CONCLUSION

J'ai commencé cette etposîtion du nouveau système de gouvernement républicain inventé en Amérique , pour établir^les trois principes élémentaires sur lesquels il repose. J*ai ensuite fait la distinction des différens degrés de gouvernement auxquels il donne lieu. De là^ je suis passé à faire l'analyse des trois pouvoirs desquels chacun de ces gouvememens , quel que soit son degré , est composé^ et j'ai terminé en faisant voir l'action qu'un gouvernement constitué de cette manière aurait sur les diffêrentes branches de l'administration publique. Il ne me reste plus à présent qu'a réunir lès membres épars d u grand corps que, Jusqu'ici^ j'ai disséqué ; h, l'animer du souffle de la vie et k le présenter aulecteur comme

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une unité complète dans toute sa force et sa yigueurpratîque, et non conuneun mannequin importé d'utopie.

Une nation gouvernée d'aprësce système serait tout aussi forte et unie vis-à-vis les autres puissances que sous la forme d'administi*ation la plus centralisée. Sous ce rapport , en effet ^ elle n'aurait qu'un seul gouvernement doué de toute Funité imaginable et de toute la vigueur qui en résulte. Ce gouvernement serait composé de deux chambres électives : Tune élue directement par tous les citoyens sans aucune distinction^ et renouvelée intégralement , tous les ans ou tous les deux ans; l'autre nommée par les législatures provinciales et renouvelée p^ir tiers , quarts ou cinquièmes. Ces deux chambres, s'assemblant à jour fixe, sans attendi^e de convocation ou de discours d'ouverture, et sans être sujettes à une dissolution, feraient la loi. Chaque chambre aurait un veto sur les décisions de l'autre , c'est-à -dire que, pour deVenir loi, une mesure devrait être adoptée par les deux branches de la législature. Les membres en seraient indéfiniment rééligibles , mais ils ne pourraient exercer aucune autre fonction quelconque tant que durerait leur mandat.

Pour appliquer les lois de la législature natio* nale , il existerait im système de tribunaux na-

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tionaux dont la juridiction ne s étendrait qu'à toute cause à laquelle ces lois, ou la constitution, ou lestraités , donneraient lieu. Ces tribunaux auraient trois degrés d*appel, c'est-à-dire que, dans chaque province, il y aurait un juge fédéral qui , secondé d'un jury, formerait la cour nationale de première instance. Ces juges , dans chaque district d'appel (composé de trois ou quatre provinces ), se réuniraient à des termes fixes, ou , sous la présidence d'un^ j^g^ d'appel fédéral , ils formeraient une cour d'appel, avec ou sans jury, suivant la matière qui leur serait soumise. Une cour suprême, composée de plusieurs juges, siégerait dans le lien de la résidence du gouverne-ment et déciderait toutes les questions d'une manière finale. Des grands jurys ou jurys d'accusation seraient élus par le peuple dans chaque ressort de première instance , et remplaceraient les chambres de mise en accusation. Ils éliraient un membre du barreau qui représenterait le peuple accusateur ou la vindicte publique , et remplacerait les gens du roi et les juges d'instruction. Le gouvernement, de son côté, serait représenté par un autre membre du barreau auquel il donnerait sa pratique. L'exécution de tous les arrêts des tribunaux serait confiée à un seul huissier, ou scïieriff qui serait seul responsable et pourrait employer sous ses ordres et sa responsabilité au-

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tant de recors ou d'agens Bubalteme» q[u'il le jugerait nécessaire.

Le pouvoir exécutif serait confié au magistrat unique et suprême , élu par le peuple directement pour un temps égal à la durée des fonctions de sénateur. Un remplaçant serait élu en m&ne temps f dont les fonctions ne commenceraient qu'en cas de mort, d'absence, de démission on de destitution de son priipcipal. Ce premier magistrat^ ainsi que son remplaçant, seraient rééligi-blés pour un nombre de fois indéterminé. Us seraient personnellement responsables^ derant les tribunaux, de la violation ou de la non-exécittion des lois dont ils se rendraient coupables ; mais, en dedans de son pouvoir constitutionnel, le premier magistrat ne devrait compte de ses actions à personne. Sa responsabilité, souscerapport serait entièrement morale , et ne se ferait sentir que dans le cas d'une nouvelle élec^tion. Le premier magistrat serait commandant en chef des armées et des flottes nationales, ainsi que des milices ou gardes nationales dès quelles seraient mobilisées , soit qu'il voulût les commander en personne ou seulement donner des ordres à leurs commandans et en diriger les opérations. C'ert lui qui représenterait la nation vis-à-vis de l'étranger, recevrait les ambassadeurs et négocierait avec eux. Mais cela ne devraitoas l'aolori-

ser k avoir une cour, ni Fexempter de la loi commune k l'intérieur. Son salaire doit être considérable ^ afin qu'il n'ait pas à s'occuper de ses propres afl&ires ^ et soit tout entier à celles de la nation ; mais il ne doit pas être hors de proportion avec celui des ministres et autres fonctionnaires.

Le premier magistrat devrait avoir la nomination des juges^ des ministres^ des ambassadeurs, et de toutes les places du gouvernement. Ce pouvoir pourtant ne serait pas arbitraire; mais, au contraire, il serait limité par les règles que la législature aurait adoptées^ en organisant lès differens services pubUcs. En dedans de ces règles, pourtant, son choix serait entièrement libre. Tous les agens du pouvoir exécutif, quel que ftit leur degré, seraient responsables envers lui de la non exécution de ses ordres ou de ses instructions, et le même pouvoir qui les aurait nommés pourrait toujours les destituer. D'un autre côté, cependant, ces agens seraient aussi responsables directement au peuple représenté par les grands jurys, et aux individu^ qui se trouveraient lésés, des violations ou non exécutions de la loi qui leur seraient personnelles.

Le gouvernement national ainsi constitué serait extrêmement simple et économique. D'abord, il n'y aurait ni cour, ni représentation, et par conséquent point de liste civile, proprement dite.

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De plus, beaucoup de bi-ancbes d'administration w trouveraient supprimées entièrement et transportées à d'autres gouvememens. Tous les ministères de l'intéiîeur, des cultes, de rinstraction publique; des travaux publics et du commerce seraient supprimés avec leurs budgets. Les administrations de la police^ de la poste aux chevaux , des théâtres, des musées, des loteries, des ponts et chaussées, des eaux et forêts, auraient le même sort. Lesseids ministères qui resteraient seraient ceux des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, de& finances et de la justice*

Les affaires étrangères seraient également extrêmement simplifiées par un gouvernement qui ne s'occuperait pas d'intrigues à l'étranger, n'en souffrirait pas à l'intérieur de la part des autres puissances, qui bornerait ses soins à protéger ses gouvernés sur toute la terre et ne prétendrait qu'à une réciprocité parfaite. Un gouvernement pareil n'entreprendrait point de médiations , ne s'engouffrerait pas dans d'interminables conférences ou dans d'iniques congi*ès, et les négociatiations avec lui seraient très courtes. Ou la proposition qu'on lui ferait serait dans l'intérêt national et elle serait immédiatement acceptée , ou elle lui sci*ait conb^aire et alors elle serait tout aussi vite rejetée. Pour entretenir des relations dç ce genre avec les autres puisswçes, tfès peu

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d'agens diplomatiques suffii*aient, et leurs frais de représentation devraient être réduits en proportion de la représentation du premier magistrat. Les affaires consulaires pourraient peut-être aussi êtr e confiées avec avantage a des négocians nationaux étabks a Tétranger au lieu d'être gérées» conune maintenant le sont celles du gouvernement français, par des agens salariés.

Le ministère de la gueiTC et celui de la marine se trouveraient débarrassés des officiers en non activité, en disponibilité , en retraite, à la suite , honoraires, etc., etc., et n'auraient plus à s'oo-' cuper que d'une armée et d'une flotte active et réelle. Les pensions seraient supprimées et remplacées par un capital payé une fois pour toutes, k prendre en portions de domaine national. Cela créerait une immense économie. Les fonctions de préfet maritime pourraient être réunies à celles de commandant des arsenaux k terre , de même que tout ce qui regarderait le recrutement de l'armée pourrait être confié aux états-majors déplace. On voit que , dans toutes ces opérations , le gouvernement national serait totalement in4épendant des gouveniemens pi'oviuciaux et. tout aussi compacte et centralisé qu'il l'est à présent.

Cela serait aussi le cas du ministère des finances. Four faire face aux dépenses du gouverne* ment et payer les intérêts, et autant aue possU)!^

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le capital de ses dettes, il faudrait lerer des impôts sur la production et rimportatiou d'une manière égale et semblable pour tout le terri* toire (i). Ces impôts seraient votés, assis et perçus tout à fait indépendamment des gouvememens provinciaux et communaux? La percepticm s'en ferait par des receveurs qui toucberaieut une commission sur les versemens qu'ils feraient au compte du gouvernement dans une banque iocorporée parlui, et qui se chargerait de fidre tous les transports de fonds , de tenir ses compte^ de caisse et de recevoir ses dépôts. La perception d# l'impôt serait de beaucoup simplifiée : car ^ ne serait que de deux espèces , direct et de douanes. L'administration des domaines , de la poste aux lettres et des^ monnaies relèverait aussi de ce ministère.

Le ministre de la justice ne pourrait être ni

(i) Il faut pourtant faire attention qae , pour que rindottrie de l'importateur ne soit pas phis protégée , c'est à dire mmm taxée, que celle du producteur indigène, il £aut que l'impôt proportionnel à la valeur mis par le gouvernement national sur l'objet importé soit égal à celui que le même gonvemement met sur l'objet produit, plus le terme mojeii des impôts provinciaux y communaux et municipaux sur le même objet. Le bfté produit est taxé par trois gouvernemens | mais le blé importé ne peut l'être que par le gouvernement national : il faut donc que cette taxe soit égale aux trois autres ; sans cela , le cultivatenr travaillerait avec 4é9avantage.

gHtli4?}llge ni thunoelieÉ* : car il ne Bertlt pas le fhef.dM tfilniiiaiisi mais hien des parcpie^B. O'est ]mi:i|lii 4irigemit les àvoeats An ^uvernemenf fl!ès4tt diffâraaa tribunanx^ soit pour eommen*-» 9er des pienirsuites , les suspeadre ou entrepreis^ dvêtladéfimso des droits et intérêts nationanx. Lui-même serait le représentant de ees intérèli devsoit la oour supréine. C'est à Inique les autres ministres référeraient tout le eontentieui: , et ils anïfiWAt guidés par ses oonsidtations*. C'est lui c[ui ae c^argwait de soutenir ou de faire soutenir son <ipiiUDn devant les tribunaux , dans le cas oii les parties intéressées ne Tondraient pas s^ soum^' tire^ Q serait^ «i un mot^ le oonseil légal du gou^ iwiiement.

Mais il est beaueoup de besMU intelleotuekf et scMÂux au^quek le gourernemèiJÉt'Bational, ttnsi constitué , ne subviendrait pas. Kbus avons iw qu'ils rentraient dans les attributions d'autîinP goiivernemens ; «eux des provinces seraient or^' ganiaés d'une numière analogue, et consisteraieMi également en une législature composée d'un sé^" nat nonuné par leslégislatures des commune éî' des Villes, vepouvelé par porticms, et d'une cham?^ ' hra dé représentans tfue dîreetemenC par kr p^tu^^ pie et renouvelée intégralen^en*. Un pduvùk* fiÉt^' cUeiaire provincial ', composé de trois degrài d^ap^t pel, serait chargé dn V^PF^'^"''''^^

Tindales^ et serait organiaé sur les mêmes prin-cipes que les tribuDaux natioiiaiis:. £nfin , mi piremier magistrat électif et responsable serait chargé du pouvoir exécutif , et aurait au-dessous de lui d'autres agens en nombre suflfisant pour que les différens services du gouvernement n'en souffrissent pas.

Les gouvememens provinciaux n'auraient pas de ministères des affaires étrangères ni de la marine; mais il faudrait qu'un fonctionnaire fût chargé de tout ce qui regarde rorganisation , Tarmement et Féquipement de la milice. Cette orgunisation n'a besoin que d'être sur le papier, jusqu'au jour oii la milice est mobilisée , et oii elle passe sous radministration et le commandement du gouvernement national.

- Les ministères des finances et de la justice dotvent exister dans chaque gouvernement provincial sur le même principe qu'ils sont établis pour le gouvernement général ; mais, de plus, chaque province doit avoir une administration de l'éducation publique, arrangée de manière à assurer à chacun une portion d'éducation primaire gratuite , mais compuisoire pour les parens. Les moyens d'ob&enir ce but varieroïit sans doute dans les; différentes provinces, et, de nouveaux perfecU^^ncinens dans ce système seront conti^ ni|el)€9tMnt inventés et p^pfa^t

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L'administration des prisons civiles et criminelles, celle des travaux publics d'un intérêt provincial, et quelques autres regardent les gouvernemens provinciaux et peuvent être organisées de mille manières différentes. Ces gouvememens, pourtant , ne peuvent jamais se rencontrer avec celui de la nation : car leurs attributions sont tout . à fait différentes. Nous les avons déjà examinées assez en détail pour qu'il ne soit pas besoin d'y revenir. Il £Biut pourtant présenter une réflexion importante au lecteur : c'est que , les impôts levés par la nation , pour son usage , étant égaux et semblables pour toutes les parties du territoire , ' elles agiraient comme un facteur commun , et n'auraient aucune influence sur la prospérité r&* lative des différentes provinces entre elles ; tandis * que , les taxes levées par celles -ci étant particulières à leur territoire , quoique semblables et égales pour toutes les parties, si elles étaient plus fortes dans une province que dans une autre, elles déplaceraient bien vite les capitaux, l'industrie et la population. Outre donc l'intérêt que chaque individu a de payer le moins possible ^ et qui se ferait fortement sentir sous un système oii . le peuple se gouvernerait lui-même dans son intérêt ^ il s'établirait de plus une concurreace d*6?^

copQiwe ^averoçmmtfd^ çntre le» dîfféreiit««

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provinces, et entre chaque yille et oommime dans chacune d'elles*

Les communes , en suivant le même sy£it^me# seraient gouvernées , oomm^ nous l'avons vu, sur un modèle pareil ; leurs législature seraient composées de deux chambres élq^ Viwe par les propriétaires d'immeubles , quelle que fût knr quantité ( comme repré^entaps de rintérêt permanent ) I l'autre , par tous les autrea oitoyei». Trpîs degrés d'appel devraient ^^nnent ewter punni les tribunaux chargés d'appliquer les lois df ces législatures. U serait peutHàt|*9 omvenable dç réunir plusieurs communes dans un Strict d'appel, et un certain nombre de ceux-ci pour former un ressort de cassation : car, sans cela, on aurait peut-être plus déjuges que d'affaires. Mais alors il faudrait toujours que les juges de ces tribunaux d'appel et de cassation fussent nommés conjointement par les premiers magistrats des communes qui se trouveraient dans leurs ressorts. Un magistrat exécutifseraitélu parle peuple; et, secondé de quelques fonctionnaires indispensables et de gardes -champêtres, il compléterait l'administration de ce degré de gouvernement patriarchal.

Dans les grandes villes, cependant, cette administration serait beaucoup plus compliquée. Le maire serait un petit potentat entouré de minis-

Ares àe police ^ d'éclairage^ de pacage , etc. Son goaTemement serait soutenu par une totce publique armée, suivant le goût de la législature mu^nicipale , d'épées ou de bâtons , de fusils ou de seringues, et prêts à maintenir Tordre sur la voie publique , mais ne se mêlant aucunement de po-*litique, et étant entièrement indépendante du gouYcmement national et de celui de la province ; force innocente et protectrice du boui^;eois, qui ne serait redoutable qu'aux escrocs et amt tapa* geiiM. Les administrations municipales doivent , par la nature même des choses , varier tellement isntre elles, qu'il serait impossible d'établir derfe* gle pire à leur égard.

Mais il reste encore beaucoup de choses qui se* raient abandonnées et qui doivent l'être pai^ ces gouvememens. Qui d'entre eux se chargera du culte, des théâtres, des musées, des banques, des assurances, et de faciliter les communications csômmerciales? aucun. Ces choses doivent être livrées à la concurrence des citoyens , payées et administrées par ceux qui en profitent.

Les gouv^memens desdifi*érens degrés pourront cependant incorporer des compagnies anonymes pour se charger de ces diverses entreprises, cha-» cun suivant l'objet qu'elles auront en vue#

De cette maniinre, le gouveiiiemènt d'une grande nation serait a la fois un et midtiplb, oen-

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tralifté pour tout objet d'un intérêt général, individualisé pour tout ce qui n'est que d'un ayantage particulier , objectivement compacte pour l'étranger, et soumis au régime de la concurrence à l'intérieur. Les progrès que notre race ferait, sous cette forme seraient ijounenses* La masse de bonheur assurée à toutes les classes de la popnbetion serait incalculable. La misère disparatfarait avec le monopole et le privilège, et l'individu serait classé par la force des choses suivant son na^ rite. Le crime seul et le vice ne pourraient piér tendi^e au bonheur. Ce système a été essayé., . en très grande partie du moins, aux Etats-Unis , et Ton n'a qu'à voir les résultats ; que serait-ce s'il était appliqué dans son entier à uneiteation placée dans des circonstances plus favorables ?

Je sais que ce que je dis là est cpnti*aire à l'opinion la plus généralement reçue. On croit, ou l'on affecte de croire, que le manque, de popidation et de capitaux , la cherté du travail et l'éloignement de l'Europe , sont des circonstances favorables au développement de la liberté, et que c'est à elles que TÂmérique doit sa forme républicaine. 11 est d'ailleurs, si commode, lorsqu'on cite les Etats-Unis , de répondre : Ah ! oui, un pays neuf, où il y a tant de terres, et puis des mœurs simples , de la vertu ; la république peut prospérer là ; mais en Europe ! . . .

- Cette réponse ferme la bouehe à tout, et la théo« rie qu'elle, contient est reçue ^ en général, comme une yérité qui ne saurait être contredite. Ce n'est pourtant qu'une erreur vulgaire et grpssiëre qu'il est enfin temps de combattre. Sous tous les rapports, le gouvemement excepté, l'Europe, la vieille Europe, a d'énormes avantages sur l'Amérique ; et ce n'est qu'à son gouvemement que celle-ci doit la /prospérité sans exemple dont on y jouit. Sous le rapport matériel, d'abord, il est vrai qu'il existe en Amérique une immense quantité de terres. Mais il a fallu la conquérir pied à pied sur les sauvages, avec mille risques et pé-^ rils. Ensuite, il faut la conquérir une seconde fois sur des arbres de six pieds de diamètre. Cette terre, d'ailleurs , n'est pas pour rien. Elle n'est' pas à qui veut la prendre. Par le seul fait qu'elle a été arrachée, aux sauvages, elle a acquis un prix, la valeur du droit de propriété garanti par les' Etats-Unis. Ce prix, il est vrai, est bas, mais' aussi ne donne-t-il pas grand'chose. On mourrait de faim avec 100,000 acres. 11 faut les mettre en rapport , défricher , bâtir , acheter et transporter au loin, pendant plusieurs années, quelquefois les alimens les plus grossiers ; il faut se sevrer de la société , de toutes les jouissances de la vie , vivre de privations et dans la solitude pendant longtemps , pour retirer un profit de sa propriété.