‹ Exposition du droit canonique selon la méthode des Décrétales de Gregoire IXChapitre 203 sur 298 · V. — « De quinto relationis capite ad moniales pertinente · texte numérisé non relu

V. — « De quinto relationis capite ad moniales pertinente

VI. — « De sexto relationis capite pertinente ad seminarium. »

VII. — « De septimo relationis capite ad ecclesias, confraternitates et loca pia pertinente. »

VIII. — « De octavo relationis capite ad populum pertinente. »

IX. — « De ultimo relationis capite ad postulata pertinente. »

Si, outre les choses qui sont énumérées dans ces divei's chapitres, les Évoques ont à soumettre au Souverain Pontife des questions particulières concernant leurs diocèses, ils peuvent les exposer à la fin de leur compte-rendu.

(( Quod si aliqua fuerint, qiiœ Episcopi, Archiepiscopi, (. Primates et Patriarehœ, pro suamm indigentia ccclesiarum « atqiie diœcesium addenda existimaverint sciant sibi libe- « mm esse quœ ipsis addenda Yidebimtiir adderc. » — Lucidi.

Dans son excellent ouvrage de visitatione sacrorum liminutn, Ange Lucidi donne in extenso l'instruction de la S. Congrégation du Concile super modo conficiendi relationes ecclesiarum. . . occasione visitationis sacrorum liminum. Les intéressés l'y trouveront, au premier volume,

page 42.

Le docte canoniste parcourt chacun des chapitres de cette instruction, indiquant ce qu'il faut y exprimer, faisant luimême, en un mot, la relation de l'état du diocèse. On comprend combien un pareil ouvrage est utile aux Évoques, pour exposer, à l'occasion de leur visite ad Ivnina, l'état de leurs églises.

Quelles sont les peines portées contre les Evêques qui n'obéiraient pas aux prescriptions de la constitution « Romanus Pontifex » de Sixte-Quint ?

338. — Les voici telles qu'elles sont exprimées dans cette constitution ?

« Si vero, quod absit^ a Nobis pra3cepta et constitula « prompte exsequi negicxerint, eos ab ingressu Ecclesia}, ac « eliam ab administratione tam spiritualium, quam tempora- « lium, necnon a perceptione fructuum respective ecclesia- « rum ab Episcopo vel Archiepiscopo, monaslerio, autecclc- « sia nullius viciniori, orani exceplione et mora cessante, « intérim libère exigendorum, et in opus fabricse;, seu orna- « mentorumecclesiae emplionem, prout major exegerit neces- « sitas, insumendorum, ipso facto, tamdiu suspensos esse « volumus, donec a contumacia resipiscentes, relaxationem « suspensionis cjusmodiaSede praedicta meruerintobtinere. »

Les peines susdites onl-elles été maintenues par la constitution Aposlolicœ Sedis ? Il faut faire ici une distinction : ou il s'agit de celles de ces peines qui ne sont qu'une simple

privation : celles-là sont maintenues. Par exemple, les Evoques délinquants sont encore privés des fruits de leurs bénéfices...

Ou il s'agit des peines qui sont des censures : celles-là ont été abrogées, comme telles, par la constitution de Pie IX qui déclare seulement en vigueur, aujourd'hui, les censures énumérées dans cette constitution, « Decernimusul « ex quibuscumquc censuris sive suspeusionis, sive in(cr- <( dicti per modum latœ sententi.e, ipsoque facto incur- « rendiie... non nisi illa? qiix in hac ipsa conslitutione inscri- « mus, eoque modo, quo inscrimus, robur exinde habcant. »

Or la suspense, portée contre les Evoques qui n'observent pas les prescriptions pontificales touchant la visite ad limina, n'est pas insérée dans la constitution Aposiolicœ sedis. Donc elle n'est plus en vigueur.

Qu'on ne dise pas que cette suspense n'est qu'une simple peine vindicative et non une vraie censure. C'est, à notre avis, une vraie censure, car elle a été portée par le législateur « per modum ieffis generalis et permanentis », comme on peut le voir dans la constitution « Romaniis Pontifex » de Sixte-Quint. Or, une censure ainsi édictée a la force d'une peine médicinale, et par là môme elle doit être considérée comme une censure proprement dite.

Le commentateur de Padoue se demande quels sont les indices qui font discerner si une suspense est une simple ou pure peine vindicative, ou une vraie censure.

Voici sa réponse :

« QucRCumque suspensio (hoc ipsum dicito de interdicto) (( statuta a législature per modum legis generalis et perma- « nentis, gencratim loqucndo, pœna3 medicinalis vim habet; « atque ideo veluti censura proprie dicta est judicanda....,

« lia coramuniter theologi. » — In constit. Apostolicse Sedis., p. 340, n. 487.

Que doivent faire les Évêques qui, de bonne foi, ou par négligence, auraient laissé passer le temps de leur visite ad Ihnina, sans l'accomplir?

Implorer simplement l'indulgence de la S. Congrégation du Concile qui a coutume de l'accorder, dans ce cas.

<( Animadvertendum tamen est, dit Lucidi, si in hanc « partem inconsiderate peccari contingal^ pronum Episcopis « esse indulgentiam S. Congregationis implorare, qme eidem « impertiendiB, jusla accedcnte causa, sese difficilem prœbere « non solct. Quod ideo dictum voluimus ne Antislites, qui « bona fide, in pœnas incurrerint, nimia anxietate conscientiaî « torqueantur. » — De visitât, sacror. limin.^ vol. J, p. 31.

Un des devoirs des Evoques étant de tenir, de temps en temps, des synodes, nous parlerons ici de ces assemblées : nous y ajouterons quelques notions sur les conciles provinciaux et nationaux.

LE SYNODE DIOCESAIN

Qu'est-ce qu'un synode diocésain?

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