D£ MAO. S

c'élak un moyen ptiissant, et d'attirer des élèves, et d'exciter rëmulation parmi eux , par l'espoir des recompenses; c'était aussi \m moyen d'influence dans le pays» et un grand nombre de fondations n'eurent d'autre source que la reconnaissance des per^ sonnes qui avaient profité de cette sorte de bienfaits de la part de Tuniversité.

Joseph II supprima ce privilège d'un trait de plume, par l'ar^ tide 5 de son édit du 24 novembre 1785, concernant les provisions delà cour de Rome, les résignations et permutations de bénéfices, etc.

Un décret du 50 mai 1785 fit connaître ensuite t que l'intention du gouvernement était que, par provision et jusqu'à autre disposition, lorsque quelque place de président d'un collège à Louvain deviendrait vacante, les proviseurs dudit collège, ou autres, à qui la collation de la place appartenait, ne la conféreraient pas, mais qu'ils établiraient seulement un desserviteor ou administrateur provisionnel, et capable pour, par intérim, en -remplir les devoirs et fonctions; de quoi lesdits proviseurs ou cdlateurs devraient chaque fois informer les recteurs et députés de l'université, qui devraient aussitôt en informer le gouvernement. > Enfin, un décret du 12 octobre de la même année déclara que les régents des collèges de philosophie étaient compris dans la disposition du susdit décret du 50 mai, et qu'au sui*plus l'intention du gouvernement était que les professeurs de I^osophie y fussent également compris; le tout par provision et jusqu'à disposition nltérieure. .

A ces préliminaires de réforme succédèrent bientôt d'autres mesures plus significatives. Il fut interdit à ceux du collège étroit de la istcnlté de théologie de confér^tles placer vacantes dand leur corps/ On supprima trois professerons en théotogie'; MM. Ghenne, Van de Vëlde et Wtiyts. On supprima le^ cotA-s de grec et d'hébreu (i). On ôta la place de bibliothécaire de l'u-

(i) Les làJigaès hé^i^tque , gmique et iiihc ,' et rhïsioirc ç^eo8eigbaient du colite ife» irôiê Langues, tooéé, en 1517, par Jérôme BusIetdcD, ami dlSrasme^ et coosefller du grand édtiséil de Malines. C'était \k aussi qu'on donnait les leçons de langue française.

SS4 MiOÈDWS

niVecsité au ^octfeup eo. théologie Van de YeMe; On transfi^ igénéirjJbei&eQt touies lés bourses de 1a (acuité, de théologie an 4éil»iwir^ g/éoénl. Le choix d'un iKiuwau seerétâiré de FoiitTeiv ^té ûit interdit. On.supprima le collège du pape,Je.grand coUéf^» le pe^it collège, le. collège du Bay , le coIl<%e de Maldèrus» et on déplaça le collège de Winkele , pour en réunir le bâtiment à celui du jsèminaire général (i). On priva la faculté étroite de théologie de ses biens.et i!ey^QMJs ; on établit un receveurqui les administra et 1m reçut» pour le compte et sous le nom de Sa Majesté. On interdit^ au receveur des deniers de la cave de Tuniversité» <^en rendre compte au recteur et aux députés» et 6n leur défendit de disposer de ces deniers d'une, f^çon qudb(;onqiia. On supprima réaction d'un recteur de Tuniversitè, qui sq Dsûsait ,tous les. six mois, et le reçjteijr eq exercice fu( mainteniidarnses/onctions pour nu teinps illiinité» ju^u'à disppsitJoQ cpoitraire. Qn supprima le trib<inal du reqteur et celui des cinq* juges des. causes d'appel; (ûnfin, on supprima aussi le tri.buq«^ du conservateur, des privilèges de l'université*

Ce pçtit tableai:! manquait à tout ce que nous avons déjà dit dn systèn)e.dèrnolisseur de Joseph H et de, son gouverneâient, pour ^Qi^^Dgr Aii^ î4èe complet^. Gpn)bie^ encore dlutérâts Croisses, d^e^istjpipes, ou au mçins, de positions eompromides, à jijouter à 1#. Ipi^e nomenclature que nQUs ep avons d^ faite! L!utai¥er^ si|é« .cependant ^ ftit, çpmqie l^ous les antres intéressés,. passablement modérée d^qs ses plaintes g itant que le gouvernement parut ne pas devoir rencontrer d'obstacles sérieux à l'exécution de ses desseins; mais, lorsqu'au mois. 4$. mai 1797,, telle. i^'aj^erçut. que le^ gfituvemepaent pliait» qu'jl semblait reculer d^vant.aon œuvre, elto prit wssilôt un autr^ ton,>et» aQ li^u de s'adresser aux gou*veirnenra^quiérajux* OA Jia yit i^eoQtttîr, pi» états de Biabant» ta i^eqiiéte qu!fiUeJepr:adfle§saÂ.4wa'l2^4M* du MiVi^ I7i87,€st im

(1) L'unlyenité avait aatrefob quarante-deui ooUéges, dont an était destiné Barticaliirempj^ ayx hamanités^ et quatre k la (»hUoioi^e. I^ th^loj;ie ^ le droit , la mt^^Jff et fet.ma théi^aticiui^ 8*enseîgnaient aux Salles, "édifice spacieux qui appafleiwit autrefpjj'au corps d^ drapiers, et que l'uni versilé avait fait rétablir avec somptuosité , en 168?. ^ ^

MB Wtfi. fiS8

moniiiaeiil cinrieux, et pat* là fôme et par le fend. Le jstyle B^im 9Wmit;âtre imité: il porte, dans aon^eugécation, un cachet de iKWJhoiQii» >qai] tmt au. temps et amx moeurs du pays. £n ¥oici

c L'université de Louvain, cette bénigne et propice mère, qui, depuis ton érection, dirigée sous des lois d'une discipline rigide, W:^9 de temps^.est .parvenue il la (dus ha«te considération que les sckncefi dûnnent; cette mère; qai s'est immortalisée par des hommes d'un mérite éclatant, qu'elle a formés dans toutes J»»16S de scîaices eî dans tous les rangs, prélats, évoques et .pape, noUeâ* princes et.empenenr; oet|e mère, qui s'est acquis une célébrité si éBÔnente, que le saiiU-siége l'a regardée comme le pins ^rqie appui de la foi catholique, de l'ancienne^ doctrine de l'jËglise, et^slahûnne morale» se trouve dans la. détresse et dans l'^lictîoii la pUsicmelle^ par les infractions multipliées £sûtes à ses droits et privilèges, qui opèrent, non-seulement la dégradation de sa constitution, mais entraînent aussi le bouleversement du paate GonstitutioMieU de la joyeuse entrée de ce duché* r , ^ c Jl est nmi qu'elle^ ne pouvait jespérer d'en.étre eumpte : les circonstadces constatait qn'aueuB. corps, quelque respectable qu'iLsoits a'en a^étéà l'abri* Toutes les oours dejustioe, de^po*» lice> le conseil souirorain de Brabant , les états inèmes> fidrmant Mtte illugtve assemUéa, ont essuyé de» attaques; mais,. gvâoesi Messi^gneurs \ è votm^^agacité , à votre zèle «t à votre fermeté ! voutf «âvee ealmé r<tt«^s ei ^mus avez préservé la* province delà deBtktetiondonteUe^it^meiMKMte. ^ ^ . ' ^^

€ Cest cette bénigne et propice mère, qui seule se trouve teiB^dés traiises c^uellesy puisque l'erreur vulgaire Ta Êiitre^ardëit iHMiiflie^iétrangôri&yTOalgpé qu'elle soit vraiment brabançonne v eonixiieoB:le^4éfliontrèra.44oMe'^videac{e^ li'^ in c >.. n ii.;^ »; ^^iioDaiis^oQtteiJdtikàtiPM^aEflAffifafe, éHe ec« foteëe dé s^dMSsèrÀ vMTseignehrief^ jféffé^eàtAmm&è ^y'û^^

\mt :ai)pérét leur isQtoÀMj^LÀ» {Nretivès é^lAlatile^iqa^Ues ont dbnnéo» -à^ l)égard>d# ious^ôeuxî'quf' ont pris le«r juste recoars

CM RAPlMI»

Yers elles, Iti en sont un ganoat infoillible. Oatre les tiWeê ùmimuns des infractions, elk ^i a nn particulier /qoi hii assow, Messeigneurs, que tous lui accorderez votre appui, dans MMe son étendue» contre la force, sous laquelle elle est sur te p^nt de p^rir.

€ Ce titre particulier est cdui d*une tendre mère, qui implore le secours de ses enfants vertueux, qui sont à même de la garantir d'on traitement directement contraire à la constitution bra-^ bançonne.

€ Il n'est pas difficile de constater qu'elle est tendre mère : il ne faut pas sortir de cette illustre assemblée : plusieurs d'entre vous, Messeigneurs, se feront gloire, d'avoir été de ses élèves : ils sont trop vertueux pour la méconnaître pour mère , et pour ne p3^ avouer ouvertement, que c'est de cette mère qu'est dérivé leur talent, et que c'est à elle qu'ils doiv^it la haute considéra* tion dont ils jouissent. »

Cette métaphore , qui se reproduit souvent dans les autres par-* tiesde ce document, devient d'un haut comique quand le dis^ cours s'échauffe et qu'elle aparait sous des formes plus prononcées. Avec les meilleures dispositions possibles en faveur de l'œuvre de cette bénigne mère, il est impossible de résister à on mouvement d'hilarité, quand on lit, par exemfde, cette phrase : f L'université fond en larmes aux approches du da&* ger dont ses enfants sont menacés : néanmoins les forces - lui manquent pour les garantir : son dernier effort est encore un cri épouvantable, qu'elle pousse en s'évanouissant : voilà oe qui lui r^ste. > .

* Pour té fond , la réclamation de. l'uniyersité 19e ressentait ^wasi deacirconfitattcas^ moment On ydefafmdaitno»«eatoB(ieBtJa révocation des mesures prisel par Joeej^h U^ mtia encorarcaUedes i<èi^lâmenta de Mavie^Tfaér^iew .Après avoifétaUi^tpar^de' longs raitonneinents^ mâiésde ïiombMusèfticiAaitîoiîSb qoiei ruoiyjoraîté éteit un corps brai)ançonvexerçam j«in4îoiioni$A^imb(iptvc»/a^ eoncluait que ce corps était placévSous. la |[arM^0 itelai^ewM ^«trée, et qu'aux termes, des afitides A4fl& décelaelë iiëaugural',

MS BfiAG. 257

ni Sa Majesté ni les gouverneurs généraux ne pouvaient porter aneiin règlanent qui eût force de loi, sans qu'il fût scellé du scean de Brabant, paraphé et signé respectivement par le chancelier et le greffier de Brabant. Puis, cela posé, on en venait à arguer de nullité le règlement du 15 novembre 1777. Paraphé : N*., V*, signé : De Rbcl, mais dépourvu des formalités brabançonnes, qui seules pouvaient lui donner force de loi.

Ce règlement, destiné aux régents et aux professeurs des pédagogies de philosophie, était assez important, en ce qu'il modifiait le mode d'élection aux places de régent, et que, par là, il semblait contrevenir au vœu des fondateurs. Depuis longtemps l'université s'était élevée contre cette disposition. Elle s'était même pourvue en justice devant le conseil souverain de Brabant , à l'occasion de la régence de la pédagogie du Faucon , qui, devenue vacante y avait été conférée, en dépit des proviseurs, à un sieur Raymaeker, professeur au collège de la Sainte -Trinité; mais cette voie lui avait été fermée par une interdiction du gou« vernement, et lorsque les proviseurs s'adressèrent au gouvernement lui-même, pour obtenir la levée de l'interdiction, on leur répondit que cette afiEstire n'était pas du ressort de la justice r^ée, ajoutant : c Sa Majesté ordonne, tant auxdits proviseurs qu'au pourvu de leur collation, et à tous autres qu'il peut appartenir, de déférer et obtempérer, sans retard, à la disposition portée par Sa Majesté» le 25 du mois de septembre dernier, ainsi qu'aux règlements et décrets y rappelés et réclamés , à peine qu'en cas de tergiversation, opposition ou délai quelconque, tous ceux qui n'y auront pas obtempéré seront suspendus , dès maintenant pour lors, de l'exercice de leur état, emploi, fonctions, et généralement de la jouissance de leurs gages, émoluments et profits dans l'université de Louvain, ainsi que dans le service de Sa Majesté , aussi longtemps que Sadite Majesté n'en aura pas autrement disposé. >

En rappelant cet acte du doux règne de Marie-Thérèse, dans sa requête du 24 mai 1787 , l'université de Louvain eut soin de l'attribuer au gouvernement général des Pays-Bas, et de dire que

cette digne princesse était trop juste et trop T^Aietise 'p6ar'^ Ton pût supposer qu'dle en eût en connaiissattce. Mais r«mijicr0teé n'eat pas les mêmes égards pour les actes de Joseph II; qa<cA)e attaqua sians aucun ménagement, et sans gardei* demesAreidaiis» ses prétentions. Rappelant une affaire de 17S^, concarnant lês récoUets irlandais, elle prétendit que c'était illégalement que l'on avait soustrait à sa juridiction le révck^ead pèpe'Gafliey, tùBr^ fesseur des religieuses anglaises , et à celte occasion die Insista vivement pour qu'on la fît rentrer dans la possession d'nnxjhroit qui , depuis longtemps, avait paru suranné. ElieAemrt pas moiitt d'ardeur à réclamer son privilège de nonutnatio» à<im ^rand nombre de bénéfices : la pairtie de^sa repi^éâonlatkwqoi ttaiCéde ce sujet est surtout remarquable pap (ju^ques passages qui s^n« blent accuser d6B idées ukramontaines. ^ - ^ *'' ' '

€ Quand ipéme, y était-îl dit -, Ton supposerait que lé pi^incê aurait le pouvoir d^ pévcl(}uer des privUégea qtfi ^inanerit dti trône, il ne l'aurait pas de révoquer ceux q«e ki poniifef a aecodrdés* Conséquemment ledit •5°"' article de Tédit du -24 novembre 1785 ne peut avoir son effet » ' . . :

L'esprit qui dicta ces lignes se maniiiBstà; d'iiae manière Ipeiti^ coup ipoifis équivoque, dans; un écrit qui fat publié vers'la même époque, sous le titre de Mémoire sur le droit dei iwndnaiiôns ,^ qui compèie tant à l^universké <fuà la futcuttédes nrts, à Loutaitu' [D^ l'imprimerie académique, 17g7«) L'autétar de cette production avait évidemment pour but de prouver que le droit <jte nominâh tion avait ^té accordé par le saint^iége , auprès duquel les sou^ verains des Pays-Bas l'avaient sollicité»

Il y avait bien quelque chose de vrai dansciette assertioiv^ttais c'était une conséquence fiorcée que d'en concinrè qae*le souverain était impuissant à révoquer des privilèges concédés par une cour étrangère.

Les souverains pontifes jouissaient autrefois de lu collation de certains bénéfices dans notre pays , ou plutèt ils s'étaient rétive la £Eiculté de conférer, pendant quelques mois d^i'ânnée, lak^ollation des bfénéfices qui viendraient à vaquer dans cet inter-

TaUe, an p0tit)n QcsolëttasUqiie chargé de cette réBerte. il jfMurâM que déjà ie$ d«c8 de Bradant les avaient requis de céder unepor* tioa de ce droit à Tudiversité de I:K>iiYain. L'archidtic Maximilieto obtiiit de 3ixte IV, en 4485, et de Léon X, cti 1S13, la coAciassion du droit de nomination ^ tdtit en favebr de Tuniversité qu'en (aveur de la faculté de& arts en particulier (i). Charles y, qui, autant que tout autfe prince, tfenait à ne point partager sa puis* sance avec le pape, fit paraître, en 1551 , divers règlenœnls sur rçx^ciee du droit de nomination' (s). Âpres lui , Philippe II obtint des concessions nouvelles de Grégoire XIII (5). Sous Tarchiduc Albert, un concordat Ait conclu entre le saint^aiége et là faculté'des ar(s, touchant l^ bénéfices du pays de Liège (4). Enfin, llarie-Thérèse elle*ménie> cette dévote princesse, fit soutenir énergiquement à Rome , en 1 744/leâ droite de la facalté des arts et de l'université dç Louvain contre les prétentions du clergé liégeois (5). ,

La véritable signification de ces actes était bien difiérente de celle que Tuniversité de Louvaia voulait leur donner. Ils prou-^ voient que, d^4»S tpua les temps, les jnrinces qui avaient étendu leur domination sur les Pays-Bas, avaient v<mlu soustraire à la cour de Rome la collation des bénéfices. Ils prouvaient encore que c'était aux souverains de ce pays;, et non a la sollicitude des papes, que Tuniversité était redevable du tiroit de nomination* qu'elle exerçai^. En présentant les choses sous un autre point de vue, l'uniyersité donnait à ce qui, dans, la réalité, n'était pour elle qu'une affaire d*intéjcét privée uc^ couleur d'ultramonta* nisme très-peu propre à lui concilier les sympathies du gouvernement. Affiis on. était alors au milieu du mois de mai 1787, c'est-à-dire à nne époqne on il semblait que le gouvernmncoiit

(1) Uwn des pririléget de ronhr^flrtH^ de Loyyain , in-4% édAion de r75t , pag« 6^ et 7S.

1%) Ibid. , page 100.

(8) Ibid. , page i05.

(4)Ua.,fi«eiS5.

(s) iBstractions pour Jean-Baptiste Cocquei , professeur primaire en philosophie , ,député pour k ooor de Rome de la part de la faeulté des arts et de ceux de TuRiTersIté de Louvain ; 17 septembre 1744.

toi-même et lui seul eût besoin d'appui. Aussi Tuniversité ne futelle pas plus discrète, lorsque, dans sa requête aux états , elle fit une^sortie violente contre Tinstitution du séminaire général, qui ne pouvait cependant Fintéresser que d'une manière iudi*^ recte : t On a assemblé pêle-mêle (ce sont ses expressions) les théologiens des différents diocèses , religieux et séculiers ; on les a soustraits à la surveillance de leurs supérieurs respectifs légitimes; on les a entassés jusqu'à six ou sept dans une petite chambre; on les a soumis à la direction de quelques supérieurs étrangers, qui, pour ne rien dire de plus, n'étaient recommandables ni par leur conduite ni par leur science. On a placé à la tête du séminaire un soi-disant ecclésiastique, fkJtri dans la capitale de l'Autriche , pour y avoir fait imprimer et enseigné publiquement des principes scandaleux, inconséquents, absurdes, et tendant directement à la destruction de toute religion révélée. Enfin, l'on a voulu obliger tous les théologiens à signer et approuver un certain plan de l'institut des séminaires généraux, plan insoutenable, plan monstrueux, insidieux, rempli de sarcasmes contre tout ce qu'il y a de sacré dans la religion catholique romaine, et prescrivant , avec affectation , aux jeunes théologiens des auteurs réprouvés et condamnés par la puissance civile et ecclésiastique. Juste ciel ! Sont-ce donc là les preuves de la bienfaisance de notre auguste souverain? etc. >

Les termes de cette requête étaient bien exagérés, et cependant on n'en était encore qu'au 24 mai. Quelques jours plus tard, vint la fameuse catastrophe annoncée par la dépêche du 50 mai. Les archiducs se déclaraient vaincus ; ils renonçaient à tous les projets de Joseph II et se mettaient, pour ainsi dire, à la discrétion des états. Ce fut alors seulement que ceux-ci leur adressèrent la requête de l'université, et ils y joignirent une représentation , sous la date du 5 juin, par laquelle ils insistaient, dans des termes plus exagérés encore, pour que l'exécution des mesures relatives à l'université et au séminaire général fût suspendue jusqu'à ce que l'Empereur eût ordonné le redressement de toutes les infractions à la joyeuse entrée. Le lendemain, 6 juin.

les archiducs, qui a^dknt la préteùiHmâè fptftéi'nérpSLit'éiiyt'' mteieg, invitte^t directement l^mirer^^à léut" envoyée tih^ dëpatation côknposéé^ d'un ménibre. dé chaque foctilté, |)diir dotiféwr avec eux sur les mesui^'ipi'il cbùviei^ait dé'pi^ proviswremetit. 'Mais il paraît qm ôe«te '^ïti^éVti^ n'eût aucuî^ résultat; car/ peu de jours après, les mêmes dépcrtés diiiH^t en arolr une autre avec M. Cornet De Grez, conseOlef d'ÉJtat dé rohe et du conseil des finances. L'universHé J>rit à ce isujët ; dkns son assembliéef du 1<^ juin, 1& résolution suivante : ^ •

c Que les députés ^eiposeront à M; Cornet De Grez là vive sensation qu'a ftiité, iians le public, le bruit que les' droits de Kuniversité étaient tenus dans une éspède ê^iàterïitiiâë^ 'et que W gouveniement semble voulèir les eiduiîe dé la dé)iH$che 'dli 30'mai; quéleà esprits dei boui^peois, du peuplé et dés étridiàtits s^étaièttt é^hattflés à» t<^ t)»telt qitte Ftfi^ersfté «tè Venait dans ce moment d'autre moyen possible d'empéëhéMkti'ëëlàt à Louvain, sinon que Mj. AA4 RtV. dàigi!ient déclarer qdë 'fi^krivérsi té est oMnprise dHns là déjfiéc^he <lu SO^tnai; que toutes les infractions à leurs droits' et privilèges sont tenues én^ «ui-séance absolue et jfeirfeite,'ét qu'dles^se cbnfiênt que 8a^ Majesté l^iîii^éur lés rétâMini^^ns résérté, dàn^FéCàt doiit'its jouîs^tént'fr^ d'deiàt cents ans. , • *' ' '

€ QAatt Sn sémihaiiHs gétJÀ*al : qùé lé&^ë3t>kts s6k^« 1iV^<^ fës potar qtt^n puisse en éti^: queistion'vsai^s' le datiger' le pW éWdétit: » ■' ' "^ ■ '" ''''" ■ •< ' -''- ' ''^ •■*- '• • ■'^^' "

Âinsî/ce n'étaiénV pas sènleniettt lés ^ts dé Bràbant et les états de Flandre qrii voulaient tétrûgrâder' dé deui cents ans; c^était aussî Funirersilé de Louvïrin. ïl'Sémblàià que k téàctioti eut fkit 'todimer toutes les têtes': c'était; cotome nous Favôiis déjà ^ty une espèce de déïire produit par un premier sudcès et pat* la faiblesse^ toujours df-biàsanf e du goufèrnemént'. La éohférence avec M: Cornet De Grez fut aussi infirtciétuèiise'queràVaîtété l'âudience des gouverneurs généraux. Dans Tune'^ danS'Fautre, lé gouvernement avait éii en vue de proposer a l\iniVéf«îté quelques arrangements provisoires, tendant à rétablir la tranquillité

et ^mp^b^, ,la.^U^i«iQ« 49».éQQf i«fs ;: mtwi le», d^tdii, WÊg^i

re»t,8nr. la ni^pim^.à» i^çdresnsr iinsaéi}iateiiimH(.toat.«0 quîib a|)pe]laient:d^..ia£raptioBS,,eili,r«6)«èn»i)t^ M pvdt«r àMcuoei}949«re ccmpiMafcÎQCw Le.gouvdraiemeiit» qui, dana m moMMUà, ^t,en traîA 4e s» htimm <14lx>rdfir<le)(wks pw^s,. eut l'i&g^i niMt^ d9'i;ei)v<Qr«r,la,dépi»t9itioQ de l'ttpivjar8ité.wx élwlSyAD iikivi". tjmt) ceiUHQi, .par d^péc)be,dii 19 jpin, 9, mmamr qfui^u^a dépoUA des trois ordres. <,.à l'effet, do se req^re à Lov^n&D et ewwiiHtr f ayec.rumTecsitél^ ai>raBgemfiats.leai4u9>«pnyeiiaMes pour, le f moment, etc. * Par cette mime dépdcbe, lee; goirmrqeuts giér. Q^raux amxNMsaient qu'ils ayaievt transimi h-, L'KmpcKeur. iM çf^résentation». des états et de TiunTersité', «t, ilsi ddolaraieni arpir dmné dps ordres pour qu'il AU simis à^ mt^ i^henim, vUfirifiwe^ ejit. «JKftui^m qti^ fût, iwffirvoir, m. m^inwmtwt 4^.

Cette demiHxmcessioa n» pouTait su%e,. çomm^ Von pwt! croii^, à 4^ geps qui étaient, animëfi 4e, |q«^i ravdwr dei<la< y't^ tpjre. !^. peine,]» d^p4clM»; des ar«l4d«pa<ut-»Pilleic^niW, qu^le« doutés d^ llqqiTj^rsitjé» mia,!fmff^Xfi8m dpp^'SMewres qp y ^^t piiopos!^ adi^cffs^^ntiawi ^^1^ U i»préi?f)tatMP m>

vante: >,, ,, .

;. %..l^ d^piM)és.de L'iwiyerçit^ del^^vanf k-qa cpw%MW9e de

la,1i^plljph^dA]vUAA* RRr.. d»*^ jwp» wt ét^ encp»Aérew?p,.ifl

même jour, avec messieurs les commissaires des états de Bfulifiivt, Ajy^^ nf4irfy(9^^ ejuiwPéJfiW»^««^de ,lftflite! d^B^t«i,.'les 4^pi|té8 de l'waiv^wité n!y <w^,|^,4Moqm(fir,„p(Hir. awi«#«'. aucun article ;4e cf^u^ qni„(^n^itHiMÇitt> OpnwWS^i^ ^^<)l« étaient cb9xgé^.,\Aj, AA, RI^,n'y déclarent pojnt^<gier^ii^yQr^t4 est qiwprif^ dans la dépéctte dn,50 mai; eil^ ne déçl^J^ei^f.powt qoç toutes Ie$ infractipnsdéjà, Êutçp spnt tenues eia, .^vsé^of alwqlue^ ^t psufaite^^et seront ,redn&fi»>éefl 49ns d<Iai ; «n^> ^lef; ne diéçlaçfnt. jfPifttqplelM.Sf confi^t^ïlfi S., J^./EmperewfJwi rétabliisa sans c^serye dans tous lesdixiiits et priyilég|çs.^<w^< ils joHÎssaiânt, i^ y a, 4eu)(. q^pM apsi : trois pd^ints qepewidant qne

M MM. 9fô

TitirîTersHéi'egaHb coïnme eésentiéls et comme Im seuls mojFêBB âè rétoMh* le càlme el tle^ préteflir to«t ëckl.

t <7est potfrqtioi lesdifs ^iéputés de rumveratë Mppli^i^ très^ komMeraent mesdievrs les oomnttasAires de nos seigneurs le» ëeats de ftràbant/de daigner porter lenm jnstes détëoiottes à lar eontiaisssrnee de rassemM^ générale et insister anprèa decette Hldstre assemblée, afhi^cpie,' par sa puissante interposition, Vnnî^ véi^ilé obtienne de LL. ÀA. RR. nne déclaration ékire et pférâse sar les trois points ci-dessus exposés.

€ Fait à Bruxelles, ce 12 juin 1787.

EÊmeMiijinéBi€ F. Y. ihàFK, éofmiatiiB fimuL tài (i). G. QjLMift, (kputatms wm^ (4*