CHAPITRE V

certaines forêts aux mains de propriétaires privés, les plus puissants d'entre eux durent chercher à s'attribuer la propriété d'une partie des forêts communes qu'ils y trouvèrent. En même temps ils dépouillaient souvent les propriétaires antérieurs. Voilà comment il arriva qu'une même forêt put appartenir à des hommes de race différente. Un titre de la loi wisigothe porte : Desyhisinter Gothum et Romanum indivisis relictis{\) . Le code burgonde, au titre xiii, traite des défrichements (2) et statue que si une forêt commune a été défrichée, soit par un Burgonde, soit par un Romain, le défricheur abandonnera en toute propriété, à son hôte copropriétaire, une étendue de la forêt égale à ceUe du sol défriché, laquelle demeurera la propriété exclusive de l'auteur du défrichement (2). Ces défrichements se faisaient souvent en mettant le feu à la forêt, incendie qui se communiquait parfois aux forêts voisines, et occasionnait de graves dommages, contre lesquels nous voyons la loi burgonde prendre des mesures (3). Au reste, cette communauté entre hommes de race différente n'existait pas seulement pour la forêt. Les consortes romains et burgondes possédaient en commun ou divisément, moitié par moitié, les forêts non délimitées, les champs, les pâturages, en ce sens qu'ils participaient également aux profits de la communauté jusqu'à ce qu'il leur plût d'essarter une partie de la forêt commune, de mettre en culture ou de planter en vigne une partie du champ indivis. Lorsqu'un défrichement avait lieu, la division de la forêt devait se faire de manière

(1) Lex WisigoUu X, v, p. 175, éd. Canciani,

(2) Tit. XIII. De exarlis : a Si quis tamBurgundio quam Romanus in Sylva communi exartum fecerit, aliud tantum spatii de syiva Hospili suo consignet, et exarlum, quem fecit, remota hospitis communione podsi* deat » (éd. Ganciani, p. 17}.

(3) Lex Burgund. ibid. Cf. la disposition de loi wisigothe citée n. 1.

96 LES FORÊTS DE LA GALLE ET'DE l'aNCIENNE FRANCE.

à ce que la moitié des essarts fût toujours attribuée aux Romains. L'étendue du champ cultivé ou l'importance de l'exploitation individuelle, servait à déterminer dans quelle proportion les consortes pourraient prétendre à la jouissance de la forêt commune (I).

Tandis qu'en Allemagne les forêts communes (2) ont persisté fort longtemps, en France les habitudes de la propriété romaine s'opposèrent à ce que la législation barbare en matière de forêts poussât de profondes racine. Le droit de propriété forestière fut de plus en plus réservé aux seigneurs, et ceux-ci en veillant, dans leur intérêt partiieulier, à ce que les usagers n'abusassent pas de leurs droits, contribuèrent à arrêter le défrichement. Nous allons voir même qu'ils étendirent souvent le domaine de la forêt.

(1) Bouthors, owiT. ci7é, p. 72. Jo crois utile de rappeler cette observation du même auteur :

a La loi des Wlsigoths consacre aussi le principe de la liberté des défrichements de la forêt indivise pour la convertir en culture ; mais c'est sous la condition que le Romain ou le Barbare co-propriétaire sera indemnisé par l'attribution d'une partie do la forêt encore intacte, égale en valeur ù celle de la partie dj^frichée, ou s'il ne reste pas de forêt de contenance et do valeur sufiisante pour lui offrir cette compensation, qu'il sera admis au partage, par moitié, de la portion mise en culture. »

(2) Ces forêts sont souvent désignées sous le nom d'/l/eme/if, qui répond & l'allemand actuel AUgemeine, « générales, p et qui est rendu dans les chartes latines par le mot almenda. (Voyez Huiilard-BrëhoUes. IHstoria diplomaUca Fcdcrxci IL t. III. p. 396, 442 ei passim.)