PRÉFACE

Un Code municipal ne peut avoir d'intérêt et d'utilité que s'il est accompagné d'un commentaire pratique. C'est là le but de tout formulaire, guide indispensable pour tous les actes de la vie municipale. Mais il faut bien s'entendre sur le caractère des services qu'un formulaire peut rendre. Il n'y faut pas chercher, en effet, un modèle pour toutes les situations, une solution pour toutes les difficultés. Aucun ouvrage ne peut avoir la prétention de répondre à des espèces innombrables et variées, comme celles qui sont soumises aux conseils municipaux. Le formulaire est autre chose. C'est un cadre général qui, souvent s'adapte aux nécessités, aux exigences d'une situation donnée, mais qui, dans certains cas, plus rares, doit être complété et développé. Le formulaire n*est pas un guide-ânes, à l'usage des enfants, où un recueil de modèles comme les Secrétaires de tout genre qui viennent en aide aux illettrés ; il s*adresse à des gens instruits et éclairés, à l'élite de la population, aux conseillers municipaux et aux secrétaires de mairie, et il leur donne des in-

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dications générales qu'il leur est facile d'appliquer à chaque espèce.

Qu'on ne s'y méprenne donc pas. Le formulaire doit être employé avec intelligence. Chacun de ses modèles de délibérations ou de procès- verbaux doit être adapté, avec perspicacité, à chaque objet distinct. Les indications que nous avons jointes à nos formules suffiront d'ailleurs pour tracer la voie et il n'y aura, pour le rédacteur, qu'à se conformer aux mentions imprimées en italique. Grâce à ce procédé et grâce à nos indications générales, il n'y aura pas de difficulté insurmontable et nous pouvons affirmer qu'après quelques essais, tous les secrétaires de nos conseils municipaux rédigeront facilement et rapidement les procès- verbaux de délibérations dont ils ont besoin.

Ilsauront,d'ailleurs,dans notre Gode municipal, les indications accessoires pour compléter chaque formule qu'ils trouveront préparée dans l'ordre alphabétique.

ÂMBRoisE Rendu.

Paris, le 1» février 18S5.