TITRE XXI ON NE DOIT PAS ORDONNER LES RIGAMES
277. — La bigamie engendre aussi l'irrégularité. Le bigame est celui qui a contracté successivement plusieurs mariages légitimes.
Pourquoi l'Eglise a-t-ellc établi cette irrégularité?
Bien que les secondes noces ne soient pas prohibées, elles sont cependant considérées comme une marque d'incontinence ; de plus, elles ne représentent pas parfaitement l'union de Jésus-Christ avec son Eglise. Cette union a été unique ; donc Jésus-Christ aimera toujours son épouse mystique. Le bigame, au contraire, a contracté plusieurs unions; il a aimé par conséquent plusieurs épouses.
« Ergo, dit de Camillis, in socictate christiana non suut « in honore sicut primas nuptia3. Inde de bigamis non or- (( dinandis vetustissima disciplina. » — 1. Timoth., lit. i, Ephes. T. I, p. 91.
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On comple dans le droit canonique trois sortes de bigamie. Ce sont la bigamie vraie, la bigamie interprétative et la bigamie sïmilitudinaire .
La bigamie vraie a lieu lorsqu'on a contracté successivement et consommé deux mariages valides. Un mariage ratum, non consiimmatwn, ne rendrait pas bigame, pas plus que les fiançailles.
La bigamie interprétative est celle qui résulte du mariage contracté, il est vrai, avec une seule personne, mais dont la situation est telle que ce mariage unique est considéré comme double par une fiction de droit. Le fait peut se présenter de plusieurs manières.
1. « Quando quis ducit uxoi'em viduam et a suo marito « priore agnitam, et ipsemet agnoscit.
2. « Quando quis ducit mulierem quamlibet ab alio cor- « rupfam et malrimonium consommât.
3. « Quando quis propriam uxorem cognoscit post adulte terium ab ca commissum.
4. « Quando quis contrahit duo matrimonia, unum vali- « dum, et alterum invalidum, licet in bona fide.
o. « Quando quis accipit vcl ducit ancillam, vel aliquam « de iis quaî publicis spectaculis mancipantur. » — Can. Si cuis viduam, dist. xxxiv.
6. « Si quis cobabitavcrit cum uxore adultéra vel ab ipsa u non se separavej'it, saltem quoad torum. » — Ex can. 8. Si quis de iaicis, et can. 9. CwYindum, dist. xxxiv. — Voir Me'- GiiANDCLAUDE, Jui' can., T. I, p. 278.
La bigamie similitudinaire . — C'est celle qui résulte du mariage consommé soit d'un clerc engagé dans les ordres sacrés, soit d'un régulier qui a fait vœu solennel de chasteté in religione approhata. — Schmalzgrueber, T. I, p. 1 90, n. 8.
Cet empêchement résulte encore du mariage d'un laïque avec une religieuse consacrée à Dieu par le vœu de virginité. — SoGLiA, Instit. juris priv., p. 102.
Go dernier canoniste ajoute : « Hi si quidem voti, aut « sacranmi virginiim violatores per quamdam similitudinem <( bigami dicunliir, sive quod post conjugium spiritiiale alias « carnalcs nuptias attentant, sive quod virginibus jam Deo (( desponsatis tanquam uxoribus abutuntur. »
Quelles sont les peines portées contre les bigames?
Ils sont privés de la réception, de l'usage et de l'exercice de tous les ordres tant majeurs que mineurs. C'est le sentiment commun, comme l'enseigne Suarez, de Censiir.^ D. 49, parag. 5, n. 3, et comme il conste du chapitre Siqjer eo et des chapitres suivants de ce titre.
De plus, les bigames sont dépouillés de tout privilège clérical, de telle sorte qu'ils ne relèvent plus de la juridiction du for ecclésiastique, mais de celle du for séculier : aussi bien, ils ne peuvent plus, dans ce cas, porter ni la tonsure, ni l'habit ecclésiastique.
(( Bigames omni privilégie clericali declaramus esse nuda- « tos, et coercitioni fori secularis addictos, consuetudine con- (( (raria non obstante. Ipsis quoque sub anathemate prohi- « bemus déferre tonsuram, vel habitum clericalem, » — Cap. unie. De higamis in 6°.
Bien que ces paroles soient générales, elles n'atteignent que les clercs minorés^ suivant l'explication de la glose relative à ce chapitre, admise d'ailleurs par tous les interprètes. Gonséquemment, les clercs bigames, qui seraient dans les ordres sacrés, sont privés, il est vrai, de l'exercice de tout ministère ecclésiastique, mais ils ne perdent pas les privilèges cléricaux. — Soglia, Inst.jur. jjriv.,^. 102.
Qui peut dispenser de la bigamie ?
Nonobstant la constitution apostolique, exprimée dans le chapitre m, v. 2 et v. 12 de l'épitre de saint Paul à Timothéc, le Pontife Romain peut dispenser de la bigamie, puisque, suivant l'interprétation de l'Eglise, cet empêchement n'est ([ue de droit ecclésiastique. Gependant, par respect
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pour les Apôtres, les Souverains Pontifes n'ont jamais, sans une grave raison, dispensé de la bigamie vraie.
Le Pape seul peut dispenser de la bigamie vraie et interprétative.
Les Évoques peuvent dispenser de la bigamie similitudinaire, non seulement à l'effet d'exercer les fonctions des ordres reçus, mais aussi, suivant beaucoup de canonistes, à l'effet d'être promu à ceux que l'on ne posséderait pas.
Mais, en tout cas, le bigame ne doit ni exercer les fonctions de son ordre, ni être élevé à un ordre supérieur, sans avoir fait la pénitence qui lui aura été imposée, et s'être conduit ensuite d'une manière régulière.
Telle est la réponse donnée par Alexandre lïl à l'Evoque de Reims, louchant un diacre qui s'était marié.
«■ Ut injuncla pœnilentia de exccssu, et post eam perac- « tam dispcnsative possit ei diaconatus offîcium reddere, et <( si perfecta; vitre et convcrsationis fuerit, eum in presbyte- « rum ordinare. » — Gap. i. Qui clerici vel voventes.
Si l'Evêque, suivant l'opinion commune des docteurs, ne peut pas dispenser de la bigamie vraie et interprétative, même un sujet qui voudrait seulement recevoir les ordres mineurs et être pourvu d'un bénéfice simple, n'y a-t-il pas quelques exceptions à cette règle générale?
Il peut, à coup sûr, accorder cotte dispense : 1° si le Pape lui en a donné spécialement la faculté; 2° quand la bigamie provient d'un délit occulte. (Goncil. Trid., Sess. XXIV, (le reformatione, cap. vi). C'est l'enseignement de Barbosael d'autres docteurs qu'il cite. [Alleg. 49, n. 25.) Schmalzgrueber, qui embrasse ce sentiment, ajoute : « Quod « lamcn Suarez, D. 51, cit. sect. 6, n. 9, negat, ex ralione, « quia irregularitas ha^c, ctsi delictum intcrveniat, non « tamen oritur ex delicto, sed ex defectu sacramenti, ideo- « que nihil rcfert, quod factum, in quo fundatur, sit publi- « cum, vel occultum. » — T. T, p. 191, n. 17.
3° Au sentiment de quelques canonistes, quand il y a une nécessité grave, à cause de la pénurie de ministres sacrés, l'Évoque pourrait aussi dispenser de la bigamie, s'il y avait d'ailleurs impossibilité de recourir au Souverain Pontife. Mais, dans ce cas, il ne pourrait dispenser les bigames que pour leur conférer les ordres mineurs. — Ibid.
Les Prélats réguliers peuvent, comme les Evoques, dispenser de la bigamie similitudmaire . Il s'agit ici des prélats qui ont une juridiction quasi-épiscopalc sur leurs sujets. Tels sont les Généraux, les Provinciaux, les Abbés, ou les Prieurs exempts. — Ihid.. n. 19.