand la baisse des profits viendra ralentir la narche des individus vers la fortune, ou quand, à plus orte raison, la mise en valeur de leurs capitaux ne les lélivrera même pas complètement de toute difficulté, le tout souci quant à la vie matérielle, il est possible [u’ils s’ingénient à mettre la main sur quelque innoration heureuse ou du moins à appliquer largement :elles qui sont déjà acquises. Or, si à la faveur de ce timulant énergique les perfectionnements s’accusent )t déterminent l’abaissement direct ouindirectduprix le quelqu’un des objets consommés habituellement par le travailleur, il se peut que la brèche faite par 'impôt soit comblée avec l’élévation du profit. Ici, [’impôt n’entraînerait de perte pour personne, puisqu'il aurait été équilibré, sinon dépassé même par 'accroissement des produits du pays. Aussi, même lans cette hypothèse, les profits devraient être onsidérés, ainsi que nous l’avons fait au commenement de notre étude, comme faisant les frais de ’impôt, attendu qu’au cas de suppression de cet im- >ôt, le bénéfice en adviendrait à ceux qui perçoivent es profits.