LE STATUT DES FRANÇAIS À L'ÉTRANGER

nationalité. Mais la loi française intervient à son tour & le déclare Français parce qu'il est né de parents français. Ainsi l'enfant va se trouver avec deux nationalités, ôc il lui sera impossible d'échapper aux conséquences de ce double caraélèrc.

Le devoir du père français, à la naissance de l'enfant, est de le déclarer, non seulement à l'état civil indigène, mais aussi à l'autorité consulaire française Ce dernier devoir, on le comprend, est dipourvu de sanilion. Aussi un grand nombre de parents s'abstiennent de le remplir. Les uns le font par ignorance ou parce que le consulat n'est p.is à proximité , ou encore parce qu'ils ne tiennent pas à avoir affaire, sans nécessité absolue, à nos administrations^ d'autres le font sciemment, pensant ainsi éviter à leur enfant cet inconvénient de la double nationalité, &:se disant que celui-ci, devenu grand, pourra toujours se faire inscrire Se revendiquer lui-même, s'il le juge bon, sa qualité de Français. Mais la loi & les règlemenrs français sont exigeants, & imposent aux consuls l'obligation de porter sur les listes de recrutement tous les fils de Français dont l'existence viendrait à leur connaissance. Et ces instruwliona ont été formellement renouvelées durant la guerre.

La situation se complique encore du fait que ces Franco-Américains non seulement font souvent du service militaire dans le pays où ils sont nés, mais y deviennent officiers, aél.fs ou de réserve. Ceux-là doivent-ils être toujours considérés par nous comme Français & ne doit-on pas leur appliquer l'article de notre Code qui exclut de la nationalité française tout Français qui aura pris du service dans une armée étrangère ? Faut-il passer outre en considérant qu'il ne s'agissait pas là de service contrafté, mais imiosé.'*

Plusieurs tribunaux en France, pendant la guerre, furent appelés à trancher le cas & rendirent des jugements contradiéloires. Nous ne rappellerons pas ces sentences, l'objet de ce travail ne comportant pas une discussion juridique. Toujours est-il qu'il n'y a pas de jurisprudence en la matière & que le statut de nos jeunes compatriotes à l'étranger, dans les cas que nous signalons, demeure aussi instable.

De même, quand le consul portait l'existence de ces Franco-Américains à la connaissance de l'autorité militaire, certains commandants de bureaux de recrutement les inscrivaient de leur propre chef &: de piano, les considérant comme Français i d'autres au contraire les rejetaient ou les réservaient. Là non plus il n'y avait pas unité de manières de voir & de doélrine.

Il est inutile d'insister sur les conséquences de cette confusion. Elle était déjà regrettable pendant la paixj mais durant les hostilités elle revêtit un cara£ière pénible, souvent même grave, en divisant les colonies & en mettant certains de ses éléments en opposition très vive avec les autorités françaises. Si le ccnsul signalait en France ces jeunes Français, il indisposait une fraélion de ses compatriotes & risquait de restreindre un zèle qui pouvait se manifester autrement que par le service militaire. Mais, d'autre part, son devoir stricl n'était-il pas d'exécuter la loi & les instruélions & d'inscrire tous les Français, quels qu'ils fussent, sauf au Gouvernement & au Mmistère de la Guerre, éclairés sur la situation, à surseoir aux appels ou y apporter certains tempéraments.'* S'abstenir de ce devoir, pour le consul, n'était-ce pas encourager les jeunes Franco-Américains à ne pas partir, alors que c'était pour nous une nécessité impérieuse d'appeler chacun à la défense de la cause.'*

Nos colonies d'Amérique se divisèrent donc profondément sur cette question, & cela est naturel. D'une part se rangèrent ceux qui, se tenant vraiment pour Français, se dévouèrent dès le premier jour pour le salut commun & payèrent de leurs personnes, de leur sang &: de leur argent. De l'autre ceux qui se considéraient comme Brésiliens, Argentins, Chiliens, &c. &c ne voulaient pas entendre parler d'inscription au consulat & d'appel sons nos drapeaux. Ceux-ci protestaient néanmoins de leur affedion pour la France & certains se montrèrent même très généreux pour nos œuvres.

Avant la guerre, où la pierre de touche du patriotisme, qui est vraiment le serv'ice militaire, n'existait pas, on ne faisait aucune distinction entre les Français nés en France & ceux

lyaa. — FB.iNCS-AMERIQlE, OCTOBRE.

nés à l'étranger, entre ceux qui n'avaient que la nationalité française & ceux qui possédaient une double nationalité. Tous étaient confondus dans les mêmes œuvres, dans les mêmes sociétés. Pendant les hostilités, le départ se fit naturellement dans les esprits. Et néanmoins on assista presque partout à ce fait bizarre & anormal que des Franco-Américains, qui avaient refusé de se faire inscrire ou d'inscrire leurs enfants au consulat & de reconnaître leurs obligations envers la patrie française, continuaient à faire partie des associations françaises, Se que, parfois même, les conseils & les présidences de ces sociétés étaient occupés par des Français dont les fils, nés en Amérique, refusaient de répondre à notre appel. Ces présidents & CCS conseillers devaient-ils & pouvaient-ils continuer à remplir leurs fonélions Se briguer ensuite les récompenses qui en sont généralement la sanction , Se cela en dépit de leur attitude si peu patriotique au sens étroit du mot. Se malgré les protestations de ceux qui faisaient leur devoir .f* Ces derniers soutenaient, avec une grande logique, que l'honneur de représenter la colleélivité & de tenir le drapeau devait revenir à ceux qui se sacrifiaient réellement par eux ou par leurs fils. Se ils n'admettaient pas que l'on ne fit aucune distinélion entre eux & les autres. On voit ainsi les difficultés Se embarras auxquels devaient se heurter les autorités françaises.

Le Gouvernement, dès le début, fiit avisé de la situation par ses agents diplomatiques Se consulaires. Mais lui aussi se trouva embarrassé Se ne sut ou n'osa adopter une ligne de conduite nette Se précise. D'un côté il ne pouvait conseiller aux consuls la non-application de la loi. De l'autre il craignait d'aliéner à notre cause Se à notre influence une partie de nos compatriotes de l'étranger. Dans le public même, en France, comme en témoignèrent des publications qui eurent leur écho à la tribune du Sénat, l'opinion était divisée. Certains publicistes, notamment dans la presse économique, voyaient surtout l'intérêt que nous avions à ménager des groupes de Français qui devaient constituer pour nous une clientèle importante. Se ils concluaient en conséquence à fermer les yeux sur certains m^anquements.

Cet argument commercial est respeélable & a de la valeur. Mais outre que pendant la guerre il devait céder le pas à l'intérêt autrement respeélable Se supérieur du salut commun, il ne faut pas eft exagérer la portée. Loin de nous la pensée de mettre en doute le sentiment de sympathie, souvent même d'affeélion pour la France, qui demeure incrusté dans le cœur de ces fils de Français, même quand ils se déclarent uniquement Américains, Se nous sommes des premiers à soutenir qu'il faut nous appliquer à retenir à nous cet élément précieux d'influence morale, puisque aussi bien nous cherchons le moyen de contenter ses desiderata. Mais combien de fois les afl-aires cèdent-elles au sentiment ? Combien de fois un négociant s'adressera-t-il par pure sympathie. Se parce que compatriote, à un fournisseur qui lui fera un prix plus élevé que des concurrents étrangers ? En thèse générale, chacun va à celui qui lui donne la marchandise au meilleur compte, quelle que soit la nationalité de celui-ci. On l'a vu avant la guerre où, malgré la tension avec l'Allemagne, nous faisions venir tant d'articles allemands ; on le reverra encore après, Se faut-il ajouter qu'on l'a vu aussi parfois pendant ? Ne faisons pas fi assurément de ce faéleur de sentiment dans le problème économique, mais n'y attachons pas une importance excessive. Se surtout ne lui subordonnons pas d'autres considérations bien plus impérieuses.

Ces polémiques regrettables ne pouvaient qu'augmenter la confusion Se rendre les autorités encore plus perplexes Se plus flottantes.

Par malheur, encore une fois, le Gouvernement n'eut pas de doélrine. Tenu par une loi impérative, mais obligé d'avoir égard à des circonstances de fait très graves, n'eût-il pas dû faire une déclaration de ce genre : « Tous les enfants de Français sont Français à nos yeuxj ils doivent donc être mis en demeure de se prononcer. S'ils se déclarent Américains, qu'on les laisse tranquilles, comme s'il s'agissait d'une question en suspens j mais qu'on écarte des situations honorifiques chez nous les parents qui n'ont pas élevé leurs enfants dans des senti-

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mcnts patriotiques, ôc cju'on marque ainsi la différence entre ceux qui ont fait souche de vrais Français &c ceux qui arrêtent à leur propre personne l'honneur & l'avantage de notre nationalité ».

Il n'en fut pas ainsi. Le Ministère ne sut ou ne voulut pas prendre une attitude nette Se laissa en quelque sorte à ses agents le soin de se débrouiller & d'agir. Il en résulta que ces derniers, en l'absence de direélives, obéirent uniquement à leurs propres sentiments & tendances. Les uns, patriotes avant tout, persuadés que la guerre commandait certains a£les, & n'ayant en vue que le salut par la viéloire, subordonnèrent tout à cet objeftif. Les autres, dans un intérêt de concorde, étaient d'avis de ne rien pousser à l'extrême, d'user de ménagements & de transiger avec certaines faiblesses. Les deux points de vue assurément étaient soutenables,mai^, pour la bonne harmonie elle-même, n'eussent pas dû avoir l'occasion de se manifester concurremment.

Dès le début de la guerre, le conflit se trouvant ainsi nettement posé, des voix s'élevèrent pour soutenir qu'il fallait le résoudre au plus vite & au mieux, & que ce mieux était tout simplement de réformer la loi. Il é:.;it téméraire — ôc p: ut-être peu patriotique — de poursuivre une modification de législation à cet égard dans les circonstances que nous traversions j ce n'est pas quand on est au milieu du gué que l'on change d'attelage j le premier & unique but doit être de sortir du torrent & d'atteindre la rive.

La question fut posée — mais à titre purement objeftif — devant la Semaine de l'Amérique latine qui se tint à Paris en novembre 1917 dans le but de rapprocher encore davantage de nous nos amis & partisans américains. Une discussion s'ouvrit parmi les jurisconsultes présents sur les modifications qu'il pourrait y avoir lieu d'introduire dans les conditions des fils de Français nés en Amérique. Tous émirent l'avis que la loi devait être changée , mais qu'aucune modification ne pouvait être réalisée avant la fin des hostilités, & l'un des plus qualifiés, le professeur de Lapradelle, qui venait précisément de faire une longue tournée de conférences en Amérique du Nord & du Sud au nom de l'Institut de droit international, fit valoir notamment que les agents français à l'étranger étaient liés parla loi aéluelle, & devaient en maintenir rigoureusement l'application.

En somme, tout le monde est d'accord que les dispositions de notre loi en ce qui concerne les fils de Français nés à l'étranger ont fait leur temps, & que des modifications sont indispensables.

Dans quel sens 8c dans quelle mesure ces modifications pourraient-elles s'exercer ?

M. Weiss, professeur à la Faculté de droit, a proposé que ces fils de Français soient dispensés du service militaire pendant toute la durée de leur résidence au pays où ils sont nés & soient autorisés «à passer chez nous, sans être inquiétés, les meilleures années de leur jeunesse, celles de la formation intelle£luelle » . — & il ajoutait : «Cette autorisation, dont les effets pourraient se prolonger pendant 28 pu 30 ans, leur serait accordée par l'entremise du ministre ou du consul de France, à la condition de justifier, s'ils ont dépassé l'âge de la majorité, qu'ils sont en règle avec la loi militaire de leur pays de naissance. Après 28 ou 30 ans, le séjour en France ne serait permis que pour un temps très limité aux fils de Français nés dans l'Amérique latine, Se ils ne pourraient s'y créer un établissement durable qu'en se soumettant à toutes les obligations de la classe à laquelle ils appartiennent par leur âge. »

M. Viélor Margueritte, qui, dans son roman La terre natale Se dans divers articles, a étudié ce cas douloureux des Français réclamés par deux patries, a déclaré se ranger à la manière de voir de M. Weiss. Ce dernier parait surtout vouloir éviter de porter atteinte à notre loi sur la nationalité & d'en changer le principe , chose toujours délicate & difficile. Son système serait le retour à quelque chose d'analogue à l'article 50 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement, d'après lequel éuit exempt du service militaire tout jeune Français ayant fixé

sa résidence «hors d'Europe» avant sa dix-huitième année & se trouvant en situation régulière avec une pro'cssion définie : il ne pouvait venir en France que pour de courts séjours & su'vant certificat ducon ul attestant le but de ces voyages.

Ce système fon£lionna à la satibfa6lion des intéressés, tant que la loi de 1889 fut en vigueur, & ne donna lieu à aucune difficulté. Mais comme tout autre de même nature, aussi bien que celui de M. Weiss, il ne résout pas le problème. Il l'évite ou le tourne pendant la paix. Mais si In guerre éclate, tout tombe. Chaque Français, où qu'il soit né, étant appelé, le conflit se redresse avec la même acuité Or n'est-ce pas surtout l'époque des hostilités, celle où la France a besoin de tous ses défenseurs, qu'il faut avoir en vue & pour laquelle il faut préparer les âmes comme les corps ?

Il faut donc des solutions radicales. La meilleure & la plus efficace — sinon la seule — est celle qui permettrait au jeune homme d'opter à sa majorité. Tant que le Français né dans certains pays aura deux nationalités, sera soumis par conséquent à deux législations, il lui sera impossible de les suivre & de les conciher l'une & l'autre, & il est donc injuste, immoral même, de lui imposer des obligations contradiéloires. Avec le régime aéluel, un jeune homme peut être astreint légalement à faire du service militaire à la fois en Amérique & en France. N'est-ce pas absurde.'' En lui permettant de choisir, ses 21 ans acçompHs, on ne rentre pas seulement dans la normale & dans la justice, on établit la distinélion entre ceux qui se proclament véritablement Français &c ceux qui, en raison de leurs attaches de famille, de leurs sentiments & de leurs intérêts, se sentent avant tout Américains, bien que conservant pour le pays d'origine de leurs pères un attachement dont à l'occasion ils pourront nous donner des témoignages. D'un côté nous aurions des colonies plts fortement constituées, parce qu'unies par un seul & même sentiment, formant un seul bloc & sur lesquelles nous pourrions compter en toute circonstance. Et de l'autre il y aurait des Français d'origine, sinon de nationalité, qui n'auraient aucun sujet de nous montrer de l'hostilité ou de la mauvaise humeur, & qui se sentiraient d'autant plus attachés à la France que celle-ci ne leur demanderait plus aucun sacrifice. Et ainsi recevraient également pleine & entière satisfaftion ceux qui, dans l'intérêt de notre expansion économique, croient devoir recommander des ménagements envers tous nos compatriotes à l'étranger, quelle qu'ait été l'attitude, pendant la guerre, de ces Français «attiédis».

La faculté d'option paraissant la seule manière de mettre fin au conflit Se d'apaiser les discussions, d'aucuns ont pensé d'abord qu'elle pouvait être le résultat d'un accord entre les gouvernements, par un aéle international. Il a fallu vite renoncer à cette idée. Ne cherchons pas jusqu'à quel point elle était réalisable sans toucher à notre propre loi. Même en adnettant qu'il en pût être ainsi, nous nous serions toujours heurtes au non popumm des gouvernements américains pour lesquels, nous le répétons, Icjui soli constitue un dogme absolu. Pour eux, le principe que tout enfant né sur leur territoire revêt leur nationalité d'une façon indélébile ne saurait souffrir d'infraélion. Dojic, pour eux, il ne peut être question de droit d'opter.

L'accord international étant exclu, la seule voie qui reste est d'accorder nous-mêmes cette faculté d'option par aéle unilatéral , par une addition d'article à notre loi sur la nationalité. Il n'est pas d'ailleurs de système plus simple & plus net. Il donne satisfaélion à tout le monde : il ne froisse aucune susceptibilité, & il écarte toutes les difficultés & réclamations. Il n'est pas besoin de revenir sur les avantages signalés plus haut quant à la constitution d'un groupement de Frarîçais solide & compaél auquel on pourrait demander tous les sacrifices patriotiques ofl^erts en pleine conscience, & auquel viendraient, dans bien des circonstances, se joindre bénévolement tous ceux qui se sentiraient rattachés à notus par les liens de l'atavisme, de la mentalité ou de la culture. N'exigeant rien, ne contraignant personne, nous acquerrions d'autant plus de sympathies & de concours.

Il est nécessaire, pour que nous tirions de la vidoire les bénéfices escomptés, au point de

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vue économique comme au point de vue politique , que nous débarrassions le terrain de tout ce qui peut créer de nouvelles difficultés Se soulever des conflits Se querelles. L'Amérique du Sud est & sera de plus en plus pour nous un vaste champ d'aftivité pour le rayonnement de notre influence Se pour le placement de nos produits. La situation aéluelle, en ce qui concerne tout un groupement de nos compatriotes dans ces pays, est trouble Se confuse. Il convient à notre esprit de clarté de la rendre nette & précise. Tout le monde y gagnera.

Le système que nous proposons Se qui nous semble le mieux de nature à tout concilier, peut n'être pas le meilleur. Les jurisconsultes Se hommes politiques éminents qui, comme Clemenceau, Viviani, de Lapradelle, sont allés donner des conférences en Amérique & ont étudié la question sur place, peuvent avoir d'autres combinaisons également pratiques. On peut imaginer un système inspiré de la loi allemande Delbriick, qui paraît avoir si bien réussi à nos ennemis. Les commissions des Affaires extérieures de la Chambre Se du Sénat sont à même de formuler à cet égard des avis autorisés. Mais il importe que l'on nous délivre d'une question qui , en cas de nouvelle alerte , peut redevenir irritante. Les Français d'Amérique, à qui on a fait espérer une solution immédiatement après la paix, doivent être enfin fixés quant à leur statut Se quant à leurs obligations vis-à-vis de leurs deux patries. Il y a là une œuvre à accomphr, non seulement d'intérêt Se de bonne politique, mais de moralité Se de justice.

H. JULLEiMIER,

Ministre de Fraacc.

29/. FRjANG.E-AMÉRIQUE.

La Vie intellectuelle, sociale et sirtistique.

Les Gravures rupestres de la Guadeloupe

& leurs auteurs.

Avec grande raison, les Anglais ne cessent de se préoccuper de mettre en évidence les beautés touristiques de leurs colonies comme celles de leur propre pays, & d'en faciliter l'accès. Tout récemment encore, au début du mois d'août, le Times en donnait une preuve nouvelle. Après avoir rappelé qu'en 192 1 le gouvernement de Bahamas a payé près de 30,0005e à des Compagnies de navigation, surtout pour le transport de touristes à Nassau, il annonçait le retour de sir Harry Cordeaux dans la capitale de l'archipel. Ce n'était pas de Londres que revenait ainsi le gouverneur des Bahamas ou Lucayesj celui-ci (expliquait le Times) s'était rendu aux États-Unis pour y négocier avec des Compagnies de navigation à la fois la construftion & l'entretien d'un hôtel à Nassau & l'organisation d'un service de transports à vapeur entre les rivages américains de l'Est & le centre commercial de New-Providence & de toutes les Lucayes^ bref il voulait faire pour Nassau, avec la Munson Corporation, l'analogue de ce qui existe déjà pour Bermuda, la principale île des Bermudes, avec la Furness Withy Company.

En même temps, le Times annonçait le prochain départ, pour les Etats-Unis également, d'un agent du gouvernement de la Jamaïque avec la mission d'organiser dans les différentes parties de la Confédération une campagne de presse destinée à faire ressortir les avantages & les mérites de cette île comme station climatique aussi bien que comme lieu de plaisir. Dans ce but, le Conseil législatif a voté une somme de 3,000 ± à laquelle les industriels & les commerçants de la colonie doivent ajouter leur contribution personnelle.

Ce que les Anglais font ainsi dans les Antilles qui leur appartiennent, ne pourrions-nous pas le faire dans les nôtres.? Comme les îles sur lesquelles flotte l'Union Jack, celles que couvre le pavillon tricolore ont leurs très réels mérites & leurs attraits de toutes sortes. Elles possèdent un climat exquis, des altitudes variées, de grandes beautés naturelles^ elles ont aussi d'autres curiosités, dues à la main des hommes. C'est sur quelques-unes de ces dernières, sur les pétroglyphes de la Guadeloupe, que nous voudrions appeler aujourd'hui l'attention des leéleurs de 'Brance-A.méricjue.

On sait ce que sont les pétroglyphes : des gravures & des peintures sur roches, représentant plus ou moins sommairement des hommes, des animaux, des objets divers. Ce sont les premiers balbutiements de l'art, — parfois même déjà de véritables œuvres d'art, — & de précieux souvenirs de temps qui ne sont plus. Il s'en trouve un peu partout sur notre globe : dans l'Europe occidentale (chacun connaît les peintures rupestres de la grotte d'Altamira & d'autres célèbres abris sous roche), sur nombre de parois rocheuse^ du Sahara, ailleurs encore. Comme d'autres grandes ou petites Antilles — Porto-Rico & Saint- Vincent, par exemple — la Guadeloupe possède ses pétroglyphes, c'est-à-dire ses gravures sur pierre (on n'y connaît point de peintures) dont un des anciens gouverneurs de la colonie vient de réviser la liste.

Les plus connus de beaucoup, & les mieux étudiés de ces pétroglyphes sont ceux des! Trois -Rivières, situés à quelque distance du bourg du même nom, dans le canton^ delà Capesterrc, c'est-à-dire dans cette partie méridionale de la Basse-Terre que sépare di