CHAPITRE II

La Rente foncière.

L’utilisation à une fin acquisitive de fonds de terre procure, en les supposant bien conditionnés, un rendement qui dépasse de beaucoup les frais. Si la culture s’empare d’une terre qui est encore sans maître ou appartient à tous, l’excédant du produit revient, comme un fruit des forces naturelles encore actuellement ou autrefois agissantes dans le sol, à celui qui procède à l’utilisation. Mais à partir du moment où l’accroissement de la population et l’établissement de demeures fixes ont fait passer les fonds de terre dans le patrimoine de quelques-uns (à moins qu’on n’explique le phénomène de la propriété individuelle avec quelques auteurs modernes par la dissémination de la propriété en commun), l’avantage mentionné devient le lot exclusif du propriétaire, soit que celui-ci fasse servir son sol à une exploitation personnelle, soit qu’il l’abandonne (le donne en fermage) à autrui contre une redevance annuelle. De cette dernière manière l’utilisation du sol acquiert un prix. Les choses se passent surtout fréquemment ainsi quand les produits du sol, au lieu de n’être employés qu’aux besoins de l’exploitant, le sont encore à la revente, de façon à entrer régulièrement dans l’échange, ce qui advient dans chaque pays d’assez bonne heure, c’est-à-dire dès que prévaut la division

il travail, qui ne laisse plus qu’un certain nombre /hommes poursuivre l'obtention de substances rutes. Un tel emploi des fonds de terre, qui en fait n moyen acquisitif et la source de recettes continues, e se voit pas seulement dans l’agriculture et l’exloitationminière, mais encore dans d’autres branches elaproductionetmème dans des services personnels.

Citons, au hasard, les emplacements consacrés au danchissage, au séchage, à la lecture, au travail, à i conservation, par ex., du bois, les manèges, des eux de promenade et de plaisir, etc., et signalons ans le même ordre d’idées le lac de Freshpond, près loston, qui fournit un revenu net très-considérable ar la raison qu’on en tire une glace très-pure et ^ès-transparente , qui s’exporte au loin et jusque ans les Indes orientales.

** Le revenu qui advient au propriétaire de fonds e terre comme tel, encore qu’il ne procède pas luiîême à leur exploitation, porte chez nous le nom de zrmagef de loyer des terres , en Angleterre, celui e landrent, en Allemagne, celui de Grund=Lcmd= u Bodenrente, et l’importance pratique des études uxquelles il donne lieu résulte déjà de l’impôt mis ir ce revenu et qui est le plus productif de tous. Là à les éléments constitutifs du plein droit de proriété sont répartis entre plusieurs personnes, en die manière que le possesseur du fonds n’ait sur lui u’un droit de propriété restreint, comme par ex. le roit d’usage, et doive remettre à un tiers, quel que )it son nom, une partie du produit net, il y a lieu 3 distinguer la rente foncière du possesseur, 3S prestations dues à d’autres ayant-droit, et ïddition seulement de ces deux parts donnera la mte du sol dans sa plénitude. Dorénavant, nous Imposerons toujours la rente foncière intégrale, qui a subi aucun retranchement. Celle-ci constitue un hvenu facilement reconnaissable, bien délimité, land le propriétaire cède l’utilisation de sa terre à itrui contre une redevance convenue, pour laquelle