GÉNÉRAUX

46. Quiconque lit sciemment, sans l'autorisation du Siège Apostolique, des livres d'apostats ou d'hérétiques soutenant une hérésie, ainsi que des livres de n'importe quel auteur nominalement condamnés par Lettres Apostoliques, quiconque garde ces livres, les imprime ou les défend d'une manière quelconque, encourt ipso facto l'excommunication réservée d'une manière spéciale au Pontife Romain.

47. Ceux qui, sans l'approbation de l'Ordinaire, impriment ou font imprimer, soit des livres d'Écriture Sainte, soit des annotations ou commentaires sur ces livres, eacourent ipso facto l'excommunication non réservée.

48. Ceux qui auront transgressé les autres prescriptions contenues dans ces Décrets généraux, seront réprimandés sérieusement par leur Evoque en raison du degré variable de leur culpabilité ; et, si la chose paraît convenable, ils seront frappés de peines canoniques.

Nous décrétons que les présentes lettres et ce qu'elles contiennent ne pourront en aucun temps être taxées ou accusées de subreption ou d'obreption, ou d'un défaut quelconque d'intention de Notre part ; mais qu'elles sont et seront toujours valides et dans toute leur force, et qu'elles devront être observées inviolablement in judicio et extra, par toute personne, de quelque dignité et prééminence qu'elle soit. Nous déclarons vain et sans force tout ce qui pourra être fait par qui que ce soit, pour y changer quelque chose, quels que soient l'autorité etleprétexte sur lesquels on s'appuie, sciemment et inconsciemment, et nonobstant toutes dispositions contraires.

Nous voulons que les exemplaires de ces lettres, même imprimés, mais signés de la main de Notre notaire et munis du sceau par un homme constitué en dignité ecclésiastique, fassent foi de Notre volonté comme feraient foi ces présentes lettres si on les montrait elles-mêmes.

Personne n'a donc le droit d'altérer cette constitution en ce qu'elle dispose, limite, déroge et commande, ou de la conti'edire témérairement. Si quelqu'un tente de le faire, qu'il encoure l'indignation du Dieu Tout-Puissant et des bienheureux Apôtres Pierre et Paul.

Donné à Rome, auprès de Saint-Pierre, l'année de l'Incarnation du Seigneur mil huit cent quatre-vingt-dix-sept, le . huitième jour des calendes de février, de Noire Pontificat la dix-neuvième.

A. Gard. MAGGHI.

A. Pan ICI, Suhdatarius.