LIVRE II
on peut se servir plus particulièrement de l’expression de fermage. Que si le propriétaire utilise luimême ses terres comme entrepreneur d’une industrie, la rente foncière git dans ce qui reste entre ses mains après qu’il a été fait face à tous les frais d’exploitation. Cette rente foncière, naturelle, éprouvée, restante, pour laquelle on pourrait réserver spécialement le vocable de loyer des terres, se trouve, dans les exploitations plus artistiques du sol, mélangét aux intérêts du capital qu’a employé le propriétaire et au bénéfice industriel de ce dernier, si bien qu’elle doit être en pensée séparée de ces autres éléments. On l’estime a) d’après la valeur d’usage des produits, quand ceux-ci ne sont obtenus qu’en vue de l’Économie particulière du propriétaire foncier; b) d’après la valeur d’échange et les prix de ces produits, quand la culture du sol est partiellement entreprise en vue de leur placement.
La rentedusolveutêtresoigneusementdistinguée d’autres revenus avec lesquels elle peut être en rapport. Une entreprise à laquelle un fonds de terre coopère comme moyen auxiliaire commence par fournir un certain produit brut, qui, au cas de l’utilisation la plus habituelle du sol, par la culture, se mesure d’après la masse et les prix des productions de la terre, par conséquent d’après le rendement. De ce produit brut sont retranchés les consommations et les déboursés nécessités par son obtention et; parmi lesquels doit figurer aussi le profit industriel, de l’entrepreneur, selon le taux moyen usuel. Le net qui reste consiste, quand le propriétaire exploité lui-même, totalement ou presque totalement en renté foncière, au moins dans bien des cas, tandis que dans d’autres cas il renferme en même temps la rente du capital employé et un pur profit industriel. Les forêts, par ex., ne donnent pas lieu à un fermage, et il ne se rencontre donc à leur occasion qu’une rente foncière naturelle. L’exploitation d’une forêt réclame tellement peu de capital et d’efforts de la
part de l'entrepreneur qu'on peut, sans errer beaucoup, envisager le produit net comme rente foncière, surtout si le bois est vendu sur pied. Ceci est vrai aussi pour les prés, dont l'herbe est vendue non fauchée, etc. Voici maintenant les considérations ou procédés propres à démêler les trois éléments nommés concourant éventuellement dans le produit net : a) les intérêts du capital contenus dans le produit net seront facilement évalués dans chaque pays d’après leur taux ordinaire ; b) on peut admettre que la rente foncière convenue, telle qu’elle prend place dans les contrats par suite de la concurrence, soit à peu près égale à la rente naturelle, ce qui fait qu’on peutse servir du fermage dans cette analyse du produit net; c) comme la rente foncière découle absolument, d’après sa notion, de la propriété, sans réclamer une coopération spéciale du propriétaire, l’excédant de produit net déterminé par une activité exceptionnelle de celui-ci, cet excédant, qui n'est pas lié à des propriétés durables du fonds de terre et qui n'est donc que passager, ne doit pas être envisagé comme rente foncière, et il ne faut faire rentrer dans cette rente foncière que la portion du produit net, qui découle du traitement du sol le plus conforme aux habitudes d’une certaine contrée et qui peut par conséquent advenir à tout propriétaire.
Quand on afferme en même temps qu’une terre des édifices ou aussi des ustensiles mobiles et des bestiaux, toute la bonification comprend, outre la rente foncière, le loyer de ces derniers objets. Pour distinguer de la simple rente du sol la prestation intégrale de biens qui a lieu dans de pareils cas, les Allemands ont même proposé de donner à celle-ci le nom de Pachtzins. Mais si par suite d’améliorations foncières, il n’y a que la constitution utilisable du fonds d’amendée, l’appoint de produit qui en est la conséquence est un élément inséparable de la rente bncière et se confond avec elle, encore qu’il représente l’effet d'un capital mis en œuvre.
