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HYPOTHÈQUE Î7UNIVERS. HYPOTHÈQUE

ouverte pour échapper aux poursuites de ses créanciers. Cette mobilisation du sol sur une vaste échelle eût, en conciliant la possibilité de la grande culture avec la tendance démocratique moderne, qui pousse incessamment à la division des propriétés, augmenté la trop grande fragmentation des terres, dont on se plaint aujourd'hui ; et, en même temps, par les vicissitudes de fortune et de position qui en eussent été la conséquence forcée, elle eût entretenu le pays dans un état continuel d'agitation; il était à craindre d'ailleurs que l'esprit de conservation inhérent à la propriété foncière, venant à s'éteindre , la richesse entière de la France ne se concentrât bientôt entre les mains d'une aristocratie de capitalistes , mille fois plus oppressive que l'aristocratie territoriale qu'on avait en vue de détruire.

Dans ce cas, il est vrai . le remède était à côté du mal. L'intérêt de tous eût fatalement entraîné le gouvernement à violer le droit de propriété au détriment des accapareurs ; il se serait substitué à leur lieu et place, et les détenteurs réels seraient devenus des fonctionnaires publics cultivant pour le compte de la grande communauté nationale.

Quoi qu'il en soit de ces hypothèses , il n'en est pas moins vrai que, de quelque côté qu'on envisage le résultat de la loi de messidor , on est obligé de reconnaître qu'elle portait dans ses flancs le germe d'un avenir nouveau, et que, sous le titre modeste de code hypothécaire, la Convention avait fait l'acte le plus radicalement révolutionnaire qui ait signalé son passage.

Mais en cela , comme en beaucoup d'autres points, cette grande assemblée se trompait de plusieurs siècles : elle voulait devancer le temps, et le temps la força de reculer devant lui. Tous les instincts , tous les intérêts anciens que la loi nouvelle froissait se révoltèrent ; enfin, l'Assemblée, que le 9 thermidor avait fait entrer dans les voies de la réaction, ne jugea pas à propos de braver l'orage pour soutenir, dans une loi civile, des principes qu'elle abandonnait dans sa politique.

La mise en vigueur du nouveau code hypothécaire devait avoir lieu au 1er ven-

tôse ; elle fut d'abord prorogée au ltr nivôse, et après une série d'ajournements successivement ordonnés par les lois des 26 frimaire, 19 ventôse, ^fructidor et 5 brumaire an iV, elle fut enfin ajournée, par la loi du 28 vendémiaire an v, jusqu'à la publication de la loi qui devait statuer sur les modifications dont le code hypothécaire serait trouvé susceptible.

Au lieu de le modifier en quelques

(>oints, la loi de brumaire an vu n'en aissa rien subsister. Il n'entre pas dans le plan de cet ouvrage de donner l'analyse de cette loi ; elle est fort connue du reste , et nous y renvoyons les lecteurs que ces détails intéresseraient.

Qu'il nous suffise de dire ici que le nouveau code consacrait d'une manière absolue le principe conservateur de la publicité. D'après ce code, l'hypothèque n'existe et ne prend rang que par l'inscription ; l'on ne fait même à cet égard aucune différence entre l'hypothèque légale et l'hypothèque judiciaire ou conventionnelle. Relativement au mode d'inscription, à la durée et au renouvellement de celle-ci , à la manière dont les registres doivent être tenus, à la res-

fionsabilité du conservateur, aux formaités de l'expropriation et à ses effets, etc., la loi de brumaire ne s'écartait qu'en quelques points peu importants de la législation qui nous régit maintenant.

Le titre 18 du Code civil , qui remplaça la loi de brumaire, est un des pas les plus rétrogrades qu'ait faits Napoléon vers l'ancien régime. Lors de la discussion de ce titre devant le conseil d'État , le débat se posa nettement entre les partisans de l'ancien ordre de choses et les défenseurs du nouveau.

La plupart de ces derniers penchaient pour le maintien pur et simple de la loi de brumaire. Les autres, et à leur tête Bigot de Préameneu , se fondant sur des raisons empruntées à d'Aguesseau, le même qui avait contribué à faire échouer les réformes essayées par Louis XIV, ne demandaient rien moins que le rétablissement de l'ancienne législation, c'est-à-dire , la clandestinité de l'hypothèque, et son extension générale et tacite sur tous les biens du débiteur.

Le systèmequi prévalut nefut, comme il est arrivé pour la plupart des autres

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jwrties du Code civil , qu'une transac- code. Depuis longtemps les vices et les tion entre des théories diamétralement contradictions qu'il renferme ont été siopposées. On maintint la nécessité de gnalés par les jurisconsultes et les pul'inscription pour la validité de l'hypo- blicistes. Le gouvernement lui-même thèqùe judiciaire et conventionnelle; est pénétré de la nécessité d'essayer quelmais on en affranchit l'hypothèque lé- ques réformes à ce sujet. Une loi est prégale des mineurs et des femmes. Cette parée ; déjà les différentes cours ont été différence, fondée, comme l'exprima appelées à présenter leurs observations Napoléon , beaucoup moins sur le désir sur elle ; les chambres en seront sans de garantir les droits des incapables (il doute prochainement saisies. Devonsy avait plus d'un moyen d'arriver au nous espérer qu'elles ne resteront pas même but ) , que sur celui de renforcer au-dessous de leur mission ; qu'elles saule lien des familles en perpétuant la for- ront tenir compte des besoins nouveaux tune dans leur sein, rompit l'harmonie engendrés par la démocratie , et comdu système de publicité, et ne contribua prendre l'indispensable nécessité qu'il y pas peu à discréditer les opérations dont a de mettre les lois civiles en harmonie legage immobilier est la base. Nous n'en- avec le régime de publicité et de bonne trerons pas ici dans l'examen des nom- foi qui est un des éléments nécessaires breuses déceptions auxquelles peut don- de la société ? ner lieu ce régime bâtard adopté par le

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Iblschane (combat de). Le prince Eugène contenait encore, dans les premiers jours de septembre 1813, l'armée autrichienne qui , sous le commandement du général Hiller, cherchait à envahir le royaume d'Italie; mais sa gauche était presque débordée par la droite de l'ennemi qui , sous les ordres du général Nugent , semblait menacer Trieste. Il ordonna donc au général Palombini, qui occupait Vochitz, de se

E orter en toute hate, avec une de ses rigades, sur Adelsberg, et de prendre des reconnaissances jusqu'à Lippa.

Le 13, Palombini avait achevé son mouvement. Le lendemain , il attaqua Nugent à Ielsrhane , à quelque distance en avant de Lippa, le battit, et le força, après lui avoir tué , blessé ou pris cinq cents hommes , à se replier successivement sur Castua et Pisino.

Iéna (bataille d'). Le 1 3 octobre 1806, l'armée prussienne, forte de cent cinquante mille hommes, se présenta en bataille entre Capeldorf et Awerstaedt.

L'avant-garde française occupait le plateau d'Iéna. Napoléon, après avoir examiné la position de l'ennemi, envoya à Davoust l'ordre de déboucher par Naumbourg pour défendre les défilés de Kœsen , et à Bernadotte celui de déboiii'her par Dorneberg pour tomber sur les derrières de l'ennemi. La garde impériale et le corps de Lannes étaient rangés sur le plateau d'Iéna. Ney, Soult, la cavalerie de la garde et la grosse cavalerie n'étaient point encore arrivés.

Le lendemain 14, la plus grande partie de ces divers corps était sur le champ de bataille. A la pointe du jour, les Français prirent les armes. Vers les huit heures , lorsque le soleil eut dissipé un épais brouillard qui avait empêché jusque-là les deux armées de se voir , elles s'aperçurent à petite portée de canon et se préparèrent à en venir aux mains. Une partie de l'armée prussienne était rangée en avant du plateau d'Iéna ; l'autre partie avait été dirigée pour couvrir les défilés de Naumbourg et s'emparer des débouchés de Kœsen.

Mais nous avons vu que Davoust avait déjà reçu de Napoléon la même mission.

Un régiment français engage l'action près du village de Holtstedt; Lannes s'avance en échelons pour le soutenir.

En même temps Soult attaque un bois sur la droite. Bientôt l'ennemi attaque notre droite; Augereau est chargé de le repousser. Alors la bataille devient générale. Six cents bouches à feu vomissent la mort de part et d'autre. Cependant Soult , qui est parvenu à enlever le bois qu'il avajt attaqué, fait un mouvement en avant en refoulant la gauche de l'ennemi. Dans ce même moment arrivent sur le champ de bataille la division de cavalerie de réserve de l'armée française et deux nouvelles divisions du corps de Ney. Aussitôt l'empereur fait avancer sur la première ligne toutes les troupes de réserve ; et ces troupes, se trouvant appuyées par les corps qui viennent d'arriver, se précipitent avec violence sur l'ennemi, le culbutent et le forcent à se mettre en retraite. Pendant la première heure , cette manœuvre se fit avec assez d'ordre ; mais Murât arrivant ensuite sur les derrières de l'ennemi, avec plusieurs divisions de cuirassiers et de dragons , changea cette retraite en une effroyable déroute. En vain les fuyards se forment-ils en bataillons carrés ; rien ne peut soutenir le choc des Français ni arrêter leur impétuosité : tous" les bataillons prussiens sont enfoncés et sabrés : artillerie, infanterie, cavalerie, tout est culbuté, dispersé ou pris.

Pendant qu'une partie de l'armée prussienne était ainsi traitée à Iéna par Napoléon, l'autre partie, au milieu de laquelle était le roi de Prusse , éprouvait un pareil échec à Awerstaedt, de la part de Davoust , dont les forces n'étaient pas la moitié de celles de l'ennemi. (Voyez Awerstaedt [ bataille de].) Ces deux "batailles, ,qui se livrèrent le même jour à six lieues de distance, coûtèrent à la Prusse vingtcinq mille hommes tués ou blessés , trente mille prisonniers, deux cent soixante pièces de canon, quarantencinq drapeaux et d'immenses magasins. Les Français ne perdirent que huit mille hommes, soit a Iéna, soit à Awerstaedt.

Jamais défaite , d'une part , et victoire, de l'autre , ne furent plus complètes et n'eurent de plus.granas résultats. Cette journée fut le commencement de cette longue suite de triomphes qui , dans les deux campagnes de Prusse et de Pologne, portèrent si haut la gloire du nom français.

Ile Adam. Voyez I'Ilb Adam.

Ile Bouchard. Cette île de la Vienne, située dans le département d'Indre-et- Loire, formait autrefois une baronnie ; elle a pris son nom de Bouchard, qui en fut seigneur dans le dixième siècle, et que la maison de L'Ile Bouchard, qui subsista pendant plus de quatre cents ans, regardait comme son auteur. Cette baronnie passa ensuitedans la maison de la Trémouille ; puis, le cardinal de Richelieu l'ayant achetée, la fit réunirai! duché de Richelieu, par lettres patentes de 1631. Tallemant des Réaux raconte , à l'occasion de cet achat, l'anecdote suivante : « Dans le dessein de faire un « duché à Richelieu, le cardinal vou- « lut avoir 111e Bouchard , qui étoit à • M. de la Trémouille; et, pour le ■ faire donner dans le panneau , il en- « voya des marchands , qui dirent que « le cardinal en donneroit tant : c'étoit « plus que cette terre ne valoit. Le car- « dinal lui demanda s'il la vouloit ven- « dre. L'autre ditqu'oui, et qu'il lui en « donnoit sa parole. — Et moi, dit le « cardinal , je vous donne aussi la « mienne de l'acheter. Je vous dois « cent mille écus. — Ah! on m'avoit « dit , répondit le duc , que vous en « donneriez tout ce qu'on voudroit.

« Cependant il fallut en passer par là. « La forêt seule valoit les cent mille « écus (*). » L'île Bouchard a donné le jour à André Duchesne.

Ile-de-France. Ancienne province et gouvernement militaire qui , comme province, avait pour capitale Paris , et comme gouvernement Soissons.

L'Ile-de-France (**) comprenait, en 1789 :

i" L'Ile-de-France proprement £""£e dite, subdivisée en Parfefc

(*) Mém. de Tallemant, 1. 1, p. 371.

(**) L'Ile-de-France proprement dite formait à peu près le territoire des anciens Parmi et de la Lyonnaise quatrième.

détachés de la province de Picardie.

a* Le Laonnais. . . . . '

3° Le Noyonnnis...

4° Le Soiasenaia . . .

5° Le Valois....;..

6° Le Beauvoisia.. ■ .

70 Le Vexin français.

8" Le pays de Thimerai» , -partie du

90 Le Matitoie | détaché* de )'

io° L* Hurepoix j Beaace.

11* Le Câlinais françaia.

1a* La Brie française.

On pourrait ajouter à cette, liste quelques autres petits pays qui furent réunis à l'Ile-de-France à diverses époques, tels que le Sénonais qui , quoique enclavé par l'usage dans la Champagne, faisait réellement partie du gouvernement de l'Ile-de-France, et n'était champenois que par tradltkm. Mais il serait trop long de suivre ici les diverses mutations et additions de ces provinces; nous en avons parlé d'ailleurs dans des articles spéciaux auxquels nous renvoyons (*).

L'histoire de l'Ile-de-France, soit sous les premiers rois dont cette province fut longtemps l'unique apanage, soit sous Hugues Capet dont le domaine, duché de France, la constituait presque entièrement, a pareillement été racontée en détail dans les Annales et dans le Dictionnaire , aux articles Fbance (ducs et duché de) et Pabis. Nous laisserons donc de côté la partie historique proprement dite, pour nous occuper de l'administration intérieure de la province.

Formée de plusieurs pays démembrés d'autres provinces, l'Ile-de-France comprenait, outre le diocèse de Paris, (jui se trouvait en quelque sorte au milieu de ses diverses parties ou du moins en formait le point central , certaines parties de plusieurs autres diocèses, tels que ceux de Chartres , Beauvais , Senlis, Soissons, Laon, Noyon, Sens, Meaux , Rouen, etc.

Son gouvernement civil comprenait un grand nombre de bailliages et d'autres juridictions dont l'énumération serait trop longue pour trouver place ici.

(*) Le gouvernement général militaire de l'Ile-de-France élait beaucoup plus étendu que la province ; cette dernière n'était d'ailleurs , dans les derniers temps , qu'une sorte de pays (actif , sans limites précises, une simple dénomination, souvenir vague et confus des anciens partages de la monarchie.

Lors de la convocation des états généraux , l'Ile-de-France faisait corps avec Paris ; mais il fallut lui donner rang à part en 1593, pour conserver les formes anciennes des assemblées qui étaient divisées en deux provinces ou gouvernements, aucun des députés du Languedoc n'ayant comparu.

Le gouvernement militaire de Paris et celui de l'Ile-de-France étaient anciennement unis et n'en formaient qu'un.

Dès l'an 1247, on trouve un lieutenant pour le roi en l'Ile-de-France , Soissonnais, et devers Paris. Ces deux commandements furent séparés pour la

firemière fois, en 1528, époque où ceui de l'Ile-de-France fut donné à François de la Tour, vicomte de Turenne.

En 1533, ils furent encore réunis en faveur d'Antoine de la Rochefoucauld, qui avait l'Ile-de-France depuis 1532.

En 1594, à la mort de François d'O, Henri IV les sépara de nouveau et retint pour lui le gouvernement de la province, qui ne fut plus donnée à aucun seigneur , si ce n'est en cas d'absence du roi.

Voici la liste des gouverneurs de l'Ilede-France (*), aussi exacte que nous l'avons pu trouver :

i486. André de Laval, seigneur de Lobéae. i4o4. Gilbert de Bourbon, comte de Montpensier. MçA Guillaume de Poitiers, marquis de Rotron. i5i7. Louis de Joyeuse, seigneur de Borhéon. »5i8. François de Bourbon, comte de Saint-Paul.

Après lui , il y eut scission entre les deux gouvernements.

x5i8. François de la Tour, vicomte de Turenne.

La réunion recommença ensuite :

i534. Antoine de la Rochefoucauld , seigneur de Barbezieux.

i536. J. du Bellay, cardinal, évéqoede Paris.

i538. François de Montmorency, sieur de la Rochepot.

xS44- Antoine Sanguin, cardinal de Meudon. i55i. Charles, cardinal de Bourbon.

i55i. Gaspard de Coligni.

1 556. François de Montmorency , maréchal de France. i56i. Charles de Bourbon, prince de la Roche-sur- Yon. 1 56a. Charles de Montmorency, sieur de Damville. i56». Christophe des Ursins, sieur de la 1

Chapelle. J P00»"

i56a. Charles de Montmorency.cbevalier. ) ab*erlce' i563. Christophe Juvénal des Ursins, marquis de

Trainel.

i58o. René de Villequier. baron de Clairvaux. x583. Arthur de la Fontaine, seigneur d'Ogoon.

(*) Sous le titre de lieutenants généraux.

i586. François d'O, seigneur de Fresnes. i588. Duc d'Aumtle. j i58g. De Mainevitle. j pour la ligue.

1689 De Balagny. J

i5oo. Charles-Emmanuel de Savoie. | , ,.

1590. Cbrétiea de Savigny. J P°or ,a

En 1594, François d'O étant mort, Henri IV sépara encore les deux gouvernements et garda , ainsi que nous l'avons dit, l'Ile-de-France pour lui.

On retrouve cependant encore, en 1618, le connétable de Luynes gouverneur de Paris et lieutenant général de l'Ilede-France au lieu du duc de Mayenne, puis successivement :

1635. Cardinal de Richelieu. j

1636. Timoléon d'Épinay. I pour a d s en ce i636. Anne d'Autriche. i du roi. i636. Duc d'Orléans. J

Le gouverneur général de l'Ile-de- France avait une garde composée de trente cavaliers commandés par un capitaine , un lieutenant et un cornette.

En 1790, l'Ile-de-France cessa d'exister comme division territoriale, et forma les départements de l'Aisne, l'Oise, Seine-et-Marne, Seine, Seine-et- Oise.

Ile de France. Cette île , que les honteux traités de 1814 ont seuls pu, par une usurpation inique, enclaver dans les possessions anglaises, mais dont le caractère national n'a pas changé sous l'occupation étrangère, paraît avoir peu attiré , malgré sa position admirable entre l'Afrique et les Indes, l'attention de ses premiers possesseurs, rebutés peut-être par la stérilité apparente du sol. Nommée ilha da Cerno par les Portugais qui la découvrirent en 1505, sans y faire aucun établissement, elle passa ensuite aux Hollandais qui l'appelèrent île Maurice, du nom de leur stathouder Mauritius, et l'abandonnèrent en 1712, après un essai infructueux de colonisation. Les colons de Bourbon la firent alors occuper; mais ce fut seulement lorsque la France en eut pris possession d'une manière définitive, qu'elle commença à devenir réellement importante.

Tout y était à créer , justice , police, industrie, commerce. Le génie de la Bourdonnaye , qui en fut nommé gouverneur en 1734 , suffit à tout. Ce grand homme jeta les bases de la prospérité de cette France de

l'Océan ; il y construisit des vaisseaux , des magasins, des redoutes , des aqueducs, des quais, des canaux, des moulins, des hôpitaux, des casernes, des chantiers pour radouber et construire des vaisseaux; il y introduisit la culture du manioc, du sucre, de l'indigo, du coton; et Poivre, gui vint après, continuant l'œuvre habilement commencée, répara les désastres que trente ans de guerre avaient causés. Comme la Bourdonnaye, il s'occupa activement de l'administration intérieure, qui reprit bientôt une forme régulière; naturalisa dans l'île une foule de plantes étrangères; forma le célèbre jardin de Monplaisir, qui réunissait toutes les richesses végétales de l'Afrique et de l'Inde ; et, quoique nous ne possédions plus aujourd'hui l'île de France, nous profitons encore des travaux de cet habile administrateur : car Bourbon, qui a pris depuis 1814 une plus grande importance commerciale , lui doit la plupart de ses productions.

Lors de l'anéantissement de la puissance française dans l'Inde, l'île de France devint le point de réunion de ces corsaires qui lirent éprouver de si grandes pertes à la Grande-Bretagne.

Les Anglais voulurent les en chasser, et vingt vaisseaux de guerre, partis de l'Inde et du Cap, vinrent faire la conquête de l'île, qui succomba en 1810, après une défense vigoureuse, et resta à l'Angleterre en vertu des traités de 1814.

Après ce résumé de l'histoire de l'île de France, jetons un coup d'œil rapide sur le sol de cette île , sur la nature de ses productions et sur l'importance qu'elle a par sa position entre Madagascar et l'Inde. Située à l'est de l'Afrique, à 3,500 lieues de la France, elle présente une superGcie de 175,000 hectares, et forme un ovale dont le plus grand axe a 13 lieues de longueur , et le plus petit 9 lieues. Le terrain, extrêmement fertile dans les parties basses, est coupé en tous sens par une multitude de ruisseaux ou torrents dont les plus remarquables sont la Grande- Rivière de l'Est, la rivière Créole, la rivière de la Chaux et la rivière du Poste , qui coulent sur les pentes allongées comprises entre les hautes plaines et la

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