CHAPITRE VI

quelles il interdit expressément à son fils de chasser. Et même, pour les autres forêts, il ordonne que Ton s'enquière ponctuellement {diligenter) du nombre des sangliers et des autres bêtes fauves que celui-ci aura tuées.

Les restrictions apportées à la faculté de chasser en certains lieux, expliquent pourquoi on donna à ceux pour lesquels l'interdiction n'existait pas le nom particulier de Veiiabula^ d'où est dérivé celui de Vénables que portent encore diverses localités (Eure, Seine-Inférieure).

Les concessions de forêts accordées par les rois à des particuliers furent d'abord très-peu nombreuses ; elles n'étaient généralement obtenues que par des ecclésiastiques, en faveur de leur église, ou par des abbés, en fa- ^e\XT de leur monastère. La première donation qui se rencontre à cette époque est consignée dans un capitulaire de l'an 804. Elle est faite, en toute propriété, par l'empereur Charlemagne à Tévêque et à l'église d'Osnabruck (4).

Au prince seul appartenait le droit de laisser établir une foresta. C'est ce que l'on appelait forestare, afforestare ou inforestare (2). Lorsqu'un grand de la cour, un comte {comes)y voulait établir une foresta^ c'est-à-dire proprement une garenne, pour quelque forêt que ce fût, même pour celle dont il était propriétaire, il devait demander l'autorisation au monarque (3).

La foresta, même établie avec le consentement royal, ix)uvait être supprimée, aussi bien dans les domaines des particuliers que dans ceux du prince. C'est ce qu'on appelait deafforestare ou disaffarestare , Pareillement, les forestœ détruites étaient susceptibles d'être* reconstituées :

(i) Elle porte pour titre : Prxceptum de scholis grœcis et laiinis insli' iuendis in ecclesia Osnabrukgensi.

(2) Voy. Du Cange, Gloss, s. vv. forestagium et foresta, (3J Du Cange, iMd.

100 LES FORÊTS DE LA GAULE ET D£ l' ANCIENNE FRANCE.

c'e^t ce qu'on appelait reafforestare. Telle était lai ^islatioD germanique; mais elle ne s'introduisit jamais complètement en France : le droit de supprimer les faresUe établies cum jussiohe régis n'ayant guère été exercé par nos rois. On en trouve, au contraire, de nombreux exemples dans les chartes anglaises et allemandes (1).

La régie des forêts royales fait l'objet de plusieurs capitulaires de Gharlemagne et de Louis le Débonnaire. Elle fut confiée sous ces princes à des oflSciers appelés forestarii (2). Le capitulaire 2)e villis^ de l'an 800, nous apprend que ces forestiers avaient la garde génâ*ale des forêts de la couronne. Ils décidaient des défrichements à opérer dans les endroits propres à la culture, et veillaient à ce qu'on ne mit pas en labour ceux où le bois prospérait ; ils avaient sous leur garde tout le gibier et affermaient la glandée. Au-dessus d'eux étaient placés les veneurs royaux, qui visitaient de temps à autre les forêts, y tenaient conseil et dressaient des règlements. La surveillance des pêcheries du roi leur était spécialement dévolue (3). Les forets qui appartenaient aux comtes ou aux immunistes et qui se distinguaient des forestœ dominœ^ avaient leurs forestarii particuliers (4).

Quoique la propriété forestière fût devenue plus absolue sous Gharlemagne et ses premiers successeurs, elle n'excluait pas encore complètement le droit d'usage général, la communauté de produits SQOondaires qui existait dans la législation germanique. Les lites, les colons et gé-

(1) Du Gange, sub v® For esta, ne cite aucune charte de désafforeslalion. (V. Anton, Geschichte der deulsch^n Landwirllischaft, t. II, p. 363 ol suiv.)

(2) CapUtU. ann. 813, g 18. Du Gange, Glosi. sub v° Foresiaiius.

(3) CapittU. ann. 813, g 18, 19, éd. Baluze, 1. 1, col. olO. Capit. ann. 800, 1. 1, col. 338. .

(4) Du Gange, Gloss. sub V" Forestarius, p. 353.