INTENDANTS L'UNIVERS. INTENDANTS
pecteurs aux revues et les commissaires des guerres ayant été supprimés par une ordonnance du 29 juillet 1817, furent remplacés par un nouveau corps administratif qui prit la dénomination de corps de V intendance militaire * et dont la composition fut arrêtée a 35 intendants, 180 sous - intendants divisés en 4 classes, et 35 adjoints, dont 15 de première et 20 de deuxième classe. Les membres des deux corps dont la suppression avait été ordonnée purent seuls concourir à la formation de celui de l'intendance.
L'article 9 de l'ordonnance constitutive établissait comme il suit les attributions de ce corps : a Les intendants militaires, sous-intendants militaires et adjoints, sont les délégués du ministre secrétaire d'État de la guerre pour ce qui concerne l'administration de l'armée. Ils sout chargés de la promulgation des lois et règlements militaires, et ils exercent les fonctions maintenant attribuées aux corps des inspecteurs aux revues et des commissaires des guerres , jusqu'à ce que leurs attributions aient été déGnitivement déterminées par un règlement général , etc. Ils seront présents à la réception des drapeaux et au serment des troupes, et en dresseront procès-verbal. Ils continueront en outre à remplir près les conseils de révision les fonctions attribuées aux commissaires ordonnateurs et commissaires des guerres par les lois et règlements en vigueur. » Une disposition de l'article 10 portait « qu'ils ne pourraient être mis en jugement par-devant un conseil de guerre, en ce qui concernait l'exercice de leurs fonctions, qu'en vertu des ordres spéciaux du ministre de la guerre et d'un avis préalable du conseil d'Etat ; qu'enfin un règlement général déterminerait leurs rapports de service avec les officiers généraux et autres de l'armée, de manière à consacrer l'indépendance du corps. »
L'assimilation des membres de l'intendance , quant à la solde de retraite, était ainsi établie : les intendants avaient la retraite des maréchaux de camp, les sous-intendants celle des colonels , les adjoints celle des chefs de bataillon. Àu bout de 10 ans de service sans interruption , les intendants militaires pou-
vaient obtenir la retraite de lieutenant général , les sous-intendants militaires et les adjoints , celle de l'emploi supérieur. 1
Une seconde ordonnance, du 27 septembre 1820, augmenta le personnel de l'intendance , supprima la quatrième classe des sous-in tendants , et porta l'effectif du corps de 260 à 295. La même ordonnance forma un cadre auxiliaire et temporaire à la suite du corps. Ce cadre, destiné aux besoins urgents, se composait de 15 intendants, 69 sousintendants et 16 adjoints. Les titulaires du cadre auxiliaire recevaient la solde de disponibilité.
Les réductions opérées , de 1828 à 1830, dans le corps de l'intendance, en avaient frappé injustement 98 membres , dont les services pouvaient encore être utiles au pays. Le gouvernement s'empressa , après la révolution de juillet , de réintégrer la plupart de ces administrateurs. Une ordonnance du» 11 décembre 1830 recomposa sur de nouvelles bases le corps de l'intendance, et l'effectif en fut fixé à 235, plus un cadre de remplacement de 56 candidats. Enfin d'autres ordonnances des 10 juin 1835 et 27 août 1840 firent encore subir à ce corps quelques modifications. Le tableau suivant fera connaître la manière dont il est actuellement composé :
a 5 intendants.
75 sous-intendants de i» classe.
75 » de a*
40 adjoints de 1™ classe.
35 » de a» »
Les emplois d'adjoint à l'intendance militaire, dans le cadre d'activité, sont donnés aux officiers supérieurs et aux capitaines de toutes les armes en activité, et aux candidats du cadre de remplacement.
Les emplois de sous-intendant militaire et ceux d'intendant sont donnés, à l'avancement, aux fonctionnaires du cadre d'activité et aux candidats du cadre de remplacement. Toutefois, les officiers supérieurs de l'armée ont droit au cinquième des vacances dans les emplois de sous-intendant militaire de première et de deuxième classe.
Le cadre de remplacement comprend les anciens fonctionnaires de l'inspection aux revues, du commissariat et du corps de l'intendance , qui ont été reconnus susceptibles d'être rappelés ou service. Il n'est plus aujourd'hui (1842) que d'un seul candidat pour le grade de sous-intendant militaire, et d'un candidat pour le grade d'adjoint.
Interdit , censure ecclésiastique qui suspend de leurs fonctions les ministres des autels, et qui prive le peuple de l'usage des sacrements, du service divin et de la sépulture religieuse.
L'interdit local, lancé par le pape ou les évêques, était une arme redoutable au moyen âge. Il frappa souvent , nonseulement des églises , mais des villes , des provinces, et même le royaume entier, à la suite d'une excommunication prononcée contre le souverain. (Voyez
EXCOMMtTFnCATION.)
Depuis longtemps, notre droit public ne reconnaît plus les censures émanées du pape , et l'évêque ne prononce plus l'interdit local que lorsqu'une église menace ruine ou a été souillée par un crime.
Intérietjb (ministère de P). Ce ministère est un de ceux dont on ne peut faire remonter l'origine avant la révolution; c'est l'Assemblée constituante
3ui l'a créé ; et de toutes les fondations e cette grande assemblée , il n'y en a peut-être pas qui ait autant contribué à la fusion de tous ces intérêts divers qui établissaient autrefois une sorte d'antagonisme entre les différentes parties du territoire; à l'établissement enfin de cette puissante unité qui, sous la Convention et sous l'Empire, a fait la gloire de la France, et qui maintenant fuit encore sa force.
L'Assemblée constituante, lorsqu'elle organisa le pouvoir exécutif, plaça près du roi six ministres , dont l'un reçut le titre de ministre de l'intérieur. Il était chargé : 1° de faire parvenir toutes les lois aux corps administratifs; 2° de maintenir le régime constitutionnel, et de faire exécuter les lois touchant les assemblées primaires , les assemblées électorales, les corps administratifs, les municipalités , la constitution civile du clergé et l'instruction publique ; 3° de l'exécution des lois relatives a la
sûreté et à la tranquillité de l'intérieur du royaume; 4° du maintien et de l'exécution des lois touchant les mines, minières et carrières, les ponts et chaussées et autres travaux publics, la conservation de la navigation et du flottage sur les rivières, et du halage sur leurs bords; 5° de la direction des objets relatifs aux bâtiments et édifices publics, aux hôpitaux, établissements et ateliers de charité, et à la répression de la mendicité et du vagabondage; G0 de la surveillance et de P exécution des lois relatives à l'agriculture, au commerce de terre et de mer , aux produits des pêches sur les côtes et des grandes pêches maritimes, à l'industrie, aux arts et inventions, fabriques et manufactures ; 7° de correspondre avec les corps administratifs, de les rappeler à leurs devoirs , de les éclairer sur les moyens de faire exécuter les lois ; 8° de rendre compte tous les ans au Corps législatif de l'état de l'administration générale et des abus qui auraient pu s'y introduire ; 9° de soumettre à l'examen et à l'approbation du roi les procès- verbaux des conseils de départements (*).
On sait qu'une loi du 1er avril 1794 prononça la suppression des six ministères. Six des douze commissions qui les remplacèrent furent chargées des attributionsdiiministèredel'intérieur(**); mais on en revint, en Pan m, au système de 1791 ; et le ministère de l'intérieur fut rétabli avec les attributions que l'Assemblée constituante lui avait données.
Le Directoire le démembra en l'an iv pour former un ministère de la police générale; le ministère des cultes fut de même créé en l'an xn , aux dépens de celui de l'intérieur ; enfin, en 1811, un troisième démembrement de ce ministère donna naissance à celui du commerce.
La restauration supprima d'abord les ministères des cultes et du commerce , et rendit leurs attributions au ministère de l'intérieur, qui absorba encore, en 1818, le ministère de la police générale, et recouvra ainsi toutes les attributions » qui lui avaient été données en 1791 ;
(*) Lois des 27 avril cl 27 mai 1791. (**) Décret du ia germinal au II,
L'UNIVERS
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mais il n'en jouit pas longtemps . on lui enleva, en 1820 , l'instruction pubftoue et les cultes , pour en former un ministère distinct ; un nouveau démembrement lui enleva, en mai 1830, les travaux publics ; et, depuis, il a encore subi dans ses attributions des modifications qui ont été trop nombreuses et trop durables pour que nous entreprenions de les mentionner ici.
Le tableau suivant fera connaître l'organisation et les attributions actuelles de ce ministère.
Cabinet do ministre. Attributions : affaires réservées , lignes télégraphiques , garde municipale et sapeurs pompiers de la ville de Paris.
Secrétariat général et direction du personnel, des gardes nationales et pis secours généraux. Celte direction , confiée à un sous-secrétaire d'État, se divise en trois sections, savoir :
Ire section, personnel et secours généraux.
icr bureau : nomination des préfets, souspréfets , secrétaires généraux , conseillers de préfecture , etc.
ae bureau : secours généraux sur les fonds alloués au budget ; médailles et récompenses
Sécuniaires pour belles actions; nomination u personnel administratif et médical des hôpitaux, hospices, des bureaux de bienfaisance, etc.; personnelles monts-de-piété et de l'asile royal de la Providence, admission aux places gratuites daus les hospices et établissements de bienfaisance , etc.
IIe section, administration du personnel et des gardes nationales.
tfr bureau : contentieux électoral ; conseils administratifs ; maires et adjoints à la nomination du roi.
ae bureau : maires et adjoints à la nomination des préfets ; comptabilité des préfectures et des sous-préfectures.
3* bureau : gardes nationales et affaires militaires.
IIIe section , secrétariat.
i*r bureau : archives.
2e bureau : dépenses extérieures.
3* bureau : ouverture des dépèches et enregistrement au départ.
4« bureau : statistique.
Direction de la tolice générale du royaume. Un directeur et un chef de section.
ier bureau : correspondance générale; archives de l'ancien ministère de la police ; dépôt des actes relatifs à l'émigraiion ; réfugies étrangers non subventionnés ; visa des passe-ports étrangers.
2e bureau : police administrative.
3e bureau : réfugiés subventionnés et surveillance des condamnés libérés.
Direction de l'administration départementale et communale. Un directeur et quatre chefs de section.
Ir* section , administration générale.
Ier bureau : division administrative du territoire ; archives départementales et des communes ; registres de l'état civil.
A ce bureau est attachée une commission des archives départementales et communales, présidée par le ministre, et composée en outre de treize membres.
2e bureau : voirie vicinale et cours d'eau.
3 e bureau : affaires dépî attribuées à d'autres bureaux.
IIe section, communes.
ier bureau : administrations communales.
2e bureau : comptabilité des communes.
3* bureau : contentieux des communes.
4* bureau : voirie urbaine.
IIP section, établissements de bienfaisance.
ier bureau : hospices.
2e bureau : aliénés, enfants trouvés , mendicité.
3* bureau : établissements généraux de bienfaisance.
Inspection générale : t inspecteur général ; 2 inspecteurs généraux de ire classe des établissements de bienfaisance ; 5 inspecteurs généraux de 2" classe , et 2 inspecteurs généraux adjoints.
IVe section, prisons.
i*r bureau : administration des prisons.
2e bureau : travaux et dépenses.
Inspection générale des prisons : 2 inspecteurs généraux de i" classe ; 4 inspecteurs généraux de 2e classe ; 4 inspecteurs généraux adjoints , et 1 architecte inspecteur général.
Direction des beaux-arts. Un directeur.
Ier bureau , beaux-arts : académie de France à Rome : école des beaux-arls à Paris; écoles de dessin de Paris et des départements ; musées des départements ; érection des monuments , statues , fontaines et autres ouvrages d'art; souscriptions aux gravures et ouvrages d'arl ; commande* de tableaux , statues, bustes et médailles; monnaie des médailles ; encouragements aux beaux - arts (moins la musique); acquisition et emploi des marbres statuaires ; bourses à l'école polytechnique , etc.
Dans les attributions de ce bureau rentrent : i° la bibliothèque du ministère et le dépôt des ouvrages publiés à Paris et dans les départements ;
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a0 V'mspection générale des établissements des beaux-arts, laquelle est confiée à a inspecteurs.
a' bureau : monuments historiques : recherche des antiquités et conservation des monuments historiques.
Dans les attributions de ce bureau rentrent : i° t inspection des monuments historiques et antiquités nationales, confiée à un inspecteur ;
a° I-a commission des monuments historiques , présidée par le ministre , et composée en outre de i3 membres.
3e bureau , théâtres : théâtres de Paris «et des départements; encouragements à l'art musical; Conservatoire de musique; écoles de musique de Toulouse, de Lille , etc.
De ce bureau dépendent : i° 4 examinateurs des ouvrages dramatiques ;
a9 La commission spéciale des théâtres royaux, composée de to membres.
4e bureau : imprimerie et librairie.
A ce bureau sont attachés trois commissaires de police de l'imprimerie et de la librairie.
DlVISIOÏ» DE tX COMPTABILITÉ GÉNÉRALE.
i chef de division et 2 chefs de section.
P« section , opérations centrales et ordonnancement.
i*r bureau : opérations centrales.
a0 bureau : ordonnancement.
3* bureau : dépenses départementales.
4e bureau : écritures centrales
TI* section , fonds spéciaux.
Liste des ministres de l'intérieur, depuis la création de ce ministère jusqu'à ce jour.
Cl. Valdec de Lessart *7 avril 1791.
Ben. Cahier de Gerville 27 nov. 1791.
J. M. Roland de la Platière a3 mars «79?.
J A. Mourgues 19 juin 179a.
Terrier de Montciet 17 juin 17(11.
Champion de Villeneuve 9 juill. 1792.
J. M. Roland de la Platière ii août 179».
Doro. Je*. Garât (par intérim) a3 janv. 1793.
Le même en titre 20 mars 1793.
Joies Paré 20 août 1793.
A. J. M. Herman 8 avril 1794.
Mise en activité des ia commissions executives créées par la loi do ier avril 1794. en remplacement
des ministères 18 avril 1794.
Liste des membres qui composèrent les six commissions chargées des attributions du ministère de t'intérieur, depuis le 18 avril 1794 jusqu'au 5 novembre 1795 (i4 brumaire an iv), époque du rétablissement des ministères.
Commission exécutive des administrations civiles, de la police et des tribunaux.
UnnCadjoin,. | 3° H"*
Moorre.
AamonL
Instruction publique.
Payan.
Garât.
Ginguené.
Jullien.
Clément de Ri», ■djoint.
Agriculture et arts.
Brunei.
Gâteau.
Berthollet.
l'Héritier.
Tissot, L'Hoillier,
adjoints.
Commerce et approvisionnements.
Jouenneaolt.
Picquet.
Magin.
1<eguillier.
Louis Monneron.
Pontonnier, adjoint.
Travaux publics.
Le Camus.
Fleuriot.
Rondelet.
Dupin, adjoint.
Seceurs publics.
Lerebours.
Daillet.
Derniaud.
Martique.
Roland, adjoint.
Ministres de l'intérieur.
Benezech 5 nov.
François de Neufchàteau 16 juill
i4 août 17 juin aa juin 10 nov.
aS déc.
déc.
11 août
Letourneux
François de Neufchàteau.
Quinette
Laplace
Lucien Bonaparte
Chaptal
Chatnpagny
Cretet
Bachasson de Montalivet ..
L'abbé de Montesquiou »3
Carnot ao mars
Carnot de Feolins (par intérim)... a3 juin
Pasquier (par intérim) 8 juill.
Comte de Vaublanc ai sept.
Laine 7 moi
Decazes 29 déc.
Siméon ao avril
Corbière '4 déc.
DeMartignac 4 janv.
De la Bourdonnaye 8 août
De Montbel 18 nov.
De Peyronnet >9 mai
De Broglie, commissaire provisoire, chnrgé des ministères de l'intérieur et de l'instruction publique (*)... 3x juill.
Guizot id. ( ) 1 août
Le même, ministre de l'intérieur.. Il août
Montalivet a nov.
Casimir Périer i3 mars
Montalivet a7 avril
(*) Nommé par la commission de l'hôtel de ville.
(**) Nommé par le lieutenant général du
i8ao.
i8at.
632 INVALIDES LUNIVERS. INVALIDES
Thiers 11 oct. i83a.
D'Argoat , ministre de l'intérieur et
des cultes... 3t déc. i83a.
Thiers, ministre de l'intérieur u nun 1884.
Maret, duc de Bassaoo 10 nov. 1834.
Thiers 18 no*. i834.
MonUlfeet ai fév. i836.
Gasparin 6 sept. i836.
Montalivet. 1 5 avril 1837.
Duchâtel a mai 183g.
De Rémusat 1 mars i84o.
Duchâtel 5 sept. 1840.
Intevilleou Intebville, ancienne seigneurie de Champagne , érigée en marquisat , en février 1647 , en faveur de Pierre le Goux, seigneur de la Berchère, premier président au parlement de Grenoble.
INTBODUCTEUB DES AMBASSADEUBS.
Cette charge date de la fin du dix-septième siècle. Il y avait à l'ancienne cour deux introducteurs servant par semestre. Napoléon tenait trop à l'étiquette pour ne pas rétablir ces fonctionnaires; aussi y eut-il des introducteurs des ambassadeurs sous l'empire, dont, en cela comme à beaucoup d'autres égards, la restauration n'eut qu'à suivre les errements.
Invalides. S'il faut en croire Seissel, auteur d'une Fie de Louis XII, il existait autrefois parmi les moines d'une abbaye de Languedoc, une tradition suivant laquelle Charlemagne aurait puni celui qui , de son temps , dirigeait cette communauté, pour avoir refusé un oblat ou moine lai. Si cette tradition avait quelque fondement , il faudrait faire remonter jusqu'au grand empereur l'idée d'ouvrir aux soldats usés au service du pays un asile où ils pussent passer , à l'abri du besoin , le reste de leurs jours. Quoi qu'il en soit, les premiers rois de la troisième race pourvurent au sort de quelques-uns ae leurs vieux soldats , en les plaçant dans des monastères de fondation royale. Désignés par les noms tfoblats '(présentés) ou de moines lais (moines laïques), ils y étaient chargés des fonctions de sonneurs, balayeurs, etc. D'autres entraient comme mortes payes au service des seigneurs, dont ils gardaient les châteaux en temps de paix.
Philippe-Auguste fut le premier qui songea a les réunir dans un seul établissement, à fonder enOn un véritable hôtel des invalides. Mais le pape, auquel il avait demandé l'autorisation de sous-
traire cet hospice à la juridiction épiscopale , refusa cette autorisation , et le projet en resta là. L'hospice des Quinze- Vingts t fondé par saint Louis, au retour de sa première croisade , pour les chevaliers qui avaient perdu la vue en Palestine , et destiné ainsi à des hommes atteints d'une seule espèce d'infirmité , ne remplit qu'une partie des intentions du vainqueur de Bouvines. Les invalides continuèrent à être envoyés dans les monastères , comme oblats et comme moines lais. Cependant ils étaient pour les abbés et les prieurs des hôtes assez incommodes ; aussi ceux-là finirent-ils par proposer au roi de racheter par des pensions annuelles cette espèce d'impôt en nature qui pesait sur eux.
Cette proposition fut acceptée , et ces pensions continuèrent à porter le nom iïoblats (*).
Lors du voyage de Henri II à Turin, en 15-18, ce prince, après avoir passé en revue l'armée de Piémont, et largement récompensé les chefs et les soldats , assigna à ceux qui avaient été blessés et estropiés des pensions viagères sur le6 principales abbayes de France.
De Lanoue,qui écrivait en 1559, proposa la formation d'un corps d'invalides. Henri III adopta en 1575 cette idée, et ordonna la création , sous le nom d'Ordre de la charité chrétienne, d'un véritable ordre de chevalerie composé d'officiers .et de soldats infirmes, auxquels il donna pour décoration une croix de satin blanc bordée de bleu qu'ils portaient sur leur manteau, avec un écusson de velours bleu brodé de blanc, au milieu duquel était une fleur de lis de satin orangé, et cette devise : Pour avoir bien servi. Mais cette ordonnance reçut à peine un commencement d'exécution.
Nous avons parlé, à l'article Écoles (tome VII, page 50), de l'hospice fondé par Houel, en 1578 , dans la rue de ÏOursine, et qui fut l'origine du collège de pharmacie. Cet établissement, assez bien doté par son fondateur,
(*) Réunies plus tard et converties en
une sorte d'impôt perpétuel , elles concoururent à former la dotation de l'hôtel *s invalides, où encore aujourd'hui quelques-uns de ces militaires portent le nom de moines tais.
était cependant, après sa mort (1587) , tombé dans une sorte de décadence.
Henri III avait eu l'idée d'y placer son Ordre de la charité chrétienne, Henri IV exécuta cette idée, et par une ordonnance de l'année 1597, il décida que « dans cette maison seroient reçus, « pansés et médicamentés (ainsi que les « pauvres honteux de Paris), les pau- « vres gentilshommes et soldats blessés « pendant les guerres. » Mais cet établissement n'avait ni des bâtiments, ni des revenus suffisants pour une semblable destination; les dispositions prises par Henri IV furent annulées en 1611, et l'on distribua 2,400 livres aux invalides, pour les aider à retourner chacun chez eux.
Vingt et un ans après, eut lieu une nouvelle tentative. Louis XIII ayant acheté en 1632 le château de Bicêtre , y fit construire une chapelle et des bâtiments pour loger des officiers et des soldats invalides. Cet établissement fut érigé par lui en commanderie de Saint-
Enfin Louis XIV qui , comme le dit Dulaure , fit un plus grand nombre d'invalides qu'aucun de ses prédécesseurs, sentit le besoin de construire de plus vastes bâtiments pour les loger. Il lit acheter un emplacement convenable, et par arrêt de son conseil , du 12 mars 1670, il assigna des fonds nécessaires aux frais et à la dotation de cet établissement.
Il posa lui-même la première pierre de l'édifice au mois de novembre de la même année. Quatre ans après, les bâtiments étaient en état de recevoir quelques officiers et soldats que Ton avait rassemblés provisoirement daus une maison de la rue du Cherche-Midi. Par un édit du mois d'avril de la même année, le roi déclara l'objet du nouvel établissement, et en nomma directeur et administrateur général, le secrétaire d'État chargé du département de la guerre. En lévrier 1701, il nomma trois receveurs généraux des invalides. Trois ans après, le monument, commencé sur les plans de Libéral Bruant (voyez ce nom) , fut achevé dans tout son ensemble. La construction avait été dirigée par Jules Hardouin Mansard, qui donna seul les dessins du dôme.
De tous les établissements du règne de Louis XIV, l'hôtel des Invalides était peut-être celui dont il était le plus fier. Le passage suivant de son testament ie prouve suffisamment : « Entre diffé- « rens établissemens que nous avons « faits dans le cours de notre règne, « il n'y en a point qui soit plus utile « que celui de notre hôtel des Invalides. « Toutes sortes de motifs doivent enga- « ger le dauphin et tous les rois nos « successeurs à soutenir cet établisse- « ment , et à lui accorder une protec- « tion particulière. Nous les y exhor- « tons autant qu'il est en notre pou- « voir. »
L'hôtel des Invalides jouissait , en 1789, d'un revenu de 1,700,000 livres.
Un grand nombre de fusils avaient été déposés dans les caveaux situés au-dessous du dôme. Le peuple vint les enlever le 14 juillet de cette même année, et ils servirent à armer les citoyens qui allèrent faire ie siège de la Bastille.
Une succursale de cet hôtel fut établie à Versailles au commencement du consulat ; deux autres furent fondées peu de temps après , en 1800 , à Louvain et à Avignon. Le total des invalides montait'alors à près de 15,000 ; on en comptait 26,000 en 1813.
Les victoires de la révolution et de l'empire avaient décoré la nef de 960 drapeaux et étendards enlevés à l'ennemi. Ces trophées de notre gloire militaire disparurent en 1814; les invalides les réduisirent eux-mêmes en cendres, plutôt que de les livrer à leurs anciens possesseurs. Ils sont maintenant remplacés par 200 nouveaux drapeaux provenant des expéditions d'Es-
Sagne et de Morée et de uos guerres 'Afrique.
Des trois succursales fondées sous le consulat, celle d'Avignon survécut seule à l'empire. Elle existe encore aujourd'hui , et l'on y compte de 800 à 1,000 invalides.
Une ordonnance du 21 août 1822 assigna aux invalides le premier rang daus l'armée. Depuis cette époque, ils marchent en tête de tous les corps. -
\e nombre des invalides qui se trouvent aujourd'hui dans l'hôtel est d'environ 4,000. Pour y être admis, il faut avoir perdu un ou plusieurs membres ,
