Tome UI. B
J>ô$é ces États eussent été plus heureux , et Rome même auroitpâr-là mieux conservé sa puissance ; les barbares , obligés d'attaqtieT séparément chacun de ces petits "États , eussent trouvé infiniment "plus de résistance qu'en attaquant en plusieurs endroits à la fois ce colosse immense .
dont la grandeur etoit telle qu'il suffit à former l'empire d'Orient et d'Occident.
Un petit Etat a son principe cle vie particulier ; il résiste quelquefois heureusement aux plus violentes attaques , et se maintient contre des forces qui paroissoient devoir l'anéantir. Rome , protégée par des États particuliers , eût saris doute Vépoussé Tennemi , et un vainqueur des provinces éloignées n'auroit jamais osé attaquer là capitale du monde.
Alexandre est ïë plus fameux de tous les conquéraris , niais dans sa marche rapide il donna , à son insti ,* une secousse utile à l'univers : il renversa l'empire des Perses , qui avoient osé franchir les bar- Vières que rÉuphrate et le Tigre opposoient entre eux et les peuples de la hautfe Asie j alors dans cette vaste partie du globe tout rentra dans l'ordre •
Le Parthe , renferma désormais dans «es limites «latureHes f résista avec gloire à ces légioiis romaines , qui paroissoient " ..porter leurs armés victorieuses, sur toutes -les frontières les plus reculées , et il esjt repomtssé lui* même par elles , lorsqu'il jneiit les franchir. .
4 D'un autre côté , l'Egypte, protégée et enrichie par la mer rouge , par le Nil et •la, Méditerranée , défendue par des sables /qui combattent pour elle et qui engloutissent des armées entières 9 l'Egypte reprend sa place parmi les royaumes sous ^es Ptolomées , et depuis elle conserve -sine dignité imposante jusque s sous les fers du despotisme.
L'Arabie , voisine de la fertile; Egypte , retranchée derrière la mer rouge , i'O- ^
céan , le golpbe persique , ses déserts et ses rochers , l' Arabie triomphe des efforts de tous les. oo&quérans qui ont tenté de a'en rendre les maîtres.
Enfin , l'on peut dire que si la liberté de l'homme , chère à l'Etre suprême r s'est préparé des retraites , d'après le plan d$ la nature y dans les vastes forêts de la Germanie et au milieu des glaces du
Nord, elle paroît avoir établi son çter* nel empire dans l'Arabie.
C'est que l'Arabe , par ses déserts et par sa manière de vivre , qui n'a jamais varié , et qui paroît être en lui une espèce d'instinct , semble être né l'enfant éternel de rindépeijdance. Comment , en effet , imposer le joug à un être vagabond , qui , dans ses immenses plaines , change continuellement de place j qui sait supporter la fatigue et la faim , et pour lequel la vie sédentaire est un supplice ? le globe seroit couvert d'esclaves , que le type de la liberté se xnaintiendroit chez ces hommes qui se sont identifiés avec la plus noble créature qui existe après eux* ; * Je le répète , je ne doute point qu'en perfectionnant la géographie politique , les peuples ne découvrent tôt ou tard que la nature a tracé visiblement de son doigt les murailles des empires, et qu'il est contre Tordre éternel des choses qu'un royaume s'alènge en provinces séparées et sans communication entr'elles : c'est en suivant cette simple et féconde spéculation que nous parviendrons probablement à connoStre les grands desseins de
Fauteur de la nature , qui , ayant tout ordonné avec une sagesse profonde , n'a point abandonné sans doute la forme physique des états au choc ambitieux de quelques têtes égarées ; ce qui le prouve , c'est que les empires dont la dimension étoit ridicule ont péri , les masses régulières ont subsisté*
Le géographe deviendroit donc un politique du premier ordre si , sachant apprécier la valeur des fleuves , des montagnes , . dea côtes maritimes , il traçoit pour ainsi dire les félicités et les jouissances partielles de tel peuple , en lui démontrant qu'il ne peut ni se resserrer , ni s'agrandir sans un danger imminent , ou sans une perte réelle j s'il disoit à tel peuple : Voici V Océan qui nous borne j voici le continent qui vous dit de courir jusquà telle montagne ; voici le fleuve qui vous sépare ; l'embouchure, de ce fleuve ne sauroit être bouclée par de vains traités , tandis que les marchandises de deux peuples se promènent sur la longueur de ses eaux : les loix souveraines de la nature sont bien avant la diplomatie , elles sont empreintes sur le globe 5 quand
elles sont violées ces loix y il est une réaction qui s'agite pendant des siècles , ju*»
qu'à ce que les États qui s'avoisinent se soient dessinés dans la forme que leur a prescrit la nature , et Rousseau & dit même aux Polonois : ne craignez point d'être conquis , si Von ne peut vous digérer.
Après tant d'inutiles traités il en faudra revenir à ces loix éternelles , parce que , dans Tordre naturel et réel des choses , le droit de nature est le premier ; quand *le droit politique marchera appuyé de ces belles formes physiques que la nature étale à l'œil de celui qui médite , il ne s'égarera point : le succès en paroît démontré , puisque , malgré l'extravagance des traités de famille et de partage , la coalition des têtes couronnées et la violence de leur despotisme , la masse physique du globe a commandé à l'agitation de ces souverains , et que ceux-ci , en voulant effacer quelques traits du burin éternel de la nature , n'ont montré que le néant et le vuide de la foi- Wesse orgueilleuse.
Des Lumières Publiques.
C'est le peuple qui fait le gouvernement , parce que c'est l'opinion générale qui règle par-tout l'administration : elle ne heurte jamais impunément la voix publique ; la voix publique réagit et oppose un obstacle insurmontable à la fière Yolonté du souverain.
Il faut se moquer de ces peuples qui veulent que l'administration soit grande et éclairée , et qui portent la plus grande légèreté , ou plutôt une insouciance absolue , dans les plus grandes affaires publiques.
» Le ministre le plus altier sort toujours de la classe des citoyens , et il ne peut porter dans le conseil national que 1© degré de développement où l'esprit do la nation est parvenu , à moins qu'on ne lui suppose un génie extraordinaire , ce qui est extrêmement rare j il n'aura d'autres idées que celles qui ont circule
autour dg lui,
Le ministre serg. inappliqué et volage si la nation est volage et inappliquée , il sera vuide de génie et d'instruction si chacun abandonne, au hasard les matières politiques. Que feroit-il d'un génie fort au-dessus de son siècle si la nation étoit inhabile à profiter de toute la supériorité de ses lumières ? il ne seroit pas entendu, et son génie politique > isolé pour ainsi dire , ne rencontreroit pas l'exécution à côté de la théorie. Mais que ce même ministre , législateur où administrateur , placé enfin ( n'importe de quelle manière ) dans la partie qui gouverne , voye son système , jusqu'alors incertain à ses propres yeux , confirmé par l'opinion publique , il sera plus hardi , il s'avancera avec le cortqge des hommes qui pensent. Ceux qui sont en état de réfléchir l'ont approuve j la foiblesse de l'administrateur disparoît:
il devient fort dans ses opérations intellectuelles , parce qu'un très- grand nombre d'hommes ont adopté d'avance ses idées ; ainsi toute nation trèâ-éclairée est toujours bien gouvernée. De même qu'un grand nombre d'hommes soulèvent les fardeaux les plus pesans et élèvent des
obélisques , ainsi Ta vis de tous , la surveillance de tous , rencontre et frappe en pratique les vérités majeures de l'économie politique : car , dès que les matières qui intéressent l'administration seront>débattues publiquement , elles seront toutes éclairciés en peu de temps ; les questions les plus embrouillées deviendront des axiomes clairs , que Pimpéritie des uns et l'infidélité des autres ne pourront plus obscurcir.
Quand les peuples se plaignent de l'administration , souvent ils s'accusent euxmêmes 5 ils avouent qu'ils n'ont pas donné aux affaires publiques l'attention qu'elles méritent , et le ministre est peut-être fondé dans la suite à produire cette grande absurdité , qu'il n'est permis quau ministère d'examiner ce qui intéresse V ordre général :1e peuple ayant cessé de réfléchir , il faut bien que le ministre , fût-il inepte , réfléchisse pour lui.
Quand le souverain ou son conseil n'est pas instruit , il faut que la nation supplée aux idées étroites du ministère j c'est ce qui arrive dans les Ltats où quelques lumières politiques sont répandues : là les
idées fausses des ministres sont rectifiées , , un cri général s'élève , et Ton voit les effets heureux d'une éducation bien dirigée sur tous les citoyens. Plus de crainte lâche et servile : on rend justice à l'homme d'état , on flétrit le brouillon , et s'il n'est point , comme dit un ancien, de cité pour des esclaves , il y a toujours un gouvernement pour des hommes éclairés.
Tout chef de la société dépend de la société , et lui doit compte , même dans les gouvernement les plus imparfaits. Les bons citoyens sont les vrais réformateurs de l'Etat $ ils attendent le compte d'un homme en place , parce que les hommes étant des êtres raisonnables , ils sont faits pour connoître leurs intérêts. Ils permettent bien qu'on les trompe un peu , parce qu'ils savent que les administrateurs sont environnés de. légion s mercenaires; mais, après avoir abandonné ces fractions, ils découvrent le vrai , ce qui est fait poursubsister éternellement , et ce qui est plus étonnant encore , ils prononcent comme fera la postérité.
Si les loix étoient précises, claires et simples, que toute la force de la raison
publique se manifestât pour ainsi dire dans un style énergique 7 la sagesse de la loi seroit entendue j et pourquoi l'éloquence ne s'est-elle pas appliquée à écrire avec force et simplicité le texte sacré des loix?
C'est un grand défaut parmi nous de n'avoir pas encore un code en langue vulgaire : au milieu de tant d'affiches , oïl n'en a jamais vu une qui accompagnât une ordonnance d'une réflexion simple et touchante.
Quand on songe que les loix doivent être lues et entendues de tous les hommes , et qu'on ne sait où rencontrer 1© code national , alors on est surpris de cette coupable négligence , et le législateur a perdu son plus beau droit , celui de parler au cœur de l'homme.
En est-il un seul qui ne puisse comprendre les conventions dont l'utilité est claire et connue , qui ne puisse juger qu'il jouit des avantages de la loi , et que sans elle les autres hommes pourr oient s'arjrçer et conspirer contre lui ? L'esprit d'un peuple s'éclaire qtland on veut l'éclairer , quand on ne sç refuse pas aux efforts de*
sages , qui ne demandent qu'à propager les lumières. Le peuple le plus ignorant .
est en même - temps le plus méchant j l'abrutissement entraîne toute sorte de désordres : on enseigne la grammaire , le cathéchisme , et l'on a oublié le code des loix.
Des maximes ( qui le croiroit? ) dirigent des empires. Toute l'histoire estune preuve certaine qu'il se forme une manière dans la politique des nations. Les Romains, qui s'étoient persuadés que les destinées leur avoient accordé l'empire du monde , regardèrent comme juste tout ce qui les conduisent à cette grandeur f Les traités delà république étoient toujours un piège :
le prince qu'il étoit le plus utile d'élever fut pour elle le prince légitime. Il ne faut pas s'imaginer que les Romains affectassent même quelque pudeur j ils crurent que leur volonté de voit être la règle du monde. On connoît leur perfidie à l'égard des Carthaginois , des Rodiens , des Étoliens et des Jugurtha. La république romaine ne craignit jamais que deux hommes , Annibal et Mithridate j mais les ennemis des Romains échouèrent dan»
leur dessein , parce qu'ils continuèrent à employer la même politique lorsque de nouvelles circonstances exigeoient d'eux une nouvelle conduite. Rome sut toujours se conduire par les mêmes principes j l'exil des Tarquins et la destruction de Carthage eurent lfe même point de vue.
Rome se forma , depuis son origine jusqu'à l'instant où elle couvrit le monde , à toutes les vertus qui doivent servir de base à la grandeur ; elle épia les États voisins comme les plus éloignés , et les surprit dans des circonstances qui doivent précipiter leur chute. Quand les Romains manquoient d'un sujet présent pour faire la guerre à un peuple , ils remontoient jusqu'aux temps antérieurs à la fondation même de Rome. Tous ces héroïques attentats avoient pour fondement les maximes hautaines qui leur promettoient le règne de l'univers^ Ainsi quelques mots , quand ils ont fait une impression vive sur un peuple , sont un point de ralliement qui soutient et rétablit leur courage ; et telle puissance est devenue^ dominante parce que ses drapeaux portoient tellç divise plutôt que telle autre.
Génération, nouvexlb.
I;e sentiment de la liberté est par-tout $ les oiseaux, les pois&ons en «jouissent} elle , acoôttipagne le lion «dans 6éS diserts , les chamois sur la cînae des awKftagnes , le tfennedans sesn€5ges,e'tily a éudesesclaves assez viîs', asseé dégradés pouf disputer à 'l'homme' ee sentiment inné'/ fet pou* oser dire qu'il étoit assujetti dès sa naissance.
L'homme est né lH>re , «et d'une liberté attachée à son existence ': ses droits , ses titres se renouvellent à-chaqtefc génération , fcar la nature âonne à tous un titre nouvel\
Si tous les^êtpefc sont libres , la nature , toujours une-ët toujouils uniforme , n'estesfcla ire nulle 'pa^t; Qui a cru pouvoirdépouillerl'hotitëme desori plus noble appanage ?
' Qu'en se réunig&mt en société lea pre-r taiers'hoïftrnes ^ient passé m&ce&trM entre £u:ç , cela ne J>eut être révoqué en doute :• ia société exige des droits Communs, de* droitS'égaux, fnais ce contrat n'a pu regarder que ceux q**i le passant 5 il îi'a dû»
avoir de force quepourceux qui le faisoient.
Un père n'a pu tout au plus obliger ses enfans que pendant leur bas âge , que jusqu'à ce qu'ils fussent devenus hommes , et en état de parler pour eux-mêmes j sans cela il auroit avili et dégradé à jamais sa postérité , en manquant à la justice , ce qui répugne au bon seiis , à la raison et à la tendresse paternelle.
' * La nature -, toujours entière , toujours neuve, toujours mineure, la nature ne dé-
* moiitre-t-elle pas sans cesse qu*e ses droits sont inaltérables , indépendants ? Chaque individu apporte donc ses droits en naissant; il a donc la liberté d«xaminer, d'approuver , d'intiover , de. changer le contrat passé par son père : le père , guerrier f&rôiiché f ntoirvisage que la guerre j le fils, laboureur pacifique-, ne respire que lapaixj Tira voloit au champ de Mars, et l'autre va au temple de Minerve • leurs loix peuvent-elles être les mêmes 2
D'ailleurs, dans 'ce flux et reflux continuel qui agite perpétuellement notre terre 9 il est impossible que les idées' humaines ne changent point. Eh f comment a-t-il pu
- germer dans la tête de l'Jiomme de faite
des loix stables et permanentes, auxquelles il fût défendu de rien changer ? Sommesnous donc des castors ou une ruche d'abeilles , tpour qu'on nous ait réduit au seul instinct ? Le moineau qui naît aujourd'hui sera le même que son père , son aïeul et tousses ancêtres, à remonter jusqu'à l'Adam
. de sa race : le fils est égal à son père , leur nature et leur essence sont absolument les mêmes ; mais moi, suis-je un moineau ou un .castor?
D'ailleurs , si l'homme étoit esclave , pourquoi des loix ? de quelle façon exigeroit-on de lui des vertus ? si l'homme étoit esclave, d^s-lors ils le seraient tous ; mais dès - lors aussi ne seroient-ils pas tous égaux ?
A quoi servir oit donc la raison, à quoi bon nos lumières , à quoi bon l'humanité ,
, si nous devons rester assujettis à ces loix écrites avec la pointe de l'épée , par des peuples aussi barbares qu'ignorans ? est-ce la lance à la main cfu'il faut traiter des droits de l'humanité ? n'est - ce pourtant pas ainsi que la plupart des peuples de
: l'Europe ont reçu leurs loix? n'est - ce pas l'esprit des Goths , des Wisigoths , des Bourguignons ,
guignons , des Lombards , dès Saxons, des Francs, des Alains, qui règne presque par* tout ?
La raison , toujours tardive , toujours lente, est toujours arrivée .trop tard, et elle n'a point eu assez de force pour détruire de vieux préjugés enracinés par une longue habitude et K étayés par l'entêtement et l'ignorance. Delà le code absurde de la barbarie, qui a essayé de faire do l'homme une espèce de bête de somme, en l'attachant à la glèbe.
Mais si nos smcètres cherchoient à dé* grader ainsi l'espèce humaine, d'un autre côté ils ennoblissoient la terre j entre leurs mains elle de venoitfief, marquisat, vicomte $ comté, baronnie, etc. Une parçille extra* vagance doit-elle donc être Sanctifiée par nous, parce qu'elle est sortie du cerveau de nos pères? les Egyptiens , les Grecs, les Romains , tous les peuples les plus éclairés de l'univers , avoient - ils des idées aussi bizarres? certes, ils n'ont jamais eniiobli la terre, tnêifie.:celle où ils plantoient leurs <lieux fèves* ail, oignon et autres pareilles divinités. - < « •
Mais qu'y- à-ttâUdoac àe, commun entré Tome IIL C
. (34) nous et nos. pères ? ils étaient ignorans et barbares, nous sommes éclairés et civilisés; ils étoieçt ennemis des beaux arts , nous , nous sommes illustrés par eux , notre genre de vie étant diamétralement opposéau leur; si leur code étoit raisonnable pour eux , il est absurde pour nous , et s'il étoit extravagant lorsqu'ils le firent , combien n'est-il pas plus extravagant encore de nous laisser régir par lui !
Cette terre noble ne doit-elle être foulée , cultivée , moissonnée que par des nobles, ne doit-elle être fumée que par un engrais noble ? ne doit-elle être labourée que par une charrue noble , que par des chevaux nobles ? en ce cas , il faut tout ennoblir, jusqu'à la. rosée qui tombera du ciel , pour fertiliser ce noble champ.
/ La seule terre noble, selon moi, est celle qui fournit le plus de nourriture à ses habitans. La terre n'existe et n'a de vraie valeur que par le travail des roturiers , et la plus noble de toutes les terres, quand on la pèupleroit de ducs , de comtes p de barons , d'orgueil et de paresse , en moins d'un an , ne seroit peuplée que de leurs cadavres , d'oiseaux de proie et de
bêtes fauves , pour dévorer leur noble dépouille, s'il falloit que toute main fûtfioble pour toucher à ce noble domaine.
Ennoblir la terre , et dégrader la nature de l'homme qui la féconde , sont donc une de ces folies cruelles qui n'ont pu naître que dans des temps de barbarie , lorsque l'entendement humain étoit totalement dégradé ou éclipsé. Il n'appartient qu'à la divinité d'ennoblir l'argile , en l'animant de son souffle , et il n'est pas plus possible aux hommes de changer la nature des choses et d'arracher à l'homme sa liberté , que de prescrire une autre route au char du soleil.
L'homme, étant libre, a donc conservé
tous ses droits , et personne n'a pu con*-
tracter pour lui sans «y avoir été autorisé
par lui. Dès que l'âge lui permet d'entrer
dans la société , et qu'il fait partie du pur
blic , il a des droits à la chose publique.
Ce moment-là doit être celui que la nature
lui a assigné pour le parfait développement
de ses organes et de ses forces j qu'ilstipule
ses intérêts, il en est le. maître : or^ comme
il est prouvé parles calculs les plus justes,
et par l'expérience des siècles , que quatre-
TÏngt - «Ex ans composent trois âges d'hommes 9 nous devons en conclure que tous les trente ans il devrait y avoir une assemblée générale , pour établir une refonte dans les grandes sociétés.
. Quel spectacle vraiment imposant que celui qu'offrirait une génération nouvelle* usant du plus incontestable des privilèges , du droit de traiter en son nom des droits de l'humanité , et réparant ainsi , à la face du* ciel f toutes les espèces d'outrages qu'on s'est plu à lui prodiguer dans tous ies coins de l'univers ! Cette régénération sociale , et qui se renouvellerait tous les trente ans^ imprimer oit à un gouvernement une majesté qui ne lui permettrait plus l'adoption de ces misérables petites loix que la raison publique aurait frappées de mépris 5 car plusieurs loix antiques ne sont que le testament de la cruauté et de l'insolence : or, la génération nouvelle peut casser des volontés haineuses ou absurdes contraires à l'intérêt présent et général.
Municipalité s.
U# gouvernement municipal est le pins conforme «au. bonheur d'une nation et à celui. du $pi*Y;çrain.(i). Chaque ville tient au sol *.et il y a une foule de choses de«* pendantes; du local. Le Souverain est donc intéressé à entendre les représentations N fies diffères te;s corporations du peuple , parpe que çhactme d'elles a des observations particulières propres à sa situa* fion ; uH pont, une rivière, une montagùe^ ,• font Ip. richesse pu l'indigence de telle ou telle ville. Tout est composé dans la nature d'infiniment petits y et en poli* tique j cette règjie générale se fait encore mieux sentir-.
^ Un., mode municipal (2) serre les liens qui attachent lé peuple au souverain :
c'est à teio sûr-tout qu'il appartient de dirigea les intérêts particuliers à l'intérê|
(1) On comprendra bien ce que je veux dire par
souverain; certes, ce n'est pas un seul homme.
' (2) J'atteste Çue f ai imprimé ce chapitre , et le*
précédens , en 1786.
général , il facilite la perception des impôts, diminue -les dépenses, et ce nombre d'hommes inutiles qui seroient à la solde et à la charge de l'autorité souveraine. Le souverain qui veut tout faire, et laisser par* tout la trace unique de son pouvoir, n'est pas un souverain éclairé. L'amour et la confiance connoissent les sacrifices , et le peuple croit être libre dès qu'il marche de front avec ses magistrats , il se persuade que leurs sentences sont justes, et que la magistrature est faite pour favoriser la liberté.
Le peuple voit la force entré les mains du souverain , mais il apperçoit le dépôt des loix dans celles des magistrats, et ceux-ci servent d'union entre le prince et ses sujets. Les forces de la société ré-* sident dans ses citoyens instruits, laborieux , zélés. Rien de mieux vu donc , et de plus sagement établi, que les assemblées provinciales : le peuple s'accoutume par elles à croire à la bonté du gouvernement, et son œil, incessamment fatigué de Pappareil du corps militaire , se reposera sur les fonctions patriotiques de cette heureuse magistrature .
Le gouvernement municipal rend le gou»
vernement politique plus un , les frippons inutiles , les gens de bien plus respectés, le citoyen plus libre. L'impôt devient direct j il va immédiatement de sa source aux mains qui doivent le dépenser, et quand préfèrera-t-on ce moyen si simple au moyen destructeur des fermes ? Le revenu de l'Etat n'en seroit pas moins constant , et la France seroit délivrée de son plus grand fléau , de ces fermiers qui acquièrent des richesses et un crédit funeste, qui multiplient les agens de leur cupidité et les complices de leurs extorsions, lesquels vivent aux dépens des autres citoyens , qu'ils vexent et tourmentent. En employant le corps municipal à la perception des impôts r elle devient simple , juste , peu coûteuse , on évite tous les incbnvéniens qu'on redoute et qu'on sent.
Le gouvernement municipal ne connoît que le commerce utile, c'est-à-dire celui qui fait plus l'avantage de l'État que celui du commerçant. Un commerce plus borné, qui donne l'aisance et non les richesses , qui fait valoir . les produç-
ni>«ii
Voilà donc la partie qui enseigne qui a pris un corps j et plus elle sera ré* pandue parmi le peuplé des provinces, plus , en Pavoisinant de plus près , elte pourra opérer d'utiles améliorations.
Oscillation perpétuelle.
Qui ne voit (pour qui sait voir toute* fois ) une oscillation réelle dans chaque gouvernement ? Ici , l'abus du pouvoir dit monarchique a fait naître l'idée des républiques ; plus loin , l'abus de la liberté à ramené l'état monarchique. Les Danois* w pour se sauver d'un gouvernement monstrueux, ne craignent point d'établir légalement un despote , parce que c'étoit un moindre mal au milieu de leurs souffrances.
Celui qui pense, qui examine , et qui juge parles effets , ne doit point être la dupe de ces notions vagues , exprimées par des mots plus vagues encore , que chacun entend à sa manière. Les noms qu'il nous plaît de donner aux divers gouyernemei»
(43)ne changent rien à leurs rapports, et ce sont ces rapports qu'il nous est important de connoître.
Les admirateurs aveugles de la constitution des anciennes républiques ne les feront pas renaître parmi nous , parce que les hommes ne pouvant que corriger et non changer la nature des choses , les États se modifieront constamment comme les individus , mais ne perdront jamais un certain caractère»
Les circonstances particulières de la position de chaque État décident de l'emploi plus ou moins étendu de ses moyens.
Que l'on parcoure tous les systèmes des différens gôuvernemens , on verra que les mêmes causes produisent toujours les mêmes effets ; et si le peuple est tranquille ou heureux dans un État dont le nom est flétri, qu'importe? c'est que le système du gouvernement est mieux raisonné là qu'ailleurs.
Prétendre asservir les États à quelques principes d'administration , tandis que cette science n'est qu'un assemblage de faits perpétuellement variés par des causes qu'il n'est donné à l'homme ni de prévoir ni
qu'il y a un certain fardeau qui doit nécessairement pencher plus d'un côté que de l'autre , mais il doit être supportable à tous.
Le bonheur de l'homme et sa richesse ont été attachés à la terre j c'est cette mère nourricière qui a été chargée de pourvoir à tous nos besoins , et de payer tous les frais de notre séjour ici bas , puisque l'homme n'apporte avec lui que sa nudité, triste caissier et bien peu propre à remplir le trésor royal\ c'est donc à la terre de.
payer pour nous , et d'acquitter les impôts.
C'est pour conquérir une province, c'est pour augmenteras revenus de l'État, que les monarques font la guerre, et nullement pour conquérir des hommes qui peuvent fuir et se transplanter ailleurs. L'homme qui n'a que ses bras, fait germer la moisson, construit nos édifices , défend nos frontières; mais si l'ennemi vient, je demande s'il a quelque chose à perdre, et si on lui fera porter deux bâts.
Il n'a donc rien à craindre : c'est lé seul possesseur des terres qui doit appréhender* . Le vainqueur peut lui dire : ceci est à moi, hinc migrate colonu Celui qui a des contrats
trats est dans le même cas, puisqu'il ne prêtç son argent que sur des maisons ou des revenus fixes $ il a par conséquent tout à redouter si Tenneini vient s'emparer du domaine qui est le gage de sa créance : on doit donc l'obliger à rembourser l'impôt royal payé par la portion engagée , que l'on fait valoir pour acquitter sa rente.
L'homme en lui-même ne doit rien , c'est la terre qui doit payer > et pour elle et poiir lui. La France peut exister sans Français; un allemand apporte ses bras , fait valoir le domaine abandonné , le produit est le même, l'État n'a rien perdu.
Il s'agit de savoir si on fera payer la terre suivant le prix d'estimation , suivant le bail, r ou suivant la production.
L'estimation est sujette à mille erreurs ± et quand il n'y entreroit pas de l'homme , la terre change , se dégrade , soit par des accidens , soit par ignorance ou le mauvais ménage dû cultivateur. Chacun pré*tejidroit qu'on a évalué sa terre trop haut*; les gens puissans viendroient toujours aisément à bout de se faire favoriser et diminuer, , tandis que le fort de ^l'impôt tomberoit sur Tome III. D
leïbible. Quelle foule de raisons pour vexer Je peuple !
L'impôt suivant le bail est sujet à peu près aux mêmes inconvéniens. On fait des baux simulés, on donne de gros pots de y in 9 au moyen desquels on passe des baux à plus bas prix : le fermier n'en paie pas moins; le seigneur seul, ou pour mieux dire soik receveur, son intendant, tous ses gens d'affaires y gagnent.
L'impôt en nature est donc le seul qui soit praticable ; il remplit toutes les conditions exigées par Montesquieu. Ce genre de tribut est si facile à percevoir, et peut s'établir si clairement, qu'il ne pourra être augmenté ni diminué par ceux qui le recevront : cette loi nelaisserarienà^ar&Vrtf/V», et dès-lors le tribut ne sera point onéreux} rien de si aisé que de le prouver.
Mais pour que cet impôt soit juste il faut qu'il soit uniforme ; je suis bien éloigné d'admettre ces proportions erronnées , par lesquelles on exigeroit une fois plus sur les bonnes terres que sur les mauvaises. Il y a long-temps qu'on l'a ditj le bien n'a point de plus grand ennemi que le mioux. Cette
prétendue subvention, qu'où voudroitnous faire envisager comme établie sur des proportions encore plus justes que celles dont je viens de parler , ouvriroit la porte à des injustices de toutes espèces et livreroit la France à l'arbitraire.
Mais je veux qu'un Dieu descende parmi nous , pour évaluer nos terres ; je veux que les grands , épris du noble désir de contribuer, oublient leurs titres, leurs privilèges , leurs exemptions j je veux qu'ils ne fassent aucune démarche pour s'empêcher de payer moins que le plus simple villageois : mais toutes les terres d'un vaste empire sont* elles donc également bonnes pour tous les genres de productions? qui ne sait qu'une grande partie de nos terres sont plus ou moins bonnes , plus ou moins mauvaises suivant le génie ou l'industrie de celui qui les [fait valoir? Ce champ, quî jusqu'ici n'a rapporté que de mauvais fromens , deviens dra excellent pour la vigne , et vice versd % tel autre rapportera davantage en bois, en trèfle , en sainfoin, etc. etc. Telles terres sont très-bonnes dans des années de sécheresse, etd'autres dansdesannéespluvieuses.
Cette terre quin'arien valufaute d'engrais*
va devenir de la meilleure qualité entre les mains d'un laboureur qui aura soin d'y en faire porter, etc. etc. Cette légère esquisse suffit pour démontrer qu'un cadastre ou une estimation des terres est une chimère qui ne pourroit qu'occasionner beaucoup de dépenses, de peines et de clameurs, le tout en pure perte. La culture , l'engrais , les saisons, les grandes routes , le commerce, le genre de fruits auquel on l'emploie , etc. etc. la faisant changer sans cesse de valeur, il est clair qu'on ne peut lui en. assigner une avec une certaine équité. II faut donc revenir à l'impôt en nature , et le lever de laf même manière que se perçoivent les dîmes ecclésiastiques. On ne s'informe point si la terre est bonne ou mauvaise , si le laboureur a mis plus de teinps ou de semences pour cultiver celleci que celle-là r et on ne voit pas que cet oubli excite aucune clameur ou 'souffre la moindre difficulté.
Quant aux objections qu'on tire des frais de culture, de semailles, etc. pour prouver qu'on doit a voir plus d'égards pour une mauvaise terre que pour une bonne, elleà sont remarquables en ce qu'elles sont l'iu-
verse de ce qui se pratique auj ottrd'hui , à l'égard du pauvre que l'on fait payer, tandis que le riche accumule des écus à l'abri de $es privilèges, de ses exemptions, de ses nobles parchemins , etc. etc. Rien n'est si aisé que de démontrer que ce sont de ces raisonnemens, ou pour mieux dire de ces abus de l'esprit tels qu'on en trouve à chaque pas dans les livres des économistes.
Par exemple , je suppose que j'aie une ferme de trente arpens de bled , dont six arpens de la meilleure qualité , six d'une qualité inférieure , six médiocres, six audessous du médiocre , et six de mauvaise qualité.
Les six premiers me rapportent chacun deux cents gerbes ; à la dixième ils en.
payeront chacun ^q 120.
U est aisé de voir que le bon arpent paie plus que celui d'une qualité inférieure , et sur- tout beaucoup plus quecelui de la dernière qualité. •
Le& frais de culture , ( de semaille , etcv
etc. doivent être comptés pouf rien , par là raison que c'est le fonds de la terre qui paie tous les frais. Quand je loue deux arpens de terre appartenans à M.
B...., il m'en loue un 60 livres et l'autre 10 liv. , voilà une différence de 5o livres dans la location ; ces 5o livres de bon marché sur la mauvaise terre , sont pourj me dédommager de mes frais et de h
petitesse de ma récolte : aussi M. B
n'a-t-il payé cet arpent que aoa livres pendant que l'autre lui a coûté 1200 liv.
ce qui revient au même pour lui. Si, p mes soins , ce mauvais arpent rapport* autant que le boit, ne serai -je pas bi< à plaindre ? serai -je bien fojidé à. crû à l'injustice , et à dire : cet arpent ni payoit que cinq gerbes quand il n'e] rapportoit que cinquante, et aujourd'hui que je suis venu à bout de lui en fair< rapporter deu* cents , j 'en paie vingt ? Cet homme que vous plaignez n'en auroit-î pas cent trente - cinq de plus pour lui, lesquelles le dédommageroient amplement!
de ses peines et soins ?
Avez- vous beaucoup ? vous donnerez beaucoup } avea-vous peu ? vous paierez
peu. Si je paie beaucoup , ç*est qtie f$ recueille beaucoup , et que je suis riche j et au contraire f si j'ai, peu , je paie peu. Pour la première fois , la fortune de nos monarques aerpît mariée à celle de leurs sujets y et ils n'auroient rien de mieux à faire que de les enrichir et de les protéger' ' Contre la voracité des financiers.
Toute autre imposition qu'une redevance sur le sol est une source d'erreurs :
je le crois j mais je le dirai en gémissant , de pareilles loxx ne peuvent s'écrire que sur des États vierges encore. La régénération de l'impôt en France tient à une autre régénération (1) , et l'on ne peut guère graver le code du bonheur que sat des tables où il n'y ait rien à effacer.
Quand à l'impôt sur la consommation , il est vicieux dans tous ses points , car il est tout à la fois injuste et cruel. Pour
(i) J'écrivpis ceci en 1786; il faut rapporter une inultitude de chapitres on n°*. à cette époque ; mais je ne crains point que l'on m'accuse pour cela d'aristocratie , ayant dit souvent que je préférerois le despote de Maroc aux vilains petits sénats aristocratiques qui couvrent ls Suisse; et elle passa; pour être libre I
etc. doivent être comptés pour rïen , par là raison que c'est le fonds de la terre qui paie tous les frais. Quand je loue deux arpens de terre appartenans à M.
B...., il m'en loue un 60 livres et l'autre 10 liv. , voilà une différence de 5o livres dans la location ; ces 5o livres de bon marché sur la mauvaise terre , sont pour me dédommager de mes frais et de la
petitesse de ma récolte : aussi M. B
n'a-t-il payé cet arpent que aoa livres , pendant que l'autre lui a coûté 1200 liv. , ce qui revient au même pour lui. Si, par mes soins , ce mauvais arpent rapporte autant que le boit, ne serai -je pas bien à plaindre ? serai -je bien fojidé à, crier à l'injustice , et à dire : cet arpent ne payoit que cinq gerbes quand il n'en rapportait que cinquante, et aujourd'hui que je suis venu à bout de lui en faire rapporter deu* cents, j'en paie vingt? Cet homme que vous plaignez n'en auroit-il pas cent trente - cinq de plus pour lui, lesquelles le dédommageroient amplement de ses peines et soins ?
Avez- vous beaucoup ? vous donnerez beaucoup i avea-vous peu ? vous paierez
pçtu Si Je paie beaucoup , c'est qtie Jç recueille beaucoup , et que je suis riche j et au contraire f si j'ai peu , je paie peu.
Pour la première fois , la fortune de nos monarques seroît mariée à celle de leurs sujets y et ils n'auroient rien de mieux à faire que de les enrichir et de les protéger* ' contre la voracité des financiers.
Toute autre imposition qu'une redevance sur le sol est une source d'erreurs :
je le crois ; mais je le dirai en gémissant, de pareilles loix ne peuvent s'écrire que sur des États vierges encore. La régénération de l'impôt en France tient à une autre régénération (1) f et Ton ne peut guère graver le code du bonheur que sur des tables où il n'y ait rien à effacer.
Quand à l'impôt sur la consommation , il est vicieux dans tous ses points , car il est tout à la fois injuste et cruel. Pour
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(i) J'écrivois ceci en 1786; il faut rapporter une inultitude de chapitres on n°*. 4 cette époque ; mais je ne crains point que l'on m'accuse pour cela d'aristocratie , ayant dit souvent que je préférerons le despote de Maroc aux vilains petits sénats aristocratiques qui couvrent la Suisse; et elle pass^ poux être libre I
que cet impôt fû.t juste , il faudrait que les hommes eussent tous un revenu proportionné à leurs besoins , parce qu'alôrà k revenu étant en proportion ayec ces mêmes besoins , l'impôt ne porterait d'une manière sensible que sur ceux qui consommeraient plus 'qu'ils ne devraient.
Pierre auroit de quoi acquitter sa dette ,* et Taul , en payant davantage , ne pouripit'Se plaindre-, puisqu'il seroit le maître 4e payer moins j mais taxer les premières \
nécessités , n'est-ce pas condamner la i
multitude à être tourmentée par la misère ?
Tue riche s'en moque $ il ne redoute point cet impôt j parce qu'il vient toujours facilement à bout de se procurer le nécessaire : s'il se. retranche , ce n'est qu'aux ^épens de l'ouvrier, qui. dès-lors gagne moins , et qui étant fatigué par le besoin, donne sa main d*œuvre ou sa marchandise.
*Lplus bas prix , afin d'avoir les moyens, de prolonger sa vie et de pourvoir ,à l'instant présent; É 'impôt sur les consommations- est visiblement une surcharge pour le pauvre ; il n'y a rien de phis cçuel et de plus barbare que de dire à la bouche affamée : commence par me
payer, et tu pourras prendre ensuite un peu de nourriture j si ta bourse n'y peut atteindre 9 meurs.
D'ailleurs les gains des ouvriers ne sont pas les mêmes : il y a une très-grande différence entre la journée d'un manouvrier et : d'un artisan ou d'un artiste, Cependant les besoins sont les mêmes : il en est de sacrés, ordonnés par la nature, qu'il faut respecter j imposez la voie de bais à 200 livres , un quart de la ville se chauffera encore , mais le reste- mourra de froid. D'ailleurs 9 comme les hommes gagnent jSus en proportion de leur inutilité , et que leurs ouvrages sont plus ou moins objets de luxe , si on charge les consommations par trop , tous les arts utiles ou nécessaires ne pourront plus foiirnir aux besoins de ceux qui les cultivent : les campagnes deviendront désertes-, la misère se réfugiera dans les villes sous le nom de laquais , de marchandes de. modes r d'ouvrières en linge ; les rues ne seront peuplées que de malheureux, qui rôderont autour des palais de la paresse , du luxé et du libertinage î alors l'infortune est le partage du plus grand
nombre j la pitié «'enfuit, car elle devient impuissante ; la probité n'est plus qu'un nom , car c'est à qui n'en aura plus ; la nécessité a tout renversé , et il n'existe point de barrières à l'abri de ses coups effroyables.
En i654 on mit une taxe sur les baptêmes et sur les morts.
En 1695 on imagina la capitation.
En 1721 on vit naître la taxe du contrôle des actes sur toutes les hérédités des familles*
En 1757 on inventa la taxe nommée
industrie.
Ces quatre impôts sont révoltans , car ils taxent despotiquement l'existence , la vie et la mort des infortunés sujets , et ils punissent le travail chez les citoyens appliqués et qui veulent se rendre utiles.
. La capitation fut mise en i6$5 , et auroit dû être supprimée à la paix de Riswick en 1696 j mais elle existe encore aujourd'hui , 97 ans après sa création.
Une femme de travail ou de commerce, qui devient veuve avec quatre enfans, paie sa capitation particulière et celle da ses quatre enfans. On les punit d'avoir
perdu celui qui leur donnoit du pain; Taxer l'infortune et la misère ! sans doute la cupidité ne Ta fait qu'après coup : cet impôt n'a été sûrement inventé que pour les riches j mais falloit-il le faire porter sur l'indigence ?
Le contrôle sur toutes les hérédités des familles n'est pas moins tyrannique , car, il est démontré que dans le passage de la succession de l'aïeul au petit-fils , un gros tiers de la succession a été dévoré par les droits successifs qui vexent les héritages.
La taxe sur l'industrie semble ennoblir l'homme fainéant , oisif , sans talent , et sans profession ; c'est une seconde capi-* tation personnelle qui frappe l'homme laborieux.
Si l'on ajoute à ces impôts les aides et les gabelles , désavantageuses à la société par leur inégalité de prix et de servitude, on avouera que l'impôt , déjà si terrible par lui-même , l'est encore plus en France par l'arbitraire qui préside à la répartition.
Pour faire tous ces redressemens , et l'on s'en occupe , il faut méditer profondement sur ce qui doit à l'état , et l'on
écartera les opérations viles , odieuses / tyranniques , pour rendre l'impôt conforme à la nature physique, en demandant à la terre et à ce qu'elle porte le tribut nécessaire.
Par ce qu'elle porte , il faut entendre , non seulement ses fruits et ses productions de toutes espèces , mais aussi les maisons , les moulins , les auberges , etc.
On me dira sans doute qu'une dîme sur les revenus de la terre , un impôt unique, ne seroit pas suffisant , l'état étant aussi chargé qu'il l'est aujourd'hui. Cela est évident j mais avant de répondre , jecrois devoir demander d'abord combien produiroit une dîme sur les productions du Iroyaume , et un impôt proportionné sur les maisons des villes , des bourgs , etc. ? Rien au monde de plus facile que cette opération, et il n'en coûtera rien à l'État* En moins de six semaines où auroit pu le savoir, en s'y prenant au commencement de mai ou à la fin d'avril , lorsque la terre déployoit toutes ses richesses j il ne falloit que faire "afficher alors toutes ces dîmes , et en quinze jours on en auroit
connu le produit par livres , sous et deniers (1).
Mais j'entends déjà les docteurs modernes , qui crient que cela est impraticable , et qui , pour faire preuve de leur habileté en arithmétique , nous disent que les granges pour serrer toutes ces dîmes coûteroient 33,333,333 liv. 3 sous 3 deniers , ce qui seroit une surcharge pour l'Etat.
Je soutiens , d'après ce qui se pratique journellement dans les provinces , qu'il ne seroit pas nécessaire de construire une seule grange j ainsi je mets un zéro à la place de tous ces chiffres économiques , ce qui , sans doute , ne chargera pas beaucoup le royaume.
Quand on saura combien aura produit de centaines de millions une pareille opération , qui, en outre , fera connoître les richesses et les ressources du royaume en tout genre , il ne sera pas plus difficile de se procurer le nombre de millions qui manqueront, pour égaliser la recette et
(i) Tout ceci a été publié en 1786. J'ai, dans ce temps-là, publié des bases pour les contributions publiques ; les décrets nationaux se trouvent pleinement d'accord avec mes premières bmçs. t
( <fe )
la dépense. Maïs comme il ne suffît pas de payer le courant f et qu'un état aussi riche et aussi puissant que la France ne doit pas être comme un ouvrier qui vit au jour le jour , et que le moindre acci-^ dent réduit aux abois , il faut mettre le souverain à portée de liquider les dettes 9 d'éteindre ces rentes qui pèsent si violemmeïit sur la Frajice , et de pouvoir soutetenir les guerres qui arrivent au moment qu'on y pense le moins. Les gens sensés, qui connoissent le chapitre des événemens et la position du royaume , ne croiront sans doute pas que ce soit trop accorder que 100,000,000 de plus que la dépense annuelle.
Il n'y auroit donc qu'à classer tous les habitans du royaume , à commencer par l'église et la noblesse ; car, quant au tiersétat , il ne fera sûrement aucune difficulté, La vanité paiera , l'industrie paiera , et la paresse même n f en sera pas exempte.
Les ducs , les marquis , les comtes , les barons , les vidâmes , les chevaliers seront chacun dans leur classe > copime les notaires, les avocats, les procureurs dans.
la leur , les peintres , les bijoutiers p etc»
% te. Les classes formées , et le dénombre* ment une fois fait , il sera très-aisé d'imposer de manière à se procurer les sommes nécessaires. La France , par ce moyen ,
. se trouvera dans une assiette digne d'elle et appuyée sur elle-même. C'est alors que les riches pourront se regarder , à juste
x titre , comme les colonnes de l'Etat. Ils sont les plus intéressés de tous à soutenir et {Léfendre une patrie où ils se trouvent si bien , et où ils jouissent de tant de brillans avantages. Chargés dés biens et des récompenses de l'État, est-ce à eux d'invoquer de vieux parchemins pour prouver qu'ils ne doivent rien à l'État ? D'ailleurs que leur en coûterait-il ? de se priver de jouer une partie de vingt-un un seul jour de l'année : il n'y a pas là de quoi crier.
Mais d'ailleurs, avec toutes leurs exempt tions, tous leurs titres , tous leurs privilèges , n'est-ce pas toujours eux qui paient ? Ce n'est pas le pauvre qui n'a rien , qui peut verser dans le trésor-royal f c'est son industrie $ or, qui est-ce qui la paye, si ce n'est le riche ? La seule différence que je remarque en ceci , c'est que le pauvre vit mal 9 . et que le riche vit plus chèrement»
Malgré tontes ses prérogatives j il se trouve enlassé de toutes parts : son chapeau paie, son drap paie , ses bas paient , sa chemise paie , sa tête paie , ses chevaux paient leur foin , leur paille , son pot au fëu paie , son tournebroche paie , son feu paie, son vin paie ; qui ne voit que, tout en se tenant sur ses hauts chevaux^ il est assiégé de toutes parts ? Il payera dans sa classe , et il y gagnera certainement beaucoup. Il ne sera plus fouillé aux barrières ; des armées de commis et de financiers qui dévorent la Fance , s'occuperont plus utilement : au Heu d'en faire la ruine ils en feront la richesse. Tous les trésors de l'état ne seront plus ensevelis dans les coffres de la finance. On ne verra plus nos frontières assiégées de contrebandiers. Les rangs étant bien distincts et bien marqués , la noblesse ne se trouvera plus confondue avec" une multitude de parvenus qui la déshonorent.
L'impôt ne poursuivra plus la denrée , et une multitude de gens occupés à tout piller aujourd'hui , rendus à eux-mêmes , se jetteront . dans le commerce et les travaux:
de l'industrie , flu'on verra fleurir parmi
: i. . nous*
nous , plus qu'ils n'ont jamais fait. La France deviendra la rivale de l'Angleterre et sera beaucoup plus heureuse qu'elle , puisqu'avec une bien plus grande quantité de terres, çt de peuple 9 elle a certainement par elle-même beaucoup plus de ressources.
L'impôt sur la consommation établit nécessairement l'odieux régime des fermes et l'armée des commis aux barrières. Il fait regarder les citoyens comme autant de fraudeurs j il avilit la nation qui est fouillée et celui qui fouille. Or, quel plus grand mal que d'avilir l'espèce ? jadis c'étoient des juifs, des lombards qui étoient chargés des misères publiques en France.
L'impôt sur la consommation est une épée de longueur , qui passe à travers le corps du pauvre pour égra{:igner le riche qu'on cherche à atteindre , mais qui est à couvert derrière le malheureux, qui lui sert de plastron.
Les hommes ont des besoins égaux qu'il faut satisfaire : mettez le vin à une pistole la bouteille , lé pauvre ne boira que de l'eau , le riche boira sans doute moins 9 mais il ne s'en passera pas. A qui fera-t-oa Tome III. E : '
tort ? au pauvre d'abord , et au vigneron qui vendra moins. L'impôt sur la consommation , sous quelque face qu'on l'envisage , est donc toujours funeste j d'ailleurs la production payant par le loyer % la taille , la capitation , il est très-injuste de la faire payer encore pour lui accorder le droit d'être consommée.
De là multiplication de i/Espècjr