Capitularia, II, p. .341 ; cf. p

2. On doit dire que, selon une remarque 1res plausible de Krause, le serment du commun des sujets ici rapporté doit sans doute être restitué à l'assemblée de Pontion de 876 où Charles se fit recoonaitre empereur par les Franks. Cette hypothèse cadre on ne peut mieux avec notre théorie.

filio, secundiim metmi scire et posse et ineum ministeriiini atixilio et consilio fidelis et adjiitor ero, sicut episcopus recte seniori suo debitor est, in rnea fide et meo sacerdotioK »

Ces formules se sont transmises de siècle en siècle, jusqu'à la fin du Moyen Age pour le moins. On les retrouve dans le Nord de la France aux xii^ et xiii^ siècles ^ dans le Midi depuis le x® siècle % en Angleterre à la fin du xiii"'' et jusqu'au xv® siècle'.

1. Ibid., II, 364 et Annales Bertiniani^ p. 139. . 2. Voy., entre autres exemples, le serment des vassaux du comte de Flandre en 1127 dans Galbert de Bruges (éd. Pirenne, p. 89) ; les prétendus Êlahlissements de saint Louis (éd. Paul Viollet, II, 397-398. cf.

I, 173 et IV, 251). Cf. la bibliographie de Luchaire, Manuel, p. 184 sq ; EsMKiN, Cours, p. 188. — Pour l'Allemagne et la Lorraine on trouvera des exemples dans Waitz, op. cit., VI, 46, note 4 (nouv. éd., VI, 66-67). Enfin Du Caxgs, Glossariu77t. édit.Fa.\ve,dux mois fidelitas el hominium, t. III, p. 487-489; t. IV, p. 215-226.

3. On en trouvera des exemples dans les Preuves des t. II et VI, de VHistoire de Languedoc. Une série nombreuse de serments du xii« siècle contenus dans le Mémorial des nobles de Montpellier a été publiée par Achille .MoNTEL, dans la Revue des Langues romanes, IV, 483-501 ; V, 39-79, 237-273.

4. Henricus de Bracton, De legiôus et cousue tudinibus Anglix, lib.

II, cap. 35 § 8 : a Statim post (homagium) faciet domino suo sacramentum fidelilalis hoc modo : hoc audi, domine N., quoa fidem vobis porlabo de vita et membris corpore et catallis et terreno honore, sic me Deus adjuvet et hxc sancta Dei evangelia » (éd. Travers Twiss, t. I, p. 632;. Cf la Fleta, 1. III, cap. 16, § 21, dans Houard, III, 45(3.

5. Reproduisons un passage des Tenures de Littleton qui nous dit en mauvais français d'Angleterre : « Fealty idem est quod fidelitas en latyn et quant frank tenant ferra fealty à son seignior il tiendra sa mayn dextre sur un livre et dira issiut : « Geo oye's vous mon seignior que jeo a vous ferrai foy et loyalté et joy vous porterai des teneinents que jeo claime à tener de vous et que loyalement vous ferai à vous doy as termes assignés ; si corne moy ayde Dieu et ses saints. » Et baisera le livre )' (éd. 1671, London, in-12, p. 49.)

Il n'y a d'ailleurs aucun doute, que ces serments étaient prononcés en langue vulgaire*.

La fiLlélité du sujet ayant été assimilée à celle du vassal il nous parait chimérique de croire que la première puisse être pratiquement distinguée de la seconde aux xi'' et xii" siècles ^ En tous cas, il est clair que^ à cette époque, la fidélité ne saurait désigner un engagement plus faible que la vassalité. Non seulement les formules sont identiques^, mais la nature même du contrat de vasselage ne permet nullement de distinguer ni d'opposer Vhommage à la fidélité. C'est par leur union intime, indissoluble, que précisément se forme l'engagement vassalique.

1. Voy. Rajna, a cosa si (leva la conservnzione lestuale dei giuramenti di Sti-asôurgo dans la Romania, t. XXI, 1892, p. 53-62. Les textes du Midi de la France sont farcis de mots en Jangue vulgaire. Dans le serment de 854 on relève le mot vulgaire savir au lieu de scire . La ressemblance de ces textes avec celui des fameux serments de Strasbourg et des serments subséquents prononcés par les fils de Louis le Pieux, est frappante.

2. Yoy. entre autres partisans de cette théorie M. Lughauie, Institutions, 1, 56-57; Manuel, p. 186. (Cf. nos Etudes sui' le règne de Hugues Capel, p. 237, note 2.) Brussel {op. cit., l, 18 sq.) est un des premiers juristes qui ait proposé cette théorie. — La réaction est complète chez M. Flach {op. cit., II, 529, note 3) : « l'hommage ne se sépare pas à cette époque (x^ et xis siècles) de la foi dont elle {sic) est une dépendance. » Voy. d'ailleurs tout le chapitre X du t. II, Rappelons que dans le t. l^r l'auteur prétend que les grands feudataires du xi« siècle étaient de simples fidèles et non des vassaux du roi. La contradition est visible.

3. FusTEL DE CouLASGES, (Transformations de la monarchie à l'époque carolingienne, p. 245-256) a insisté sur l'étendue des obligations que comportait le serment de fidélité. Il impliquait une sujétion sans réserve. Selon EsMEiN {Cours, p. 124, note 3), suivi par Guilhiermoz (p. 129, note 13), HiNCMAR aurait compris le danger qu'il y avait de faire disparaître le sujet derrière le vassal et l'aurait fait très justement observer à Charles le Chauve. Le traité d'HiNCMAR auquel il est fait allusion n'est qu'une chicane d'une mauvaise foi puérile de l'archevêque de Reims contre le serment qui lui avait été imposé en 876 ; il n'a aucune portée générale.

En effet, Vhommage à lui seul ne peut produire cet effet. Il ne caractérise nullement le régime féodal en g-énéral puisqu'il est ignoré des Lombards , des Saxons, des Anglo-Saxons, etc., qui ont connu un état social fort analogue, mais seulement le régime gallofrank*, et là même il ne se développe pas avant le VIII* siècle ^ Et cela est si évident que, en Catalogne, il finit par être usité pour contracter des obligations de nature tout autre que la vassalité^

Le serment de fidélité, de son côté, n'est point caractéristique de la vassalité puisqu'il peut être prêté par des personnes qui ne sont pas engagées par leur caractère, leurs fonctions, leur sexe dans la vassalité*, et qu'il est même dû, nous venons de le voir, par tous les habitants libres et adultes.

Le contrat vassalique résultant précisément de l'union de la fidélité avec l'hommage, il est clair que vouloir séparer l'un de l'autre dans l'étude du régime féodal c'est tomber dans un pur non-sens.

Ce qui a égaré certains érudits c'est que le serment

1. L'auteur qui a mis ce fait en lumière avec le plus d'évidence est sans doute Guilhiermoz, op. cit., p. 78 sq. et 324, note 4. — Four Ehrenberg, au contraire, le contrat est créé par l'hommage seul.

2. KsMEiN, Êludts sur les contrats dans le très ancien droit français, p. 98 sq. ;Co2//'s,p. 188; — Waitz, op.cù., II, 1,532 sq. ; — Brunner, op. cit., II, 270.

3. Voy. G. Platon, Vhommage comme moyen de contracter des obligations privées dans la Revue du droit, de la législation..., t. XXVI, 1902, p. 1-18, 97-110, 224-231.

4. RoTH, Feiidalilut und Unlerthanverband, p. 209; Beneficialwesen, p. 385 ; Ehrenberg, Commendatio und Huldigung, p. 77, 132-134 ; — Waitz, II, I, 332; IV, 240, 246, 258; — Ghilhiermoz, p. 255.

de fidélité se prête après la cérémonie de l'hommage et sur des reliques ou des livres saints '. Mais, après ce que nous venons de dire, il n'y a rien là que de naturel et même d'obligatoire. L'hommage à lui seul ne constituant pas la vassalité, doit être suivi d\in acte précisant le sens et la portée de la (( tradition » que le vassits vient de faire de sa personne, et c'est à quoi répond le serment de fidélités

Il est donc vain de croire qu'aux x% xi% xii'' siècles^ le moi fid élis puisse s'opposer au mot vassiis et s'entendre d'un homme astreint à de moindres obligations. Et, par suite, les textes cjue nous avons énumérés dans les chapitres précédents doivent être augmentés des passages où figurent les mots fideiis, fidelitas, passages que, par prudence, nous n'avions pas osé utiliser. Le sens, très humble à l'origine du mot vassus, vassaliis^, r contribué à l'écarter longtemps des documents officiels au profit des termes plus vagues mais plus relevés de fideiis et de miles^.

1. On vientde voir que cette obligation se retrouve, à travers tout le .Moyen Age, depuis le début du ix^ siècle pour le moins.

2. Cf. Paul VioLLET, Histoire du droit civil français, p. 648, dont l'explication parait voisine de la notre.

3. Au XIII» siècle le raisonnement des juristes de profession est intervenu et a travaillé sur le contrat de fief. L'acquisition des fiefs par les roturiers a contribué à faire imaginer une distinction entre l'hommage, chose noble, et la foi, chose commune (voy. les textes réunis par Viollet, dans Etablissements de saint Louis, III. 139). Le serment de fidélité finit par être considéré comme l'essentiel. Voy. Esmein, Cours, ç. 188, noteô.

4. C'est un mot d'origine celtique signifiant « garçon », c'est-à-dire * esclave ». Voy. Guilhiermoz, p. 55-57.

5. Sur miles, voy. Guilhiermoz, p. 331 sq., 438: et aussi p. 130, note 1. Sur l'identité de l'hommage et de la fidélité on a vu plus haut (p. 217,

Une dernière observation :

L'hommage du comte Thibaud, dont nous avons rapporté plus haut le début, est suivi d'une clause intéressante. Le vassal met une condition à son hommage, c'est d'être justiciable de la cour du roi : « ...ei non deficiam de bojio et fideli servitio quando ipse rnichi faciet rectum curiae sitae per jiidicium eorum qui me passent et debent judicare, etc. »

Cette même clause se retrouve dans l'acte d'hommage de Baudouin IX en 1196 et est même rappelée dans les traités des comtes de Flandre avec les rois d'Angleterre au wf siècle'. L'homme lige a en effet le privilège d'être justiciable de la cour royale. Un exemple typique est offert par le cas de Bérenger de Puisergier en 1163. Bien que vassal d'Ermengarde, vicomtesse de Narbonne, et condamné par sa cour, il en appela au roi du jugement sous prétexte qu'il était son homme lige et partit pour Paris avec des lettres de recommandation du comte de Toulouse. Il y gagna son procès, résultat d'autant plus intéressant que Louis VII était dans les meilleurs termes avec Ermengarde ^.

note 3) un texte de Gekvais de Canterbury qui, à propos de l'avènement de Richard Cœur de Lion au duché de Normandie, dit, tantôt qu'il reçut les liommages, tantôt les fidélilés de ses barons. Dans un diplôme de Charles le Chauve pour un certain Lendry, celui-ci est qualifié indifféremment fidèle et vassal. Voy. Ragut, Cartulaire de saint Vincent de Mâcon, no» 59-60 et 102 ; et aussi Juénin, Histoire de Tournus, Pr., p. 91. — Un dépouillem&at méthodique permettrait de multiplier les exemples prouvant l'identité du vassits et du fidetis.