Exposition raisonnée de la législation commerciale, et examen critique du code de commerce (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 00 (60 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
du mois d’aoùt 1681 , par Réné Josué Valin ; avec des notes coordonnant le Commentaire et le Code de commerce, par V. Bécane. Paris, 1829. 1 vcl. in-4.…
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Chapitres
- COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DE LA MARINE15 min
- CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ET CODE PÉNAL15 min
- CHAPITRE PREMIER30 min
- II30 min
- CHAPITRE IL30 min
- VIII. Un courtier est aussi un intermédiaire des15 min
- XII. La vente à livrer se présente sous trois aspects15 min
- OBLIGATIONS DES PARTIES45 min
- Intelligence des Contrats15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII30 min
- CHAPITRE VIII15 min
- JO15 min
- XI. Lorsque le du croire du papier n’est pas sti15 min
- CHAPITRE IX15 min
- H. JO30 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- XI. Celui qui n’est pas daté, ou qui n’exprime pas la15 min
- l.IVKP. JTCITlfcME15 min
- CHAPITRE IL30 min
- CHAPITRE III15 min
- VII. Quel est le motif de cette exactitude exigée15 min
- DE LA. LETTRE DE CHANGE, CÏC. CH. III15 min
- CHAPITRE IV45 min
- CHAPITRE V15 min
- VII. Trois précautions sont à prendre pour les pre15 min
- VIII. Arrêtons-nous sur le cas de deux duplicata en30 min
- CHAPITRE VI1 h 00
- CHAPITRE VII15 min
- IV. On présente donc (suivant la loi) ou l’on15 min
- XV. Dans les formalités que le Code a ajoutées à45 min
- CHAPITRE IX45 min
- CHAPITRE X15 min
- CHAPITRE XI15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE IL15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- IV. L’entrée du billon étranger est prohibée15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE YI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- Banques autorisées dans les départemens15 min
- VIII. En portant la loi qui a décidé le partage de15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE IL30 min
- CHAPITRE III30 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- III. Une garde armée, et régulièrement organisée15 min
- XIII. C’est sous la formalité de l’acquit-à-cau15 min
- II15 min
- CLASSE15 min
- CHAPITRE VI15 min
- IV. Enfin , si le simple consommateur peut supin15 min
- Nullité de la Vente , si la chose est périe au moment15 min
- LIVRE VIII15 min
- Observations sur quelques formules de la date des15 min
- en blanc. 22Î15 min
- On se servait de l’expression valeur en moi-meme15 min
- Endosscmens qui ne sont pas faits à l'ordre. ib15 min
- Le Tireur prenant soin lui-même de faire accepter15 min
- Règles de l’Ordonnance de 1673. 3og15 min
- Celui qui a fait honneur à une Lettre de Crédit15 min
- Pesage et Mesurage15 min
- IO15 min
- RRATA DU TOME II15 min
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