SS
Septembre
Octobre
Décembie
13DI. ,( munie de onze sceaux , lues en 200. Tous les assistans résolvent
*"'" * « unanimement , et protestent tous d'une voix qu'ils souffriront
« plutôt tous la mort que de révoquer ou changer quoique ce soit
« en la bourgeoisie , aux sentences de Payerne , en l'arcêt de Si,
« Julien et autres, faits avec MM. de Berne et de Fribourg.
Janvier « Chefs de familles assemblés en grand nombre en Conseil à 7
<i heures du soir, prêtent serment d'être loyaux à la Ville, et de ne
« renoncer jamais à la bourgeoisie , à l'arrêt de St. Julien et à la
'< sentence de Payerne , à peine de la vie.
« Bastian de Diesbach et deux autres Ambassadeurs de Berne ,
« exposent que par l'ordre de leurs supérieurs ils étoient allés à Gex
« vers M."^ le Duc de Savoye , pour traiter la paix entre lui et la
« Ville de Genève , et l'avoient prié de vouloir entendre à quelque
«f traité amiable , à quoi il avoit consenti ; c'est pourquoi ils étoient
« venus en cette Ville , priant qu'on s'y voulut accorder , et consi-
«f dérer que le Duc étoit puissant et nous pouvoit faire beaucoup de
« mal ; et que ledit Duc désiroit de pouvoir aller et venir en cette Ville
«c comme il avoit accoutumé autrefois ; qu'il étoit impossible de
« traiter alliance avec lui , qu'après que l'accord entre lui et nous
« seroit fait , que la Ville est fort chargée et qu'elle a grand besoin
« d'aide , laquelle à peine pourra -t-elle avoir , sinon en payant;
« priant qu'on veuille consentir à quelque traité. Sur quoi on ordonne
<i d'assembler le 200. Ce Conseil est fort complet , où lesdits Am-
<c bassadeurs exposent ce que dessus , ajoutant qu'ils ne pouvoient
« pas faire alliance avec le Duc , qu'en renonçant à la bourgeoisie
« de Genève ; que le Duc est leur allié depuis long-temps et qu'ils
« ne voudroient pas voir sa ruine , mais lui aider : que si le Duc
«( vouloit assiéger la Ville , MM. de Berne ne pourroient pas la se-
« courir parce que leurs sujets veulent être payés de leurs peines,
<f et que la Ville leur doit de grandes sommes pour la dernière armée.
« Que l'on pourroit faire au lieu de la bourgeoisie, quelque autre
« traité qui ne seroit pas ainsi appelé , dans lequel le Duc , les
« Bernois et les Genevois seroient compris. Que MM. de Berne ne
« veulent pas refuser l'alliance du Duc , et que plusieurs querelles
« sont nées sous ombre de la bourgeoisie. Que si les citoyens ne
-' veulent pas permettre que le Duc vienne en cette Ville , le Duc
« ne permettra pas aussi que les citoyens aillent en son pays
•* Sur quoi on ordonne que l'on se tiendroit à la bourgeoisie , à l'arrêt
«^ de St. Julien et à la sentence de Payerne de MM. les Suisses ,
« disant qu'ils n'avoient point de différens avec le Duc qui n'eut
«< été assoupi par ladite sentence , que selon elle nous voulions vivre
« en paix et voisiner avec les sujets du Duc , et payer ce que nous
« devons avec l'aide de Dieu. Lesdits Ambassadeurs demandent le
« Conseil général qu'on leur accorde pour le lendemain. Us y font
Février
( '75 ) « leur ropréscntation , on leur répond comme ci-dessus , et qu'on \^^^^^^^ « veut vivre et mourir en cette résolution , tout le peuple criant tout 9.
« d'une voix, // est ainsi ^ nous ne voulons faire autre , et plutôt « mourir (54). Lesdits Ambassadeurs répondirent : Et bien nous le «« rapporterons à nos Seigneurs et supérieurs ; par Dieu ils feront « ce qu'il leur plaira.
« Charivari , ordonné en Conseil des 200 qu'on observe l'arrêt « fait ci-devant , que l'argent donné par les veufs et les veuves « ( compositiones viduorum et viduarum ) , soit baillé aux Capitaines « des quartiers oii ils demeureront , pour être appliqué à la répara- « tion des murailles de la Ville. ( C'est-à-dire l'argent que donnoient « pour être exemptés du charivari , les veufs et veuves qui se re- « marioient ).
•f Serment de tout le peuple qui promet en levant la main , de « garder la bourgeoisie et les édits.
«f Sébastien de Diesbach et deux autres Ambassadeurs de Berne ,
« et Jean Guglenberg et trois autres Ambassadeurs de Fribourg font
«t plusieurs remontrances en 200 , qu'on renonce à la bourgeoisie.
« On leur répond qu'on mourra plutôt que d'y renoncer. Us de-
« mandent le Conseil général pour le lendemain , ce qu'on leur
« accorde. Lesdits Ambassadeurs des deux Villes y présentent
«< certains articles pour traiter la paix avec le Duc de Savoye , après
« leur lecture tout le peuple se met à crier ; on fait faire silence , et
" ensuite les Ambassadeurs disent qu'ils ont charge de leurs supérieurs
« de dire que la Communauté doit accepter ces articles pour bien
« de paix , et qu'ils avisent sur cette affaire , parce que le Duc est
« puissant , et que si on n'accepte pas les articles il pourroit faire
« la guerre à la Ville , à laquelle leurs supérieurs ne pourroient
« pas donner secours , vu même que la Ville est obligée à de grandes
« sommes à leurs supérieurs , et que leurs sujets veulent être payés,
« et cependant quelaVilleetles citoyens pourroient souffrir de grands
« dommages. Ils font encore plusieurs semblables remontrances, ajou-
« tant que si la Ville ne veut pas recevoir ces articles, MM. de Berne
« remettront la bourgeoisie devant la justice. On répond par écrit
« d'un commun consentement que nous ne voulons point accepter
« ces articles ni contrevenir en aucune façon à la bourgeoisie ,
(54) M.*" Ruchat fait au sujet de cette belle re'ponse du Conseil ge'ne'ral , la rcflexiou suivante dans sou Histoire de la re'formation de la Suisse , tome IV, page vji :
« Il ne faluit pas moins qu'une pareille fermeté' pour se soutenir ; « les grands desseins demandent un grand courage. Si les Genevois « eussent molli dans cette rencontre , ils e'toient perdus. Des gens <f aussi courageux que ceux-là , e'toient dignes de vivre eu liberté, f
Février S.
Avril
Mai SI.
Août
Vovtvnbre
Bécembre 1"
àiarrct de St, Julien, à la sentence de Payernc cl autres ordonnances.
« Antoine Lect ( Conseiller ) , élu pour porter de l'argent à MM. de Baie.
« Bes. Hugues s'étant excusé , on lui permet de ne point venir en Conseil , pourvu qu'il y vienne dans les affaires difficiles et fâcheuses.
« Chaînes de fer qui sont au puits de Notre-Dame de grâce , et ailleurs prises pour les mettre aux paux (pieux) qui sont prèsle boulevard de Longemale , pour fortifier la Ville. « Maisons qui sont derrière l'église de St. Gervais du côté de St. Jean , ordonné qu'elles soyent abattues. « Parce que les causes d'appel de M."^ le Lieutenant causent beaucoup d'embarras dans le Conseil ordinaire ; on ordonne en Conseil des 200 que tous les lundis et jeudis, on voye ces appaux, et afin qu'ils soyent plus promptement expédiés , on choisit quatre Conseillers pour assister avec ÎMÎM. les Syndics, savoir: deux du Conseil ordinaire et deux de celui des 200. « Tambour battu par la Ville la nuit par quelques particuliers , sur quoi parce que cela est scandaleux et que ce son peut empêcher qu'on entende les signes qu'on peut donner pour prendre les armes contre les ennemis. On ordonne que si quelqu'un est trouvé par Ville après neuf heures du soir , il soit conduit aux prisons. « Gabelle sur la chair , de deux onces par livre , payable par les bouchers, ayant été établie au Conseil ordinaire, en celui des 60 et des 200 , pour remédier aux nécessités de la Ville et payer ses dettes , on l'approuve et établit en Conseil général , à la plus grande voix , nonobstant opposition. Le 200 ordonne qu'on obtiendroit de M." l'Evêque la permission d'imposer ladite gabelle : on lui écrit et on lui envoyé des Ambassadeurs (55).
(55) Cet article montre qu'un impôt après avoir cte' e'tabli par le Conseil Ge'néral, devoit encore être approuve' par le Prince Evêque (a); lors de la retraite de ce dernier au moment de la rcTormalion , ses principales attributions de souveraineté' .passèrent au Conseil General (|ui remit à celui de? Deux Cent, le pouvoir d'e'tablir les impôts par la re'solution suivante (b) :
« Le dimanche 2 Avril 1570, le Conseil Gene'ral fut assemble' à St. <f Pierre après, avoir este appelle' au sou de la trompette le jour pre'cc- <f dent, et aujourd'hui au son de la cloche, où lut propose' et leu par
(a) V'oyei aussi les articles des :iî\Iay 1493 , 3 JMay 149^ et 6 Septembre iS25 ci devant.
(b) Elle est connue sous le nom d'Edit de 1 $70 et a été imprimée avec ceux de i S68.
( '77 ) « Certains larrons Bohémiens qui se nomment Egyptiens, au ^552. « nombre de plus de 3oo , tant hommes que femmes qu'cnfans , "^ ^^
H escrit ce qui suit , par le Secrétaire , du coramanderaent des' Seigneurs « Syndics.
« Messeigneurs voyans les grandes charges qui sont à suporter «f tant ordinairement qu'exlraordiiiairemcnt, surmonter les facultcz et « revenus de la Ville , ont dès plusieurs années tâche' autant qu'il leur « a este possible d'espargner , mesme se sont abstenus de faire beau- « coup de choses qui eussent este' requises , aiin de serrer ce qu'on pou- « roit d'argent : Toutesfois on n'a tant sceu faire que tous les ans on »c ne soit demeure' en derrière et beaucoup , tellement que s'il n'y est « remédie' on ne pourra pas longuement subsister, et fournir aux ne- « cessite's du Public.
« Et combien qu'on pourroit user du remède qu'on a pratique' cy- '< devant, faisant des Collectes quand la nécessite' l'a requis, cela ne « suffiroit pas , car on a expérimente' en cet endroit petite Charité' en « la plus part des Contribuans.
« Au moyeu dequoy , et afin de prévenir la ruine du Public et tant <f de Collectes qui sont odieuses et de petite efficace , Messeigneurs <c du Petit et Grand Conseil , seroyent d'avis de penser aux moyens »f d'augmenter les revenus de la Ville , tellement qu'il y eut dequoy « fournir aux ne'cessite's.
«c Et pour ce faire ont trouve' bon d'en advertir cette Compagnie , « et sçavoir s'il lui plaira donner puissance à Messieurs du Petit « Conseil de proposer aux Deux Cent les moyens qu'il trouvera pro- « près , et advouër et approuver tout ce qui audit Conseil des Deux « Cent aura este ratifie' et conclu , et par ce moyen sera e'vite' à cette « Compagnie la peine de s'assembler si souvent qu'il sera possible «( requis ; ce qui serait mal aise'.
« La dessus , estant recueilli les voix par mon compagnon et moi , « savoir les nobles Chenelat et Galatiu secre'taires d'estatj Tous réservé •t trois ou quatre , d'un commun consentement ont aprouvé l'avis de « Messeigneursdu Petit et Grand Conseil. Dieu y dointsa bénédiction. »
L'Edit de iSyo fut abrogé le 8 Juillet 1754 par la résolution ciaprès du Conseil Général , prise sur la proposition des Syndics, Petit et Grand Conseils :
« L'avis unanime a été d'approuver la continuation de l'entreprise '« des Fortifications résolues en 1714 et 171^, et des Impots rais « en conséquence , et cela pendant dix Ans , avec cette Déclaration , '< qu'au delà dudit terme les dits Impots ne pourront être continués , M ni dès à présent aucun autre nouveau établi , sans le consentement .f du Conseil General , laquelle Resolution a été à l'instant publiée j et 'f sera jointeà nos autres Edits comme un Edit perpétuel et irrévocable (c).
(c) Le passage ci-dessus est tiré des anciens Edits politiques de la République, in-8 17 3S page 84 Voyez aussi la Kelation d«sTroubles de Genève de 1-34 publiée en I75r, par la Bourgeoisie de cette ville, page 2 i ; et le Mémoire instructif adressé en 1727 aux Médiateurs par ladite Bourgeoisie , page i^.
la
1 D.12» ^^ frappent à Plainpalals les officiers qui leur défendoient d'entrer
Décembre , '', ,..,, , ^,,.. ^* , , cr • .
18. « dans la >illc ; les Citoyens accourent au secours de leurs oliiciers:
« les Bohémiens se retirent au couvent des Augustins et s'y forti-
" fient pour se défendre ; les Bourgeois les veulent piller , mais la
« justice rempèclic qui en prend une vingtaine , ils demandent par~
« don et on les renvoyé (56).
Janvier " Gabelle , on ordonne qu'au lieu de l'impôt de deux onces par
'• - « livre de chair , on mettra un impôt d'un sou par florin de la chair
« qui se vendra.
» Incendies , parce que quelques jours auparavant lorsque une
« maison avoit brûlé , peu de gens s'étoient trouvés en leurs quartiers,
« ordonné que dorénavant tous soyenî obligés d'y aller, comme cela
'< a été arrêté ci-devant , savoir : que chaque garde de tour courre
•< en sa tour , et les autres aux murailles et autres lieux , selon leur
'< ordre, et que chaque Capitaine visite son quartier, tous les quatre .
« temps , pour voir si tous ses gens sont biens armés (Sj).
(56) Les trois articles suivaqs sont tires des Registres du Conseil.
i.**«Du i6 Janvier i6i5. Sarasins voulant aller du côte' de Savoye,
«f leur est donne' passage pour une fois par la Ville , pour pre'venir
« le mal qu'ils pourroient faire du cote' de Cornavin , et en particulier
« en la terre de Peuey et à Genîhod. >»
2.** i< Du 5 Juin i665 , le Conseil complet. Ayant été rapporte' qu'il
« y a des vagabonds, que l'on nomme Sarasins, qui étant venus dans
» les villages voisins eu Savoye , courent la nuit dans les terres de
« la Souveraineté' , pour y voler , ayant même pri^ ces jours passés
« une pièce de toile chez un blanchisseur , et qu'il est expe'dient
« d'y pourvoir. Arrclé que , s'ils vont dans la Souveraineté' , il soit
«f permis aux sujets de les saisir et mettre en lieu de sûreté' , et en cas
«< de re'sistance et violence, ils sonnent le tocsin et tirent sus, et que
« l'on donne charge aux Châtelains de leur en faire commandement. »
3.° « Du 17 Juillet i665. Ayant e'te' rapporte' que les Sarasins qui
«( sont dans le voisinage , ont menace' de venir piller et de'rober tout
« ce qu'ils pourront aux Conseillers de ce'ans en leurs maisons de
«( campagne, et à défaut d'y trouver quelque chose, d'y mettre le feuj
« 4 quoi il est ne'cessaire de pourvoir. Arrête' que l'on donne ordre
« aux sujets de courir sur eux et leur faire main basse au cas qu'ils
•f entreprennent d'entrer dans les terres de la Seigneurie pour y faire
«t des vols et des larcins. »
([>7) Les deux articles ci-après sont lires du Nouveau Recueil de Règlemens.
1 .° «' Du 1 5 Avril i!j74» en Conseil ordinaire. D'aultant qu'on « aperçut hier qu'ayant c'ie' cric au feu, peu de gens s'en e'smeuieut
( Ï79 ) roo
n Syndics élus on Conseil général, Nicolin DuGrcst, riorrc Mal- J.j'^^^; « buisson , Jean Coquet et Cl. Bauld. Ils prêtent le serment l'apros 9.
« dînce en la maison de Ville , entre les mains des quatre anciens « Syndics, selon la coutume, et ensuite prennent leur place : après « quoi ils reçoivent le serment de Conseillers, desdits quatre anciens « Syndics.
« Conseil étroit des aS , élu par le Conseil des 200 ; on élit avec 10. « les quati-e Syndics et leurs dits quatre assistans , douze autres « Conseillers qui avoient déjà été en cette charge les années pré- « cédentes ; après quoi on procède à l'élection des quatre autres «< Conseillers ( outre cela il y avoit le trésorier et le secrétaire ).
« On ordonne que depuis Pâques jusqu'à la St. Michel le Conseil "• u ordinaire s'assemblera à 7 heures , et depuis la St Michel jusqu'à « Pâques à 8 heures ; que le trésorier apportera toujours 2 5 sous ; « que celui qui viendra après que le Conseil sera assis, n'aura qu'un « sou ; que les s'ous des absens seront partagés entre les autres et que
« guières , de sorte qu'on n'y accourust presque point ; arrêsté
» qu'on fasse cries qu'incontinent à quelque cri de feu ou aultre
« bruit, chacun ait à se trouver en son quartier, à peine de soixante
« sols et en oultre d'èstre chàslie selon l'exigence du cas, et que tous
« étrangers n'aient à se trouver par les rues ni es fenéstres, à peine
« d'êstre chàstie's.
2.** 'c Du 21 Février i683 , en Conseil ordinaire. A été approuvé
« le règlement en cas de feu pour être publié en la forme qui suit :
« Commandement est fait à tous ceux qui ont des maisons dans la Ville ,
„ de faire poser en dehors des fenêtres de chaque premier étage , des
„ lanternes, .ifin d'éclairer le quartier en cas de feu ou d'alarme, à
„ peine de dix écus d'amende contre les contrevenans (a). Jtem , est
« ordonné à tous hôtes , cabaretiers et à ceux qui logent des étrangers
« de les retenir dans leur logis en cas de feu ou d'alarme, et empêcher
« qu'ils n'en sortent , sous quel prétexte que ce soit , sous la même
« peine. Jtem , est fait commandement à toutes personnes de tenir les
.< cheminées de leurs maisons nettes et ramonées avec déclaration que
« ceux chez lesquels aura pris le feu par leur faute et négligence ,
« seront condamnés en l'amende de 5o florins et aux dommages et
« intérêts de ceux qui en souffriront; et sera établi par le Magistrat une
„ garde au-devant de la maison en laquelle aura pris le feu , pour
« empêcher l'entrée à toutes personnes , sauf à ceux à qui il l'aura
« permise , pour la secourir , sous peine de 5o florins contre ceux qui
<e auront forcé l'entrée de ladite maison. »
(a) La publication du 16 Janvier T7^6 porte ce qui suit :
•' Messeigueur^ avant vu avec satisfaction l'établissement que divers particulier'; ont " fait dan? plusieurs quartiers de la ville , en plaçant des lanternes au-devant de leurs •' maisors oui contribuent nia sûreté et à la commodité ;publiques , ont estime q' ny *' avoit lieu de favoriser cet établissement désiré depuis longtemps et de prevenirtout ce •• qui pourrait lui nuire; à ces causes i's dcfendent de casser ou eadomma£er en aucune " manicte les dites lantemci. „
1 DDo. ^ ^^^^y^ qy' ^fiifiiQni avant la fin n'auront rien , mais que leur soif
•II « appartiendra au Sautier (58).
'*^*" «f Un pâtissier s'élant plaint de ce que quelques-uns de la Ville ,
« Favoicnt voulu contraindre samedi passé à leur apprêter de la chairi
« ordonné qu'ils seront punis par une amende de 6o sous chacun ,
« et qu'on défende à tous les hôtes et cabaretiers d'apprêter de la
« chair dans les temps défendus par l'Eglise ; qu'on défende aussi
« aux bouchers de vendre de la chair publiquement , mais seulement
« en cachette pour les malades.
<< Gages des officiers de la Ville , réglés comme s'en suit. On
« donne tous les ans à l'église de St. Pierre pour les processions ,
« fl. lo. A chacun des quatre Syndics, fl. 3o (Sg); au contrôleur.
(58) L'article suivant est tire du Nouveau Recueil de Règlemens.
K Du i6 Février i666 , eu Conseil ordinaire. Arrête' que pour rerne'- « dier à l'iaticquence du Conseil et exciter 1a diligence des Conseillers, « l'on fasse mettre une cloche en la galerie du Sautier , au son de « laquelle le Conseil soit assemblé, et chaque Conseiller ait à entrer, « à peine de 6 sols contre ceux qui viendront après qu'elle aura « sonne' , autant contre ceux qui sortiront avant la leve'e du Conseil , « et d'un florin contre les absens , à la re'serve des malades et absens «t pour affaires publiques ; dont sera tenu compte exact pour être dis- « traites lesdites peines sur les raandemens , sans aucune re'mission « ni exception. »
(5q) Il n'est point parle' ici du traitement annuel des Conseillers,
parce qu'alors ils e'toient paye's par séance , comme on l'a vu plus haut.
Sous l'aucienae Réqublique les honoraires de ces Magistrats ne
furent jamais proportionnes à leurs occupations ; en effet :
!•** Le Nouveau Recueil de Règlemens contient cet article j
« Du 3i Décembre i574 » en Conseil des Deux Cent. A esté arrésté
'« que par provision et en attendant qu'il ait pieu à Dieu d'accroistre
» davantage le revenu du publicq, auquel cas on advisera à les mieulx
" récompenser, on establisse de gage et estât ordinaire et annuel , cent
" florins à chaque Seigneur Conseiller , oultre les 6 sols pour le conseil
" qu'ils avoient désjà, et d'avantage que Messieurs les Syndiques soient
" exempts de toutes gabelles j de quoi raesdicts Seigneurs du Petit
« Conseil ont remercié lesdicts Seigneurs des Deux Cent. »
