FISC

lUjNIYERS. fisc

le véritable esprit de justice. En effet, le fisc frappa les citoyens et outra les châtiments» non pas pour réprimer, nais pour s*enrichir. La confiscation et Tamende ne furent plus les oonsé* qtiences et les accessoires dp In poursuite judiciaire, elles en devinrent le but et Tobjet, et servirent de prétexte aux vexations les plus odieuses et aux exactions les pins enielles.

Le fisc, sans .'ivoir en rhpz nous ce caractère d'oppression et d'iniquité, n'a pas non plus respecté toujours les règles de la justice et d^ riuimanité. Il y a, dans ses prétentions et ses exÎ2;ences, quelque chose de rigoureux et d'âpre, gui s^aneordaît admfrabletnent avec le génie de la féodalité : aussi voyons-nous qu'à tous les fle^irés de IVclielle hiérarchique les pouvoirs féodaux s'en sont emparés et s'en sont servis comme d'un instrument pour s*enrichir. Dès Tlnvasion de la Gaule par les Francs, le

1)rincipe de la confiscation reçut, comme e remarque M. Guizot dans* ses Essais sur rhistoirede France, une application générale : on faisait un crime au prince attaqué, au peuple envahi , d'avoir osé se défendre , et on le supposait toujours coupable pour avoir le droit de le dépouiller. Lors de la prise de po<:session d'un pays, le roi, chef supérieur des guerriers, recevait, ou plutôt se faisait une lar^e part dans la aistribution deî> propriétés. Les expéditions et les conquêtes ne cessaient poi.it après rétablissement. Les propriétés privées, mobiliaires ou territoriales, des chefs des tribus ou des peuples vaincus, passaient dans le domaine du chef vainqueur.

Clovis s'appropria sans scrupule les biens des petits rois ses voisins qu'il fit massacrer. La soumission des TnuriQiens, en 530, des Alemans, en 745, es Bavarois, en 788, transféra une bonne part des biens de leurs princes aux mains des rois francs. Une nuiltitaded*expéditions moins connues eurent sans doute le même résultat.

« Les confiscations inifjues et violentes se renouvelaient chaque Jour, dit M. Guizot; il suffit d*ouvrir Grégoire de Tours, Frédégaire ou tout autre, pour en rencontrer à chaque page qiiel-

Se exemple. L'avidité est la passion I barbares ; il y avait guerre conti-

nuelle, soit par fraude, loit à main ar rnée, entre tous ceux qui avaient des biens à défendre, ou des forces poui prendre le bien d'autrui. »

Mais la confiscation n'était pas toujours l'effet de la violence. FJIe était aussi la conséquence du système de pénalité consacre par les lois franques :

dans un assez grand nombre de cas, celles-ci attrihuaient au roi la confiscation des biens dn coupable. Le fisc héritait des biens du serf (jui avait été affranchi, lorsquMI mourait sans postérité. Il s'enrichissait aussi par les cas de d^^sliérence. L'homme cité devant la justice perdait tous ses biens s'il n'obéissait pas; c<-lui qui manquait à son serment envers le prince était puni de la même manière; il devait, en outre, composer pour sa \ je ; enfin, une éimende était infligée a ceux (pii manquaient à l'appel ou au ban publié au nom du roi, soit pour aller contre rennemt, soit pour tout autre service.

Sous la première et sous la Seconde race , le Jredum , ou la portion des amendes que les lois ripuaires et la loi salique attribuaient aux rois de France, forma une des branches les plus considérables des revenus du prince. Tous les crimes, tous les délits, tous les méfaits, le vol, le meurtre, l'assassinat, l'inceste, étaient tarifés; et le coupable qui avait encouru une peine infamante 00 afVlietive, pouvait se soustraire au châtiment, à la perte même de la vie, par le payement d'une somme d'argent.

Le weUrgeldy ou la composition qui lui ^aît im^sée, était toujours proportionnée a la gravité des circonstances qui avaient accompagné le crime, et à l'état social de celui qui en avait été victime. La plus forte partie de cette composition, qui variait depuis trente jusqu'à dix -huit cents soiidi, selon que le meurtrier avait tué un gardeur de cochons, ou un homme libre, compagnon du roi, revenait de droit à la famille du mort; mais le tiers de l'amende était attribué an jti^e fiscal ou au comte, qui en rendait la troisième partie au trésor. Un Capitulaire de Charlemagne ordonne que le whergeîd d(l pour le meurtre d'un dénarié, d'un esclave affranchi devant le roi , sera payé non à sa famille , mais au prince.

me FRANCE. me m

Un affranchi devant PÉglise, tabula- mands insurgés, en 13S2, les villes de

riifs y venait-ii à être afsassi né , c'était Paris , de Rouen , de Reiins , de Troyes ,

de même au roi, et non à sa famille t d'Odéans, de Blols, etc., prirent les

qu'était payé son whergeld (*). armes pour résister à l'ét ablissement

Pendant le moyen âge, le fisc devint des taxes qu'on leur avait imposées,

eneore plas rigoureux, et frappa toutes Mais les Flamands furent défaits à Ro-

les classes de la société. Nous voyons sebèque, et l'armée victorieuse put se

les Lombards, sous le règne de Philippe diriger contre Paris et en firendre pos-

le Bel , poursuivis et condamnés à payer session , comme d'une ville conquise, i^e

de fortes taxes, comme usuriers ou con- gouvernement voulant punir les habî»

cus«NHiiuiires. I>s juifs eurent le même tants de la capitale, et « garder ce peu*

sort; on confisqua leurs biens, on les pie de rencheoir en telle et sembl.ible

chassa du royaume; ceux qui furent rébellion, nialélioes et îlésobéissances, .»

épargnés achetèrent du fisc le droit de désarma la masse des l)ourueois, et en

rester en France. Ils lui payèrent de fit noyer, pendre ou déeapiter trois cents

fortes sommes que l'on appela bénéfice des plus riches , sans autre forme de

de restitution. T,n condamnation des procès. Au milieu de la consternation

templiers, et la coniiscation de leurs générale, on assembla les Parisiens,

richesses et de leurs biens, 'fbrent con- nommes et femmes, dans la cour du

eues par le génie fiscal de Philippe le Palais : là , en présence du roi et des

èel , et tournèrent entièrement à son princes, le chancelier de Fronce fit l'é-

profit. «Quoi qu'il en fdt des bruits qui numération des nombreuses révoltes

drculai^it sur le compte des chevaliers dont Paris avait été le théAtre, en re-

de cet ordre religieux, Philippe ne montant jusqu^au rè^^ne du roi Jean, et

perdit pns un instant. Le jour même de peignit des couleurs les plus fortes ces

iarrestation de Jacques Alolay, il vint attentats et les supplices qui devaient

de sa personne s'établir au Temple avec les punir. Les assistants, frappés de

son tr^r et son trésor des chartes, terreur, n^attendaitmt plus que leur sen*

avec une armée de £;ens de loi, nour tence, lorsque les deux oncles du jeune

inslrufiMMiter, jnventorier. Cette oelle roi Charles VI, se jetant à ses iienotix,

saisie l'avait fait riche tout d'un coup, unissent leurs prières aux cris des fem*

Il devait de l'argent aux templiers; le mes, qui demandent miséricorde. Alors

Temple était une sorte de banque, le chancelier annonce que le roi se laisse

comme l'ont été souvent les temples fléchir, et qu'il change aw<e;4r/<',v /jg-

de l'antiquité. Lorsqu'en 1306 il avait cu/zia/m* la peine de mort que le peuple

trouTé un asile chez eux contre le peu* avait méritée. « (Tétoit là, dit Mezerai ,

pie révolté, c'avait été sans doute pour . « le vrai sujet de cette pièce de théâ-

liii une occasion d'admirer les trésors • tre. » Les amendes furent excessives;

de l'ordre; les chevaliers étaient trop les plus favorablement traités y perdi-

confiants, trop fiers pour lui rien ca* rent la moitié de leurs biens; elles s'é-

dier(**). » levèrent dans Paris seulement à quatre

Chaque fois qu'une provinreon qu'une cent inille francs. La ville se vit privée

ville se soulevait contre les impots cta- de *ies magistrats, et dépouillée de ses

blis par le fisc sur les personnes ou sur privilèges et de ses recenus, qui furent

la consommation , elle était frappée réunis au domaùnê; les corps de mé-

d'une contribution de guerre par le pou- tiers perdirent leurs communautés et

voir royal; et ce n'était qu'en payant les droits pécuniaires qui leur apparte-

cette espèce de composition qu'elle naient. On punit avecla même rigueur,

échappait aux horreurs du pillage. ■ on exploita avec la même âpreté Rouen,

Pendant que Charles VI et le duc de Reims , Troyes , Châlons , Orléans ,

Bourgogne marchaient contre les Fia- Sens, et une' partie des villes du Lan-

(•) De ({ennriaVihm ut, si qtùs eos occi- guedOC, du PoitOU et de l'AUVergnC.

derit, rcgt com/jouaulur. Cap. Cur, M. A. Partout ics smcndcs furent éuormes,

789,$?. «et tout alloit au profict du trésor

(••) Michelet, Histoire Je Wtme , t. III, royal, ou plutôt au profict du duc de

p. <39, 148 et I4i^ Berry et du duc de Bourgogne, car le

106 me L*Uiav£BS. nscuiica

jeune roi estolt «o Iwr gotrarae*

nientC). »

ÏjC fisc s'est montré dans tous Tes temps aussi jaloux de ses droits que fertile en expédients. Des lois fiscelfli

d'une excessive sévérité protégeaient ses intérêts contre la fraude et la contrebande. Les faux-sauniers étaient punis des galères. La prison, la confiscation étaient le partage des contribuables qui n'acquittaient point leurs impositions.

Sous le rèizne de Henri II , on vit les agents du fisc dépouiller l'Eglise catholique de ses richesses, dans le temps môme où il faisait confisquer les biens des protestants. En 1555, le clergé fut contraint d accorder au gouvernement 11D sabside de trois imUions. Uett« somme , qui devait être fournie en six mois, fut répartie par forme d imposition sur tous les clochers du royaume , à raison dé vingt livres par église.

Mais comme par ce moyen les trois millions ne pouvaient être eotîiplétés assez promptement au i^ré des niinislres de Henri II, on re(^ut à la Monnaie les vases précieux des églises; espèce de spoliation et de sacrilège qui exCila dans tous les esprits une vive et proioode indignation.

L*aceusatîond*Mrësie multiplia, pendant le seizième siècle et jusque sous le règne de Louis XIV, les victimes de la confiscation. Les Mémoires du maréchal de Vieilleville, un des capitaines les plus illustres de l'armée française au temps de Henri II, sont remplis d'actes Hc ce genre. Il rapporte que le duc de iiiron et d'autres seigneurs de la cour avaient obtenu un brevet royal de proscription, sous le prétexte ordinaire d'héresin, et

Qu'ils y avaient fait comprendre, comme onataire, le maréchal lui-même, dans Tespoir d*obtenir de lui l'abandon de sa part, que sa grande fortune lui rendait inutile. Vieilleville s'éleva aver, beaucotip de force et de noble.sse contre cette odieuse transaction. D*un coup de poi-

Snard, dont il perça le bre\et, il fit isparaître son nom de cette feuille; et un sentiment de honte obligea les autres seigneurs à suivre l'exemple qu*il leur avait donné si à propos et si gêné» rsusament.

(*) Œuvre* de Patquier, t. Il, p* s;^.

A proprement parler, lejlieet la fisealité n'existent plus aujourd'hui. C'est par extension, et par une sorte de réprobation publique, qu'on désigne quelquefois ious ces deux noms radministration financière et son système d'imposition, le fisc ne pouvant exister ni avoir de droits que par la séparation du trésor du prince d'avec le trésor de l'État; ou bien, si Ton veut, que par la confusion des revenus domaniaux avec les revenus publics. On se trompe donc quand, de notre temps, on parle des droits du fisc; on devrait dire les droits du trésor. Cependant, selon l'observation d'un pubiiciste, l'usage a prévalu, dans le langage judiciaire ou administratif, de designer par le terme de /ite le trÀor de rÉtat, considéré comme personne morale , qui exerce des actions, et contre qui on peut en exercer. Le fisc, envisagé de cette manière, a droit aux biens vacants et sans maître, et aux biens acfjuis par le condamné depiiis qji'il a encouru la mort civile, ou dont il se trouvait en possessiou au moment de sa mort naturelle. Le fise recueille aussi la succession de toute personne qui ne laisse ni parents au degré successible, ni enfants naturels, ni conjoint survivant. Enfin, il a au* jourd'nui, comme autrefois, une hypothèque légale sur les biens des comptables de l'administration financière, et un privilc^e pour le reooavremeot des contributions directes et des irais de justice.

FiscHBACH (combat de). — Le 10 décembre f bOO, peu après la reprise des hostilités en Allemagne, l'armée dite

gallo-batave, commandée par AtJgereau , occupait une excellente position sur la Rednitz, et menac^ait d'envahir le baut Palatinat. Vers le 15 , les Autrichiens s'ébranlèrent. I,e général Klenau, à la tète de dix mille combattants, se porta de Katibboime vers notre centre, dont Tavant-postc oecupait Nureo* berg.

Le 18, le chef de bri;^ade Wathiez était sorti de cette dernière ville pour aller en reconnaissance sur la route de KeumariL A l'end roi^ où la route se bifurque , et mène d'un côté à Altorfpar Fischljach, de l'autre à JNeumark par Feucht, il apprit par ses coureurs que

mCmiCS FRANCE. FITZ-JAMES 107

Kienau, arrivé la veille on soir à Altorf f avait poussé ses avant-postes daat iM dm diracstiofls , jusqu'à Feoflht «t i Fisnhbach. Il détacha le chef de bataillon Goujot, soutenu de cinquante dragons, sur la route de I^eumark, et l'atançi lai-mémê vm le rate d« sa ttoapê Yers Altorf.

Au village de Fischbach , il rencontra une avant-garde autrichienne , composée de hulans et de chasseurs hanovriens, qui bordait la liM'èred'on trois, à droite. Nos soidnts Ins nttaquèrent avec tant de vivacité, que l'ennemi se replia presque aussitôt. VVathiez poussa en avant. Les bolans, cnii «près leur échec s'étaient snfiDtieéS clans le bois , voulurent profiter d'un terrain dérouvert au delà du village pour revenir au combat, et char*

Sérent de firont et de flanc la colonne rançaise. Mais Wathiez avait pris les précautions d'usage, c'est-à-dire, jeté sur ses flancs des pelotons de tirailleurs. Ceux de droite, masqués par une haie, arrêtèrent par un feu trés-vif et très* rapproché la chrircip des cavniiors rnneniis qui se précipitaient sur le flanc de la colonne. Wathiez lui-même, char* géant de front, aebeva de les culbuter.

Pendant ce tèmps-là, Goujot , avec sa petite troupe, avait pnîrnp Feuclit. Par* veau à la hauteur de ce village , il trouva rennemi rangé en bataille* Ao lieu d'avoir affaire, comme il 8*y attendait, à quelques éclaireurs, il voyait devant lui trois bataillons d'infanterie, une ca» Valérie nombreuse et plusieurs pièces de canon. Trop fsiblë pour entreprendre deréî^ister, Goujot voulut faire retraite, niais on ne lui en laissa point le temps. Bientôt enveloppé de toutes parts, il lui Mvtt cdhttMttre. Le bruit diL<»non instruisit VVnihiez du péril de sa colonne de droite; il jugea qu'elle avait besoin d'un prompt secours , mais ne put le lui porter tout de suite, car son infanterie , entraînée à la poursuite des chasseurs hanovriens , n'était déjà plus à portée. Goujot, toutefois, parvint h se retirer ▼ers l'embranchement de la route, dans une position où il tint momentanément téte à l'ennemi. Celui-ci, d'ailleurs, fut bientôt obligé de se porter en force sur le chemin de Fischbach, pour barrer le passage à Wathiei qak arrif ait ««fia.

D'autre part, le général Barbou , dont la division formait le centre de l'armée d'Aogereaa, déboueba de Nurenberg, pour secourir son aTant-garde qu'il jugeait fortement engafïée. Goujot fut promptement joint par le gênerai Pacthod , qui amenait deux bataillons, deux escadrons et deux pièces de canon. Ces troupes fraîches, s'éinnçnnt avec impétuosité, essuyèrent un terrible feu de mitraille, mais n'eu chargèrent pas moins l'infanterie et la cavalerie de l'ennemi, et les repoussèrent après leur avoir tué et blessé beaucoup de monde.

Cette colonne autrichienne se replia sur celle qui se tenait h Tembrandiemenl des chemins d' Altorf et de Neumark, et qui arrêtait VVathiez. Ce brave et tous les siens faisaient des prodiges de valeur pour s'ouvrir un passage. Barbou en personne se porta de ce côté. Dél lors, les Autrichiens, forcés de combattre en avant et eu arrière, ne purent tenir longtemps , et se dispersèrent dans les boia a droite et à gauche. La route se trouvant alors libre, Wathiez rejoignit la division. Il n'avait eu que cent trente morts ou blessés dans ces deux affaires ; la perte de Tennemi s'élevait de mille a douze cents hommes.

Ftsmes , Fimas ad finesy ville de la Chauipagne, auj. chef-lieu de canton du département de la Marne , existait déjà à répoque de la domination ro* maine. Les Vandales la dévastèrent en 400 ; Childebert la ravagea en 53 1 , et Chilpéric en Vers cette époque, elle formait la limite de TAustrasie et fie la Neustrie; on y voyait encore, au commencement de ce siècle , un vieux monument qui avait été élevé pour marquer eette limite. Il s'y tint deux conciles : en 881 (suivant quelques-una en 887 ) et en 935 .

La population de Fismes est auj. de plus de S,000 habitants { elle est la patrie de la célèbre tra^ienne Adrienne Lecouvreur.

FiTOLË ( la ) , ancienne seigneurie du Bigorre(auJ. du dép. des Hautes-Pyrénées , arr. de Tarbes ) ^ érigée en marquisat en 1747.

Fitz-James. Nom sous lequel la seigneurie de Warti fut, en 1710 , érigée en duché-pairie eo âiveur de Jacques

10S nrz^AHSs L*IJIViyEIiS. nraic-niBNio

ïitz- James, duc de Berwick, maréchal de France. Fitz -James est aujourd'hui une commune du dép. de rOiee^ ■arr. de Clermont.

Fitz- James. — L'auteur de cette famille française fut le maréchal de Berwick ( voyez oe mot ) , fils naturel de Jacques II , roi d'Angleterre. Un des fils du niaré' h.d, François de FiTz- JAMESf fut ubbe de Saint-Victor et évéque de Soissons (1739); un autre, Charles, fut pair et maréchal de France, lieutenant général du Limousin . et mourut en 1787. Le second des lils de ce dernier, Édouard-Henri , mort en 1805 dans réniii;ration, ftit le père d*i?* douard, duode Fitz-James, neen 1776, ancien pair de France, membre de la chambre des députés, devenu depuis 1830 un des orateurs les plus distingués du parti léjïitiniiste.

L'éloquence énerf^ique et incisive du premier gentilhomme de la chambre de If onsieur avait été souvent, pendant la restauration, remarquée dans Popposi* tion; ensuite elle sVclipsa au sein des bataillons ministériels, pour reparaître avec édat après Texptdsion de la branche aînée des Bourbons. Après avoir tonne d'abord à la chnaibrr des pairs contre \e. gouvernenuMit nouveau, il donna sa démission en 1832, lorsqu'il fut convaincu de la stérilité de ses efforts dans cette assemblée , et s'exposa aux chances du scruiin élertoral, La ville de Toulouse le choisit en 1834 et 1837 pour son représentant. Parmi ceux de ses discours qui ont fait le plus de sensation à la chambre et dans le pays, on a gardé surtout le souvenir de celui qu'il prononça au commencement de la session de 1837 contre ralKanœ anglaise. Timon a dit, en analysant le caractère actuel de son talent : « Il a le laisser-aller, le sans-géne, le déboutonné d'un grand seigneur qui parle

devant des bourgeois Son discours

est un tissu de mots tins , et quelquefois il est hardi et coloré. »

Nous devons dire encore à ia louange de M. de Fitz-James, que, malgré les sentiments hostiles manifestés par Charles X contre la révolution grecque, il fut un des membres les plus actifs du eomité de Paris, et que son accès*

sion contribua ainsi que celle de M. de Chateaubriand à rattacher à la cause des Hellènes une partie des royalistes naturellement ennemis des révolutions, même les plus légitimes. M. de Fitz- James est mort en 1840.

FiuME (prises de ). — En mai 1809 , le général Marmont , commandant l'armée de Dalmatie, reçut de INapoléon l'ordre de se réunir veVs les frontières de la Caroiole au prince Eugène, commandant l'armée d'Italie, pour venir avec kii former l'extrême droite de la grande armée d'Allemagne. Marmont, après uvoir battu sous les murs de Gotpltsch et près des marais d'Ottotschatz, en Croatie, la division autridiienne du général Stoïsservirk qui voulait lui barrer le passage, eut encore à réduire la ville de Fiume , que tenaient les Autrichiens. Il la prit le 25 , après quoi il poursuivit sa route sans obstacle.

— Lorsque l'Autriche, en août 1813 , dirigea une nouvelle armée sur Tltalie, le g;enéral Hitler, qui la conunandait, nprè< avoir tenté vainement de pénétrer dans le Tyrol |>ar le vallon de la Drave, parut vouloir mardier sur Trieste. Le prince Euiiène, général en chef de l'armée f'atico-italienne, apprenant que reoneini eoncentrait ses forces vers Fiume, eiisoya de ce cote la division du général Pino. Le 17 septembre, la brigade Ruggieri , soutenue par la cavalerie Perreyniond, se présenta sous les murs de la place, y entra de vive force et en chassa les Autrichiens , auxquels elle prit detix pièces de canon.

L'archiduc Maximilien, qui se trouvait dans la ville , n'eut que le temps de s'échapper sur un vaisseau anglais.

Fil'me-Freddo (combat et prise de).

— \ ers la fin de Tannée 1807, la tranquillité régnait dans la plupart des provinces du royaume de îNaples; celle de Calabre conservait seule on loyer d'insurrection que les Français n'étaient pas

{)arvenus à éteindre. Le 12 décembre, e r' régiment de ligne partit de Cosenza, ou il était en cantonnement, et se porta vers un corps d'insurgés qui occupait les alentours de San-Lucido et de Fiume-Freddo, petites villes situées sur le littoral de la Méditerranée , audessus d*Aiiiantea. Les troupes enne-