Dupont de Nemours

L'I MPOl

XVJII'^ SIÈCLE

monopole de ce grand devoir civique. » La taille et la corvée. — Le principal L'impôt. — L'impôt dû par tous, impôt direct était la taille, tantôt réelle, égal pour tous, doit être proportionnel à la tantôt personnelle, frappant soit la terre fjrtune, — la progressivité étant ime soit le revenu. Le montant en était fixé modalité rationnelle de la proportion annuellement par le roi. Il prenait au jusqu'à la limite où elle devient de la taillable plus de la moitié de son revenu, confiscation, c'est-à-dire du vol ; — et La capitation et les vingtièmes devaient il doit être consenti par la nation, par le être, à l'origine, payés par tous les revecontribuable lui-même. nus, sans en excepter celui du dauphin. Ces deux principes, dont la Révolu- Mais le clergé, les nobles et les fonctiontion fera, en les réunissant, l'une des naires avaient trouvé le moyen de s'en vérités fondamentales de l'ordre nou- racheter, moyennant un médiocre verseveau, datent de loin ; c'est le second qui ment une fois payé.

est le plus ancien.

L'impôt féodal. — La contribution égale aux charges publiques a pu être entrevue, elle n'a pas été réclamée par la France des temps féodaux ; l'impôt y fut le payement par les roturiers pour la protection armée que leur devaient les seigneurs; même quand le tribut est porté au roi. il est d'essence féodale. Par contre, le consentement préalable de l'impôt a été posé et admis dès la seconde année du xiv« siècle, aux premiers Etats généraux de 1302, réunis par Philippe le Bel ; il fut

I^es impôts directs étaient établis et leVés directement par les agents de l'administration centrale ; la gabelle, impôt du sel, les aides, impôts sur les boissons, et les douanes intérieures, étaient des impôts « affermés », qui variaient de province à province.

La corvée était devenue royale sans cesser d'être seigneuriale, à la fois impôt public et impôt privé, ce qui contribua à la rendre plus odieuse.

L'objet spécial auquell'Etatfaisait servir les prestations en nature (construction et

L'EGALITE DEVANT I.'I.MPOT Que la noblesse, le clergé, le tiers état s'unissent fraternellement pour supporter en commun le

ensuite rappelé par les poifis ^^ l'impot. tel est le vœu du graveur réparation des routes)

X-., . . - i inconnu, qui passa pour séditieux. (D'après une

Etats généraux cha- gi4»urede 1789, .s^w. .v«/-., W.)

que fois que le roi

les a convoqués, en. ayant besoin.

L'impôt royal. — lia transformation de l'impôt féodal en. impôt royal n'a pu être accomplie par la monarchie capétienne qu'avec le concours des Etats généraux.

Au xv« siècle, les Etats, dans leur cou-

les rendait supportables à cause de l'ind'une meilleure voirie

térêt évident locale.

Le « corvéable » s'irritait dans les cas, qui se multiplièrent vers la fin de l'ancien régime, où il fut employé à toutes sortes de travaux, comme de bâtir des casernes, de charroyer des effets militaires à la

fiance, ont accordéauroi le droit de lever, suite des troupes et de transporter des

d'une façon permanente, en dehors de leur forçats au bagne.

autorisation périodiquement renouvelée, La pire vexation, c'était quand le

le principal impôt : la taille. Les Etats seigneur, qui n'assurait plus au paysan

ne sont plus réunis, en conséquence, que aucune protection, l'arrachait à son

pour le vote de nouveaux impôts, donc champ pour travailler ailleurs et sans

à d'assez longs intervalles. Enfin, ils ne salaire.

sont plus réunis du tout quand la monar chie a définitivement triomphé, avec Richelieu, des derniers féodaux.

Impôts directs ou contributions indi

Les paysans. — Ajoutez maintenant à ces impôts d'Etat, non seulement les impôts municipaux, mais les dîmes et les taxes diverses que continuent à per-

rectes, il suffit au roi d'en obtenir l'enre- cevoir les seigneurs et les gens d'Église

gistrement des Parlements, ou de le leur et qui pèsent presque exclusivement sur

imposer, en lit de justice, quitte à essuyer la campagne ; et la condition du paysan

leurs remontrances. français apparaîtra pire généralement au

.Vr///e SIÈCLE. — LES PAYSANS.

XVIII'' siècle qu'elle ne l'avait été même au