VENGEANCE
Près de douze mille citoyens armés, dit le Moniteur du lendemain, entouraient le lieu des séances de la Gonventipu pour protéger la représentation nationale.
G'est.dans cette situation qu'elle décréta, à runanimitéy que les sections de Paris avaient bien mérité de la patrie pour le zèle qu'elles avaient mis à rétablir Tordre, à faire respecter * les personnes et les propriétés et à assurer la Ziter^ et la DIGNITÉ de la représentation nationale; et que, sur la proposition de Barrère, le promoteur de la commission des Douze, elle vota la suppression de cette commission.
Pendant la journée du 31 mai, la Commune, qui se tenait enpermanence, avait reçu un grand nombre de députations des sections de Paris, dont la plupart proposaient les mesures les plus incendiaires, mais elle hésitait encore à agir de concert avec le Comité central révolutionnaire. Ce ne fut que le soir, comme on Ta vu, qu'elle entra complètement dans les vues de ce Comité et demanda, elle aussi, la démission ou la mise en arrestation des chefs de la Gironde.
Les attroupements s'aggloméraient de plus en plus autour de l'assemblée, à tel point qu'à neuf heures du soir ils s'élevaient à trente ou quarante mille hommes, d'après Basire, qui proposa à la Convention d'aller fraterniser avec eux. Une promenade civique fut organisée. La Convention quitta la salle de ses réunions. Tous ses membres, le président à leur tête, assistèrent à cette fête aux flambeaux. Les victimes désignées de cette révolution y assistaient, elles aussi 1
Le 1" juin, Barrère proposa etfit adopter par la Convention un projet d'adresse au peuple français, où je relève certains passages : « Un grand mouvement s'est fait dans Paris ; les ennemis de la République vont se hâter de vous le peindre comme un grand malheur; ils vont vous dire que le tocsin et le canon d'alarme ont, pendant une nuit et un jour, tenu cette ville immense dans l'épouvante ; que des milliers
d'hommes armés, sortis confusément de toutes les sections, se sont précipités autour de la Convention nationale et lui ont dicté leurs volontés pour lois de la République. Français, vos représentants sont persuadés que le bonheur des empires ne peut être fondé que sur la vériiê, et ils vont vous la dire. Des mesures plus rigoureuses que celles qui conviennent à la liberté dans une République naissante avaient excité du mécontement; on a cru les droits de l'homme violés, et les sections dune ville qui s'est insurgée deux fois avec tant de gloire se sont levées encore ; mais avant même de se lever, elles ont mis toutes les personnes et les propriétés sous la sauvegarde de tous les bons républicains. Si le tocsin et le canon d'alarme ont retenti, du moins (mcu/n trouble, a/uctme terreur n' ont été répandus. Toutes les sections, couvertes de lev/rs armes, ont marché, mais pour se déployer dans le plus grand ordre et avec respect autour des autorités constituées et des représentants du peuple... »
Sur les six heures, la générale fut battue dans plusieurs quartiers. Cambon annonça à la Convention que ces mouvements avaient pour cause le mécontentement des citoyens se plaignant que la Convention n'eût pas fait droit aux pétitions contre plusieurs membres de l'assemblée. Une autre députatiou de Paris demanda, pour la deuxième fois, par l'organe d'Hassenfratz, le décret d'accusation contre vingt-sept membres de la Convention. Et rassemblée, voulant se montrer de plus en plus libre, chargea son comité de Salut public de faire, sous trois jours, un rapport sur cette pétition.
Enfin, le 2 juin, les Tuileries étant complètement investies par les sections, une nouvelle députation des autorités révolutionnaires {sic) et de la Commune fut admise à la barre et
réitéra, en termes plus menaçants que ceux employés jusqu'à ce jour, la demande d'arrestation des factieux de la Convention. € Nous venons pour la dernière fois, dit l'orateur, vous les dénoncer; décrétez à V instant qu'ils sont indignes de la confiance publique ; mettez-les en état d'arrestation. Le peuple est las d'ajourner sans cesse l'instant de son bonheur, il le laisse encore un instant dans vos mains; sauvez-le, ou nous vous déclarons qu'il va se sauver lui-même, » Et l'assemblée décréta que les membres de la commission des Douze et les vingt-deux membres dénoncés par la Commune de Paris seraient mis en état d'arrestation. Nous trouvons dans le journal des séances des Jacobins (séance du 2 juin) un témoignage irrécusable de la liberté dont jouit ce jour-là la Convention : « Le peuple occupe toutes les avenues de la Convention, les intrigants seront décrétés d'accusation ; si le décret n'est pas rendu, nous le rendrons nous-mêmes. 11 est une circonstance qui mérite toute l'attention de la société. La Convention était réellement entourée d'une force formidable, tous les députés étaient entourés au point qu'ils ne pouvaient sortir, même pour faire leurs besoins. »
D'après le décret de création, les jurés du tribunal révolutionnaire devaient être renouvelés le 1" mai. Mais comme on était tenu de choisir les nouveaux dans tous les départements et que les affaires politiques générales avaient absorbé tout le temps de la représentation nationale, on arriva à la fin d'avril sans s'êlre occupé de ce renouvellement. C'est pourquoi la Convention prorogea les anciens jurés jusqu'au 15 juin. Le 24 mai, Berlier fit adopter un décret qui fixait au lendemain le renouvellement des jurés. Aux termes de l'article 6, la durée de leurs fonctions fut limitée à un mois. Ce ne
TRIBUNAL RÉVOLUTlOxNNAlRË. 27
fut cependant que dans la séance du 8 juin que le renouvellement eut lieu. Les nouveaux jurés furent : Brichet, de la Sarthe ; Lacrampe, des Hautes-Pyrénées ; d'Herbes Saint- Pons, des Basses- Alpes ; Tramond, de la Corrèze ; Fualdés, de TAveyron ; Suin, d'Eure- et-Loire ; Couturier, de l'Isère ; Lagarasse, de la Charente-Inférieure ; Pages, de la Lozère ; Legraverend , d'IUe- et -Vilaine et Lapeyre , de la Gironde. Les suppléants étaient : Blanc, de l'Ain ; Nourrat, de la Haute-Saône ; Tourier, de la Mayenne ; et Guillet, de la Nièvre.
Le 28 juin, treize individus furent traduits au tribunal révolutionnaire pour tentative d'assassinat sur Léonard Bourdon. Disons cette afifaire en quelques mots :
Léonard Bourdon, ancien maître d'école avant la révolution, devint l'un des premiers démagogues de Paris dès la formation des sections. Il avait été avec Fournier, l'Américain, chargé du transfèrement à Smimur des prisonniers de la haute-cour d'Orléans, et les avait fait traîner à Versailles^ où, dès leur arrivée, ils furent égorgés par la troupe de Fournier. Ce fut là le titre qui valut à Bourdon d'être nommé député à la Convention nationale par le département du Loiret. Dès le 25 septembre 1792, il présenta, au nom d'une commission dont il était le rapporteur, un projet de règlement qui, entre autres inventions, fixait à quinze jours la durée des pouvoirs du président de l'assemblée, l'ouverture' des séances à dix heures précises, la durée de chacune à six heures, chaque membre devant rester en place et assis. D'après le même projet, le Jappel à l'ordre pouvait entraîner Vexclusion de la séance^ les a/rrêts et la prison. Le dimanche devait être consa* cré aux députations et wxn pétitions ,
Ea mars 1793, ledit Léonard Bourdon fut envoyé par la Convention en mission dans le Jura et la Côte-d'Or , avec son collègue Prost. Au lieu de se rendre directement à son poste, il va à Orléans, après un détour de trente lieues. Dès son arrivée, il se rend à la Société populaire, où il déclame contre les riches et les nobles. A la suite de la séance, il est invité par les frères et amis à un repas patriotique, d'où il sort en état d'ivresse, ainsi que ses compagnons. 11 se rend à la municipalité, insulte en passant une sentinelle, qui reçut de lui ou de Tun des siens un coup de feu. Les hommes du poste étant sortis, vinrent au secours de la sentinelle. Dans la mêlée, Léonard Bourdon fut atteint de deux ou trois coups de baïonnette au bras gauche et àla tète, dont aucun ne présentait le moindre danger et ne pénétrait à plus de deux ou trois lignes, d'après la lettre qu'il écrivit lui-même àla Convention. Léonard fut immédiatement délivré par. le commandant de la garde nationale, qui était accouru, et fut l'objet des soins les plus attentifs de la part des autorités locales. Néanmoins, la Convention déclara la ville d'Orléans en état de siège, le maire, les officiers municipaux, le procureur de la Commune suspendus de leurs fonctions. Ce n'est qu'au mois de mai suivant que ces rigueurs prirent fin, à la suite d'un rapport fait àla Convention par Noël (des Vosges), l'un de ses membres, au nom des comités de législation et de sûreté générale. Ce rapport, à la date du 19 mai, porte en substance : lo Que Bourdon, envoyé avec Prost dans le Jura et chargé de l'urgente mission d'y presser le recrutement, s'estdétourné de trente lieues de la route qui lui était tracéepour se rendre à Orléans ; 2® qu'arrivé dans cette ville le 15mars dansl' aprèsmidi avec son collègue, il n'a pas donné avis de sa présence
TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAffiE. 29
à la municipalité, mais est allé tout droit aux Jacobins, où il a prononcé les discours les plus propres à fomenter le désordre dans la cité; 3o qu'il a été donné un banquet, à la suite (Juquel Bourdon et ses coreligionnaires allèrent au café, à la société des Jacobins et chez l'évêque ; 4** que le même jour, à cinq heures, la municipalité, sur une plainte de Prost, qui venait d'avoir des difficultés avec le maître de poste, avait fait délivrer des chevaux aux deux représentants et devait les croire partis;5* que vers lesdix heures, un grand tumulteavait été entendu dans la salle du conseil ; que les officiers municipaux étant sortis, avaient trouvé Bourdon blessé et s'étaient empressés de le recueillir et de Tentourer de soins.
Les conclusions de Noël, qui furent acceptées par la Convention, malgré les clameurs de la Montagne, tendaient à l'élargissement provisoire des prévenus, contre lesquels ne s'élèveraient pas des charges graves.
Sans la révolution du 31 mai, les malheureux Orléanais auraient été couverts par cette espèce d'amnistie. Mais dès le mois de juin, Fouquier, excité par Léonard Bourdon, les traduisit devant le tribunal révolutionnaire. Léonardavait dit au médecin qui pansait sa légère blessure : « Je veux que pour cette petite saignée vingt-cinq têtes roulent sur Téchafaud. » Il tint parole dans la mesure du possible.
Les treize prévenus étaient :
lo Couït, agent de change ; 2** Buissot, marchand ; 3° Gellet- Duvivier, marchand ; 4° Jacquet, rentier ; 5» Poussot, recruteur; 6*^ Quesnet, musicien; 7® Nonnevillé, rentier; 8» Tassin- Montcourt, propriétaire ; 9® Broue de Lassalle, blanchisseur de cire ; lO» Joanneton; H^ Germain Grenon ; 12* Louis Thomain ; i3" Pierre-Etienne Gombault. ^
30 FOUQUIERTINVILLE ET LE
LetribuDal était présidé parMontané, assisté de Roussillon et de Foucault, juges, de Pignard-Dupiessis et de Dubail, suppléants. Fouquier-Tinvilie portait la parole. Le bulletin du tribunal n'indique pas les noms des jurés.
L'acte d'accusation travestissait complètement les faits. On y lisait que, le 15 mars 1793, ont avait poussé l'irrévérence envers les conventionnels Lacoste et Jean-Bon Saint- André jusqu'à leur cracher à la figure ; que, le lendemain, Léonard Bourdon, sortant du club, alla faire une visite à l'évêque; que, revenant chez lui, il fut traité de gueux, poussé à coups de pieds, de poings et de crosses de fusils pardouze ou quinze furieux, dont un le saisit par le chignon du cou etleprécipitapar terre; qu'un coup de bayonnette, qui lui était porté dans les reins, glissa sur sa redingote qui était boutonnée et retentit sur le pavé; qu'enfin, il fut blessé à la tête, à un pouce de la tempe, à son bras gauche et dans la partie gauche du basventre; qu'un ou deux coups de pistolet furent tirés sur lui ; qu'un de ses assaillants lui dit ; « Sacré mille dieux, sacré scélérat, tu veux donc nous faire égorger avec tes motions I » Qu'un autre s'était écrié : « Nous savons ce que c'est que ta Convention, un tasde coquins, de f.*. gueiix! » qu'un troisième avait dit : « S.... nom de Dieu! c'est moi qui lui ai f.,.. une bonne accolade ; je Tai pris par le cou ; » qu'on criait : a Tue, tue ; il nous faut la tête de Bourdon ; » que celui-ci fut percé de bayonnette par un chef de bataillon de la garde nationale (Norineville) et autres. L'affaire commença le 28 juin et occupa quatorze séances. On entendit 140 témoins à charge et 100 à décharge. Les plus acharnés furent : Léonard Bourdon lui-même, qui se montra impitoyable et accusa toute la ville d'Orléans d'avoir l'esprit contre-révolutionnaire-; Armand
Séguier, vicaire épiscopal d'Orléans, qui déclara qu'il avait accompagné Bourdon au club, puis chez Tévêque, et enfin sur la place de l'Hôtel-de-Ville, où Bourdon avait été assailli. Il chargea tous les accusés, principalement le commandant Nonneville.
Des femmes du peuple et deux tambours de la garde nationale se montrèrent très-animés contre les prévenus.
Plusieurs dépositions étaient contradictoires. Ainsi, certains témoins avaient vu à l'Hôtel-de- Ville des rassemblements armés de 4 à 500 hommes ; d'autres n'avaient rien remarqué d'extraordinaire, quoique présents. Les uns avaient entendu crier : Tue! tue! et des coups de feu; d'autres, qui étaient sur les lieux, dirent n'avoir rien entendu.
Albitte, collègue de Bourdon à la (Convention, affirma que, présent à la scène, il avait constaté que Bourdon avait été l'agresseur de la sentinelle.
Malgré toutes ces circonstances, la déclaration du jury, rendue le 12 juillet, fut que les neuf premiers accusés étaient auteurs ou complices de l'assassinat commis avec préméditation, dans la nuit de 16 au 17 mars précédent, sur Léonard Bourdon.
En entendant ce verdict, les accusés se mirent à genoux, en protestant de leur innocence. Mais les juges ne furent point attendris par ces marques d'humilité. Ils prononcèrent la peine de mort.
D'après la déclaration que fit Montané, lors du procès de Fouquier, le verdict n'avait été rendu qu'à la majorité d'une voix. L'un des juges proposa la peine de la déportation, mais le président fit remarquer que le tribunal ne pouvait s'empêcher de condamner les accusés à la peine de mort (ce qui était faux) , et elle fut prononcée.
. Le même témoin fit cette réflexion, q\ie les prévenais devaient être très-coupables aux yeux de Bourdon, ca/r ils étaient très^ riches. C'est la moralité qu'on doit tirer de cette condamnation, ainsi que de beaucoup d'autres jugements rendus par le fameux tribunal.
Le 13 juillet, une pétition tendant à la grâce des condamnés ou à un sursis à leur exécution fut présentée à la Convention. Elle était ainsi conçue : a C'est au nom de l'humanité et de la justice que nous nous présentons devant vous ; on conduit au supplice nos pères, nos frères, nos enfants. L'un d'eux est pèrede dix-neuf enfants, dont quatre sont dans les armées, combattant pour la République. Léonard Bourdon lui-môme ne nous démentira pas ; nous croyons qu'il est assez généreux pour s'unir à nous, afin d'obtenir un sursis qui donne à nos malheureux parents les moyens de prouver leur innocence. »
Léonard Bourdon ne bougea pas. On entendit des sanglots et des gémissements. On proposa l'ordre du jour, qui fut prononcé à la suite de cette réflexion, qui visait un mensonge, à savoir que la représentation nationale avait été indignement violée dans la personne d'un de ses membres, exerçant la fonction aAjuguste de commissaire représentant dAjbpeuple français. Bourdon n'était pas en mission à Orléans lorsque, sortant d'un club et d'une orgie, en état d'ivresse, il insultait et attaquait une sentinelle de service. Léonard Bourdon était, en outre, parfaitement inconnu de tous les prévenus au moment de la scène qui les conduisit devant le tribunal.
Les sœurs mêmes de Léonard Bourdon vinrent demander la grâce des prétendus assassins de leur frère. On refusa de les entendre.
Quelques heures après, les neuf condamnés furent guillotinés sur la place de la Révolution. Peu de jours avant, le tribunal avait acquitté les généraux Lanoue, Steingel et Miranda, accusés de complicité avec Dumouriez, et condamné à mort pour le même fait le général Miaczinski et le colonel De veaux.
Les jurés désignés pour entrer en fonctions le 17 juillet étaient :
Jour'deuil, Fallot, Ganney, Leroy, dit Dix-Août^ Brochet, Chrestiep , Godin, Thoumain, Brichet, Suin, Duplay, Fualdès.
Le 17 juillet, il fut statué sur le sort de Charlotte Corday.
Dans les premiers jours du mois de juillet 1793, Marie- Charlotte Corday d'Armont avait dit à sa tante, Mme de Bretteville, avec laquelle elle demeurait à Caen : a Tant que Marat vivra, il n'y aura jamais de sûreté pour les amis des lois et de l'humanité, » Le 9 du même mois, elle quittait cette maison hospitalière, prétextant qu'elle allait faire un tour à la campagne. En réalité, elle était partie pour Paris, où elle arriva le 11 juillet vers midi. Elle se fit conduire à l'hôtel de la Providence, rue des Vieux-Augustins, où elle se coucha vers cinq heures de l'après-midi, pour se remettre des fatigues de son voyage et aussi sans doute pour méditer son terrible projet.
Elle avait d'abord conçu le dessein d'assassiner Marat sur
son banc, au sein de la Convention ; mais ayant appris qu'il
n'assistait plus aux séances, elle se résolut à aller le frapper chez lui.
Le 12 au matin, elle se fit conduire au Palais-Royal, où
34 FOUQUIER-TfNVILLE ET LE
elle acheta, pour quarante sous, une large couteau à manche d'ébène ; puis, elle adressa par la poste le billet suivant à Vaml du peuple:
« Citoyen, j'arrive de Caen. Votre amour pour la patrie me fait présumer que vous connaîtrez avec plaisir les malheureux événements de cette partie de la République. Je rae présenterai chez vous vers une heure. Ayez la bonté de me recevoir et de m'acçorder un moment d'entretien : je vous mettrai à même de rendre un grand service à la France.
» Charlotte Corday. »
N'ayant pas été reçue ce jour-là par Marat, elle lui écrivit dans raprès-midi le nouveau billet qui suit :
« Je vous ai écrit ce matin, Marat. Avez- vous reçu ma lettre î Je ne puis le croire, puisqu'on m'a refusé votre porte. J'espère que demain vous m'accorderez une entrevue. Je vous le répète, j'arrive de Caen. J'aià vous révéler les secrets lesplus importants pour le salut de la République. D'ailleurs, je suis persécutée pour la cause de liberté ; je suis malheureuse :
il suffit que je le sois pour avoir droit à votre protection.
» Charlotte Corday. »
Elle se présenta chez Marat, rue des Cordeliers, 20, le lendemain 13 juillet, un samedi, à sept heures et demie du soir. C'est la maîtresse de Marat, Catherine Evrard, qu'il avait épousée^ par un beau jour de soleil, à l'autel de la nature , qui vint lui ouvrir et qui lui refusa l'entrée. Maiselle insista, etsavoix ayant été entendue par Marat, il ordonna qu'elle fût introduite. Elle le trouva dans son bain, occupé à écrire sur une tablette placée en travers de sa baignoire. Interrompant son travail, il
adressa quelques questions à la jeune fille au sujet des députés girondins réunis à Caen ; et, à mesure que Charlotte prononçait leurs noms, Marat les inscrivaitàla hâte. Quand il eut achevé d'écrire, il lui dit : « C'est bien, dans peu de jours, ils seront guillotinés. » Ces mots décidèrent de son sort.
Aussitôt, la moderne Judith sortit de son sein le couteau qu'elle avait apporté et l'enfonça dans le cou du nouvel Holopherne, qui s'afraissa, perdant le sang à flots; il n'eut que la force de crier : « A moi, à moi ! »
La maîtresse da Marat et quelques autres personnes de la maison accoururent. On s'empara de Charlotte Corday, qui, après le coup, s'était blottie derrière le rideau de la croisée de Tantichambre, n'ayant pas l'idée de s'enfuir. Des gardes nationaux requis la gardèrent à vue jusqu'au moment où le commissaire de police de la section du Théâtre-Français (Odéon) arriva et put lui faire subir un premier interrogatoire •
Après s'être assurée de Charlotte Corday, Catherine Evrard avait couru auprès de labaignoire, et, avec Taide de quelques voisins qu'elle avait appelés, elle avait sorti Marat du bain, sans qu'il proférât une parole. Quand on le plaça sur son lit, il était mort.
La prévenue déclara au commissaire de police qu'elle avait nom Marie-Anne-Charlotte Corday d'Armont, qu'elle était née en 1768, à Saint-Saturnin, ancien diocèse de Sées, et demeurait ordinairement à Caen, présentement à Paris, rue des Vieux-Augustins, hôtel de la Providence.
Elle reconnut qu'elle avait frappé Marat avec le couteau qu'on lui représentait, et en donna pour motif déterminant qu'ayant vu la guerre civile sur le point de s'allumer dans
toute la France et persuadée que Marat était le principal auteur du désastre, elle avait préféré faire le sacrifice de sa vie pour sauver son pays.
Interrogée sur les complices qu'elle devait avoir, elle répondit : € Je n'ai communiqué mon projet à âme qui vive. » Elle avoua qu'en partant de Caen, elle avait le dessein de tuer Marat et qu'elle n'aurait pas quitté cette résidence si elle n'avait pas eu cette intention.
Les députés Maure, Chabot, Legendre et Drouet arrivèrent au domicile de Marat au moment où cet interrogatoire prenait fin. Chabot et Drouet conduisirent Charlotte Corday à la prison de l'Abbaye.
Dès le 17 juillet, elle comparut devant le tribunal que présidait Montané, assisté de Foucault et deRoussillon. Fouquier portait la parole. Les jurés étaient : Jourdeuil, Fallot, Ganney, Leroy, Brochet, Chrestien, Godin, Thoumain, Brichet, Suin, Duplay et Fualdès.
Chauveau-Lagarde fut choisi comme défenseur officieux par le président, en l'absence de Doulcet de Pon1,écoulant, désigné par l'accusée et qu'on n'avait pu trouver.
Le premier témoin entendu fut Catherine Evrard. Elle déposa en ces termes : « Le matin du 12 juillet, l'accusée se présenta chez le citoyen Marat. Sur ma réponse que ce député était malade et ne pouvait recevoir personne, elle se retira en murmurant. Elle écrivit une lettre qui la fit recevoir le lendemain samedi, à huit heures du soir. Un cri , parti du cabinet où se trouvait le bain de. Marat, me fit accourir; je trouvai Taccusée debout contre un rideau dans Tantichambreî je la pris par la tête et j'appelai des voisins ; ces voisins étant venus, je courus à Marat; il me regarda sans rien dire;
j'aidai à le sortir dà bain et il expira sans prononcer une parole. . . »
« — Oui, c'est moi qui l'ai tué, » fit l'accusée.
Le président, — Quels sont ceux qui vous ont engagée à commettre cet assassinat? — R. Personne ; c'est moi seule qui ai conçu l'idée : on exécute mal ce qu'on n'a pas conçu soi-même.
D. Que haïssiez-vous dans la personne de Marat? — R. Ses crimes.
D. En lui donnant la mort, qu'espériez-vous? — R. Rendre la paix à mon pays.
D. Y avait-il longtemps que vous aviez formé ce projet ? -- R. Depuis Taflaire du 31 mai, jour de Tarrestation des représentants du peuple.
Les témoins Laurent Bas, commissionnaire, employé le 13 juillet chez Marat'; Jeanne Maréchal, sa cuisinière; Marie Aubin, sa portière, confirmèrent les mêmes faits. A chacune de ces dépositions, l'accusée répondit : t Le fait est vrai. » ,
La maîtresse de Thôtel dans lequel Charlotte Gorday était descendue, Louise GroUier, déclara qu'un citoyen à elle inconnu était venu demander l'accusée.
Sur la demande que fit le président du nom de cet inconnu, l'accusée répondit : « C'est Duperret. »
D. Ne devait-il pas vous conduire chez le ministre de l'intérieur ? — Il m'y a effectivement conduite.
D. Qui vous a indiqué Duperret? — R. G'est Barbaroux.
D. Ne vous êtes- vous point essayée d'avance avant de porter le coup à Marat ? -— R. Oh ! le monstre, il me prend pour un assassin. (L'accusée est fort émue.)
D. Il est cependant prouvé par les rapports des gens de l'art, que si vous eussiez porté le coup en long, au lieu de le porter en large, vous ne l'eussiez point tué î — R. J*ai frappé comme cela s'est trouvé ; c'est un hasard.
La défense, présentée par Ghauveau-Lagarde, fat ce qu'elle devait être, c'est-à-dire sobre, sans forfanterie et sans bassesse :
« L'accusée, dit l'avocat, avoue avec sang-froid l'horrible attentat qu'elle a commis; elle en avoue la longue préméditation, les circonstances affreuses ; en un mot , elle avoue tout, se glorifie de tout et ne cherche à se justifiei* de rien.
» Voilà, citoyens jurés, sa défense tout entière. Ce calme imperturbable et cette abnégation de soi-même qui n'annoncent aucun remords en présence de la mort même ; ce calme et celte abnégation ne sont pas dans la nature ; ils ne peuvent s'expliquer que par l'exaltation du fanatisme politique qui lui a mis le poignard à la main. C'est à vous de juger de quel poids doit être cette considération dans la balance de la justice. »
Le président prononça alors son résumé et posa les questions que les jurés auraient à résoudre. Leur délibération ne pouvait être longue. Ils rendirent un verdict afflrmatif sur toutes les questions. L'accusateur requit l'application de la peine, et le tribunal condamna Marie-Charlotte Corday àla peine de mort : il ordonna qu'elle serait conduite au supplice vêtue de la chemise rouge des assassins.
A ses'derniers moments, elle refusa Tassistance d'un prêtre,
Elle fat exécutée le même jour, 17 juillet, sur la place de la Révolution, à six heures et demie du s ir.
Le 24 juillet, le nombre des juges fut porté de cinq à sept ; c'étaient :
Montané, Desfougère's, Etienne Foucault, Deliége, Dufriche des Magdeleines, Roussillon, Ardouin.
Dans la séance de la Convention du 30 juillet, Prieur (de la Marne) dénonça le président Montané : 1® Pour avoir voulu empêcher la confiscation des biens des assassins de Léonard Bourdon, parmi lesquels il y avait plusieurs millionnaires ; 2° pour avoir voulu établir, en faisant retrancher du jugement de Charlotte Corday les mots « avec des intentions contre-révolutionnaires, » qu'un assassinat commis sur la personne d'un représentant du peuple n'était pas un crime de lèse-nation. II le fit, en conséquence, décréter d'accusation et renvoyer au tribunal révolutionnaire qui l'acquitta, après le 9 thermidor an II.
Le même jour, Prieur fit rendre un décret portant qu'une seconde section serait ajoutée au tribunal. Mais le lendemain, ce décret fut rapporté sur la demande de Jean-Bon-Saint- André, au nom du comité de Salut public, et remplacé par un autre qui doubla le nombre primitif des juges avec faculté de se diviser en deux sections.
Du 6 avril 1793 au 31 juillet de la même année, le tribunal avait statué sur 183 afTaires et avait prononcé 47 condamnations à mort. C'était trop peu, quoique dans plusieurs circonstances, il eût obtenu l'approbation de Marat, et il ne larda pas à devenir suspect de contre-révolution.
Comme Dufriche ne paraissait plus depuis le 31 mai, comme
Montané était décrété d'accusation, il ne restait plus que cinq juges. On en nomma cinq autres, savoir :
Scellier, Coffinhal, Grébeauval, Dobsen, Petit d'Hauteuve.
Roussillon et Cofflnhal présidèrent alternativement jusqu'au jour où Herman fut choisi comme président, le 28 août, par Tinfluence de Robespierre.
Les jurés nommés furent :
Jourdeuil, Leroy, Brochet, Ghrestien, Brichet, Duplay , Dumon, Brisson, Moulin, Laroche, Lagrange, Lapeyre.
Le tribunal fonctionna, ainsi composé, jusqu'à, la fin de septembre 1793. Il avait de la besogne à ce point que Fouquier demanda et obtint de la Convention, le 18 août, que le tribunal fût autorisé à s'adjoindre le nombre de jurés dont il aurait besoin, en les choisissant, par la voie du sort, parmi les citoyens du lieu où il siégeait. Par suite de l'expiration du mandat de plusieurs, l'affaire de Custine ne laissait, que six jurés disponibles.
C'est dans ces conditions que s'ouvrit le procès de ce général, sous la présidence de Cofflnhal. Les débats durèrent plusieurs audiences. Custine avait demandé à faire entendre des témoins, notamment les principaux commandants des armées et des places fortes qu'il avait eus sous ses ordres. L'accusateur public, Fouquier, avait obtempéré à sa demande. Mais il avait eu soin de prévenir le comité de sûreté générale, qui, par l'organe de Julien de Toulouse, fit remarquer à la Convention combien cette mesure pouvait être préjudiciable à l'intérêt de la République. L'assemblée manda à sa barre le président et l'accusateur public. Ils comparurent sur-le-
champ, dans la séance du 21 août. Ce dernier déclara qu'il s'était élevé avec force contre l'inconvenance de la demande de l'accusé. Le président expliqua que le tribunal avait été étonnamment (sic) chargé de travail dans cette affaire, et qu'il existait encore une malle considérable de papiers, dont il n'avait pas encore eu le temps de faire VouverPu/re. La sentence de mort fut prononcée le 27 août. La majorité des jurés avait été de huit sur onze. La durée des débats avait donné lieu à de violentes récriminations contre le tribunal, à ce point, que le premier juré, Dumon, crut devoir publier une lettre à ses concitoyens, dans laquelle il dit que l'affaire de Gustine venait de donner lieu à des diatribes violentes contre le tribunal révolutionnaire, et où il explique que tout ce qu'on devait attendre d'un juré révolutionnaire, c'était que, sans s'arrêter aux formes, il ne cherchât qu'à acquérir la conviction.
Voici quelles étaient les formes suivies par le tribunal criminel extraordinaire, dans la période que nous venons de parcourir : ^
L'accusé paraissait libre et sans fers, assisté d'un défenseur de son choix. S'il n'en avait pas désigné, le président lui en nommait un d'office.
Le président lui demandait ses nom, prénoms, âge, profession et l'invitait à être attentif à la lecture de l'acte d'accusation. Le greffîer en donnait lecture ; après quoi le président disait à l'accusé : Vous allez entendre les charges qui vont être produites contre vous.
On faisait ensuite retirer les témoins cités, sauf un qui, après avoir déclaré ses nom, prénoms, âge et demeure, prêtait serment de dire la vérité et faisait sa déposition. Cette déposition faite-, l'accusé, par l'organe de sou défenseur, pou*
vait demander au président de faire des questions au témoin. Le président en faisait lui-même directement, souvent aussi les juges et les jurés.
La première déposition terminée, on appelait un autre témoin, qui déposait à son tour. Quand la liste des témoins, tant de ceux qui avaient été produits par l'accusé que de ceux qu'avait fait appeler l'accusateur, était épuisée, celui-ci soutenait l'accusation ou y renonçait.
Le défenseur avait alors la parole , pour développer les moyens justificatifs de son client.
Puis, le président résumait Taffaire et retraçait les charges de l'accusation, ainsi que les raisons alléguées en faveur delà défense.
• Il posait ensuite au jury les questions sur lesquelles celuici devait délibérer et faisait retirer l'accusé.
Les jurés se rendaient dans la chambre des délibérations, le tribunal restant en séance.
Quand les jurés avaient fini de délibérer, ils rentraient à l'audience après avoir averti par un coup de sonnette qu'ils allaient reprendre leurs sièges. Une fois en place, le plus ancien des jurés, président de droit, se levait et faisait connaître à haute voix sa déclaration sur toutes les questions posées. Il se rasseyait et chacun de ses coïlègues, se levant à son tour, opinait de même à haute voix, e<i présence des juges et du public.
Les votes une fois exprimés, le président ordonnait qu'on ramenât l'accusé. Il lui faisait connaître la déclaration du jury et donnait, ensuite la parole à l'accusateur public, qui requérait l'application de la peine^ en cas de verdict afTirmatif, Tacquittement dans le cas contraire.
Les juges devaient, à leur tour, opiner à haute voix en commençant par le plus jeune. La majorité simple faisait la décision, soit de la part des jurés, soit de celle des juges.
Si l'accusé était acquitté, il était immédiatement mis en liberté, à moins qu'il y eût lieu de le retenir pour autre cause.
S'il était condamné, le président lui donnait lecture de la loi en vertu de laquelle la décision était rendue, et prononçait
en sa présence le jugement. Le condamné était aussitôt reconduit à la Conciergerie.
Puis, le président et le greffier signaient le procès-verbal de l'audience et le jugement.
Dans l'espace écoulé depuis sa création jusqu'au jour où le tribunal réorganisé entra en fonctions, c'est-à-dire du 10 mars au 14 octobre 1793, le tribunal statua sur 316 accusés, dont 82 furent condamnés à mort, 210 furent acquittés et 24 furent condamnés à des peines autres que la mort.