‹ FranceChapitre 345 sur 378 · JUSTICES L'UNIVERS. JUVEIGNEUR · texte numérisé non relu

JUSTICES L'UNIVERS. JUVEIGNEUR

de la promesse faite par rassureraient devenait un crime plus grave, et entraînait une peine plus sévère.

Mais ce qui contribua peut-être plus peissamment encore que toutes ces causes à affaiblir les juridictions seigneuriales et à fortiûer la justice royale, ce fut l'affranchissement des communes et de la bourgeoisie. Afin de résister à l'oppression des seigneurs, les habitants des villes se coalisèrent entre eux; ils se créèrent des officiers municipaux chargés d'administrer la commune et d'y exercer le pouvoir judiciaire. Ces innovations ne se firent point sans une vive opposition de la part des seigneurs à qui elles enlevaient la plus grande

Sartie de leur puissance , le plus beau euron de leur couronne féodale; mais la bourgeoisie s'organisa en force armée et opposa les armes à la résistance des seigneurs. Ils furent contraints de reconnaître l'existence des communes qui, d'ailleurs , pour mettre de leur côté les apparences du droit, leur offrirent des sommes d'argent plus ou moins considérables pour en obtenir la confirmation légale de leur existence indépendante. Ces offres furent acceptées ; et les seigneurs leur accordèrent des diplômes appelés chartes des communes , qui tous accordaient 1° l'affranchissement de toutes servitudes personnelles ; 2° l'abonnement des taxes arbitraires à des sommes déterminées ; 3° la garantie de n'être jugés que par leurs pairs, c'est-à-dire, par des officiers de leur choix qui , comme nous l'avons dit, administraient les affaires de la commune, y maintenaient la police et y rendaient la justice ; 4° ces officiers étaient autorises , par les mêmes chartes , à armer les habitants toutes les fois qu'ils le ju-

Îjeaient nécessaire pour la défense de a commune.

Mais le changement des exactions arbitraires contre des sommes fixes, la diminution de certains droits féodaux, l'abolition des servitudes personnelles, toutes ces circonstances réunies opéraient une réduction dans les produits des fiefs. Or, il était de principe, en matière de jurisprudence féodale, que le vassal ne pouvait abréger son fief, c'est-à-dire, le diminuer, sans l'autorisation de tous les seigneurs dont il re-

levait , en remontant par gradation jusqu'au roi , suzerain de tous les fiefs de son royaume. Ainsi donc, pour imprimer aux chartes des communes un caractère légal et irrévocable , la confirmation du roi était indispensable.

Cette confirmation , qui fut quelquefois vendue par les rois, mais qui ne fut jamais refusée, n'était, dans le principe , qu'un acte émanant de la puissance féodale; mais la souveraineté se confondait avec la suzeraineté dans la personne du roi ; la souveraineté prévalut dans cette confusion d'idées ;. et ces diplômes furent considérés non-seulement comme des actes de l'autorité royale , mais encore comme de véritables engagements pris par le souverain de détendre de toute sa puissance les franchises obtenues par les communes.

« Cette opinion une fois établie, dit Henrion de Pansey, à qui nous empruntons ces détails, l'autorité royale se plaça d'elle-même entre les seigneurs et leurs vassaux. Les rois , depuis si longtemps étrangers à leurs sujets , redevinrent ce qu'ils n'auraient jamais dû cesser d'être, les gardiens de tous les droits , les vengeurs de toutes les oppressions, les protecteurs de tous; enfin , il se forma entre eux et le peuple une sorte de coalition contre l'ennemi commun , contre la puissance féodale (*). » Il s'établit ainsi des justices royales dans les villes de communes; les juridictions municipales furent elles-mêmes reconnues comme telles , et il fut convenu que les officiers municipaux n'administreraient la justice qu'au nom du roi. Ainsi, les justices royales firent disparaître, pour ainsi dire, tout à coup , des communes, les justices seigneuriales.

Telles sont les causes principales qui, par leur réunion, contribuèrent à miner insensiblement le pouvoir judiciaire des seigneurs, et à le faire passer dans les mains du roi. (Voyez Juridiction.)

Juveigneub, Junior, titre féodal qui se donnait aux cadets apanagés. Il était surtout usité dans les maisons nobles de Bretagne (**).

(•) De t Autorité judiciaire, introd.

(**) Voyez à l'article La Vauguto» une pièce où ce titre est consigné.

KAISEBSI.AITERN FRANCE. KAMLACH 753

Kaire. Voyez Caibb:

Kaisebsbebg, ancienne ville libre impériale d'Alsace, aujourd'hui comprise dans le département du Haut- Rhin, arrondissement de Colmar. Population : 3,050 habitants.

Cette ville dut sa prospérité et pour ainsi dire son existence à Wolfelin.

préfet de la province pour l'empereur Frédéric II, pendant la première moitié du treizième siècle. Ce gouverneur, qu'on a surnommé le Thésée de l'Alsace, releva îe château dont on voit encore les ruines sur la montagne , et où Frédéric vint souvent tenir sa cour. Ce château était affecté à Pofflcier chargé de défendre la ville et de garder les passages de la Lorraine en Alsace, fonction qui a subsisté jusqu'au dixseptième siècle. Cet officier avait le droit de donner un prévôt à la ville, mais à condition qu'il serait agréé par les magistrats et leur prêterait serment. Kaisersbere reçut ses franchises et privilèges d'Adolpne de Nassau , empereur, en 1293. Son sénat était composé de quatre consuls, six sénateurs et quatre tribuns. Elle dépendait du diocèse de Bàle. A l'époque de la réforme, elle se distingua par un zèle catholique poussé jusqu'à un fanatisme souvent cruel. Les bourgeois ne souffrirent dans leur ville

Î|ue des habitants fidèles à l'ancienne oi , et le P. Laguille rapporte que même en 1720, celui qui voulait être admis au corps de bourgeoisie devait jurer avec sa femme qu'il serait toujours catholique.

La ville fut prise par les Suédois du maréchal Horn, pendant la guerre de Trente ans. La possession en fût assurée à la France, avec celle des autres villes impériales de la province, par le traité de Munster.

Kaisebslautebn (combats de). — Kaiserslautern, ville de la Bavière rhénane, bâtie sur la montagne de Hardt, près de la Lauter, et dans les défilés du Volga qui conduisent à Landau et à Mayence, est célèbre par les combats livrés près de ses murs pendant les premières guerres de la révolution. Ce fut là que, les 28, 29 et 30 novembre 1793,

Brunswick parvint, par une suite de

Setits combats, à repousser une division e l'armée de la Moselle, commandée par Hoche. Landau n'en fut pas moins débloque un mois plus tard.

— Une seconde affaire eut lieu sur le même champ de bataille, tandis que les Français remportaient un avantage marqué sur les coalisés à Schifferstadt, le 23 mai 1794. Les Prussiens emportèrent le poste de Kaiserslautern , où la droite de Moreau fut accablée et dispersée. Mais ils l'évacuèrent le 17 juillet 1794 , après avoir été défaits à Tristadt, en y laissant de nombreux magasins de munitions et de vivres.

Ils s'en emparèrent de nouveau par surprise dans la nuit du 16 au 17 septembre de la même année; mais ils n y demeurèrent pas longtemps. Le général Michaud les en chassa le '27.

Kaisebsstuhl (combat de). — Masséna se repliant sur Zurich (mai 1790), l'archiduc voulut, dans la nuit du 23 au 24, percer sa ligne en jetant des forces assez considérables sur la rive gauche du Rhin, depuis Coblentz jusqu'à Kaisersstuhl ; mais il fut oblige de repasser le fleuve avec précipitation. On poursuivit les Autrichiens avec une telle vigueur, que, se retirant en désordre sans avoir eu le temps d'établir un pont, ils perdirent cinq cents hommes, et virent beaucoup des leurs se noyer dans le Rhin (24 mai 1799).

Katsebswebt (siège de). — Les Français s'étant, en 1702, rendus maîtres de Kaiserswert, dans l'électorat de Cologne, le prince de Nassau en forma le siège. Le marquis de Blainville, qui en était gouverneur, ne capitula qu'après cinquante-neuf jours de tranchée ouverte (15 juin); le canon avait pulvérisé les remparts. Cependant les assiégés sortirent avec les honneurs de la guerre, et stipulèrent encore que ce qui demeurerait des fortifications serait rasé aux dépens des assiégeants.

Kamboubg ou Kebamboubg, ancienne châtellenie de la basse Bretagne, érigée en vicomté en 1554 , en faveur de Claude de Malestroit. Kamlach (combat de). — Au mois

KARMIDTJEN L'UNIVERS. SATZBACH

d'août 1796, pendant que l'aile droite de l'armée de Rhin et Moselle s'emparait de Bregentz et de Lindau, une de ses divisions rencontra Je corps des émigrés de Condé à Kamlach , vers Memmingen. Le général Abattucci engagea un premier combat qui fut tout à son avantage. Mais animes par les marques de mépris que leur prodiguaient les Autrichiens, les émigrés résolurent de se venger de ces dédains par un coup d'éclat. Pour réussir plus sûrement , ils veulent joindre la ruse à la force; à la faveur de la nuit, quelques-uns d'entre eux s'introduisent dans les rangs des Français. L'avant-garde d' Abattucci est attaquée à deux heures du matin; ses avant-postes sont repoussés. Un combat violent s'engage entre les émigrés et l'infanterie légère; le succès est longtemps incertain. Les émigrés qui s'étaient introduits dans les rangs, avaient beau crier : Nous sommes trahis!

Sauve qui peut ! les soldats les reconnaissent, et les assomment à coups de crosse de fusil. Accablée par des forces supérieures, la 3e demi-brigaded'infanterie légère, quoiqu'elle se défendît avec acharnement, eût enfin cédé au nombre, si la 89e, placée en échelons, ne l'eût soutenue. Mais, repoussé alors de toutes parts, le corps des chasseurs nobles émigrés fut presque entièrement détruit; cinq cent soixante et douze furent enterrés sur le champ de bataille, douze à treize cents furent blessés (13 août 1796).

Karmidtjen (combat de). — Quelques jours avant la bataille de Pultusk (décembre 1806), Bessières occupait Biezun avec le second corps de cavalerie de la grande armée. Les alliés sentant que le projet de l'empereur était de séparer leqrs forces, résolurent d'attaquer, et débouchèrent sur plusieurs routes.

Déjà l'ennemi était maître du village de Karmidtjen, quand le maréchal donna à Grouchy l'ordre de s'y porter avec sa division. Aussitôt la ligne des alliés est rompue; toute leur infanterie et leur cavalerie, au nombre de six mille hommes, est enfoncée et jetée dans les marais. Cinq cents prisonniers, cinq pièces de canon et deux étendards russes furent les résultats de cet avantage (23 décembre 1806).

Karnac. Voy. Carwac.

Kastricum. Voyez Castricum.

Katzand (prise "de l'île de). Vers le milieu du mois de juillet 1794 (thermidor an 2) , les troupes de la république s'emparèrent de cette île , qui leur ouvrit le chemin de la Hollande. Dans cette occasion , les canonniers républicains se signalèrent par un trait d'audace qui ne paraît pas avoir été surpassé pendant les campagnes de l'empire. Laissant leurs canons sur la rive française, ils passèrent à la nage sur la rive ennemie, et, chose presque incroyable, n'en parvinrent pas moins à se rendre maîtres de l'artillerie des coalisés. 70 pièces de canon, dont un tiers en bronze, furent les trophées de la bataille de Katzand.

Katzbach (bataille de la). Le 24 août 1813, lendemain du combat de Goldberg, l'empereur, persuadé que Blùcher voulait éviter un engagement général , et satisfait de l'avoir rejeté sur la rive droite de la Katzbach, laissa sur la rive gauche, aux ordres du maréchal Macdonald , les 3e, 5e et 1 Ie corps , plus le 2e deca valerie, et s'en retourna vers Dresde, que menaçait la principale armée des alliés. Blùcher, ne se voyant attaqué ni le 24 , ni le 25 , en conclut que Napoléon s'était éloigné, et probablement avait emmené quelques troupes avec lui, double circonstance qui le détermina à reprendre aussitôt l'offensive. Dans la soirée du 25 , ne laissant à Jauer , où il s'était rallié le 23 , qu'un de ses corps, celui d'York , il porta les deux autres, ceux de Sacken et de Langeron, à Malitick et à Hermsdorf. Puis le 26, vers deux heures de l'après-midi , toute son armée s'ébranla pour repasser la Katzbach, entreLiegnitzetGoldberg. Sacken et York devaient assaillir le 3e corps, tandis que Langeron se dirigerait sur Prausnitz, pour contenir le 5e et le 11* corps. Or, Macdonald avait aussi résolu d'attaquer le même jour. Croyant que l'ennemi était encore concentré autour de Jauer, il y dirigea le 5e corps par Seichau et Hennersdorf , excepté la division Puthod, qui marcha par Schonau, le 3r par Neudorf et Tscnerniken, le 11e par la rive droite delà Wûlkende- Neiss, et la cavalerie par la rive gauche.

Une pluie abondante qui tombait de-

Page 1