DE DE KG

< Gomme nous désirons, avant de donner l'exécution aux ordres précis que l'Empereur nous a transmis sur cela , de connaître particulièrement quels sont les édits, règlements ou ordonnances de Sa Majesté que vous avez cru ne pouvoir pas sanctionner sans de pareilles clauses, conditions ou réserves, l'objet, la nature et les termes de celles-ci, ainsi que le texte des résolutions auxquelles elles se rapportent; nous vous faisons la présente, de l'avis du conseil royal du gouvernement , pour vous ordonner de vous expliquer incessamment et individuellement sur toutes les circonstances énoncées ci-dessus, à quel effet, nous vous chargeons, vous chancelier, de nommer deux conseillers de votre compagnie , qui , conjointement avec le conseiller avocat fiscal de S. M. , feront dans vos registres les recherches nécessaires pour former un tableau exact desdites résolutions et réserves , à commencer depuis le mois de décembre 1780, époque de l'avènement de Sa Majesté à la souveraineté, jusqu'à ce jour : vous nous ferez parvenir ensuite ce tableau, après l'avoir examiné et vérifié en plein conseil, avec vos observations sur la matière, en cas que vous trouviez qu'elle en soit susceptible.

« A tant, très-chers et bien amés, Dieu vous ait en sa sainte garde.

c De Bruxelles, le 50 mars 1789. »

La date de ce document nous porte déjà à une époque postérieure à celle des événements dont il nous reste à faire le récit. Nous nous arrêterons là pour le moment, de crainte d'intervertir l'ordre chronologique que nous nous sommes imposé. L'occasion de revenir sur ce qui concerne le conseil de Brabant, no tardera pas, d'ailleurs, à se représenter.