Première Partie

Le 18^ amendement est un fait et nous devons le considérer comme tel, objectivement. Ses caractères sont donc à déterminer exactement, ensuite nous en calculerons les conséquences.

Son origine est lointaine, on peut sans exagération en voir le point de départ vers 1789, époque de la fondation de la première société américaine de tempérance. Cette société essaima peu à peu dans tous les Etats qui, les uns après les autres, votèrent des lois pour enrayer l'abus de l'alcool dont les ravages s'exerçaient avec une gravité particulière chez les populations noires et indiennes.

Les sociétés de tempérance firent d'abord campagne pour modérer l'usage des spiritueux, puis pour en proscrire l'usage; enfin, en t 869 , naquit à Chicago le parti prohibitionniste visant à obtenir la suppression totale des boissons alcooliques par mesures législatives.

L'esprit qui les inspira dès le début, l'ardeur qui les anima et continue à les lancer en avant, n'ont d'analogue que chez les croyants. C'est une Foi nouvelle qui a surgi lentement,

mais dont la force s'est jusqu'ici montrée irrésistible, sous l'influence des églises protestantes d'abord, puis de l'église catholique, enfin avec l'appui des savants et des hommes d'affaires : la F'oi dans la malfaisance sociale de l'alcool, dans son action destructrice du sens moral et par là de la liberté, car, d'après les voix les plus autorisées, c'est au nom du respect de la liberté que les tempérants ont déclaré la guerre à l'alcool qui, selon eux, détruit la liberté par l'esclavage des passions.

«Le peuple américain, affirment-ils, croit à la liberté naturelle et personnelle de l'homme» et la prohibition de l'alcool est réellement «le seul moyen d'obtenir la vraie Uberté, c'est-à-dire le droit d'exercer les facultés dont nous sommes doués : instinct de conservation, amour du foyer, travail, n

Voilà l'idée dominante et conductrice de la croisade prèchée dans le Nouveau Monde et que ses apôtres ont la volonté bien arrêtée de lancer sur l'Ancien Monde. C'est leur conception de la liberté qui les anime, et leur cri de Liberté î éveille des échos puissants, des sympathies singulièrement agissantes sur la terre classique de la démocratie.

Mais cette croisade ne tarda pas à se heurter aux forces coalisées des défenseurs de l'alcool dont la puissance affirma sa prépondérance dans la politique durant la première moitié du XIX* siècle. Les Parlements des divers Etats la subissaient, ainsi que les deux grands partis politiques républicain et démocrate. Elle dominait les élections et le résultat fut un développement excessif des «saloonsr?, débits, avec comme corollaire les maux engendrés par l'alcoolisme.

La réaction se produisit progressivement. En 1 833, la première convention nationale de tempérance se tenait à Philadelphie. En i85i, l'Etat du Maine, après une campagne qui avait duré quatorze ans, prit l'initiative d'interdire sur tout son territoire la consommation, la production, le commerce de toute boisson alcoolisée. Cette date esta retenir; elle marque le commencement des grandes mesures législatives dont l'acte du a 9 janvier 1919 est le couronnement.

Cependant la consommation des boissons enivrantes continuait d'augmenter : annuellement et par tête , elle passait, dei85oài9iy, de/i gallons à 2 o , c'est-à-dire de 1 8 litres 390 litres. Elle donnait naissance à une puissante industrie et à un commerce actif qui pavaient au Trésor des taxes dont l'ensemble couvrait le quart des dépenses du Gouvernement, et employaient plus d'un million d'hommes.

Les adversaires de l'alcool ne se laissaient pas intimider, au contraire, ils redoublaient d'énergie. En 1880, l'Etat du Kansas devenait prohibilionniste. L'exemple était suivi, en 1889, par le North Dakota, en i90'7 par l'Alabama, puis par d'autres Jitats. Les mesures restrictives se multipliaient dans toute l'Union. Dès lors , les territoires «secs» gagnaient chaque année sur les territoires 'x humides».

On pense bien que cette conquête n'allait pas sans les plus vives résistances de la part des producteurs et des consommateurs touchés dans leurs intérêts , leurs habitudes ou leurs passions. Cette résistance revêtait toutes les formes possibles, faisait appel à toutes les ressources de la justice, de la procédure, s'ingéniait à inventer les fraudes les plus subtiles, mais elle était vaincue pied à pied par le mouvement prohibitionniste qui enregistrait les succès les plus significatifs.

En 19 15, le wisky et le brandy furent exclus de la pharmacopée officielle des Etats-Unis; en 1917 l'Association médicale américaine décidait de déconseiller Tusage de l'alcool conmie agent thérapeutique.

Depuis 1870 les hommes d'affaires s'étaient peu à peu associés aux campagnes de tempérance pour des raisons pratiques. Les compagnies de chemins de fer furent les premières à recommander la sobriété à leurs employés, puis à leur interdire, dans certaines conditions, 1 usage des boissons enivrantes. La société fraternelle des mécaniciens a imposé à ses membres l'abstinence totale.

Des sociétés de travailleurs refusent d'admettre les délégués des débitants de boissons.

Les compagnies d'assurance ont également adhéré au mouvement, car elles ont constaté que ses succès réagissaient effectivement sur les risques dont elles ont la charge.

Ainsi a-t-on vu depuis plusieurs années la question de l'antialcoolisme s'élargir; elle n'a plus été seulement du domaine moral, elle est devenue un des éléments importants du problème de la production; la résoudre tl'après les données de l'expérience scientifique c'est augmenter les forces économiques du pays. Envisagée sous cet aspect elle avait partie gagnée dans l'esprit d'un peuple pratique comme les Américains.

En i88/i, la Convention du Parti démocratique adhère au mouvement en faveur de la tempérance ; quatre ans plus tard, c'est le tour de son concurrent, le parti républicain.

La jurisprudence des tribunaux incline de plus en plus à renforcer dans la pratique la législation et la réglementation prohibitionniste. Enfin, les élus du peuple, sénateurs, députés, fonctionnaires, manifestent de plus en plus leur sympathie à l'égard du régime ^secr).^

Les adversaires de la prohibition en contestent la légalité : les lois votées par les Etats , les règlements édictés par les municipalités ne sont-ils pas contraires à la Constitution ? Aux Etats- Unis les juridictions ont l'obligation de vérifier la constitutionnallté des lois et de se refuser à appliquer toute loi qu'elles jugent inconstitutionnelle. La prohibition de la fabrication et de la vente de l'alcool ne sont-elles pas contraires à la Constitution américaine qui garantit la liberté du commerce et de l'industrie? Non, répondirent les plus hauts magistrats du pays et, dans des considérants catégoriques, ils refusèrent de reconnaître au citoyen américain le droit absolu d'user de boissons enivrantes, de les vendre, en raison des inconvénients graves qui peuvent en résulter pour la santé pubhque, la morale et la production nationale. «Il n'est pas vrai, déclare «la Cour Suprême des Etats-Unis, que le mal provenant de cet abus reste confiné à la personne «qui s'y livre. . . L'usage de l'alcool conduit l'homme à néghger son travail, à dissiper son bien, « à affecter gravement ainsi la situation de ceux qui dépendent de lui et à répandre une démo- « ralisation générale. »

Ces sentences marquent le point de départ des grands succès prohibitionnistes , car elles encouragèrent le zèle des tempérants. Ainsi furent obtenues les lois locales de prohibition dans 27 Etats sur hS et des mesures restrictives plus ou moins étendues dans beaucoup d'autres Etats ainsi que dans un grand nombre de villes.

En 1876, les ligues antialcooliques croient pouvoir atteindre le but qu'elles visent. Elles font auprès du Congrès une démarche solennelle afin d'obtenir rinsertion de la prohibition dans la Constitution fédérale. Un amendement dans ce sens est présenté et est voté, en i9i3, par une majorité qui n'atteint pas les 2/8 requis par les règlements; il est en conséquence écarté.

Présenté de nouveau en 1917, il recueille cette fois la majorité nécessaire qui, la chose est à noter, se compose par parties égales de membres des deux partis pohtiques. A la ratification par les i^tats, il réunit l'unanimité sauf trois. La population des Etats favorables représente 96 p. 100 de la population totale de l'Union. Le 18' amendement à la Constitution est promulgué le 29 janvier 1919-

La prohibition ainsi édictée n'était donc pas un fait nouveau, d'origine récente. Non, elle n'était que la générahsation de mesures législatives dont les premières datent de 70 ans et qui, dès 1910, touchaient 80 p. 100 du territoire des Etats-Unis et 65 p. 100 de la population totale. En réalité, le régime actuel n'est une innovation que pour 35 p. 100 de cette population.

Voilà donc déterminé un premier trait du caractère du régime «sec» national. C'est l'aboutissement d'un mouvement social remontant à près de 1 45 ans et qui a progressé successivement jusqu'à s'étendre enfin à toute l'Union.

Gomme on le pense bien, un pareil mouvement ne s'est pas produit sans recontrer les plus vives résistances. D'un côté des intérêts énormes, des passions ardentes réclamaient pour l'homme le droit d'user de la liberté à son entière convenance; de l'autre des Idéalistes animés d'un prosélytisme infatigable exigeaient la soumission de l'individu à un intérêt général, à un idéal supérieur.

En face des brasseurs, distillateurs, commerçants, débitants, soutenus par les consommateurs, se dressaient les tempérants. Si les premiers possédaient d'abord l'avantage de l'organisation et des capitaux, les seconds, qui n'avaient que la Foi dans leur cause, mais la Foi qui soulève les montagnes, ne tardèrent pas, eux aussi, à pouvoir lutter d'abord à armes égales, puis, ensuite, avec des moyens supérieurs.

Les brasseurs et distillateurs, avons-nous déjà dit, avaient acquis une puissance politique considérable. Au moment de l'entrée en guerre des Etats-Unis, ils furent l'objet de graves accusations. On alla jusqu'à prétendre qu'ils pactisaient avec les Allemands et servaient leur propagande. Le Procureur Général Palmer n'hésita pas à soutenir énergiquement ces accusations et les étaya de preuves impressionnantes.

Les tempérants avaient créé leur première société en i 789, elle groupait 200 fermiers de l'Etat du Connecticut. En i83o ils comptaient environ 1,000 sociétés avec 100,000 membres. Cinq ans plus tard le nombre des associations dépassait 8,000.

Les Américains tempérants ont tenu le raisonnement suivant : nous avons un gouvernement qui obéit à la majorité; aussi longtemps que la majorité des électeurs désirera que les «saloons» soient ouverts, il sera impossible de les fermer d'une façon permanente. Pour que la majorité comprenne la question de l'alcool et abandonne les vieilles idées fausses, il faut instruire le peuple. L'espoir de réformes durables repose donc dans l'enseignement antialcoolique à donner aux enfants. Et ils ont agi en conséquence. Les femmes créèrent W Association des femmes chrétiennes pour la tempérance Vf forte aujourd'hui de plus de 5 00,0 00 membres cotisants, et qui mena avec succès une campagne éducatrice avec l'appui des écoles et des églises.

Les adhérents des sociétés de tempérance s'engageaient par serment à s'abstenir totalement de hqueurs fortes ou à n'en user que modérément. En cas d'infractions, il était prévu des sanctions morales ou matérielles. Ces engagements étaient et sont encore tenus en honneur dans un grand nombre de familles.

h\Anti-Saloon leaguen se constitua il y a plus de 3 5 ans. Composée d'hommes et de femmes de tous les partis politiques, elle s'étendit à tout le territoire de l'Union et intervint dans les élections, soutenant les candidats sans distinction de parti ni de nuance, à la condition qu'ils promissent de voter k sec 75. Cette promesse devait être faite sous la foi du serment. Le rôle électoral de la Ligue fut considérable.

Auprès de ces deux grandes associations, bien d'autres se sont formées, puisque leur énumération remplit ào pages de l'annuaire de WAnti-Saloon leaguev.

D'après M. Frédéric W. Roman, collaborateur spécial du Bureau d'éducation des Etats-Unis, dont le Comité France-Amérique a publié récemment un article remarquable, beaucoup de grandes sociétés et de syndicats ont pris nettement position contre la consommation des boissons enivrantes.

Ainsi se dégage le second trait caractéristique du fait qui nous occupe : il est le fruit d'efforts persévérants menés par une partie déplus en plus importante de la population américaine; il est l'enjeu d'une lutte formidable entre deux adversaires extrêmement puissants qui n'ont reculé devant aucun sacrifice; les deux volontés qui se sont affrontées étaient d'une énergie peu commune.

Enfin, créé d'abord sous l'influence d'une exaltation mvstiquepour obéir à des fins morales, il est soutenu aujourd'hui par des intérêts économiques de première importance que guide surtout la froide raison et un égoïsme bien compris.

Voilà pour le passé.

Mais dans l'avenir, qu'est-il permis de conjecturer? Ici, nous pénétrons sur un terrain où la marche est singuhèrement difficile , car demain n'esta personne. Toutefois, sans faire œuvre d'imagination , deux observations sont permises.

La première, nous l'avons déjà mise en évidence, c'est que le mouvement prohihitionniste s'est étendu d'un mouvement continu à tout le territoire de l'Union, surmontant tous les obstacles, brisant toutes les résistances.

La deuxième c'est que la généralisation de la prohibition par le dix-huitième amendement à la Constitution a lésé des intérêts américains extrêmement importants, sans qu'il en soit résulté des difficultés économiques ou politiques sérieuses.

Ces intérêts, quelques chiffres vont en indiquer la valeur. En 1890 V Association des Brasseurs aux Etats-Unis représentait un capital investi de 196 millions de dollars, soit, au cours de l'époque, près d'un milliard de francs or. En 1918 les recettes fiscales fédérales provenant des boissons ont été de khh millions de dollars. Plus dun million d'hommes vivaient du commerce ou de l'industrie des boissons. Il existait aux Etats-Unis 1,092 brasseries, 286 distilleries, 1 3 1,000 débits de boissons; enfin les vignobles de la Californie produisaient U2 millions de gallons de vin, soit près de 2 millions d'hectolitres.

En 1917, la consommation des Etats-Unis en alcool, vin et liqueurs fermentées était de 2,096 millions de gallons (soit 9/1 millions d'hectolitres). En 1919 elle était de 992 millions de gallons (soit ko millions d'hectolitres).

Le vote du Congrès fédéral, ratifié par les Congrès àe hb Etats sur 48. a supprimé ces industries, ce commerce; elle a exproprié les propriétaires, privé de leurs emplois le personnel directeur et ouvrier sans aucune compensation. Les protestations qui se sont élevées, avec quel.'e violence, vous pouvez l'imaginer, n'ont eu aucun effet sur le Parlement ni sur le Gouvernement. Et les victimes n'ont eu d'autre parti à prendre que de s'adapter à la loi, ce que la plupart ont fait.

De ces deux observations il est permis, je crois , de conclure que jusqu'ici aucun signe d'affaiblissement dans le mouvement prohibitionniste n'apparaît et qu'en conséquence, s'il est certain qu'il renferme comme toute création humaine des germes de mort, pratiquement pour les années que nous avons à envisager, nous n'avons pas de motif de croire à un recul des idées qui l'ont propagé et soutenu.

Mais, objectera-t-on, la loi est-elle appliquée sérieusement ? Les fraudes ne sont-elles pas si nombreuses que le régime « sec 55 ne l'est qu'en apparence.

D'abord on conviendra que la suppression radicale et d'un trait de plume, sans indemnité, d'industries employant des centaines de millions de dollars et un personnel de plus d'un million d'hommes, est une mesure d'application qui dénote chez ceux qui l'ont décidée le courage et la volonté, de même qu'elle révèle chez ceux qui l'ont acceptée une profonde résignation devant l'inévitable.

Peut-être objectera-t-on que la facihté relative avec laquelle une expropriation de pareille envergure a été accomphe n'est qu'une apparence, en ce sens qu'elle indiquerait plutôt que la loi n'a pas été appliquée réellement et qu'en somme les intérêts en cause auraient été ainsi apaisés. Ce serait, je crois, une erreur.

D'abord s'il n'y a pas eu de crise grave cela ne signifie pas que la lutte entre les adversaires du régime «sec?? d'une part, les partisans et les autorités d'autre part, se soit ralentie. Au contraire, elle se poursuit âprement, tous les témoignages à cet égard sont concordants et elle tourne toujours à l'avantage des prohibitionnistes. Déjà un grand nombre d'industriels et de commerçants en boissons ont transformé leur activité et ainsi ont fait acte de soumission; mais d'autres s'obstinent et fraudent.

Ces fraudes atteignent-elles une importance telle qu'on soit autorisé à penser que la loi soit en échec? La question est l'objet de très vives controverses, ne le dissimulons pas. Aussi convient-il de s'y arrêter un instant.

Au préalable disons tout de suite qu'au point de vue qui retient notre attention, c'est-à-dire celui du vin, le problème de la fraude ne nous touche que fort peu : les Américains boivent peu de vin — o,/n gallon, soit 18 litres et demi par tête en 1917 ; le peu qu'ils consomment est surtout de provenance américaine — en 1917, 89 millions et demi de gallons contre 5 millions d'importation étrangère. Ils sont avant tout consommateurs d'alcool — en 1 9 1 7, 20 gallons, soit 90 litres par tête.

En passant et sans ajouter plus d'importance qu'il ne convient aux statistiques, surtout dans

une affaire comme celle qui nous occupe, constatons que, de 1917a 1919» elles enregistrent une chute sensible de la consommation des boissons alcoolisées: 2,095 millions de gallons à 99a millions, soit, par tête, -jo galions à 9,8/1; en 1930, la consommation par tête est descendue à gallons 3,oi. Ce sont les chiffres du département fédéral du commerce, qui naturellement ne visent que le commerce légal.