IV. Enfin , si le simple consommateur peut supin

porter un impôt pour avoir le choix entre les produits des manufactures de son pays et ceux de l’étranger , il ne faut pas que la préférence réservée au national dégénère en oppression pour le particulier , en monopole pour le fabricant; il ne faut pas qu’un obstacle mis à l’invasion trop facile des marchandises du dehors , devienne un privilège pour vendre chèrement et pour fabriquer sans émulation ; et surtout on ne doit pas perdre de vue que parmi les consommateurs se trouvent les artisans pour leurs outils , les Cultivateurs pour leurs instrumens de labourage , en sorte que plus d’une fois, lorsqu’on croirait seulement imposer un frein à la fantaisie qui préfère les produits étrangers , c’est une industrie réelle et productive qui est sacrifiée à une autre.

V. Il en est une qui mérite de grands égards ; celle de la marine. On reproche quelquefois au commerce proprement dit de s’exercer indifféremment sur les produits étrangers ou sur les nationaux ; mais il faut en reconnaître la nécessité ou renoncer à la navigation. Elle ne peut se borner aux marchandises de son pays; elle ne pourrait exporter si elle n’importait pas. Le- gouvernement lui doit beaucoup de protection , car, sans parler des matelots qu’elle forme pour la marine militaire et pour la défense de l’État, elle nourrit une population nombreuse et pauvre , à laquelle il n’est pas pertüis de se livrer à d’autres travaux , et qui , autant que la classe ouvrière des manufactures, a besoin de Vivre de salaires. De nombreux armateurs ont consacré de grands capitaux à des constructions navales qui ne peuvent subsister que peu d’années , et qui , profitables si elles sont employées , dépérissent promptement en séjournant •

R , Jt.

commerce des marchandises, ch. vi. 647 dans le port ; de si grands intérêts valent bien la peine d’en tenir compte. Le commerce maritime désire naturellement la plus grande liberté à l’entrée et à la sortie, et dans l'assortiment de ses cargaisons ; les restrictions demandées par les autres iu* térêts lui semblent des gênes insupportables. Mais >à leur tour les armateurs voudraient écarter la concurrence de la navigation étrangère dans nos ports. Cependant , telle marchandise ne peut venir avec économie que sous certains pavillons ; et il faut beaucoup de réserve pour bien juger jusqu’à quel point le renchérissement est tolérable envers l’industrie que ces articles intéressent. D’autres fois, nos produits ne conviennent à certains peuples que parce qu’ils viennent les chercher sur leurs propres vaisseaux ; ce débouché serait perdu si nous les repoussions , si même nous n’admettions pas les marchandises qu’ils nous apportent en payement : enfin , dans ces mêmes ports, des négocians, qui souvent ne sont autres que les armateurs, trouvent leur avantage à devenir les entreposeurs des denrées dont l'étranger charge ses vaisseaux pour en tenter la vente sur le marché français ; ce sont autant d’intérêts à balancer.

VI. La question des colonies n’est pas moins compliquée $ le privilège exclusif d’y acheter et d’y vendre est réservé en principe à la mère patrie ; mais le colon voudrait la liberté de s’approvisionner à son choix et de mettre ses denrées à l’enchère entre les Français et l’étranger. Des besoins impérieux de subsistances , des habitudes contractées à certaines époques , et l’influence prolongée d’événemens extraordinaires ont souvent favorisé cette tendance et fait plier les règles devant le fait , la menace , le préjugé ou 4e prétexte de l’urgence.

548 LIVHE DIXIÈME ,

Pour prix des restrictious imposées aux colons une très-grande préférence doit être assurée à leurs denrées. On demande quelquefois pour eux jusqu’au privilège exclusif de fournir leurs produits à la consommation intérieure. Ceux qui font des armemens pour l’Amérique et pour l’Inde repoussent à leur tour ces prétentions , et font valoir le mérite de leurs expéditions lointaines.

Toutes ces difficultés, c’est au tarif des douanes qu’on demande de les résoudre; la tâche est forte.

VII. Les principes généraux maintenant adoptés , sont : de favoriser la sortie presque entièrement gratuite de nos produits ; de modérer par quelques droits l’intensité de l’exportation des matières que nos fabriques peuvent employer ; de leur réserver par une prohibition absolue de sortie, le petit nombre de celles qui sont reconnues trop peu abondantes et que l’on suppose ne pouvoir se multiplier au gré de la demande; enfin, de celles dont on imagine qu’il dépend de nous d’interdire la jouissance aux étrangers, ou dont on craint qu’ils ne sachent faire usage mieux que nous

A l’entrée, les matières premières n’acquittent que des droits faibles en proportion de leur valeur ; quelques-unes payent des taxes plus fortes , établies dans l’idée de favoriser les productions tirées de matières semblables ou analogues , fournies par le sol français. v .

Les produits qui ont reçu une main d’œuvre sont assujettis à des droits plus ou moins élevés , suivant qu’ils sont en rivalité avec un plus grand nombre de nos arts, ou selon que quelques-uns d’entre eux les emploient comme matière.

Les ouvrages finis sont pour la plupart absolument

prohibés à l'entrée , surtout si la manufacture qui en produit chez nous de pareils étant nouvelle, on ne juge pas qu’il soit temps encore de la laisser aux prises avec des rivaux en possession de moyens supérieurs. Néanmoins, la première condition pour prohiber est que les fabriques semblables soient assez nombreuses au dedans et assez actives pour fournir aux besoins de la consommation en quantité suffisante et à des prix raisonnables , afin que l’exclusion de l’étranger ne soit pas trop onéreuse aux consommateurs. Il faut encore distinguer en ce cas, la consommation de pure fantaisie ^ qui peut être un peu plus contrariée, de celle des objets nécessaires, dans le choix et le bas prix desquels toute restriction est onéreuse.

Les denrées coloniales étrangères payent des droits élevés, de véritables impôts de consommation, retenus cependant dans de justes bornes pour ne pas enlever au public des jouissances devenues de seconde nécessité, si l’on peut parler ainsi, et pour ne pas décourager le commerce maritime.

Les denrées de nos propres colonies ne payent qu’un impôt relativement léger. En général , toutes les marchandises qui proviennent du commerce des Français sont ménagées comparativement aux introductions du commerce étranger. Ce qui entre sous un pavillon autre que le national paye des droits plus considérables ; œ qui vient des entrepôts extérieurs est plus fortement taxé que ce qui arrive des pays de production directement.

Le revenu fiscal se tire de la masse des droits imposés , et sous ce rapport un ménagement de plus est nécessaire. Pour l’intérêt du trésor, l’impôt doit-

. Dig

être circonscrit dans de telles mesures qu’il ne devienne pas illusoire en empêchant de consommer. Les droits élevés, les prohibitions demandées de toute part , il faut aussi les subordonner à la possibilité d’empêcher la contrebande.

C’est pour concilier ce système avec le commerce à l’extérieur, que, dans quelques objets de nos manufactures , le droit perçu sur les matières premières qu’elles ont employées est restitué à l’exportation de leurs produits. Nous ne devons pas soumettre le consommateur étranger aux droits intérieurs que la situation de nos affaires nous force à nous imposer à nous mêmes ; mais cette restitution est sujette à abus. Une fausse sortie fait payer une prime en pure perte ; pour éviter ce danger, on multiplie les formalités imposées; le fabricant se rebute, ou souvent le droit profite à celui à qui ce dédommagement ne revenait pas (i).

(i) L’usage de ces restitutions ( drawback ) est commun en Angleterre ; mais c’est une ile : il est plus difficile d’y faire rentrer furtivement ce qui a été exporté. On y donne même des primes pour encourager à l’exportation de quelques objets. On propose parfois en France d’imiter cette méthode 5 mais c’est lever des contributions sur tout le monde pour aider un manufacturier à faire un mauvais métier ; je dis un mauvais métier, car il n’y a de bons que ceux qui peuvent se soutenir par eux-mêmes. Je crains qu’on ne vienne de donner un premier exemple onéreux de ces concessions en accordant une prime à la sortie des tissus de laine. C’est bien à l’occasion d’un droit mis sur l’importation des laines étrangères , et , sous ee rapport, la prime parait un drawback ; mais comme il est imposable de distinguer dans Je tissu sur lequel on la payera , la laine y nationale et l’étrangère qui y sont confondues, ce payement passera moins pour une restitution que pour un encouragement attribué à l’éducation des troupeaux , et nous verrons bientôt réclamer cet exemple par les autres producteurs. On doit bien faire attention que,

COMMERCE DES MARCHANDISES , CH. VI. 55t La réexportation gratuite et en nature des denrées maritimes est assurée par le système combiné des entrepôts ; s’il est plus étendu à Marseille , c’est pour y tirer parti de la fréquentation des peuples voisins sur ce marché fameux , et pour y contrebalancer la rivalité des ports francs de la Méditerranée. L’entrepôt s’étend , si l’on peut parler ainsi , par le transit , à la faveur duquel les marchandises entrées par une frontière peuvent ressortir par une autre. Cette facilité associe l’intérieur aux mouvevemens du commerce maritime ; mais en revanche on n’a pas voulu que ce commerce put pénétrer dans le royaume autrement que par les ports français» Nous avons parlé de la frontière de terre actuellement fermée à l’introduction des denrées coloniales. Dans le même esprit, la plus vive opposition s’est élevée contre le projet d’établir quelques entrepôts intérieurs, notamment à Paris, oh les marchandises entrées par 110s ports pourraient venir attendre en franchise , et plus près des consommateurs le moment de la vente. On avait cru que cette institution aurait convenu aux négociansdes ports de mer, comme n’offrant qu’une continuation de leurs pro-

si les États s’avisent de ce moyen de Caire triompher à tout prix un de leurs produits sur les marchés extérieurs; s’ils comblent par des. gratifications cette sorte de déficit que fiait éprouver à leurs fkbricans ou un désavantage naturel et irrémédiable , ou la lenteur de • leurs progrès vers la perfection , rien n’empéchera eelui qui croira ses fabriques lésées par une telle mesure de son voisin, découvrir l'enchère en élevant sa prime. On ne combattra plus d’industrie , mais de sacrifices pécuniaires ; la préférence testera au gouvernement le plus riche et le plus prodigue , non il la maauficétftre la plus habile et la plus économe.

près entrepôts, et des magasins nouveaux qu’eux seuls pouvaient remplir-, mais ils y ont vu une occasion pour les villes de l’intérieur de s’emparer du mouvement des marchandises étrangères, soit en achetant directement au dehors , soit en se faisant arbitres de la revente. Ils ont cru que leurs ports ne seraient plus que des lieux d’étape pour un commerce qui semble leur appartenir en propre. Il est probable que dans cette vive discussion , les avantages qu’on réclamait, les préjudices qu’on y opposait ont été fort exagérés de part et d’autre.

Le commerce maritime nous ramènera à parler des obstacles qu’ont reneontrés‘les projets d’agrandir quelques entrepôts en les convertissant en port a francs. Mais nous ne passerons pas sous silence ici que le transit n'a pas été établi sur le pied actuel sans beaucoup d’objections. Bien des gens semblent croire encore que se mêler du commerce de deux peuples étrangers est impolitique. C’est, disent-ils, conniver à la concurrence que les produits nationaux rencontrent au dehors Ouvrir des passages à ceux de l'étranger, c’est faciliter aux consommateurs les moyens de les avoir à moins de frais , et par conséquent nuire aux marchandises que nous aurions à leur vendre. Ces raisonnemens pourraient se discuter, si uous tenions seuls les passages; si, en les fermant, nous pouvions clorre tout autre accès; et s» encore , en empêchant un de nos voisins de tirer de chez l’autre ce qui lui convient , c’était l’obliger à recevoir nos marchandises à la place. Mais s’il n’en est pas ainsi , pourquoi refuser, sans aucun avantage, les profits d’un commère# qu’on ferait sans nous? Plus on se mêle aux affaires générales , plus on a l’occasion de

COMMERCE DES M A RCH \NDISES , CH. VI. 553 pousser les siennes. Le marché le plus achalandé est celui dont l’assortiment n’est pas exclusif, et il ne faut pas mépriser les bénéfices que le transit laisse sur la route aux voituriers, aux bateliers, aux commissionnaires, enfin à toute une province quand elle est placée par la nature pour servir de grand chemin à ses voisins. C’est ainsi que le régime du transit a fait, à plusieurs reprises, des progrès depuis 18 j 4- Les articles prohibés dans la consommation , qui sont généralement les produits des priucipales manufactures, continuent à en être exclus; ils le sont même des entrepôts , sauf les exceptions remarquées ; mais c’est plus particulièrement reflet de la crainte des infiltrations à l’intérieur, que de la peur de se préjudicier dans la concurrence au dehors. Les boissons sont exceptées du transit, par des motifs de ménagement pour la responsabilité de l’expéditeur relativement au coulage, analogues à ceux qui leur ont fait refuser l’entrepôt fictif k Marseille.

VIII. Le système que je viens d’exposer est lié et ôonséquent dans sa théorie, en partant des données reçues. Il n’en est pas moins difficile à maintenir, dans la pratique, sur un pied modéré et qui ne devienne pas trop à charge aux consommateurs. Son abus est dans la persuasion que toute manufacture française, à quelque prix qu’elle établisse ses produits , a droit de prétendre que les produits étrangers semblables soient taxés à un tel impôt, qu’ils ne puissent revenir à meilleur marehé au consommateur français. Cette balance est demandée pour les articles employés par l’industrie elle même ; car , pour ceux qui servent directement aux besoins des individus , on invoque volontiers la prohibition absolue. Cette gêne ou ce ren-

chérissement est doublement à charge aux individus comme consommateurs , puisque le fabricant cesse d’avoir intérêt à s’industrier ponr leur faire bon marché, et au. commerce qui souffre de la versatilité des tarifs, qui perd des branches de négoce , et qui ne peut plus trouver , par un échange bien calculé , ces débouchés au dehors que le manufacturier lui-même lui demaude d’entretenir.

IX. Par imitation , tout le monde prétend à son tour à manier ce ressort dans son intérêt. On voit aujourd’hui l’agriculture invoquer les prohibitions de la douane , demander comme le manufacturier le monopole du marché , au hasard de ne pouvoir l’ali-*, menter à, la première année malheureuse, et d’être embarrassée pour y remédier à temps. Peu importe que les vaisseaux pourrissent dans les ports, pourvu qu’ils n’apportent plus de blés de Crimée. Il faut charger de droits le coton , pour protéger le chanvre} taxer le chanvre étranger , ou , quoiqu’il convienne mieux à nos arsenaux , s’en passer pour favoriser le nôtre ; prohiber une planche de liège comme un tissu de cachemire , et commettre à l’administration des douanes d’empêcher que l’étranger ne nous envoie jusqu’à ses légumes, au détriment de ceux de nos jai-dins.

X. Mais tout à coup, en ce moment , ce grand système si bien consolidé reçoit des atteintes imprévues, qui semblent commencer à l’ébranler. Ayant fait le tour de l’Europe , il cesse de convenir à ceux qui l’ont enseigné les premiers. Il se tourne contre eux, depuis que leur exemple et leurs succès apparens ont persuadé à tous les peuples qu’il fallait faire de même et

prohiber par imitation ou

par^repre*

Dili

. COMMERCE DES MARCHANDISES, CH. VI. 555 sailles. Tandis qu’en Angleterre la persuasion de dominer le marché universel encourageait à une création prodigieusement surabondante de produits; tandis que le génie des sciences physiques et mécaniques s’illustrait par ces belles applications des machines aux manufactures , trop coûteuses pour peu d’ouvrages , si économiques pour en faire beaucoup , l’Allemagne se révoltait contre les marchandises anglaises , et leur fermait l’accès comme la France. D’abord , nous avons entendu dans le parlement reprocher aux ministres du cabinet de Saint-James de n’avoir pas profité de l’influence politique de l’Angleterre pour soumettre les peuples voisins , dans les traités de paix ou d’alliance , à ouvrir à ses tissus leurs ports et leurs magasins. Maintenant ses écrivains , ses hommes d’état, ne professent plus que des principes de liberté du commerce, de réciprocité sans distinction entre tous les peuples. On parle d’ouvrir l’Angleterre, du moins et pour commencer, à titre d’entrepôt , à tous les produits possibles. Cette nation, en possession d’un acte de navigation hostile contre toutes les autres, accepte des traités où le pavillon anglais et l’étranger commercent sur le pied d’une égalité parfaite; elle affecte même de citer, de proposer cet exemple à ses voisins. Les Américains des Etats Unis répandent ce système nouveau avec plus d’insistance , et même avec une grande hauteur pour un peuple qui, le premier, a établi chez lui des avantages spéciaux, réservés à son pavillon. Il n’en veut plus aujourd’hui, et demande que ces distinctions s’abolissent dans tous les ports qu’il fréquente. C’est le signal , ou je suis bien trompé , d’un pas rétrograde , si ce n’est toutefois une nouvelle combinaison de cet esprit qui

ne faitdes systèmes et qui n’y tient qu’au gré de son intérêt particulier. S’il en est ainsi chez nos \ oisins , nous n’avons pas absolument le droit de nous en plaindre; mais qu’on cesse alors de nous vanter telle théorie , parce que c’est celle des Anglais. A le bien prendre, ce devrait être souvent un motif de n’en pas vouloir. C’est bien assez qu’il y ait des mesures qu’on est obligé d’adopter par la nécessité de la défense (i), sans le faire systématiquement, par persuasion et par admiration. Il ne faut pas dire, comme on entend trop souvent : Les principes de Smith ne valent rien , car l’Angleterre les prêche aux autres et ne les suit pas. Il faut dire: I S Angleterre , avec beaucoup de lumières , a des préjugés et des habitudes dont la popularité subjugue V admiration. Voilà de quels élémens se compose ce corps de doctrine cité pour modèle , que nous croyons si bien raisonné et si stable au moment où se manifeste la tendance à l’abandonner.

(i) « L’Angleterre a adopté le système des prohibitions, et, en » le maintenant, quoique la prospérité de ses fabriques ne doive » pas lui faire craindre la concurrence , elle a forcé les autres nations » à l’imiter. Cette concurrence était si naturelle , qu'elle aurait pu » être prévue.

» Si l’Angleterre changeait de système , et qu’elle admit, moyen- » nant des droits modérés , les produits fabriqués et les productions » territoriales du reste de l’Europe , si elle traitait toutes les nations » à l’égal l’une de l’autre, les relations commerciales ne tarderaient u pas à se rétablir; les murs de séparation qui isolent les peuples » tomberaient, et le commerce redeviendrait ce qu’il doit être , un » échange libre de produits entre les nations. » De l’Industrie française , par M. le cornu Chaptal, tome tt , p. 455.

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