‹ France dictionnaire encyclopédique T. 8Chapitre 21 sur 198 · L., ETC · texte numérisé non relu

L., ETC

ai nMJMCKB L'UNIVERS.

FIMANCBS

Iaraientmutuellement;qu'ilsseiitiraient mieux la nécessité de suivre la rentrée des impôts j quiis n'auraient plus de orétextei Door dUiérar la formation et fa remise cte leurs comptes, et qu'ils seraient obligés d'en solder le reliquat avant de rentrer en exeipice. Personne ne fut dupe de eu mauvaises raisons, «t on demeura convaineu que le doublement des agents comptables n'avait eu d'autre but que d augmenter les ressources du trésor. £n effet , le souvermmeot tira des soimnes oonsidérables de la vente des nouveaux oflGces qu'il venait de créer en si grand nombre et sans s'embarrasser de la surcliarge et des embarras qui en résulteraient pour les contribuables.

Le règne de Henri IV fut une époque de réforme et de reconstitution pour toutes les branches de l'administration publique. Henri m avait donné la direction des finances au nrarqvis d'O , homme profondément corrompu , et digne de la conûance d'un tel maître.

Après la mort de ce ministre, dont la

gestion avait été une source de désorres , de scandales de toute espèce, Henri IV supprima la place de surintendant, et établit un conseil des finances. Mais les - huit membres dont le nouveau conseil était formé n'avaient pu se soustraire à rinfluenre démoralisatrice qui avait

{;agné et perverti les hautes classes de a société et tous les agents de la couronne sous les derniers princes de la race des Valois. « Je me suis donné huit « mangeurs, écrivait Henri IV à Sully, « au lieu d'un seul que j'avois aupara- « vant. En quelques années, ils ont d consommé plus d'argent qu'il n*en « auroit fallu pour chasser l'Espagne « de la France , aidés qu'ils sont d'ail- « leurs , dans le pillage des deniers pu- « blics, par cette prodigieuse quantité « d'intendants, qui se sont fourrés avec « eux par conipore et par commère. »

Parmi les nombreuses concussions qpi signalèrent Tadministration du oonleîl des finances, et qui caractérisent ces temps de malversation , on cite le marché des cinq grosses termes , vendues aux traitants pour le quart de leur valeur, à la condition que les soumissionnaires partageraient avec les huit directeurs les iméOce» énormes qu'ils

devaient réaliser au détriment dtt trésor

et des contribuables.

On ne pouvait attendre aucun bien de ces hommes , et , sous peine de rendre le mal irréparable, il lallait s'en dé* barrasser à tout prix. Henri IV commença par faire entrer Sully dans le conseil, où il devait avoir beaucoup u faire pour contrôler et pour surveiAer les actes dé ses collègues. Là, ce giand homme d'Ktat fit Tapprentissace des iinances, et appliqua aux intérêts généraux, au trésor et à la fortune publique, l'esprit de désintéressement, d'ordre et d économie, qu'il avait montré au milieu des troubles civils et des malheurs de la guerre, comme citoyen, comme soldat et administrateur. Il se fît envoyer par le roi dans quatre des principales généralités, en qualité de commissaire extraordinaire, pour y continuer ses études et ses observations.

« Sully n'eut pas plutôt commencé ses opérations , qu'il s'aperçut que les membres du conseil des linaûces avaient pris les devants auprès des trésoriers de France, des receveurs généraux et particuliers , des contrôieiirs , des greffiers, 7nenie auprès des moindres employés.

Tous se prêtèrent a ce que les conseiller^ des finances voulurent d*eux; les uns s'absentèrent et laissèrent leurs bureaux fermés ; les autres présentèrent des états falsilies avec toute l'adresse possible ; d'autres se contentèrent de lui présenter des ordres de Uefresne, secrétaire d*E* tat, et de d'Incarville, contrôleur det finances et des bureaux, qui leur défendaient de communiquer leurs registres et leurs états à qui que ce fttt (*). »

Sully triompha cependant de tous ces mauvais vouloirs, de toutes ces résistances, et produisit les preuves les plus éclatantes des désordres et des dilapidations de ses collègues. Après avoir subsisté de 1594 a 1509, le conseil des finances fut cnliii remplacé par le seul honnête homme qu'il comptât dans son sein ; et Sully, en sa qualité de surintendant, put continuer avec plus d'efiflcaeité ses recherches sur la situation générale des finances du royaume. Uu«

(*) Rresson , HliL finaiicière de h France , 1. 1, p. ttt7, VoyesauMi hi^p. 189 , méiM volume.

niiAircnt FàaMCE.

dé m mesures les plus sages fbt «f expédier aux receveurs généraux des modèles de compte , où tout était prévu , classé, détaillé, avec Tordre de les lui renvoyer accompagnés des pièces jusii- Ileatives. De cette manière, les receveurs, les commis et les trésoriers ne purent plus détourner, comme autrefois, une partie des recettes, à titre de Bon-valeurs, mau?ais deniers,^ frais de domaines, remises, dons, droits, taxations, attributions d'offices, payements de rentes, frais de voitures, épices, émoluments, frais de reddition ae compte, etc., tontes choses qui absorbaient des sommes considérables. Comme il découvrit que le trésor payait des rentes qui avaient été rachetées bu constituées sans argent, ii donna l'ordre de n*en payer à Tavenir aucune, sans un arrêt du conseil qui en constatât la validité. Il racheta toutes celles qui existaient sur les tailles, les gabelles, les décimes et autres taxes , et sur le domaine , les TÎItes , pîiys et commiinnutôs. Il arracha courageusement aux dilapidnteurs et aux courtisans, qui en étaient détenteurs, le produit des aides et des parties casuelles, et le fit rentrer dans le trésor. Chose admirable, il trouva le moyen de faire des remises considérables sur les lalUes et de diminuer les autres imfidts, dans le temps même où il acquittait en très-grande partie les dettes de TKt it, ui étaient immenses, et faisait exécuter es travaux de restauration, de réédilintion , de construction , de routes , etc. , sur une vaste rrhelle. Tontes ces dépenses faites par le surintendant, 11 restait encore, au bout de chaque année, dis sommes considérables, qui ^ient déposées dans le trésor de la Bastille. Aussi, n la mort de Henri IV, les économies réalisées par le ministre s'élevaientdles à trente-cinq millions de livres, ou i quatre-vingts millions de firancs environ. On doit aussi rapporter à Sully l'honneur d'avoir conçu le premier la pmsée d'un compte rendu sur la situa- Uni généralè des finances dn royaume, et sur le budget des recettes et des dépenses. Dès l'année 1601 , il présenta au roi cinq états importants, rédigés sous sa direction, et contenant, le premier, tout qui se le?aiît d'argent en France, tout K qui devait en être déduit pour les

frais de perception, et ce qui efi veve» naît net au roi ; le second , tout OS qoe

le garde du trésor royal devait recevoir pendant l'année suivante, et l'emploi qu'il en devait faire ; et les trois autres , la recette et la dépense concernant Tai^ tillerîe, la grande voirie, les ponts, les pavés, les chemins, les chaussées, les fortifications, châteaux, places frontières, etc., ete. De pareils résultats doivent être considérés comme des prodiiîes de génie, quelque étroites que fussent d'ailleurs les vues de Sully sur plusieurs questions importantes en matière d'économie financière.

TVÎais les désordres et les iTWilvprsa-, tions ne tardèrent pas a reprendre leur ancien cours. Après la mort de Henri IV, Sully ayant été eontraitit de se retirer, la direction de la fortune publique fut confiée à un conseil formé de trois membres. Cette gestion collective, qui dura cinq ans, de IGll à 1G16, fut une calamité pour la France , «!bnt les ridiesses furent dissipées en folles dépenses par la régente, Marie de Médicis , Ofi livrées au pillage de ses courtisans. On en revint étasuite à l'unité administrative; on remplaça le conseil par un surintendant; maison ne s'en trouva guère mieux. Cétaieui toujours les mêmes abus, les mêmes désord res , les mêmes fautes , les mêmes expédients, le même déficit, les marnes anticipations. Parmi tous les ministres qui se succédèrent rapidement aux finances, un seul, d'Effiat, fut un honnête homme, et voulut sinedrement le bien. D'après le tableau énergique et vrai de l'état des revenus et des finances, qu'il fit, en 1626, dans un discours prononcé devant rassemblée des nota- Btes, i'admiidstratiOB centrale n*avait alors presque aucun moyen de contn'^ler les actes de ses agents. « H faudrait «évidemment, pour prévenir tant de « désordres , remarquait-il, que le surtiin tendant pût compter souvent avec ^ ses employés. Malheureusement, cha- «que fois qu'il tentera de le faire, il «ren trouvera empAsbé; car ce R*est R pas aisé de voir les comptes de dix «trésoriers de l'épargne, ayant tous la « même autorité, et, en même temps, « de compter avec plus de cent rece- « veurs genoux , plus de cent vingt « fermiers et autant de traitauts^ qui

Page 1