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dangereux d'étendre à la responsabilité spéciale à laquelle ils sont soumis par la nature de leurs fonctions les règles générales et absolues du droit commun.

Amenés, à chaque instant du jour, à intervenir dans les affaires privées (1), les notaires verraient leur existence sans cesse compromise s'ils devaient être déclarés responsables, sans limites, du préjudice que les actes passés devant eux seraient susceptibles de causer à l’une ou à l'autre des

parties. Comme le dit M. Dalloz: « La loi ne

pouvait exiger de ces officiers publics uneattention sûre et soutenue que ne comporte pas la faiblesse humaine, une connaissance approfondie de toutes les lois, un jugement toujours parfait sur des questions de droit, une rédaction toujours claire et légale, contrairement aux difficultés communes du langage et aux difficuités non moins grandes de la corrélation à établir entre les conventions ét la loi » (2).

Du reste, ce n’est pas seulement aux notaires que la faute est imputable. Le plus souvent, les parties elles-mêmes, par des déclarations incomplètes, parfois mensongères, des renseignements incertains, induisent en erreur ces officiers minis-

(1 D Vu l’article 3 de la loi du 25 ventôse an XI. (2) Dazroz, Répertoire. Voyez Responsabilité, n°304.

tériels, sans qu’il soit toujours possible de faire la part de chacun. Dans ces conditions, l'application littérale des principes ordinaires constituerait, à beaucoup d'égards, une violation de ces mêmes principes, puisqu'on ne se trouverait pas toujours dans les circonstances auxquelles le législateur a subordonné leur observation.

Ces diverses considérations nous décident donc à déclarer que la responsabilité du notaire ne doit point être absolue. Au lieu d’enfermer le juge dans des règles préfixes dont l'application s’imposerait souvent à lui aux dépens de l'équité, 1l fautl’investir d'un pouvoir d'appréciation large. « Contraints de recevoir les actes les plus équivoques, les plus compliqués et les plus obscurs, sans avoir à les discuter, à s'enquérir de leur but, de leurs effets, sans connaître l'affaire à laquelle ils se rattachent, il serait exceptionnellement rigoureux de déclarer ces officiers publics responsables de tout le préjudice qu'ils n’ont pu prévoir, alors que, peut-être, ce préjudice qu’on voudrait leur imputer à faute a été amené par la faute des parties elles-mêmes. Il est donc juste de laisser en cette matière, où les considérations de fait et les circonstances jouent un si grand rôle, un plein pouvoir d'appréciation au juge » (1).

(1) Voir M. BACHELEZ, Op. cit., pp. 98 et 00.

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La question de droit devra donc toujours être accompagnée d’une question de fait. Les circonstances, avant tout, seront prises comme base des décisions. Au cas de préjudice constaté et résultant de la faute du notaire, la condamnation aux dommages-intérêts ne sera prononcée que « s’il y a lieu » (1), si les magistrats, investis d'un pouvoir souverain, apprécient que ces dommages-intérêts sont dûs par l'officier public, suivant le caractère de la faute et les circonstances de la cause (2).

(1) Article 68 de la loi du 25 ventôse an XI.

(2) Sie: Cas. 26 avril 1887; S. 1887, 1, 471. — Cas. 24 décembre 1888 ; S. 1889, 1, 103; D. P: 1880, 1, 1654 — Cas. 6 janvier 1800; S. 1800, 1, 459; — Cas. 22 janvier 1890; S, 1800, 1, 460; D. P. 1891, 1, 193. — Cas. 27 Juillet 1892; S. 1893, 1, 121. — Tribunal Gray, 30 juillet 1896; Répertoire du Notariat,1896,t. XVI,p. 603.

Et, en vertu de ce pouvoir discrétionnaire accordé aux juges par l’article 68 de la loi du 25 ventôse an X[, nous

. ne saurions approuver un arrêt de la Cour de Besançon

du 26 février 1896 (Répertoire du Notariat, 1896,t.XVT, p. 580) condamnant un notaire pour n'avoir pas inventorié les apports de la future, alors que la question se trouvait controversée en jurisprudence. D'après cette dernière, en effet, la mention, dans un contrat,que la célébration du mariage vaudra quittance des apports de la future donne à celle-ci le droit d'exercer leur reprise en deniers pour le montant de leur estimation. (Voyez, en effet, Dijon, 7 mai 1862; S. 1863, 2, 34. — Angers, 26 mai 1869;. DATE 702000)

. En interprétant ainsi les mots « s’il 7 a lieu » nous repoussons,par le fait même,la théorie de certains auteurs

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Cette interprétation des mots € s'il y a lieu » est d'abord parfaitement conforme aux données fournies par les travaux préparatoires. Après quatre rédactions successives de l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI, on avait introduit, à la demande du Tribunat, le paragraphe final relatif à la responsabilité. Le projet primitif portait ces mots : «sauf, dans tous les cas,les dommages-inté:rêtscontre le notaire contrevenant ». Si cette rédaction avait été adoptée, nul doute qu'il n’eût fallu entendre la responsabilité notariale dans le sens le {plus large, et lui appliquer les principes tels qu’ils ont été posés ensuite par le législateur du Code civil. Mais le Conseil d'Etat substitua précisément à cette formule large les mots : « sauf, dans les deux cas, s'il y a lieu, les dommages-intérêts contre le notaire contrevenant ». L’intention du législateur n'est donc plus douteuse : il a voulu formellement restreindre les cas de responsabilité notariale.

Rapprochons, d’ailleurs, l'article 68 de la loi du

qui, nous l'avons vu p. 38, prétendent que ces mots signifient «s'il y a dol ou faute lourde. y — Comme le dit M. Bellanger (op. cit., pp. 144, 146), attribuer une telle signification aux mots « s'il y a lieu », c'est ne leur en donner aucune. Le dol et la faute lourde sont des motifs suffisants pour condamner le notaire à des dommagesintérêts ; il n'était pas besoin d'autoriser le juge à proaoncer une condamnation dans ces deux cas.

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25 ventôse an XI de quelques autres dispositions législatives dans lesquelles se trouvent insérés les mots « s'il y a lieu » ou d’autres expressions analogues. Tels sont les articles 71 (1),132 (2), 1031 (3) du Code de Procédure civile, et l’article 164 (4) du Code d’Instruction criminelle. Dans ces différents cas, le législateur fait allusion au pouvoir d'appréciation laissé au juge. Pourquoi, dans l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI, vouloir reconnaître une signification plus précise aux mots « s'ilya

(x) Article 71. — Si un exploit est déclaré nul par le fait de l'huissier, il pourra être condamné aux frais de l'exploit et de la procédure annulée, sans préjudice des dommages: intérêts de la partie, suivant les circonstances.

(2) Article 132. — Les avoués et huissiers qui auront excédé les bornes de leur ministère, les tuteurs, curateurs, héritiers bénéficiaires ou autres administrateurs qui auront compromis les intérêts de leur administration, pourront être condamnés aux dépens, en leur nom et sans répétition, même aux dommages-intérêts, s'il y alieu....

(3) Article 1031. — Les procédures et les actes nuls ou frustratoires, et les actes qui auront donné lieu à une condamnation d'amende, seront à la charge des officiers ministériels qui les auront faits, lesquels, suivant l'exigence des cas, seront, en outre, passibles des dommages et intérêts de la partie.

(4) Article 164. — La minute du jugement sera signée par le juge qui aura tenu l’audience, dans les vingt-quatre heures, au plus tard, à peine de vingt-cinq francs d'amende contre le greffier, et de prise à partis, s'il 7° a lieu, tan contre le greffier que contre le président.

lieu ». les expliquer par «s'il y a dol ou faute lourde, s il ya dommage ? x.

Il est à remarquer, du reste, que l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI présente, avec les articles 71,132 et 1031 du Code de Procédure civile, un point de ressemblance frappant. Chacun de ces articles indique au juge deux sortes de sanction; mais, tandis que la première est conçue en termes plus ou moins impératifs, la seconde est, au contraire, facultative pour le juge. C’est celle qui est précisément relative aux dommages-intérèts.

Enfin, les trois articles du Code de Procédure civile ont trait à la responsabilité des avoués et des huissiers, c’est-à-dire à la responsabilité d'officiers ministériels. Il est bien permis de penser qu'en insérant les mots «s'il y a lieu» dans l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI, le législateur a voulu se montrer, à l'égard des notaires, aussi favorable que pour les autres officiers ministériels.

Massé (1) a donc raison en traduisant les mots «€ sil y a lieu » par « s'il y a véritablement lieu d'appliquer la peine » et en disant que ces causes sont toujours un peu abandoanées à l'équité et à la conscience des juges (2). Et si Duranton (3) exige

(1) Parfait notaire, I, livre I, chap. 17.

(2) C’est l'opinion également de Tourrier, Droit civil, V, p. 259; — de PErriN, Zraité des nullités en matière civile, pp. 288 et 289.

(5) Coursde Droit français suivantle Code Civil, 1X,p. 148:

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que le notaire ait commis une faute grave pour engager sa responsabilité, il explique ainsi sa pensée : © Il est de ‘principe que celui qui exerce une profession est censé promettre une habileté suffisante pour l'exercer comme il faut. La loi rend les notaires responsables, mais s’1/ y a lieu, comme sous condition, laissant ainsi aux tribunaux le soin de voir si le cas s'est réalisé ».

Cette doctrine a donc l'avantage de mitiger heureusement les articles 1382 et 1383 du Code Civil. Au cas d’erreur involontaire, de bonne foi évidente, de préjudice douteux, pourquoi condamner injustement le notaire, compromettre son existence, sa fortune, son honorabilité? Qu'a-t-on à craindre d'autre part? Peut-on redouter que des fautes d'ignorance, d’impéritie soient commises impunément, puisque les juges seront toujours là pour appliquer le principe, ou ne pas prononcer la resbonsabilité, s’il y a lieu? Se référer toujours aux circonstances du fait constitue, en effet, un devoir impérieux pour les juges. S ils ne le faisaient pas, s'ils se contentaient de se baser sur la faute commise pour déclarer le notaire passible de dommages-intérêts, 1ls violeraient la loi et verraient dès lors leurs jugements ou arrêts soumis à la cassation (1).

(1) Voir en effet spécialement: Cas. 19 mai 1885;

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Mais si cette combinaison des articles 1382 et 1383 du Code Civil avec l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI est reconnue par un assez grand nombre d'auteurs, il est regrettable que certains d'entre eux (1) ne l'admettent qu'aux cas de nullité : spécialement prévus par l'article 68 de la loi du 25 ventôse an XI. De là, cette conséquence : La responsabilité civile encourue par le notaire à raison des nullités ner2ntrant pas dans l’'énumération de cet article se trouverait régie uniquement par les articles 1382 et 1383 du Code Civil, c'està-dire par le droit commun.

Cette solution est-elle admissible? Elle offre une grande ressemblance avec celle qui a été déjà exposée et réfutée dans un précédent chapitre (2). Les diverses critiques que nous avons formulées contre cette doctrine ne trouveront peut-être pas toutes leur application. Constatons, cependant, qu'en limitant ainsi le pouvoir d'appréciation des juges aux seuls cas de nullité énumérés par l'article 68 de la loi du 25 ventôse an XI, on aboutit « à sanctionner moins sévèrement que les autres formalités celles quiconcernent la validité des actes

S. 1885, 1, 297; D. P. 1885,1, 345.-— Cas. 14 avril 1886: S. 1886, 1, 245; D'P/1886,,1, 466:

(1) Notamment Ed. Ccerc, op. cit, |, n° 1069 et Cas. 1e" juin 1840’; S. 1840, 1, 495 ; D. P. 1841, r, 309.

(2), Voir supra, p. 80.

et qui sont, en conséquence, les plus importantes (1) et les plus difficiles à omettre » (2). Comment donc expliquer ce régime de faveur? Une telle conséquence suffit pour nous permettre d’affirmer immédiatement que les mots s'il y a lieu de Particle 68, conférant au Tribunal! pleine latitude pour prononcer ou rejeter la condamnation aux dommages-intérêts, s'appliquent à toutes les hypothèses.

Et il importe peu que l'infraction ait étécommise pendant la rédaction de l'acte, avant ou après cette rédacticn (3). Quand on commente l’article 68, en effet,une distinction élémentaire, etcependant par-. fois méconnue, s’inpose: si c2 texte est limitatif, au

(1) Les cas prévus par l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI sont, en effet, exactement, pour la plupart, ceux qui avaient fait l’objet des ordonnances de l’ancien droit français. — Voir particulièrement l'Ordonnance de juillet 1304 connue sous le nom d’Ordonnance d'Amiens. — Isamgerr, Recueil général des anciennes lois francaises, II, p. 818.

BMMNBAUEV 0pP CHE, p.730,

(3) Certains auteurs, (entre autres M. AvrGnon, op. cit., p- 51), n'étendent l'application des mots « s’il ya lieu » qu'aux contraventions susceptibles d'entraîner la nullité de l’acte que l'officier public était chargé de recevoir. Mais, l'argument a simili reconnu admissible en la matière, pourquoi ne pas le généraliser et ne pas étendre à toutes les hypothèses la combinaison des articles 1382 et 1383 du Code Civil avec l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI? (M. Baugy. op. cit.,p. 36).

point de vue des nullités qu'il prononce, il est purement énonciatif en ce qui concerne la responsabilité. Dès lors, reconnaissons-lui toute sa portée. Bien qu'il soit une dérogation au droit commun et qu’il paraisse poser une règle applicable seulement danscertaines hypothèses déterminées, il n’en subsiste pas moins qu'il formule un principe destiné à mitiger, en faveur d’une classe déterminée de fonctionnaires, l'application rigoureuse des dispositions générales sur la responsabilité.

Un homme qui a pris une part des plus larges à :

la confection de la loi du 25 ventôsean XI, et quise trouvait, par le fait même, le mieux placé pour en connaître l'esprit, M. Favard de Langlade (1), après avoir fait une distinction entre les fautes légères qui peuvent échapper à l'attention de la personne la plus éclairée, et les fautes plus grossières que toute personne douée d’uneintelligence et d’une attention ordinaires ne manquerait pas d'éviter, ces dernières dès lors imputables au notaire pour cet auteur, quia non tntelligit quod omnesintelligunt,admet bien, en matièrenotariale, ce principe restrictif de la responsabilité générale édictée par les articles 1382 et 1383 du Code Civil, lorsqu'il dit : « C’est pour que les juges se règlent

(1) Voir Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative. Voyez: Nullité. TT, p.767.

d'après cette distinction que l’article 68 de la loi du 25 ventôse an XI les autorise à condamner, s’il J a lieu, le notaire contrevenant aux domniages-intérêts. » Et, passant aux droits qu'ont les parties, lorsque l'acte est nul ou ne vaut que comme écrit sous-seing privé : « Elles ont, en outre, dit-il, leur recours contre le notaire en défaut, et peuvent obtenir contre lui tous dommages-intérêts que /eur position et les circonstances exigeront ».

Nous ajouterons quil en sera encore de même si un notaire est poursuivi en responsabilité, en vertu de l’article 1384 du Code Civil ; nous vou-, lons dire : à raison de la faute d’un de ses préposés.

Nous venons de le voir, la restriction établie par les mots s’il y a lieu, de l'article 68 de la loi du 25 ventôse an XI, domine, en eflet, toute la matière de la responsabilité notariale, à quelque point de vue qu'on l'envisage.

En fait, le notaire sera bien presque-toujours déclaré responsable des fautes commises par ses clercs. En vertu du contrat spécial qui les lie envers leur patron, les clercs «n’agissent que sous ses ordres, sa direction et sa surveillance ; de telle sorte que c’est l'officier public qui est toujours censé agir par leur entremise, dans la mesure de

la confiance qu'il leur accorde et du mandat tacite qu'il leur a donné » (1).

Toutefois, des circonstances exceptionnelles peuvent se produire dans lesquelles le notaire, malgré toute sa vigilance, n’aura à se reprocher aucune faute susceptible d'engager sa responsabilité. C’est alors qu’on appréciera l’heureux tempérament apporté par l'article 68 de Ia loi du 25 ventôse an XI. Par exemple, des clercs de notaire ont été déclarés seuls responsables des conséquences des actes auxquels ils avaient procédé, par suite de, la confiance personnelle et directe dont on les avait investis ; notamment, de l'inefficacité de placements hypothécaires dont ils avaient été les uniques négociateurs intéressés (2).

{Un pourrait nous objecter que, par cette interprétation des mots s'il y a lieu, nous retombons précisément dans l'arbitraire que nous prétendions exclure au cours de notre Introduction et

(1) Sourpar, op. cit., II, n° 887. — Dans le même sens: Tribunal de Lyon, 21 décembre 1887; Gazette du Palais 1883, 1,219. — Cas. 28 mai 1888; Gazette du Palais 1888, 2, 125. — Dijon, 22 novembre 1805; Gazette du Palais, 1895, 2, 788.

(2) Sic: Cas., 6 juillér 1870 ;:S:1870; 1, 421: D..P: TON OX

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qui constituait un des principaux griefs formulés contre la jurisprudence.

Mais, toute question de responsabilité, pouvonsnous répondre, présente par elle-même un certain arbitraire. La loi elle-même le veut ; en la matière qui nous concerne, les mots s’i/ y a lieu le prouvent surabondamment. Seulement, à la différence de la jurisprudence, au lieu de nous laisser guider par des considérations qui ont trait beaucoup plus au fait qu’au droit, nous essayons de trouver un fondement juridique à la responsabilité civile du notaire, écartant ainsi de plus en plus l'arbitraire nécéssaire en pareille matière, ou, plutôt, donnant à la responsabilité une base, sinon fixe, du moins légale. ;

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