De V Hérédité

L’hérédité est exclusive entre les parens directs. Les parens directs sont les aïeuls, le père et la mère, les enfans , le frère et la sœur.

Les parens indirects ne se succèdent point.

La république succède à ceux qui meurent sans parens directs. ^

Les enfans succèdent également à leur père et à leur mere. — Les époux ne se succèdent point. Les époux succèdent egalement à leurs enfans sans enfans. — Si les epoux sont séparés, ils ne succèdent point à leurs entans.— Les aïeuls, qui ne sont point séparés, succèdent egalement à leurs petits-enfans. L’aïeul ne suc-

T * Z' ^ le père et la mère,

es petits en ans ne succèdent point aux aïeuls , avant

e père et la mère, et après leurs aïeuls. —Les enfans de dilïerens lits ne se succèdent point.

1 y a plusieurs lits , les aïeuls succèdent également aux petits-enfons ; et les petits-enfans de plusieurs lits

Si 1,. J, pluieura li„ „eapenl

ÇûZr “ "" *“ ■"“«O'-

Si les aïeuls sont morts , les frères et sœurs du même l.t se succèdent. S’il n’y a point de frère et de sœur, le

soirorr^" «*-1»

et sœ * ’ * survivans partagent avec les frères

et sœurs.

ta J'I les aïeuls par-

tagent par portion égale avec le domaine public. S’il n’v

reuî public succède

Les aïeuls succèdent à leurs enfans ou petits-enfans. Les pere et mere , même ceux qui se sont remariés ,

cue*^! “*** ’l® t>e peuvent toucher

q e le revenu; les fonds restent aux mains des autres

en ans ou petits-enians ; et faute d’eux, à la république, qui paie le revenu. ^ ^

Le fonds ne peut être aliéné par les enfans ou petits-

enfans , ou par le domaine public , qu’après la mort du

possesseur du revenu.

Nul ne peut déshériter ni tester.