FR0C1I0T ADMINISTRATEUR DU DÉPARTEMENT DE LA COTE-D’OR
La Constitution de 1791 et l’influence de Frochot dans le canton d’Aignayle-Duc. — Création de la milice, de la municipalité et de la société populaire d'Aignay. — Élections pour l'organisation administrative et judiciaire. — Frochot nommé juge de paix.
Arrêtons-nous un moment. Avant de lever la toile sur le drame de la Terreur, plaçons les décors et nommons les acteurs (1).
Aignay-le-Duc avait eu jadis une certaine importance.
(1) Les preuves du récit dans lequel nous allons nous engager ont été recueillies en grande partie par Frochot. Si Frochot n'eftt pris la peine de rassembler sa correspondance, ses écrits et les écrits de ses adversaires, des copies .authentiques d'actes administratifs, des procès-verbaux des séances de la société populaire d'Aignay, il serait impossible aujourd’hui de réunir la précieuse collection de pièces imprimées ou manuscrites que nous avons entre les mains. Nous avons trouvé dans les Archives de la Cûte-d'Or et dans les Archives de l’Empire tout ce qui pouvait compléter nos recherches à un point de vue général, et faire d'un épisode local un morceau d'histoire générale. Nous ne citerons donc au bas des pages que les pièces imprimées ou les documents qui ne seraient pas tirés de notre collection.
FROCHOT
Situé au fond d’un étroit vallon que traverse le ruisseau de l’ Aignay, ce bourg devait son origine et son surnom à un ancien château des ducs de Bourgogne. Au moment de la Révolution , le château était ruiné et la ville en pleine décadence. Elle avait compté 500 feux. Elle n’en comptait plus que 168. Sous prétexte qu’Henri IY avait honoré Aignay du titre de ville, Louis XV y avait établi, depuis 1762, un impôt sur la viande et sur le vin. Cet impôt était affermé 800 livres. Aignay n’avait pourtant point d’hôtel de ville et de municipalité; c'était une simple communauté rurale. Le prévôt royal présidait les assemblées de la communauté, dont les comptes étaient rendus au subdélégué de l'intendant par trois syndics. D’autre part, les habitants d’ Aignay étaient tenus de payer au roi des cens en argent , des redevances en nature, de faire des corvées de bras ou de charrues, et tous ces droits, joints au tarif de 1762, avaient diminué considérablement la valeur des fonds et augmenté la cherté de la vie. Cependant le bourg d’ Aignay s’était imposé récemment une lourde charge. 11 avait élevé une halle longue de cent pieds. Cette halle devait abriter les six foires accordées par Henri IV et favoriser le commerce de toiles et de cuirs qu’ Aignay entretenait avec la Bourgogne (1). Au sein même de sa décadence, Aignay avait conservé l’orgueil de son ancienne prospérité.
Celui qui souffre est toujours prêt à suivre les révolutions. Aignay salua avec joie la convocation des états généraux. Four exprimer ses vœux et plaider sa cause, la communauté des habitants choisit Frochot, que le tiers état du bailliage lui fit l’honneur d’adopter.
(1) Courtépée. Descripl. hist. et top. du duché de Bourgogne, t. VI, p. 420. — Cahier des remontrances, plaintes et doléances des habitants de la communauté d'Aignay-le-Duc. 1789.
La révolution commencée, Aignay en reçut les contrecoups.
En juillet 1789, après la prise de la Bastille, un cri d’effroi remplit la France. Partout, au^même moment, dans une épouvante universelle et soudaine , on signale un soulèvement de brigands. L’imagination populaire évoque une armée de fantômes. La France prend les armes. Le 28 juillet, d’accord avec les syndics d’Aignay, Gaillard , directeur de la poste aux lettres et ami de Frochot, organise une milice bourgeoise. Un courrier apporte à franc étrier une sinistre nouvelle! Châlillon est menacé par trois mille brigands, et les autorités implorent un prompt secours. L’alarme se répand dans la campagne : les femmes, les enfants envahissent Aignay et campent seus les halles. La nuit s’écoule dans une confusion inexprimable. Le jour ramène un second courrier. Les brigands n’existaient pas : mais on a tremblé et la garde nationale est debout.
Pour maintenir l’ordre public et rassurer les esprits, il fallait au plus tôt constituer sur tous les points du territoire une autorité qui pût requérir la force militaire et se défendre au nom de la loi. Les municipalités seules pouvaient jouer ce rôle protecteur. « Elles sont d'autant plus importantes, « disait Mirabeau le 23 juillet 1789, qu’elles sont la base du « bonheur public, le plus utile élément d’une bonne consti- « tution, le salut de tous les jours, la sécurité de tous les « foyers, en un mot, le seul moyen possible d'intéresser le « peuple entier au gouvernement et de préserver les droits « de tous les individus. » Aussi l’Assemblée nationale déclare-t-ellc que chaque ville , que chaque village aura sa municipalité, et que les citoyens actifs de la ville ou du village nommeront le conseil municipal et le maire (novembre 1789). Aignay exécute fort tranquillement les
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instructions de Frocbot et les décrets de l’Assemblée. Caillard est élu maire.
Un peu plus tard (avril 1790), une société populaire se fonde, grâce à l’accord de Caillard, de l’abbé Mongin, cousin de Caillard, de Noël Rouhier, chirurgien à Beaunotte, et du curé de Quemigny.
La milice nationale, le conseil municipal, la société populaire, en un mot toutes les institutions d’Aignay s'établissent tour à tour sous l’influence des partisans de Frocbot.
Les débats sur l’organisation administrative du royaume vinrent en même temps exciter au plus haut point l’attention publique et les vanités locales. Dois-je rappeler que la France était depuis plusieurs siècles coupée et recoupée en mille cadres divers, et que, pour tout dire, elle ressemblait à un grand échiquier dont chaque case était un régime ou une province? Étouffer cet esprit de province dans le sentiment d’une patrie commune, écraser sous le poids d'une masse une et indivisible tous les privilèges de juridiction et toutes les inégalités de terrriloire, centraliser dans les mains d’une administration populaire le gouvernement des affaires publiques, telle fut la mission de l’Assemblée nationale. Le royaume, affermi et consacré dans son unité politique, est reconstitué dans sa division administrative. La France est partagée en quatre-vingt-trois départements, les départements en districts , les districts en cantons.
A cette nouvelle, chaque ville brigue l’honneur de l’emporter sur sa voisine. Aignay délibère, pétitionne, intrigue pour commander au district qui sera taillé dans le bailliage de la Montagne.
Malgré les efforts de Frochol, l’Assemblée nationale décrète le 20 janvier 1790 que le département de la Côted’Or aura pour chef-lieu Dijon , et qu’il comprendra les
districts de Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Châtillon, Semur, Is-sur-Tille , Arnay-le-Duc et Beaune. Aignay reçoit le titre de chef-lieu de canton.
Le corps de la machine administrative était construit. Il ne restait plus qu’à compléter les rouages et à les mettre en mouvement. Ce mouvement pouvait partir d’en bas ou d’en haut, du peuple ou du roi. L’Assemblée nationale le fit partir du peuple. Par défiance contre la cour, par crainte d’une réaction, par haine contre la féodalité, la loi de 1790 confiait à des assemblées issues d’un scrutin populaire le soin d’administrer les départements et de remplacer les intendants, d’administrer les districts et de remplacer les subdélégués, d’administrer les communes et de remplacer les municipalités vénales. Les élus du pays étaient substitués aux officiers du roi. A tous les degrés, le pouvoir exécutif était livré à la nation dont la souveraineté, au lieu de planer sur les nouvelles institutions, s’abattait sur la pratique des affaires.
Le principe posé, on l'appliqua.
Le canton fut le cadre électoral ; l’assemblée primaire, la réunion au chef-lieu du canton de tous les électeurs du canton. L’assemblée primaire se composait de tous les Français âgés de vingt-cinq ans, domiciliés depuis un an et payant une contribution directe de la valeur locale de trois journées de travail. Les électeurs du premier degré, que la loi qualifiait de citoyens actifs, se réunissaient au chef-lieu du canton notamment pour nommer les électeurs du second degré qui, à leur tour, se réunissaient au chef-lieu du département pour élire les députés à l’Assemblée nationale et les membres de l’administration départementale. La constitution de 1791 avait à peu près établi un suffrage universel à deux degrés.
FROCHOT
Le mercredi 28 avril 1790, se tint à Aignay la première assemblée primaire. Neuf cents citoyens votèrent tour à tour dans l’église, commune par commune, le maire en tête. La campagne l’emporta sur le bourg , et fit passer neuf électeurs dont aucun n’était sur la liste des amis de Frocbot. A la fin de mai , tous les électeurs réunis à Dijon nommèrent le conseil général et le directoire du département (1) ; puis les électeurs du district retournèrent au chef-lieu du district et composèrent l’administration du district, c’est-à-dire de l’arrondissement. En général, l’opinion publique avait donné la victoire moins aux hommes de 1789, aux anciens amis de Frochot, aux réformateurs de la veille, qu’aux hommes de 1790, aux partisans d’eux-mêmes, aux ralliés du lendemain. Ce fut, en Bourgogne du moins, le véritable caractère de ces élections.
Le peuple avait reçu de la constitution de 1791 la mission de constituer l’administration et les tribunaux. Après avoir choisi ses magistrats, il nomma ses juges. Le premier degré de la juridiction était l’excellente institution de la justice de paix. « Pourra-t-on confier, dit Thouret dans la séance du « 7 juillet 1790, un poste plus honorable que celui de juge « de paix ? Je le demande à chacun de vous. De retour « dans votre département , ne croiriez-vous pas recevoir « une grande faveur si la confiance populaire vous appelait « à une place où l’honnête homme pourra faire tant de « bien (2) ? » Ces simples paroles touchèrent Frochot jusqu’au fond du cœur.
L’ancien prévôt d’ Aignay n’eut plus d’autre ambition. Quand il fut nommé , on s’aperçut qu’il n’avait pas l’Age. La
(1) Journal patriotique de la Côte-d'Or, n»> 10 et 21.
(2) Moniteur universel , juillet 1790 , n° 190.
place était enviée; on protesta. Après quelques mois d’hésitations et de négociations, le directoire du département cassa l’élection du 15 novembre 1790, et fixa une nouvelle épreuve au 30 mai 1791. Par délégation spéciale et extraordinaire, un commissaire de l'administration départementale présida cette assemblée. Sa présence, loin d’intimider, animales électeurs qui confirmèrent leur premier vote aux cris répétés de Vive Froc/iot! Entre les deux scrutins, Frochot avait gagné ses trente ans, et le membre de l’Assemblée nationale put être proclamé juge de paix (1).
Les partis et les hommes à Aignay-le-Duc. — Caillais] , Mongin , Rouhier.
Voici le bourg d’Aignay avec sa municipalité, sa milice, sa société populaire, sa justice de paix. A des institutions nouvelles il faut des hommes nouveaux.
(1) « Vous ne pouvez plus vous en défendre , écrit-on d'Aignay à Frochot « le 3 avril 1791, il faut absolument vous rendre aux vœux empressés et « confirmés par une seconde et honorable épreuve des citoyens de notre < canton. Ils ne voient que vous, ne désirent que vous pour être leur conci- « liateur et l’interprète des lois auxquelles vous avez participé. . . D’après
* cela, parlons ouvertement d’affaires : dites-raoi, mon cher ami, vous qui c aimez les paisibles campagnes et qui savez sentir tout ce qu'elles offrent « de satisfaisant à l'homme philosophe, qui comme vous n’est pas séduit « par une trop grande ambition de la fortune, irez- vous, en vous expa- « triant , chercher ü remplir dans une terre étrangère un emploi quelconque,
• même le plus attrayant?... Connu avantageusement, désiré et chéri « comme vous l'ètes de toute la classe des bons citoyens, le seul qui réu- « Dissiez toutes les qualités qui sont à désirer dans l'homme public, vous « serez heureux dans notre canton , je vous en réponds, vous le serez. » Cette lettre est signée Caillakd.
Ou verra bientôt qu'il n’est pire ennemi qu’un ancien ami.
FROCHOT
Lorsque, le 9 février 1789, la requête et la délibération des corporations du tiers état de la ville de Dijon , concernant le vote par tête, fut soumise à l’assemblée des notables d’Aignay-le-Duc : Petit, notaire royal; Frochot, avocat et notaire royal; Gaillard, directeur des postes; l’abbé Mongin; Genreau, propriétaire du greffe; Roydot, receveur des droits de la marque des toiles; Roydot, marchand et syndic; Siredet, cordonnier et syndic; Converset, maître menuisier et syndic; Courtois, sergent royal; Renardet, serrurier; Degon, Maltête, Damotte, Pajot, marchands, adhérèrent à cette délibération. « Pendant les signatures , dit le procès- « verbal, Claude Mignard, praticien, et Claude Malnoury, « sergent royal, se sont retirés de l’assemblée et n’ont pas « signé (1). » Déjà se dessinaient les deux partis qui se disputèrent, en 1790 et en 1791, la réorganisation des services publics.
Frochot nommé député , Caillard demeura quelque temps l’oracle d’Aignay ; il fut nommé tour à tour commandant de la garde nationale, maire , président de la société populaire. Des maladresses compromirent son crédit. Claude Mignard, son adversaire, sut en profiter habilement. Grâce à son métier d’homme d'affaires et à sa famille très-considérable et très-ancienne, Mignard avait des relations dans tous les villages voisins. Le plus faible à Aignay, il était le plus fort dans le canton. 11 triompha aisément dans les élections générales qui créèrent l’administration départementale. Luimême entra d’emblée dans l’administration du district de Chàtillon. De ce poste, il combattit Frochot; non pas qu’il fût son ennemi , mais parce qu’il était l’ennemi de ses amis.
Frochot revenu, la constitution appliquée et la révolution
(1) Ce procès-verbal a été imprimé.
continuant, les groupes qui s’étaient formés pour diriger le mouvement de 1789, ou plutôt pour en profiter, se rompirent pour se refaire au gré de nouveaux intérêts et de nouvelles ambitions. Par une contradiction au premier abord singulière mais cependant très-naturelle, le parti de Mignard, qui pendant l'Assemblée nationale avait indirectement combattu Frochot, se rapprocha de Frochot à mesure que Frochot s’éloigna de Caillard. D’autre part, les anciens meneurs de Frochot commencèrent à l’abandonner quand ils le virent s’abandonner lui-même et renoncer à une carrière qu’ils comptaient exploiter. En s’installant à Aignay, Frochot ruinait leurs espérances. 11 cessait d’être l’instrument et devenait l’obstacle de leur fortune. Il parut inutile, importun, odieux. Sa perte fut résolue. Faut-il nommer ces hommes à l’âme ingrate ou basse, à la tête ardente et faible, les amis de 1789 et de 1790, les adversaires de 1791 et de 1792, les ennemis de 1793 et de 1794? Faut-il nommer Caillard, Mongin, Rouhier, Pannont, Courtois?
Avant 1789, Caillard était un personnage. Juge dans plusieurs seigneuries, procureur fiscal dans beaucoup d’autres, directeur de la poste aux lettres d’ Aignay, il ne jurait que par son frère, Antoine Caillard, pensionné du roi et secrétaire de M. de Saint-Priest(l). Protégé parM. deChastenay- Lanty qui l’employait dans ses affaires, soutenu par Frochot dont il partageait les vues, il prit une part active aux élections de 1789. Les élections faites, il se posa dans le bailliage de la Montagne comme le représentant des deux députés de la noblesse et du tiers état. A l’un et à l’autre Caillard écrivait souvent; mais ni M. de Chastenay-Lanty ni Frochot
(1) Antoine Caillard mourut en 1809. 11 est l'auteur d'un Catalogue des livres de son cabinet, In-8", 1805. — Il ne partagea pas les opinions exagérées dans lesquelles la Terreur entraîna son frère. »
FROCHOT
n’avaient le loisir ou le désir de lui rendre compte de leur conduite. Gaillard se piqua. « Gaillard est réellement fâché, « écrivait un des amis de Frochot à la fin de 1791. Les « paquets que vous m'avez adressés ont probablement excité « son ire et la jalousie s’en est mêlée. Prenez sur vous « d’écrire plusieurs fois de suite. Ne nous brouillons pas tout « à fait. Madame Frochot est seule ; moi, je suis étranger. » A ce grief de jalousie, Caillard en ajoutait un autre. Sa sœur avait été forcée de le quitter, et M“ Frochot ne voulait pas recevoir la femme qui devait profiter de cette éclatante rupture. Le retour de Frochot aggrava la situation. Caillard n’osa pas imposer et ne sut pas dissimuler les petits scandales de sa vie. On l’abandonna. Il tomba dans une sombre mélancolie. Quand on est mécontent de soi, on est mécontent des autres , et l’on accuse tout le monde pour ne pas s’accuser soi-même. A mesure que l’opinion publique se montra plus scrupuleuse , Caillard se cacha davantage. Son dépit , sa colère s’exaltèrent dans la solitude et le poussèrent à des rêves de vengeance. La Terreur en fit une de ses créatures. De jacobin il devint sans-culotte, résolùrnent, mais secrètement, comme un homme qui se craint lui-même et qui a besoin de l’ombre pour frapper.
Georges Mongin , dont le nom est resté célèbre dans les annales révolutionnaires de la Côte-d’Or, était cousin de Caillard. Quoiqu’il prétendît être républicain de naissance et n’avoir jamais eu d’autre culte que celui de la patrie, Mongin était prêtre. Il avait oublié qu’à la prière de Frochot Talleyrand, évêque d’Aulun, lui avait accordé le vicariat de Beaunotte (1). 11 avait oublié que Petit, beau-père de Frochot, lui avait donné une commission de messes valant 500 livres.
(O Beaunolle est un petit village près d’Aignay.
11 avait oublié les lettres qu’il avait écrites pour protester de son éternelle reconnaissance. Mongin disait donc sa première messe vers 1790, avec un revenu de 800 livres. 11 criait alors : « Vive le roi ! vive la constitution ! » Mais le roi disparut, mais la constitution fut renversée, et Mongin de crier : « A bas les aristos ! A bas Capet !» A la faveur de ces cris, il se glissa dans l’administration du district de Châtillon-sur-Seine, et, malgré la loi qui en écartait les prêtres, dans le comité de salut public. Dès lors, son ambition, son audace, son activité ne connurent plus de bornes. Frochot apprit de Mongin que certains hommes pardonnent moins les services que les injures; mais Mongin apprit de Bernard de Saintes lui-même, du proconsul de la Terreur, que l’ambition trouve son châtiment dans l’ardeur qui la conduit au succès.
Après Caillard et Mongin, Rouhier. Noël Rouhier était chirurgien. Il avait beaucoup d’imagination et peu de caractère. Mongin, pendant son séjour à Beaunolte, avait pris sur lui un ascendant absolu. Il conserva cet ascendant en ravivant de vieilles haines qu’une succession avait soulevées entre les familles de Rouhier et de Frochot. Rouhier avait un frère, Nicolas Rouhier, ardent démagogue, jacobin enragé, qui dans son grenier de la rue Saint-André-des-Arts écrivit de Paris les plus furieux libelles, et aida Caillard et Mongin à terroriser la Côte-d’Or.
Autour du triumvirat de Caillard, de Mongin et de Rouhier, sc remuaient : Renardel, serrurier ; Pannont, peintre en bâtiments; Courtois, perruquier, et trois ou quatre hommes bavards et vaniteux que l’on pouvait conduire à la calomnie et qu’on eût conduits au crime avec une flatterie ou un verre de vin.
Qu’on ne se figure pas voir dans celte association un mou-
FROCHOT
vement d’opinions politiques, un mobile d’utilité générale, un sentiment commun de patriotisme ? Non. Chacun poursuivait secrètement un but de domination ou de vengeance. « Il est bon d’humiiier, » disait Mongin. «Vous êtes dessous, mettez-vous dessus, disait Danton, voilà toute la révolution.» Pourquoi donc Frochot fut-il dénoncé, persécuté, emprisonné ? Pourquoi ? Frochot l’a imprimé, et personne ne l’a démenti : parce que Gaillard le soupçonnait « d'avoir parlé d’une certaine personne qui lui tenait de très-près». Et Mongin ? Parce que la popularité de Fïochot lui faisait ombrage et que le souvenir des services rendus lui était odieux. Et Rouhier? Rouhier! parce que le beau-frère de Frochot, Petit, avait recueilli une succession sur laquelle il comptait. El Renardet?* Parce qu’il voulait être maire d'Aignay. Et Courtois? Procureur de la commune. Et Pannont? Ce que Renardet et Courtois lui auraient permis d'être ! L’envie avait donné des chefs aux sans-culottes : la peur leur donna des soldats.
Frochot jupe de paix. — La déclaration de guerre à l'Autriche. — fi loge funèbre de deux volontaires d'Aiguay (3 juillet 1792). — La patrie est en danger. — Adresse du conseil général de la Côte-d'Or à Louis XVI (28 juillet 1792). — Le 10 août. — Frochot donne sa démission de membre du conseil général. Il refuse d'étre renommé juge de paix. — Découverte de la correspondance de Mirabeau dans l’armoire de fer. — Emeute à Aignay (9 décembre). — Frochot se porte défenseur de la mémoire de Mirabeau. — Adresse de la société populaire d’Aignay à la Convention (18 décembre 1792).
Quand, à la tin d’octobre 1791, Frochot revint à Aignay, les passions dont il devait être un jour l’innocente victime
attendaient l’anarchie pour fermenter et éclater. 11 ne s’en doutait pas. 11 devinait des cœurs changés sous des visages riants, mais il attribuait à l'absence l’embarras des premières relations. Que pouvait-on lui reprocher? 11 revenait pauvre comme il était parti. L’Assemblée nationale avait supprimé l’office de prévôt. La voix populaire le lui avait rendu sous le nom de justice de paix. 11 ne demandait pour toute récompense que le repos dans sa famille et la considération dans son pays.
Ce vœu était si modeste et si légitime que Frochot se croyait sûr de l’atteindre. Nommé pour ainsi dire à l’unanimité, le 5 septembre 1791, membre du conseil général du département de la Côte-d’Or (1), il fut accueilli à la session de novembre par les marques les plus flatteuses d’estime. Scs collègues le supplièrent d’entrer dans le directoire du département. Il opposa à leurs instances un refus inébranlable. 11 ne rêvait qu’à l’honneur d’exercer la justice et la police de son canton. Nul, il faut l’avouer, n’en était plus digne. De trois cents procès qu’il jugea en 1791 et 1792, six seulement furent portés au tribunal d’appel et aucun ne fut cassé. Il ne montra pas moins de vigilance et de fermeté dans la répression des délits et dans l’apaisement des passions populaires. Une fois, de scs propres mains, il arracha le maire Genreau à un groupe menaçant d’ouvriers; une autre, il sauva les moines du Val-des-Choux, qu’une partie de la garde nationale d’Àignay avait arrêtés sans ordre, la nuit, par un élan de patriotisme qui avait trouvé immédiatement sa récompense dans les caves du monastère. En dehors de ses fonctions, Frochot gardait une grande réserve.
La Société populaire avait été fondée sous ses auspices
(1) Frochot obtint 238 voix sur 212 votants.
FHOCHOT
(avril 1790). Tous les quinze jours, à l'origine, sous la présidence du curé ou du maire , on se réunissait pour lire à haute voix les journaux et disserter sur les opinions de chacun. « Vous nous aiïiliercz avec la société des Amis de la « Constitution, écrivait Caillard à Frochot le 10 avril 1790 ; a le but est d’étrc des sentinelles vigilantes qui avertiront « nos chefs de tout ce qui se passera en contradiction cl en « opposition des lois constitutionnelles auxquelles l’Assem- « blée travaille sans relâche. » Caillard tint parole et engagea la société dans la voie des dénonciations. A partir de 1791 , la société d’Aignay envoya aux Jacobins de Paris des notes sur l’état des esprits, le taux des fortunes et les relations des personnes dans le district de Châtillon. A mesure que l’ancien régime et l’autorité royale perdirent du terrain dans les lois et dans l’opinion , et surtout depuis le jour où il se brouilla avec Frochot, Caillard imprima au club d’Aignay un mouvement de plus en plus révolutionnaire. Les choses en vinrent à ce point qu’après la fuite de Varennes, en juillet 1791, la société populaire demanda non-seulement la déchéance, mais la mort de Louis XVI. Dans le pamphlet où Caillard se vante d’avoir dès cette époque « sollicité le supplice du tyran qui sur l’échafaud a enfin payé le prix de scs forfaits » , il fait cet aveu : « Ceux qui provoquèrent cette pétition ne sont pas les partisans actuels de Frochot (1). » Comment s’étonner que, revenant à Aignay, Frochot ail hésité à entrer dans une association qui passait son temps à dénoncer les vivants et à prier pour les morts, et qui avait, au risque d’anéantir la constitution qu’il avait faite, volé avec les Jacobins dont il s’élail solennellement séparé ?
(1) Déclaration authentique des vrais sans-culottes de la société populaire séante ci-devant à Aignay-Côte-d’Or, et actuellement à Deaunolte. Dijon, an II , p. S.
Pendant cinq mois, l’ancien membre de l’Assemblée constituante se déroba aux discussions de la société populaire. Après avoir siégé près de Mirabeau, Frochot n’éprouvait pas un irrésistible besoin de siéger près de Caillard. On taxait cette conduite de dédaigneuse, d'hostile, de coupable. Mille propos malveillants circulaient à la fois. Frochot fut prévenu. Il entra dans la société des Amis de la Constitution séante à Aignay-le-Duc au mois d’avril 1792.
Le roi et l’Assemblée venaient de déclarer la guerre à l’Autriche. Cette nouvelle retentit jusqu'au fond des campagnes et n’étonna personne. Dn vague et irrésistible instinct précipitait la France dans une lutte sanglante. La guerre pouvait paraître imprudente, mais l’exaltation des esprits la rendait inévitable. On se figurait que la révolution n’était pas fondée dans les mœurs et dans les lois : on ne s’apercevait pas qu’elle était faite dans les intérêts et dans l’opinion. Beaucoup voulaient la liberté du monde pour assurer la liberté de la France. Beaucoup se livraient avec passion aux hallucinations d’un bonheur universel ; mais la plupart calculaient sans mot dire, songeant à l'acquisition des biens nationaux et è l'abolition des droits féodaux. Des millions d’hommes étaient désormais intéressés, comme acquéreurs, comme héritiers, comme créanciers, à la ruine définitive des privilèges et des privilégiés, et si l’armée de Brunswick soulève d’un bout de la France à l'autre les innombrables volontaires de 1792, ce n’est pas seulement qu’elle souille le sol de la patrie, c’est qu’elle cache sous ses drapeaux les représentants détestés de l’ancien régime. Dès lors, que font les regrets de celui-ci, la trahison de celui-là, la haine des uns, la peur des autres? La France trouve des soldats, des fusils, des souliers, du pain. Rien n’est prêt, et d’un bond elle se jette en avant.
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Aiguav s’émeut d’une patriotique ardeur. En mai 1792 , Frochot, nommé commissaire de recrutement, adressait aux gardes nationales du canton ces paroles où le sentiment de la justice et de la liberté n’étouffe pas l’accent de l’intérêt : «La gloire du nom français ordonne votre dévouement, « l’intérêt de chacun de nous l’exige. Pères, frères, fds, qui « que nous soyons, ceci est notre cause à tous. 11 y va de, « nos propriétés, de notre vie, de notre honneur, de notre « liberté. Vaincus, nous reprenons des fers, nous recevons « la mort, et par nous l’Europe est esclave. Vainqueurs, « nous assurons à jamais nos libertés, celles de nos derniers « descendants, et au milieu des douceurs de la paix nous « attendons le réveil des peuples. » A ces mâles conseils, les volontaires accourent. Petit, beau-frère de Frochot, s’enrôle malgré ses quarante-huit ans et jure de conduire le petit bataillon à la mort ou à la victoire. A la mort! car un mois à peine s’écoule, et Àignay pleure la perte de ses plus braves enfants : Nicolas Degon et Jean Convei-set ont péri dans l’affaire de Maubeuge.
Le 3 juillet, dans l’église d’Aignay, un service funèbre est célébré aux frais de la société des Amis de la Constitution, et Frochot a l’honneur de prononcer l’oraison funèbre de ses jeunes et infortunés compatriotes.
« Ils sont morts , dit-il , en combattant pour la liberté de « leur pays, les citoyens dont nous célébrons aujourd’hui la « mémoire ! Ils ont péri ! mais longtemps encore leurs noms « seront chers parmi nous. Us ont péri ! mais du moins ils « ont emporté dans la tombe l'idée consolante d’avoir servi « utilement la cause de leurs frères , et d’avoir préparé son « triomphe.
« Malheureux pères! les cris de votre douleur ont retenti « jusqu’au fond de nos âmes ; mais, après ce premier tribut
« payé aux sentiments de la nature , combien vous avez dû « vous enorgueillir d’avoir payé si honorablement votre « dette à la patrie !
« C'est ainsi, ce me semble, Messieurs, que nous nous « sommes trouvés prêts pour effectuer la révolution, au jour « même où les tyrans nous présumaient trop lâches pour la « concevoir. Le sentiment de la liberté n’était que comprimé « dans nos âmes; ils croyaient l’en avoir banni pour jamais. « Nous demandions en secret une patrie, et ils pensaient « nous avoir rendus incapables de la créer et de la servir.
« Enfin elle existe aujourd’hui ! A la voix de vingt mil- « lions d’hommes, elle est sortie du milieu des décombres « de la tyrannie de vingt siècles, et les despotes ont frémi à « son aspect. Ils ont frémi , parce qu’ils savent que là où « elle se montre, elle obtient l’amour et commande la « reconnaissance : ils ont frémi, parce que cet amour est le « germe ou le développement de toutes les vertus, et que là « où il existe des vertus le règne des despotes est fini.
« O amour de la patrie! puisqu’il est vrai que tu com- « mandes l’amour de l’humanité, sois désormais l’unique « objet de notre culte ! Il est si doux d’aimer son semblable !
« En vain les citoyens diront qu’ils aiment la patrie, s’ils « ne sont en même temps actifs et laborieux. Cessant d’être « utiles à leur pays, ils détruisent le pacte, ils renoncent à la « protection commune; énervés par la mollesse, dégradés « par l’oisiveté, ils sont déjà faibles : bientôt ils seront subju- « gués, ils n’auront plus de patrie.
« En vain les citoyens diront qu’ils aiment la patrie , s’ils « ne sont aussi les amis de la justice, les sectateurs de « l’ordre, les incorruptibles gardiens des propriétés, les « fidèles observateurs des lois.
FROCHOT
« Sans justice, plus d'égalité parmi les citoyens; sans «ordre, plus de sûreté; sans respect des propriétés, plus « d’intérêt commun : le grand ressort de la machine politique « est brisé ; sans obéissance envers les lois , plus de société , « le pacte est dissous , l’anarchie règne , l’autel de la patrie « est renversé, et bientôt sur ses ruines s’élèvera le mon- « strueux éditice de la tyrannie.
« En vain les citoyens diront qu’ils aiment la patrie, s’ils « ne sont encore les amis de l'humanité; c’est là une des « clauses essentielles de l’association : mais le cœur en fil « un besoin avant que le pacte en eût fait un devoir. Malheur « donc à qui n’est pas l'ami des hommes! S’il dit qu'il aime « sa patrie, il se ment à lui-même, il n’a point de patrie, il « est seul dans l’univers.
« Vous tous, qu’une révolution sans exemple dans les « fastes du monde appelle au culte de la patrie , sachez « donc que si vous avez conquis la liberté par votre courage « vous ne la conserverez que par vos mœurs; sachez que « l’amour de la patrie n’est pas un vain nom , mais l’assem- « blage de toutes les vertus (1). »
La patrie! voilà le mot qui règne sur la grande année de 1792; voilà le mot que porte l’autel dressé sur la place publique de tous les villages; le mot qui donnera du courage aux poltrons, de l’audace aux timides, lorsque de lugubres roulements de tambours annonceront à la France que « la patrie est en danger » ; le mot qui réunit tous les esprits, qui échauffe tous les cœurs, qui remplit tous les
(1) Discours prononcé par N.-Th.-D. Frochot dans le temple consacré au culte des citoyens catholiques d'Aignay-COte-d'Or, le 3 juillet 1792 , l’an quatrième de la liberté, pendant le service funèbre demandé par la société des Amis de la Constitution , en mémoire de Nicolas Degon et de Jean Converse!, volontaires nationaux, citoyens d’ Jignay-le-Duc , morts dans l'affaire du 11 juin. Dijon, de l'imprimerie de Causse, xdccxcii.
discours, qui commande tous les actes, et qui bientôt volera dans toutes les bouches :
« Allons, enfants de la patrie, h Le jour de gloire est arrivé ! »
Fallait-il donc, pour sauver la patrie, déchirer la constitution de 1791 et abolir la royauté? Paris le disait. La France hésitait. Déjà, dans un véhément discours, Vergniaud, le 3 juillet, avait lancé cette accablante apostrophe à la face de Louis XVI : « La constitution peut être renversée ; mais « vous ne recueillerez pas le fruit de votre parjure! Vous « ne vous êtes pas opposé par un acte formel aux vic- « toires qui se remportaient en votre nom sur la liberté ; « mais vous ne recueillerez pas le fruit de ces indignes « triomphes! Vous n’êtes plus rien pour cette constitution « que vous avez si indignement violée, pour ce peuple que « vous avez si lâchement trahi! » A cet injurieux défi, à ces prophétiques accents, l’Assemblée, au lieu de protester par des murmures, avait répondu par des applaudissements. Le moment fatal approchait.
Cependant Frochot ne pouvait encore séparer Louis XVI de la constitution, et la constitution de la paix publique. L’Assemblée constituante, après la fuite de Varennes, avait gardé le roi soupçonné de trahison ; l’Assemblée législative devait le garder accusé d’incapacité. Il est vrai que l’étranger menaçait nos frontières, et que toutes les violences de langage se justifiaient par les périls de la patrie; mais Louis XVI n’avait-il pas lui-même déclaré la guerre ? Ne pouvait-on espérer, suivant la belle expression d’un député, que « les feux de la discorde s’éteindraient aux feux du « canon » , et fallait-il donc pour vaincre ou pour mourir avoir plus de confiance dans les hasards de l’anarchie que
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dans l’exécution des lois? Tels étaient les sentiments qui agitaient Frochot lorsqu’au nom du conseil général de la Côte-d’Or il rédigea, le 28 juillet 1792, une dernière adresse à celui qui n’avait plus que le titre de roi :
« Le conseil général le dissimulerait en vain : si les corps « administratifs n’ont pas obtenu l’entière confiance qu’ils « méritaient ; s’ils n’ont pas opéré tout le bien qu’ils dési- « raient, les vacillations continuelles du gouvernement en « sont la cause principale. Jusqu'ici l’on dirait qu’il a « provoqué la défiance pour avoir le droit de s’en plaindre , « qu’il a voulu empêcher le bien pour prouver qu’il était « impossible.
« Aujourd’hui que tous les fonctionnaires publics sont à « leur poste, que toute la majesté du gouvernement est « déployée sur la surface de l’empire, il est temps de lui « donner une attitude plus imposante, et c’est de vous, Sire, « que l’impulsion doit partir.
« Que désormais une marche active et franche renverse « tous les obstacles, écarte tous les soupçons! Quel intérêt « plus grand commanda jamais un concert plus unanime de « moyens? La cause qu’il s’agit de défendre, Sire , n’est pas « tellement celle du peuple qu’elle ne soit aussi la vôtre.
« Roi par la constitution , vous ne pouvez régner que par « elle. Que les traîtres de l’intérieur parviennent à la chana ger, ou les ennemis du dehors à la détruire, le même « danger vous menace.
« Le maintien de la constitution tout entière , voilà votre « salut et le nôtre , et c’est aussi la ferme résolution du « peuple (1). »
Frochot avait rempli son devoir en ne désespérant pas
(1) Cette adresse, dont j'ai entre les mains le brouillon, a été imprimée.
publiquement du triomphe de la loi; mais la loi à cette heure était un vain mot. De toutes parts, on en appelait à la force, à la force seule. La lutte offrait une dernière issue à des principes inconciliables, à des situations contradictoires, à des passions acharnées. Le 10 août 1792, la royauté était emportée d’assaut et la constitution de 1791 ensevelie sous les débris du trône.
Que pouvait faire l’ancien membre de l’Assemblée constituante présidant une société créée pour défendre la constitution qu’on venait de déchirer? Que pouvait dire au fond de son village un bon citoyen , ami de l’ordre public et de l'honneur national? De Paris arrivaient les gémissements épouvantables des égorgés de septembre et les odieuses provocations de Marat; de Valmy, de Jemmapes, les cris de victoire et le bruit du canon français. Frochot se tut et attendit.
Le 9 décembre 1792, une étrange nouvelle se répand dans Aignay. Le roi est au Temple et, pour trouver les preuves d’une condamnation résolue, on a fouillé les Tuileries. Dans une armoire de fer, on a découvert, avec les papiers les plus compromettants, une partie de la correspondance de la cour et de Mirabeau. La Convention a nommé une commission qui, par la voix de Ruhl, accuse Mirabeau. Manuel parle, et la Convention, suspendant son arrêt, décide que la statue de l’accusé sera voilée jusqu’au rapport du comité d'instruction publique. A Aignay, quelle rumeur! Si Mirabeau a trahi la cause nationale, Frochot a dû la trahir avec lui. Des groupes se forment. On lit, on relit, on commente, on se dispute les journaux; on s’émeut, on s’échauffe, on s’emporte. « Punissons les coquins, » dit l'un. « Vengeonsnous, » dit l’autre. « Courons chez Frochot, » et la foule se précipite. On frappe. Frochot se présente. En un instant, il est renversé; on casse les carreaux, on déchire les livres,
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on brise les meubles; mais on respecte le buste de Mirabeau, qu’on pend à l’enseigne du cabaret voisin.
Le soir môme, Frochot adressait deux lettres, l’une à Manuel pour le remercier, l’autre à Barrère pour le prévenir qu’il se portait le défenseur de la mémoire de Mirabeau (1). Le 25 décembre, Manuel disait : « Je rappelle que depuis « un mois un homme de génie est à la barre. Je demande « que l’acte d’accusation soit rédigé contre Mirabeau. Mira- « beau aura pour défenseur officieux le citoyen Frochot, « juge de paix. » La voix de Manuel se perdit dans l’anxiété publique. Qu’était la mémoire de Mirabeau pour l’Assemblée qui méditait la mort de Louis XVI? Onze mois après, le 27 novembre 1793, la Convention, sur le rapport de Chénier, décrétait à l’improviste et à l’insu de Frochot la condamnation de Mirabeau.
Avant d’envoyer à Barrère et à Manuel les deux lettres qu’il venait d’écrire, Frochot les soumit au conseil de la commune ; puis il donna sa démission d’officier municipal. Le conseil répondit qu’il ne pouvait accepter cette démission, que personne n’avait le droit d’attaquer le désintéressement et la loyauté de Frochot , « que Brutus ne se serait « pas lâché du reproche de lâcheté , ni Titus de celui
(1) Cette lettre, imprimée à Dijon, chez Causse, est datée du 9 décembre 1792. Nous en avons cité, p. 103 et 101, un passage. Elle se termine par ce post-scriptum : « Le désordre qui règne dans cette lettre peint celui de mon e âme â l'instant où j’écris. Hier, on essayait de provoquer le peuple â mon « assassinat par ces mots affreux : « Tous ceux qui l’ont connu, il faudrait « les tuer sur-le-champ. » Et j'étais à vingt pas de là. Aujourd’hui, en ce « moment meme, une jeunesse effrénée, après avoir violé mon domicile et * attenté à ma propriété, accroche à la potence une image que la justice « nationale respecte encore en la couvrant d'un voile! Malheureux! j'en « avais encore besoin de ce buste pour lire dans ses traits l'innocence de « mon âme et m’inspirer sa défense. Non , j'eus moins de douleur lorsqu'il « expira dans rues bras. O liberté! comme on te déshonore! »
« d'inhumanité. » Une déclaration fut rédigée dans ce sens et signée par tous les membres du conseil, un seul excepté : Caillard.
Malgré ces témoignages d’estime, Frochot crut nécessaire de provoquer une manifestation dans le sein de la société populaire. Depuis quatre mois, la Convention nationale était réunie ; depuis quatre mois la république était proclamée , et la société avait gardé sur ces grands événements un dangereux silence. La présidence de Frochot expirait avec l’année 1792. 11 ne fallait pas laisser à des adversaires menaçants l’avantage d’un prétexte ou l’apparence d’une raison.
Frochot rédigea, fit voter et signer, le 18 décembre, une adresse à la Convention qui, sous la forme d’une entière adhésion, trahit les craintes et les réserves d’un esprit juste et d’un cœur honnête. Il avait accepté la république sincèrement, mais sans illusions. Il avait deviné qu’une nouvelle révolution plus terrible et moins féconde serait l’œuvre de la nouvelle Assemblée constituante :
« Représentants du peuple,
« Vous avez rempli nos vœux en abolissant la royauté.
«Maintenant, nous attendons de vous une constitution « qui prouve enfin à l’Europe qu’il peut exister aussi de « grandes républiques.
« Que les Français délestent la tyrannie, qu’ils se soient « élevés au-dessus de tous les préjugés, qu’ils sentent la « dignité de leur être et qu’ils aient changé la face de l’Eu- « rope, qu’importerait tout cela? Us n’auraient pas fait un « pas vers la république s’ils n’avaient pas amélioré leurs « mœurs.
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« Les mœurs, voilà le véritable fondement des répu- « bliques : c’est là ce qui leur assure la prééminence sur les « autres formes de gouvernement ; mais c’est aussi ce qui « rend leur établissement plus difficile et leur durée plus « incertaine.
« Peut-être, à cet égard, il reste beaucoup à faire encore ? « Une génération passe plus facilement de l’esclavage à la « liberté que du vice à la vertu ; et ce n’est pas au milieu « des orages de la révolution que les cœurs s’épurent et que « les passions s’éteignent.
« Ce n’est pas assez de haïr les rois, il faut encore oublier « leurs maximes ; ce n’est pas assez de vouloir la répu- « blique, il faut avoir les vertus qu’elle exige. »
Demander que la Convention répande l’instruction et crée des mœurs, et que sur la base de l’instruction et des mœurs elle fonde la république ; demander qu’on exécute les lois et qu’on soit juste, à la veille du supplice de Louis XVI , à la veille des comités de salut public, à la veille de la Terreur, n’était-ce pas dévoiler les périls de l'avenir avec la plus prévoyante ironie ? Frochot pressentait l’orage. Il tenta de se mettre à l’abri. 11 avait déjà donné sa démission de membre du conseil général de la Côte-d’Or, lorsqu’un décret de l’Assemblée législative avait défendu de cumuler ces fonctions avec celles de juge de paix. Il renonça volontairement à la justice de paix et la remit, le 1" décembre 1792, à un de ses amis, Jacques Degon. Il donna même sa démission d'officier municipal; mais il fut obligé de la reprendre. Il espérait par ces marques répétées de désintéressement désarmer les malveillances et satisfaire les ambitions qu’il entendait gronder autour de lui. Il pouvait dire en toute sincérité ; « Désirant être utile et me défiant de « moi-même, je n’ai accepté aucune place par présomption.
« Je n'en ai refusé aucune par lâcheté. Je n’ai point fait « de mal, j’ai fait le bien que j’ai pu. » Il devait ajouter : «Quelques hommes, comptant sur ma chétive dépouille, « m’avaient vu à regret rentrer dans mes foyers. Je savais « leurs projets. J’ai tout fait pour échapper à leur haine. « Difficilement on eût été plus sage, il est impossible d’avoir « été plus malheureux (1). »
Histoire rte la Société populaire d'Aiffnay-le-Diic. — Premières luîtes. — Réforme rte la Société. — Démission de Frochot { l" janvier- Ier juillet 1793,'.
Quoique Frochot eût livré à la convoitise de ses adversaires toutes les fonctions dont la confiance publique l’avait investi , il n’en demeurait pas moins le personnage important d’Aignay. Cette supériorité, reconnue par tous et subie par quelques-uns, était, dans un temps où la théorie de l’égalité couvrait les calculs de l’envie, une source intarissable de passions et de haines. Frochot ne pouvait donc échapper ù la lutte qu’il s’efforçait de conjurer, et dont la société populaire fut à la fois le prétexte et le théâtre.
Au moment où Caillard reprenait la présidence de la société populaire (janvier 1793), la France s’affaissait dans le découragement. La crise sévissait depuis quatre années sans lueur d’espérance et de repos. La constitution de t791 avait promis la paix et la prospérité ; elle n’avait donné que
1) Réponse de N.-Th.-Il. Frochot au libelle intitulé : A la Société des Amis de la liberté et de l'égalité , p. iA.
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la guerre et la misère. Le peuple , dont on avait proclamé solennellement la souveraineté, se cachait pour ne pas l’exercer. «L’ennui et le dégoût, dit Marat en décembre 1792, rendent les assemblées désertes. » — « La permanence des sections, avoue Robespierre, est inutile : les ouvriers ne peuvent y assister. » Les mêmes symptômes de fatigue éclataient dans tous les départements. Comme les sections de Paris, la société populaire d’Aignay traînait des séances vides à de longs intervalles. A moins qu’il ne s’agît de dénonciation, chacun restait chez soi ; si l’on venait, on ne savait que faire. Frochot, il faut l’avouer, n’avait mis aucune ardeur à tirer la société de cette léthargie. Ce qui était un effet de l’apathie générale fut tourné à faute personnelle. Le curé de Bure accusa secrètement Frochot d’avoir ruiné la société populaire et glissa son nom dans une liste de suspects. Frochot para cette calomnie en imposant à ses adversaires l’embarras de sa personne et l’activité de son esprit.
Dans une séance du mois d’avril 1793, Frochot prit la parole : « La société tombe en décadence. Un peu plus de pré- « voyance eût préservé de cette dissolution. Tout le monde « ne peut venir dans la semaine. Chacun a son travail, ses « occupations : n’en accusons pas nos concitoyens. Tel qui a « préféré de labourer son champ a ce jour-là bien servi la « patrie. Je propose que les séances soient fixées au dimanche « et non au mardi, et qu’un ordre du jour soit fixé. » Malgré les protestations des curés et les réclamations de Caillard, Frochot est prié de résumer dans un rapport écrit les moyens de régénérer la société.
Frochot n’avait pas sur la condition des sociétés populaires d’autres doctrines que l’Assemblée constituante. 11 avait déclaré que l’opinion du peuple était souveraine, pourvu qu’elle s’exerçât dans les limites de la constitution. 11 s’aper-
eut trop tard que cette opinion publique adulée, exaltée, n’entendait soudrir aucune contrainte et prétendait jouer un rôle permanent dans le cadre des sociétés populaires. En vain l’Assemblée avait protesté par la.voix éloquente de Le Chapelier; mais à côté des autorités constituées, et sous la forme d’innombrables associations reliées entre elles par un esprit commun d'envahissement, se forma un gouvernement irresponsable et mobile , qui sur chaque point du territoire eut plus de puissance efficace que les organes de la loi, que les administrations et les tribunaux. Détourner ces sources toujours bouillonnantes sur des terrains qu’elles pussent fertiliser, et les empêcher surtout de se réunir pour former un irrésistible torrent, en un mot, porter l’ardeur des sociétés populaires vers les discussions théoriques et leur interdire de s’associer pour contrôler l’action du pouvoir exécutif, n’était-ce pas à la fois donner des gages à la liberté et à la paix publique?
« Les sociétés populaires , dit-il , ne doivent être ni des « autorités administratives, ni des corps délibérants. La so- « ciété de Paris est composée de plus de trois mille membres. « Elle compte plus de quinze cents affdiations. Elle n’en est « pas moins, dans l’ordre politique , beaucoup moins que l’as- « semblée primaire du canton d’Aignay. Dans les sociétés « populaires, les membres n’y exercent que des facultés « naturelles. Chacun est là, parce qu’il lui plaît d’y être et « qu’on a voulu l’y recevoir. Il y est non comme citoyen, « mais comme homme. Dans les assemblées primaires, les « membres y exercent des droits politiques. Chacun est là, « parce qu’il doit y être : il parle , il agit comme citoyen « plus que comme homme. Les sociétés populaires doivent « donc être définies des cercles d’amis qui , usant de la « liberté naturelle et civile, se rassemblent pour conférer
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« paisiblement entre eux et s’instruire des choses qui les
« intéressent en commun ou en particulier. » « Cepen-
« dant, citoyens, ne croyez pas (il parlait en avril 1793) « que je vous propose de tourner uniquement votre attention « vers des objets spéculatifs; je n’entends pas que vous per- « diez de vue le cours des événements politiques, qui se « succèdent chaque jour avec une étonnante rapidité. Mais « j’ai pensé que notre éducation politique et le développe- « ment de la morale sociale devaient à beaucoup d’égards « nous occuper particulièrement et devenir le principal « objet de notre institution. »
Gaillard sentit toute la portée d’une théorie qui enlevait au club d’Aignay son action politique , et condamnait indirectement la domination des Jacobins de Paris. Excité par les curés, qui voyaient avec le plus vif déplaisir le jour des séances changé, Gaillard invoqua un prétexte futile et tint à son domicile la séance suivante. C’était une infraction au règlement. On espérait que Frochot brouillé avec Caillard n’oserait se présenter et qu’on pourrait en son absence revenir sur la décision prise et le règlement voté. Le curé de Hure demande en ellel la parole et commence en pleine sécurité un violent discours contre Frochot. Tout à coup la porte s’ouvre et Frochot paraît. Le curé se trouble, s’arrête et s’asseoit. Le juge de paix, Jacques Degon, indigné, le somme d’achever son discours. Le curé, pâle de colère, répété vaguement ce qu’il avait affirmé. « Parlez, parlez! « s’écrie Frochot. Au lieu de me faire la petite guerre dans « les cabarets et les sacristies , parce que je n’y suis pas , « attaquez moi hardiment , franchement. Je suis ici pour «vous répondre. » Le curé de Bure se lait, et Caillard déclare l'incident vidé. Plus d’espoir ! il faut exécuter le nouveau règlement.
L’ordre du jour de la séance suivante (22 mai 1793) appelait la discussion sur le premier article de la déclaration des droits de l’homme. « Les droits de l’homme en société « sont : l’égalité, la liberté , la sûreté, la propriété, la garan- « lie sociale et la résistance à l’oppression. » Gaillard présidait. Il offre la parole. Point de réponse. Il renouvelle sa question. Silence général. 11 sourit et croit déjà que l’indifférence ruinera le règlement que la ruse n’a pu révoquer. Il compte sans Frochot, qui monte à la tribune et l’occupe pendant une grande heure. Gaillard honteux, battu, dévore sa colère : il laisse à Frochot l’avantage d’occuper les séances et même de rédiger une adresse à la Convention à propos des événements du 31 mai. Sous les apparences de la résignation, il cherche une occasion de se venger. Quinze jours à peine s’écoulent et la vengeance éclate.
Laissons parler Gaillard et ses amis : « Reçu dans celte « société dont il n’était pas digne, ce fut lui, Frochot, et « toujours lui qui se trouva l’objet de l’ordre du jour. Par « des entraves artificieusement préparées , il sut neutraliser « la pétulance républicaine , qui jusqu'alors avait dirigé la « majorité. La société ne fut plus qu’une réunion d’hommes « placés là pour l’entendre et ne rien faire. Las de cette v inaction avilissante, quelques-uns provoquèrent coura- « geusement un scrutin épuratoire , qui déblayât la société « du modérantisme dont elle avait été souillée (1). »
Le scrutin épuratoire, c’était l’expulsion de Frochot.
Courtois fit cette proposition le 14 juin 1793. « J’appuie « la proposition de Courtois, dit Frochot, et je demande à « mon tour que le scrutin ait lieu sur-le-champ. »
;1) Déclaration authentique des vrais sans-culottes de ta société populaire séante ci-devant à Aignay-lo Duc, p. 10.
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« Je m’oppose à cet amendement, reprend Courtois. Nous « ne sommes que trente membres. Il reste encore quinze « membres que je me change de faire venir. »
« Vous vous chargez de les faire venir, réplique Frochot; « tant mieux : plus on sera nombreux et plus je serai con- « lent. » D’un accord unanime, les deux partis fixent au 30 juin le jour de la bataille, et le président promet d’adresser une circulaire à tous les membres de la société.
Gaillard, voyant que la situation prenait une certaine gravité, s’en réjouissait et s’en effrayait à la fois. Pour être plus libre dans ses intrigues, il avait fait élire président Noël Rouhier, chirurgien à Beaunotte. 11 voulait bien perdre Frochot, mais sans lutter avec lui. Il voulait bien conduire la plume de Kouhier, mais sans encourir la responsabilité de la signature. C'est ainsi qu’une circulaire datée du 27 juin, vraisemblablement rédigée par Gaillard mais signée par Rouhicr, désignait clairement Frochot à la vindicte publique : « Je ne vous dirai pas, frères et amis, de bien réfléchir sur « la nécessité d’un scrutin épuratoire, parce que votre sans- « culottisme vous l’a fait apercevoir depuis longtemps ; mais « je ne puis vous taire la douleur profonde que mon tendre « cœur et celui de tous nos bons frères ressentent de voir « s’élever dans le sein de cette société une division qui ne « peut que lui devenir funeste. Des scènes de fureur vien- » rient souiller nos séances. Le personnel enlève audacieuse- « ment le temps qu’elle avait consacré à de sages discussions « sur les dangers sans cesse renaissants où scs ennemis « l’exposent. Vous connaissez la lâcheté de ceux qui se sont « rangés dans les lignes impures des despotes coalisés! ils « ne sont que méprisables : mais ceux de l’intérieur, ces « traîtres qui, engraissés des débris de la royauté ou des « trésors de la patrie, veulent la ramener sous la plus lion-
« teuse tyrannie , eh bien ! frères et amis, les manœuvres « de ces perfides ne devraient-elles pas faire l’objet de nos « plus chères sollicitudes? Ne souffrez pas que notre société « soit avilie ; venez, et que dans une heureuse réunion de « tous les membres il soit pris les mesures sévères que « nos règlements permettent de mettre en usage pour écar- « ter de la société tous les membres qui en seraient jugés « indignes , en cherchant à y introduire des principes « feuillantistes, modérantistes , ou tous autres anti-républi- « cains. »
Le 30 juin, presque tous les membres de la société, soixante environ, répondirent à l’appel deRouhier. Une foule considérable, attirée par la foire, près de quatre cents personnes, avait envahi la salle. D’assez longs débats s’engagèrent d’abord sur l’ordre des dénonciations et sur la procédure du scrutin épuratoire. « Pourquoi tant de lenteurs? « s’écrie tout à coup Frochot ; il serait étrange que l’objet « de la séance fût un secret pour moi, tandis qu’il n’en est « un pour personne. La circulaire du président, la remise de « la dernière séance, le bruit public, les persécutions que je « subis depuis huit mois, tout m’apprend qu’il s’agit de moi, « et de moi seul. Je prends la parole. » Après avoir exposé en quelques mots les intrigues de ses adversaires, il examine les accusations dont il est l’objet. A-t-il été royaliste? Si l’on regarde comme un crime d’avoir voté la constitution monarchique, il rappelle qu’il a commis ce crime avec la France entière. Est-il royaliste quand même ? Depuis que la République est proclamée, il s’est soumis à la volonté du peuple qu’il respectera toujours, et il forme les vœux les plus sincères, les plus vifs, pour un gouvernement qui doit faire régner la liberté au milieu des bonnes mœurs. Est-il en correspondance avec des royalistes? Gaillard, en sa qualité
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de directeur de la poste, altcstera le contraire. A-t-il essayé de dissoudre la société populaire? La société répondra seule. A-t-il fabriqué de faux assignats, reçu de l’argent du roi, partagé les dons patriotiques? 11 repousse ces absurdes calomnies par des faits irrécusables, par des preuves écrites. «Mais « pourquoi , citoyens , pourquoi cette rage ? pourquoi ces « persécutions? Je vais vous l’apprendre. 11 y a dans Aignay, « comme dans toute la France, deux sortes d'hommes : les « intrigants et les peureux. Les peureux ont été attaqués par « les intrigants. Pour s’en débarrasser, les peureux ont cher- « ché une pâture à donner aux intrigants. Pour détourner « leur attention, ils l’ont lixée sur moi. Je suis devenu leur « plastron. Cette conduite peut être fort adroite ; mais à « coup sur elle n’est pas loyale. Au surplus, la peur excuse « bien des choses, et moi qui, heureusement, n’ai jamais « été atteint de cette pitoyable maladie , je déclare fran- « chôment que je n’ai pas la force de conserver du ressen- « timent contre un poltron, tel mal qu’il m’ait fait, tel mal « qu’il ait voulu me faire.
« C’est peut-être l’occasion de faire ma profession de foi « sur mes adversaires. Je méprise ceux qui se cachent pour « calomnier dans l’ombre. Je déplore l’extravagance de ceux « qui, pour servir des intérêts qui leur sont étrangers, pren- « nent la peine de proclamer toutes les absurdités qu’on « leur souffle sur mon compte. Les premiers sont des lâches, « les seconds des dupes. »
Et il terminait ainsi : « Citoyens, vous de qui l’amitié me « console et dont l’estime m’honore, ne craignez pas que * toutes ces tracasseries, toutes ces calomnies, toutes ces « atrocités dont je viens de me plaindre devant vous ; ne crai- « gnez pas, dis-je, qu’elles changent rien à mon caractère « et à ma conduite ; ne craignez pas que l'impression dou-
« loureusc dont elles sillonnent mon âme altère en rien « mon patriotisme et mes sentiments civiques. Les efforts « des méchants peuvent bien dégrader la liberté, mais ne « l’arracheront pas de mon cœur. Son amour y est trop « bien gravé par principes pour qu’il puisse en sortir par « dépit. Tout jeune que je suis encore, j’ai un peu l’expéa rience des hommes, et je vois leurs passions tout autre- « ment que mes ennemis ne le pensent ; ils ne se doutent « pas que je trouve dans la nature même des choses l’excuse « de leur fureur ; ils ne savent pas que je regarde l’existence « des êtres malfaisants comme un malheur inévitable, peut- « être même nécessaire, et qu’au fond je ne m’en plains « pas plus que de trouver au pied de nos plus beaux édifices « des insectes venimeux. »
Des applaudissements accueillent ces nobles paroles, et la société commence le scrutin épuratoire au milieu de la plus vive agitation. Sur soixante votants , six volent l’exclusion de Frochot. On les connaissait d’avance : Gaillard , Noël Rouhier, Pannont, Courtois, Renardet et le curé de Bure. De nouveaux applaudissements éclatent de toutes parts. Frochot s’avance vers le bureau : « La société vient de me « rendre justice ; mais trois ou quatre membres ont annoncé « que s’ils ne parvenaient pas à me chasser de la société ils « se sépareraient. Citoyens, au premier mot de scission, je « me retire. Je demande que cette déclaration soit inscrite « au procès-verbal. »
Rouhier et ses amis ne pouvaient se consoler de la victoire de Frochot. Ils tentèrent de la lui arracher par un faux procès-verbal. Le secrétaire osa déclarer « que la question de l’épuration du citoyen Frochot avait été ajournée à une autre séance; » puis, sur l’ordre de Rouhier, il convoqua une quinzaine de membres timides ou gagnés une heure avant
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l’heure ordinaire. Le hasard déjoua ce nouveau complot. Frochot el l’un de ses amis, Michelot cadet, voyant la porte de la salle entr’ouvcrte , s’approchent el écoutent. Le secrétaire lisait le procès-verbal. Frochot se précipite et en exige impérieusement la rectification. Le bureau résiste. « C’est une infamie! » s’écrie Michelot, et il s’élance hors de la salle. Quelques minutes se passent en imprécations. Michelot ramène des amis. Les coups de poing vont succéder aux injures, lorsque Frochot, dominant le tumulte, s’écrie : « Citoyens, puisqu’on veut faire de moi une pomme de dis- « corde, je donne ma démission. Je la donne, mais je de- « mande extrait du procès-verbal pour rendre compte de « ma conduite et de la vôtre aux membres qui no sont pas « présents. » Rouhier , Gaillard et l’abbé de Bure avaient reconquis la société populaire.
La Constitution do 1703 soumise au peuple. — Frochot président de l’assemblée primaire (14 juillet). — Commencement de la Terreur.
La conduite qu’avait tenue Frochot au milieu de ces intrigues ne tarda pas à recevoir une récompense publique. La Convention venait de décréter la constitution de 1793 et de proclamer les droits de l’homme et du citoyen. L’assemblée primaire du canton d’Aignay, convoquée le 14 juillet 1793 pour accepter ou pour refuser l’œuvre de la Convention, élut Frochot président.
Dès que le bureau fut constitué, Frochot fit prévenir le cortège que l’assemblée primaire l’attendait dans l’église
d’Aignay. En tête marchaient les commissaires des municipalités. Dix-huit jeunes filles, vêtues de blanc et ornées de ceintures tricolores, les suivaient. Sur un brancard de feuillage , décoré d’emblèmes républicains et couronné par le bonnet de la Liberté , les plus jolies filles du canton portaient l’acte constitutionnel. Un détachement de la garde nationale fermait la marche. Le cortège prit place dans l’église au bruit des salves d’artillerie, et une jeune fille récita un discours auquel le président répondit galamment. La garde nationale s’étant retirée, le secrétaire de l’assemblée lut les articles de la constitution et la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. La lecture achevée, l’assemblée, d’une seule voix, entonna des chants patriotiques : mais les chants et les acclamations ne suffisaient pas. On vota et, à l’unanimité des quatre cent dix-sept votants, la constitution de 1793 fut acceptée. Après avoir chargé Claude Seroin, huissier, de porter à la Convention le procès-verbal de cette séance, l’assemblée, aux cris de : Vive la République ! se rendit au pied de l’arbre de la liberté « pour y célébrer par des hymnes l’allégresse de ce beau jour (1) ».
Le même enthousiasme, feint ou sincère, éclata partout où l’on ne se battait pas. Beaucoup pensaient trouver dans l’avénement de la loi le présage d’une paix prochaine et d’une réconciliation générale. La Convention seule avait le secret de l’avenir. Celte constitution improvisée en quelques jours n’était qu’une vaine pâture jetée à l’impatience publique , un compromis pour attendre quelques semaines encore l'occasion de la dictature.
En juin et juillet 1793, la jeune république succombait
(1) Procès-verbal de l’assemblée primaire du canton d'Aiguay-le-Duc. le 14 juillet 1793.
sous le poids des plus pressants dangers. La guerre civile et la guerre étrangère la déchiraient à la fois. L'heure était solennelle, et la Convention, pour se sauver, ne semblait avoir d'autre ressource que de faire un pacte avec la mort; mais ce pacte avec la mort peut devenir, si la France y consent, un pacte avec la victoire ! La Convention croit voir la France dans les délégués des assemblées primaires. Elle ne les traite pas comme des hôtes qui lui apportent une simple réponse ; elle les flatte comme des complices qu’elle veut séduire. Elle n’ose prendre la responsabilité des violences qu’elle médite; elle attend le signal des résolutions qu’elle a prises. Les délégués des assemblées primaires deviennent entre les mains de Danton et de Hérault de Séchelles les acteurs de la grande scène qui décrète la Terreur. Trois jours, ils siègent pêle-mêle avec la Convention : trois jours, ils remplissent le côté droit de l’Assemblée, « afin, dit-on, qu’ils le purifient. » Par un hasard médité, Barrère trace devant eux le tableau des périls de la République. Par une audace préparée, l'un des délégués répond à Barrère : « 11 n’est plus temps de délibérer, il faut agir; » et il demande la levée en masse de tous les Français et l'arrestation de tous les suspects. A cette voix étrangère, la Convention obéit. « Que les mots que vous venez de proférer, « s’écrie le président, retentissent dans tout l’empire comme « le tonnerre de la vengeance et de la destruction ! » — «Oui, reprend Danton, oui, répondons à leurs vœux : « Les députés des assemblées primaires viennent d'exercer « parmi nous T initiative de la Terreur. Je demande que la « Convention, qui doit être maintenant pénétrée de toute sa « dignité, car elle vient d’être revêtue de toute la force « nationale, je demande que par un décret elle investisse « les commissaires des assemblées primaires du droit de
« dresser l'état des armes, des subsistances, des munitions, « de faire un appel au peuple, d’exciter l’énergie des citoyens « et de mettre en réquisition quatre cent mille hommes. « C’est à coups de canon qu’il faut signifier la constitution « à nos ennemis. C’est l’instant de faire ce grand et dernier « serment, que nous nous vouons tous à la mort ou que « nous anéantirons les tyrans. » L’Assemblée tout entière jure de vaincre ou de mourir (1).
Ainsi s’ouvrit véritablement, le 12 août 1793, cette période que Danton avait nommée « la Terreur ». Les maîtres du pouvoir inscrivent sur leur drapeau la formule du salut public ; ils se donnent à eux-mêmes l’excuse du salut privé. Ils suspendent la justice et les lois pour venger, pour sauver la République ; ils oublient leur conscience pour se venger, pour se sauver eux-mêmes. Sous l’exaltation d’un fanatisme sincère, la plupart cachent d’ignobles calculs et d’odieuses fureurs, et, toujours en avant, la mort dans la bouche comme le moyen suprême, la mort devant les yeux comme la nécessité fatale, ils iront jusqu’aux dernières limites du patriotisme et du crime! « On ne va jamais plus loin, disait « Robespierre , que lorsqu’on ne sait pas où l’on va. »
(1) Moniteur universel, n® 226, séance du 12 août 1793.
FROCHOT
Association do Caillard, Mongin, Noél Ct François Rouhier contre Froehot.
— Luttes ct conflit de dénonciations. — Destitution des autorités d'Aignay . — Triomphe de Caillard (18 novembre 1793). — Pétition île la commune contre les nouvelles autorités. — Arrivée de fiuyot, commissaire de Prost , représentant du peuple. — Gaillard chassé du comité de surveillance (5 janvier 1794). — Les amis de Froehot rentrent dans la société populaire (9 janvier). — Scission de la société (19 janvier). — Déclaration authentique des sans -culottes réunis à Beaunotte. — Le district envoie un commissaire conciliateur, qui se prononce contre Caillard ct les scissionnaires de Beaunotte. — Froehot attaque Mon gin à la société populaire de Chàtillon (8 février). — Intrigues de Mongin. — Séance du 13 février. — Mandat d'arrêt lancé contre Froehot par Bernard de Saintes (16 février). — Froehot prépare sa défense chez un de ses voisins. — Il se présente à la société populaire d'Aignay (33 février).
— Le district rend la muuicipalité responsable de son arrestation. — Froehot est arrêté (3 mars). — Pamphlets de Kotihier. — Dévouement de M™ Froehot. — Froehot mis en liberté (10 octobre 1794). — Ruine du parti de Caillard.
La Terreur commence et pousse Froehot jusqu’au pied de la guillotine. On voit par la correspondance saisie dans la réaction thermidorienne chez Noël Rouhier et chez Caillard que les mois d’aoùt, de septembre et d'octobre 1793 furent employés à discuter les moyens de consommer sa perle. « Voilà, écrivait Noël Rouhier à Caillard, comment il faut « perdre l’homme. Sachez qu'il s’agit de probabilités. Je me « charge d’aller au comité de surveillance. J’emmenerai « avec moi de bons Jacobins qui feront valoir tout ce que « je voudrai. » Mais Caillard commençait à se délier des dénonciations, que tôt ou tard il fallait discuter. Un pamphlet, rempli d’injures et de vagues calomnies, tombant à l’improviste de Paris sur Aignay, lui parut une manœuvre plus sûre et plus redoutable. Noël Rouhier se lut et François
Rouhier écrivit. « Réponds-moi, dit-il à Gaillard le 28 août « 1793, s’il faut insérer la lettre de Mirabeau et la réponse « de Frochol; si Frochot a emporté beaucoup d’effets prove- « nant de la succession de Mirabeau , notamment sa biblio- « thèque. Toi et d’autres du parti, vous vous plaignez que « le peuple vous appelle canaille : il faut en user envers ceux « qui vous traitent ainsi comme la canaille traite la verci mine. Il faut les écraser au coin d’un mur. » Le libelle que Rouhier préparait dans de pareils sentiments et dans un pareil style ne fut achevé qu’à la fin d’octobre. Mongin, craignant de frapper un coup inutile, en retarda la publication. Il voulait engager la bataille par des dénonciations el la gagner par une surprise. En attendant, chacun prit position. Les deux Rouhier, Caillard, Pannont et Courtois dressent contre Frochot un véritable réquisitoire, que le 12 novembre ils expédient à Dijon. Mongin, de son côté, dénonce les amis de Frochot : le maire Genreau, le procureur de la commune Damotte, et tout le comité de surveillance d’Aignay.
L’alarme 9e répand à Àignay. Sur une indiscrétion de Pannont, Damotte découvre la vérité. Procureur de la commune, il se hâte de dénoncer Caillard à la municipalité, qui renvoie sur-le-champ cette dénonciation au procureur général syndic. Mongin apprend que , au moment où Caillard dénonce Damotte , Damotte dénonce Caillard. Il écrit à la société populaire d’Aignay une lettre menaçante : « Je ne « souffrirai pas qu’on perde mon cousin. J’ai assez d'influence a pour faire destituer et arrêter qui je veux. » Puis il court à Dijon el demande l’arrestation de Frochot. « J’ai la parole « d’un honnête homme , dit le procureur général syndic (et « cet honnête homme était Frochot), que les faits allégués « sont faux. Ainsi point d’arrestation. » Cependant, il faut
ICO
FROCHOT
sortir patriotiquement de ce conflit de dénonciations. Le directoire du département transige. Frochot ne sera pas arrêté , mais les autorités d’Aignay seront destituées « pour cause de faiblesse » . Le comité de surveillance tombe aux mains de Gaillard ; Renardet devient maire , et Courtois procureur de la commune (18 novembre 1793).
Le triomphe de Mongin ne fut pas de longue durée : en tout six semaines. A la fin de décembre , la commune tout entière, indignée des chefs qu’on lui avait imposés, adresse au citoyen Prost, représentant du peuple en mission, une protestation énergique contre les destitutions du 18 novembre. ltenardet, Courtois et Caillard ripostent par une cinquième dénonciation. La dénonciation réussit au district, qui tremble sous Mongin; la protestation au département, qui soumet l’affaire à Prost. Ce dernier donne à Guyot , juge de paix à Dijon , la mission délicate de concilier les parties et de faire justice. Guyot arrive à Aignay, écoute et, par un arrêté du 5 janvier 1794 , rend aux amis de Frochot. si ce n’est à Frochot lui-même, la direction du comité de surveillance. Caillard perd sa place de directeur de la poste aux lettres qu’il cumulait avec celle de receveur de l’enregistrement. Renardet quitte la mairie. Ces décisions sont confirmées par Prost le 1 1 janvier.
Enhardis par cet important succès, les partisans de Frocliot se décident à rentrer dans la société populaire. La première séance qui suit l’arrêté du commissaire Guyot tombait le 9 janvier, anniversaire de la prise de Toulon. La commune achevait un banquet sous les halles : on chantait, on dansait sur la place publique, lorsque sonne la cloche de la société populaire. La foule accourt avec le pressentiment d’un scandale. Genreau , Mignard, Roydot - Mignard s’avancent et demandent h la société de les recevoir. Le bureau
refuse. Degon, le juge de paix, réplique : « Ce n’est pas à « vous qu'il appartient de faire la loi, c’est au peuple. Faites « voter. » Gaillard reste immobile. Le tumulte grandit. La foule des spectateurs grossit : Frochot paraît. A sa vue, le président se couvre et le bureau se lève. « Restez ! restez ! » s’écrie-t-on de toutes parts, et comme la porte était encombrée, Courtois ouvre la fenêtre et saute. Gaillard, Pannont, Renardel l’imitent. Un nouveau bureau se forme. Genreau, Mignard et Roydot- Mignard sont reçus membres de la société populaire au milieu des rires de l’assemblée.
Évincé le 5 du comité de surveillance , le 9 de la société populaire, Caillard écrit à Mongin, qui écrit à François Rouhier pour lui demander conseil. Roubier répond qu'il faut se séparer, se séparer au plus tôt et en appeler aux Jacobins de Paris, au district, au département, à la Convention nationale. La lettre est du 23 janvier. Mongin, pressé par les événements, n’avait pas attendu la réponse de Rouhier. Le 19, sur son conseil, Caillard transportait le siège de la société à Beaunotte, petit village près d’Aignay, et quatorze membres signaient un libelle intitulé : Déclaration authentique des vrais sans-culottes de la société populaire séante ci-devant à A ignay-Côte-d Or , et actuellement à Beaunotte, pour se soustraire aux persécutions des feuillantistes , aristocrates, rnodérantistes , muscadins et fanatiques, adressée aux Jacobins, aux sociétés affiliées et à tous les vrais amis de la patrie (1).
Les autres membres de la société, restés à Aignay, répondent à ce libelle par un mémoire. Le directoire du district, provoqué par les deux partis, nomme commissaire conciliateur un de ses membres, Boudot-Lamotte. A l’exemple du
(1) A Dijon, de l'imprimerie de P. Clausse, an II. (Broeh.)
FROCHOT
juge de paix Guyot, Boudot-Laniolte reconnaît aisément d’où viennent l’intrigue et le scandale. 11 condamne dans un rapport sévère les scissionnaires de Beaunotte, et, comme l’un d’eux, Bozizio, avait profané la cocarde tricolore en l’attachant à l’oreille de son chien, il fait arrêter l'homme et l’animal. Dans l’enquête ouverte par Boudot-Laniolte et poursuivie devant la commune trois jours entiers (3,4, 5 février 1794), Mongin est, d’une voix unanime, déclaré le provocateur de tous les troubles : mais Mongin , installé à Châtillon , paraît si redoutable que Boudot-Lamotle tremble d’affronter les éclats de sa colère. Il prie Frochot de l’accompagner et le décide à attaquer Mongin devant la société populaire (1).
La société populaire était alors, à Châtillon comme à Aignay, divisée en deux partis : les terroristes et les modérés. Les modérés étaient les plus forts; mais ils n’osaient se compter. Avec un peu d’audace on pouvait néanmoins réunir contre Mongin une majorité imposante. Frochot le savait. Le 8 février, il demande la parole : « Dénonciations, dit-il, «destitutions, arrestations, vengeances nationales, force « armée, force révolutionnaire, tels sont les cris que font « entendre depuis quatre mois dans la commune d’Aignay
(1) Rapport du citoyen Boudot-Lamotle au directoire du district de Chà tillon. « J'ai reconnu, dit Boudot-Lamotte, que ce n'étaient point, comme « le porte la déclaration authentique (soi-disant fabriquée & Beaunotte), les « Gcnreau, Frochot, Mignard, Melot et Rovdot-Mignard qui étaient les « auteurs de la scission de la société populaire d'Aignay; mais au contraire « que c'était Caillard et ses adhérents. Et en effet, citoyens, quinze membres « avaient-ils la faculté d'emporter avec eux les registres, diplômes, cachets, « papiers, correspondances, et jusqu'à la caisse! Citoyens, je déclare donc, « en face de l'auteur de toutes choses, en conscience et en homme impar- < liai, et autant que mes connaissances murales et politiques peuvent me le s suggérer, que l'esprit public à Aignay est absolument bon et conforme c aux principes actuels. >
« (Côte-d’Or) les amis et les partisans de Pierre-Athanase « Caillard et de Georges Mongin.
« Aujourd’hui on menace l’un, demain on menace l’autre, a et quelques jours après c’est la commune entière qui va « être anéantie.
« Sous le règne de la liberté, on fait revivre les horreurs « et les angoisses de l’ancien régime. Sous le règne de l’éu galité, on veut nous faire trembler au nom d’une influence « qui n’est pas celle de la loi.
« Il est temps que ce système d’oppression finisse ; il est « temps que nous sachions qui nous devons servir, de la « République ou des intrigants qui s’agitent au milieu « d’elle.
« Citoyens 1 on vous a dit qu’il existait deux partis dans « la commune d’Aignay. Cela est faux. Il y existe un parti de « trois ou quatre intrigants ; il a pour chef invisible Georges « Mongin, et pour chef visible Pierre-Athanase Caillard, « cousin de Mongin. »
Après avoir tracé le portrait de Caillard sous les traits d’un hypocrite et d’un poltron, il s’écrie : « Mongin, je a t’accuse ! Je t’accuse d’avoir jeté la dissension dans la a commune d’Aignay, d’avoir prêché l'égalité pour laisser « tout le monde au-dessous de toi , d’avoir condamné les « honnêtes gens pour les conduire à l’humiliation, si ce n’est « à la prison ou à la guillotine. Abus de pouvoir, dilapida- « lions, délations calomnieuses, arrestations arbitraires, « attentats contre la liberté, que n’a pas fait cet homme? « A Dijon, il y a deux mois, il donnait un banquet; il énumé- « rait avec une joie féroce les noms de ses victimes. Déjà il « marquait : à Aignay, les Frochot, les Genreau, les Mignard « à Chàlillon, les Basile, les Carteret, et, qui aurait pu croire
FROCHOT
« à un tel excès d’ingratitude? Renard lui-même, son ami, « son bienfaiteur! Georges Mongin, m'enlends-tu (1)? »
Au milieu des applaudissements qui accueillent celle éloquente apostrophe, Mongin sort.
Avant de parler il faut agir. Mongin n’était pas homme à se livrer. Il commence par saisir dans les bureaux du district le rapport de Boudol-Lamotte, et, à la place de ce rapport fidèle et sincère, il envoie, le soir même, à tous les membres du directoire du département le libelle des scissionnaires de Beaunotle; puis il dénonce Frochot à la société populaire de Dijon et fait demander son arrestation au représentant du peuple, au farouche Bernard. Ceci fait, il reparaît le 13 février devant la société populaire de Châtillon.
A l’accusation précise et vigoureuse de Frochot, Mongin oppose des plaintes vagues et modérées. 11 s’excuse sur plusieurs points, néglige de répondre sur beaucoup d’autres et proteste de son dévouement à la république.
Frochot tombe dans le piège. Cédant à des insinuations perfides , croyant ses adversaires accablés et vaincus, inquiet des bruits sinistres que Mongin fait habilement répandre , Frochot réplique en deux mots. 11 constate que Mongin abandonne toute accusation contre lui. Il remet au comité de sûreté générale le soin de vérifier les charges qu'il a accumulées contre Mongin, et conclut en demandant la nomination de commissaires assez influents pour concilier et réunir les fractions divisées de la société populaire d Aignay. Celle équitable modération succédant tout à coup à la plus généreuse indignation tourne les esprits contre Fro-
(1) Renard était un riche maître de forges dont on avait fait le président de l'administration du district de Cbâtillon-sur-Seine. Il avait accepté cette place pour pouvoir mieux servir les intérêts de son industrie. Mongin avait écrit une brochure en son honneur.
cbot. Tous ceux qui avaient applaudi dans la séance du 8 février, tous ceux qui avaient espéré la chute de Mongin s’étonnent d’une défaillance qui déjoue leurs calculs. Ils s’élèvent contre celui qui n’a pas l’imprudence de se sacrifier pour eux , et exhalent leur dépit en disant « qu’il y a de l’intrigue partout (1) ».
Tandis qu’è Châtillon il combattait avec avantage, Mongin l’emportait à Dijon. Sa dénonciation contre Frochot était vivement soutenue dans la société populaire, et la société populaire de Dijon disposait alors du sort de tous les citoyens. Le directoire du département, privé du rapport de Boudot- Lamotte, égaré par le libelle de Caillard et de Rouhier, proposait au représentant du peuple Bernard de faire arrêter Frochot. Le mandat d’arrêt est conçu dans les termes les plus singuliers. Frochot est qualifié de « membre de l’Assemblée constituante et de la société populaire de Beaunolte ». On l’arrêtait comme membre d’une société dont il n’était pas ! Cet ordre, comme tant d’autres, avait été dicté par la haine et par l’ignorance. Il est du 16 février 1794 (2).
Le lendemain de la réplique de Mongin, le 14 février, Frochot était à Aignay. Une lettre anonyme de Dijon lui apprend les menées de ses adversaires ; une autre, le mandat
(1) Frochot a justifié sa conduite dans cette circonstance par une circulaire imprimée à Châtillon, adressée à la société populaire de Châtillon, et datée du 4 ventôse an II (22 février 1794,'.
(2) « Au nom de la République française : Piochefer Bernard, représentant < du peuple délégué par la Convention nationale pour les départements de « la Côte-d’Or et Saône-et-Ia>ire, requiert l’agent national prés le district de « Châtillon-sur-Seinc, sous sa responsabilité personnelle, de faire arrêter de c suite par la force armée et conduire dans la maison de réclusion de Dijon, * à ses frais, le citoyen Frochot, membre de l’Assemblée constituante et de « la société populaire de Beaunolte, pour y demeurer jusqu’à nouvel « ordre. Dijon, le 28 pluviôse an II de la République une et indivisible. « Signé : Bernard. »
d’arrêt. Il avait besoin de quelques jours pour composer sa défense. II prend le parti de se cacher. Un de ses voisins, nommé Olivier, lui offre courageusement l’hospitalité. Tous deux pratiquent un passage dans une cheminée, et quand les gendarmes fouillent la maison, Mm' Frochot peut jurer sur la tête de ses enfants que son mari n’y est plus. On dresse procès-verbal. Du 16 au 23, Frochot travaille. Le 23, il se présente à la société populaire. Caillard était absent. Dire l’effroi, la stupéfaction, la colère de ses ennemis est impossible! Malgré les protestations de Courtois, qui quitte la présidence, Frochot prend la parole, réfute tous les mensonges énoncés dans le libelle des scissionnaires de Beaunotte, fait consigner séance tenante ses réponses sur le procès-verbal. Pannont et Courtois écrivent à l’agent national près le district de Châlillon que Frochot est à Aignay.
Le directoire du district demande à la municipalité des explications. La municipalité avoue que Frochot a parlé le 23 à la société populaire d’Aignay ; mais elle déclare que depuis ce jour il a disparu. L’agent national somme la municipalité de trouver Frochot mort ou vif, et déclare traître à la patrie quiconque lui donnera un asile. La municipalité fait tambouriner les ordres du district. Frochot les entend et se livre (3 mars 1794).
Quelques minutes après, le bruit d’une carriole retentissait dans Aignay. Au moment où, par un hasard cruel, la carriole passait devant la maison de M"1' Frochot , au moment même où, tout en pleurs, entourée de ses enfants, elle échangeait avec son mari les derniers adieux, Courtois et Pannont trinquaient ensemble dans le cabaret voisin, à la santé de Mongin, de Caillard et d’eux-mêmes.
Frochot arriva à Dijon dans la soirée du 3 mars. Il fut immédiatement écroué à la maison de réclusion, c’est-à-dire
dans l’ancien château. Le jour môme , on avait exécuté, sur la place de la Révolution, un nommé Ferrand. Les patriotes se promettaient pour le surlendemain un nouveau spectacle « au théâtre rouge (1) ». L’émotion était au comble et le moment décisif. Mongin lança le pamphlet de François Rouhier, daté du 28 octobre 1793, imprimé depuis quatre mois et tenu en réserve pour faire tomber au jour dit la tête de Frochot sous le couteau de la guillotine (2).
« Quel est votre but? s’écrie Frochot. A quoi en voulez- « vous? Ah! ni vous ni vos amis n’avez eu la pudeur de le « dissimuler; vous en voulez à ma vie, et, après avoir cal- « culé froidement les moyens de me l’ôter, vous prenez « depuis longtemps vos vœux pour des espérances, et peul- « être en ce moment vos espérances pour la réalité ; et en « effet , vous avez dans tout ceci manœuvré avec tant d’a- « dresse qu’il vous était permis de compter sur des succès!
« Eh ! qui pourrait ne pas admirer votre discrétion sur « l’existence , votre à-propos pour la distribution de la lettre « infâme à laquelle je viens de répondre !
« Depuis le 7 brumaire elle est dans votre arsenal empoi- « sonné; depuis le 7 brumaire vous la dérobez soigneuse- « ment à la publicité. Le 13 ventôse, c'est-à-dire quatre « mois après, je suis arrêté par suite de vos intrigues; le 15, « la lettre de F. Rouhier devient publique.
« Eh bien ! votre propre ruse tourne contre vous-mêmes ; « elle dévoile vos caractères, votre intrigue et vos projets.
(1) Cette expression se retrouve sous la plume d'un acolyte de Joseph Lebon: * Demain, jour de décade, relâche au théâtre rouge. » ( Cabinet historique . t. III. La justice révolutionnaire à Paris et dans tes départements, par Ch. Berriat Saint-Prix.)
(2) A ta Société des Amis de la liberté et de l’égalité, séante h Aignay-C6te-d'Or. (Brochure de 16 p. iu-4°.)
FROCHOT
« Je vous demande , moi , si cette lettre du 7 brumaire , « adressée à la société populaire d’Aignay, a été lue, à cette « époque, à la société populaire d’Aignay?
« Et si elle ne l’a pas été , je vous demande pourquoi ?
« N’importe , gardez de perdre courage ; l’instant est déci- « sif, et plus que jamais vous avez besoin de rassembler «toutes vos forces. Allons! il faut bien en finir, et j’en « demeure d’accord. Je demande aussi le terme de cette « persécution.
« Justice ou oppression absolue.
« La liberté ou la mort.
« Hommes atroces, qui tous ensemble en buvant dans la « coupe du crime avez juré ma perte, achevez votre ouvrage. « Après avoir immolé le père à la turpitude de vos passions « et fait succomber la mère sous le poids de la douleur, je « m’en repose sur vous du soin de perdre aussi les enfants ! »
La réponse de Frochot (1), datée « de la maison de réclusion, à Dijon, le 30 ventôse, l'an il de la République une et indivisible (20 mars 1794)», transporta Rouhier d’une aveugle fureur. Le 4 mai, un second pamphlet, ou plutôt un réquisitoire digne de Marat ou deFouquier-Tinville (2), vouait « l’infâme » à la mort. «Je démontrerai clairement, dit Rouhier, « que M. Frochot est un lâche coquin, un royaliste forcené, « qu’il est coupable d’attentats prémédités contre les droits « sacrés du peuple , que c’est un aristocrate gangrené , un
(1) Réponse de N.-Th.B. Frochot au libelle intitulé : A la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante à Aignay -Côte-d'Or, daté de Paris, 7 brumaire, signé Rouhier, jacobin, dit imprimé à Paris, chez Gallelty, et publié seulement le 15 ventôse. (Brochure de 47 p in-8°.)
(2) Aux membres composant la Société populaire épurée séante à Aignay-Côte-d Or, et à tous les sans-culottes de ce canton. Paris, le 15 Boréal, l’an II de la République française une et indivisible. Signé : Roumsft, jacobin. (Brochure de 28 p. in-i».J
«traître, un contre-révolutionnaire, un fripon, un irapos- « leur, un intrigant. » A lui s’applique donc cette parole de Saint-Just : « Que tout ce qui fut criminel périsse : on ne « fait point la république avec des ménagements, mais avec « une inflexible rigueur. » Comme Frochot n’avait pas voté, après la fuite de Yarennes, la déchéance du roi, Rouhier s’écrie : a Quelle infamie! Vous en frémissez d’horreur! « Braves sans-culottes ! Oui, Frochot s’est rangé lui-même « dans cette classe d'êtres dégradés dont chaque individu « est un égout infect où fermentent tous les vices ! » Un peu plus loin , il traite Frochot comme un homme mort. « Les « expressions dont Frochot se sert sont une preuve évidente « de la corruption qui sort par tous les pores de son infect « cadavre. » Enfin , prenant M®” Frochot à partie : « Oui , « Madame, vous avez lâché un très-puant mensonge; vous « n’avez pas rougi d’appeler économies les coupes pleines « des sueurs du peuple que votre scélérat , votre brigand « de mari se plaisait à humer à longs traits. »
Quand on lit un pareil réquisitoire , quand on penso qu’à ce moment même (mars et avril 1794) la Côte-d’Or tremblait sous la main impitoyable de Bernard de Saintes, que la guillotine fonctionnait sur la place publique de Dijon, et qu’il suffisait d'un soupçon ou d’un prétexte pour y tomber v ictime d’une obscure vengeance , on se demande comment Frochot échappa à la mort. L’amour fit ce miracle. M“* Frochot, avec une incomparable énergie, engagea contre les ennemis de son mari une lutte acharnée. De Chàtillon, elle répondit elle-même aux pamphlets de Rouhier, aux calomnies de Gaillard et de Mongin (1). Escortée de ses deux enfants,
(1) La citoyenne Frochot à ses concitoyens. (Imprimé à ChAtillonsur-Seine. Brochure de 6 p. in-4°, le 20 ventôse, l’an II de la République française une et indivisible.) Ce petit mémoire commence ainsi : < Depuis le
FROCHOT
elle alla de commune en commune soulever la pitié et la justice publiques. A sa voix, Aignay le 9 mars, Meulson le 17, Rochefort le 19, Beaunotte et Beaulieu le 21, Quemigny le 22 , Mauvilly le 24 , Moitron , Ampilly le 25, Montmoyen, Buncey le 26, Chanceaux le 13 mai, Aignay le 20 juin protestèrent tour à tour contre la détention de Froebot. Sur sa demande , les volontaires du canton d’ Aignay envoyèrent de l’armée du Rhin et de l’armée des Alpes des pétitions au représentant du peuple. On gagnait du temps, et le temps était la vie. Enfin, le 9 juillet 1794 (21 messidor), la Convention permit d’élargir provisoirement les détenus qui appartenaient à un village dont la population ne comptait pas mille âmes, qui possédaient une médiocre fortune, et qui n’avaient ni conspiré ni porté les armes contre la République. Mmr Frochot requit aussitôt la municipalité d’ Aignay d’appliquer à son mari le bénéfice de la loi de messidor. Quelques jours après, la France apprit la chute de Robespierre. Frochot était sauvé.
Du mois de mars au mois d’octobre 1794, pendant les huit mois que dura la détention de Frochot, Caillard et ses amis
« 13 ventôse, mon mari est en état d'arrestation ; des méchants le poursui- « vent depuis dix-huit mois avec un acharnement criminel. Aucun des faits « posés contre lui ne sont vrais : presque tous sont & ma connaissance. Je « m’engage, sous la responsabilité de ma tête, h les démentir. » 11 se termine par la note suivante : s J'avais quelque envie de vouer au mépris « ce tissu d'horreur lancé contre mon mari; mais comme les scélérats ne « se bornent pas à un forfait, les partisans de Rouliier disent : « Voyez « comme Frochot est coupable ! S’il ne l'était pas, il aurait répondu à ce que
< Rouhicr dit de lui! » Je dois donc sans plus tarder jeter la justification « de mon mari dans le public. Tel (lit mon premier mouvement ; car, sans « consulter mon mari, je partis pour Châtillon, dans l’intention de faire « imprimer. Le pamphlet ne m’était parvenu que le 20 ventôse, et j’étais à « Châtillon le 22. Le fait est si vrai que je montrai mon mémoire à plusieurs « administrateurs, du nombre desquels sont Boudol-Lamotte et Martin, qui
< se trouvèrent à mon auberge. »
régnèrent à Aignay. Ils avaient accaparé les places , à ce point que Caillard était président, secrétaire , trésorier, archiviste et concierge de la société populaire. Dédaignant les soins vulgaires de l’administration municipale, laissant les chemins sans entretien , les édifices publics sans réparations, la commune sans instituteur, ils n’exerçaient que les devoirs de l’administration révolutionnaire, c’est-à-dire qu’ils persécutaient tous ceux qui ne pensaient pas comme eux. A l'exemple des sans-culottes de Dijon, de Semur, de Beaune, ils tenaient le conseil municipal au cabaret (1), et quand ils en sortaient, ils « donnaient la chasse aux aristocrates femelles». — « Si l’on tuait la moitié d’ Aignay, l’autre n’en vaudrait que mieux, » disait l’un d’eux. Degon, l’ancien juge de paix , la femme de François Mignard, l’ancien membre du district, le père de Frochot moururent sous le coup des menaces. Le 9 thermidor aurait dû rendre à tous les honnêtes gens l’espérance à défaut du courage ; mais la terreur était si profonde qu’on en avait pris l’habitude. Deux mois s’écoulèrent avant qu’ Aignay, Dijon, le département tout entier ne sentissent la main de fer du jacobinisme se dé-
(1) Pétition de la municipalité d’ Aignay, du 30 ventôse an III (20 mars 1795). « Ce qu'il y a de remarquable, dit la municipalité d’ Aignay, c’est que « la plupart de cette horde, tels que Pannont, Courtois, Rcnardct, sont pau-
* vres, chargés de famille, vivent sans rien faire et ne sortent pas des caba-
* rets, où ils font nuit et jour la débauche. » — Pétition adressée le 2 germinal an III (Si mars 17 95) a Mailhe, représentant du peuple, par les habitants d' Aignay et rédigée par Frochot. « Us ont abusé des places « municipales pour tromper les autorités constituées, des places de sur- « veillance pour vexer les citoyens, de la poste aux lettres pour correspondre « en toute franchise et plus sûrement avec leurs complices à Chàtillon, il « Dijon, à Paris et ailleurs. Ils ont insulté sans pudeur aux privations du « peuple dans les temps les plus calamiteux par leurs orgies imitées des « buveurs de sang do Dijon, de Semur et autres, et, pour ne le céder en « rien à ceux-ci, ils ont détruit un antique monument des arts, le seul que « possédât la commune et qui fût digne d'ètre conservé. »
FROCHOT
tendre et lâcher sa proie, avant que la réaction thermidorienne ne vidât les prisons et ne refit les administrations , avant que les représentants du peuple Dumont, Goupilleau , Rewbell , Ciauzcl, Benlabole et Reverchon ne signassent la mise en liberté du citoyen Frochot (19 vendémiaire an III, 10 octobre 1794),
Le retour de Frochot à Aignay marque l’heure du châtiment. Partout les assemblées générales des communes chassent les terroristes. A Aignay, l’ancien conseil municipal tout entier est expulsé. Genreau remplace l’ancien maire Renardet, Claude Seroin l’agent national Courtois, Nicolas Roydot le receveur de l’enregistrement Gaillard, Frochot le commandant de la garde nationale Hugues Rouhier. Les sansculottes résistent , menacent au nom d’un second Robespierre. A leur tour de trembler. S’ils paraissent sur la place publique, les jeunes gens-les poursuivent comme des bêtes fauves. S’ils entrent dans les maisons, on se lève, on sort, on fuit. Le mépris public les environne et les accable. On saisit leur correspondance. On les désarme. Mongin disparaît. L’un a peur de lui-même et se tue ; l’autre devient fou ; quelques-uns demandent grâce. « Citoyens, écrit Pajot, je « fus placé dans le comité de surveillance par la force , « installé par la force. Ce fut le commencement de mon « malheur. Ne connaissant ni lois ni décrets, à peine sachant « écrire, la majeure partie de mes collègues n’en sachant « pas plus que moi, jugez comme il était facile de nous « tromper! Les dénonciations occupaient la majeure partie « de nos séances, et c’est là qu’on voyait la haine et la ven- « geance des collègues qui nous dirigeaient. Si l’on avait le « malheur de discuter des opinions, ce n’était plus que me- « naces. Toujours tremblant, toujours dans les craintes, voilà « comment j’ai passé les huit mois que j’ai exercé celte
« malheureuse place. » Tristes aveux, mais fidèle tableau d’un temps que l’histoire a nommé la Terreur !
Commencement de la Terreur. — Missions de Léonard Bourdon, de Prost, de Bernard de Saintes. — Organisation du gouvernement révolutionnaire. — Seconde mission de Bernard de Saintes (janvier et mai 1794).
— La Terreur à Dijon. — L’administration et les partis révolutionnaires dans la Côte-d’Or. — Le 9 thermidor. — Adresse de la Société populaire de Dijon à la Convention. — Mission de Calés (octobre-novembre 1794).
— Mission de Mailhe (janvier-mai 1795). — Réorganisation des services publics. — Frochot entre dans le directoire du département.
Avant de raconter comment Frochot fut porté par la réaction thermidorienne dans le directoire du département de la Côte-d’Or, et avec quelle fermeté il lutta pour rétablir contre les factieux de tous les partis l’autorité de la loi, peignons à grands traits la situation profondément troublée dont il allait recueillir le périlleux héritage.
La Convention mit quinze mois à formuler la théorie de la Terreur, quinze mois à convertir en système politique la question de son salut; mais pendant ces quinze mois (août 1792-décembre 1793), que d’épreuves 1 Les périls croissent et s’aggravent ; l’anarchie s’étend et se consolide ; les passions se multiplient et s’exaltent. Il faut à la fois tout prévoir, tout ordonner, tout faire, donner l’impulsion aux administrations, l’élan au peuple, l’exemple à tous. Quand on est faible, on veut paraître puissant. La Convention se sent menacée ; elle se déclare invincible. Au nom du peuple, elle prend la dictature et la mène par degrés jusqu’au gouvernement de la mort.
FBOCHOT
Il ne s’agit d’abord que de défendre la révolution. En mars et avril 1793, Léonard Bourdon et Prosl fondent sur Dijon. De gré ou de force, ils enrôlent la jeunesse de la Côted’Or contre l’Europe coalisée. Pour réussir, la Convention leur a donné plein pouvoir, et pour réussir ils ne ménagent rien. Aux districts ils enjoignent de commencer les visites domiciliaires, de fouiller les anciens châteaux et les manoirs des nobles, d’arrêter sur-le-champ toutes les personnes suspectes; aux municipalités de refuser des passeports et de faire incessamment le recensement des citoyens; à tous les hommes valides de dix-huit à quarante ans de se lever et de partir.
Quelques mois après (août 1793), de nouveaux périls ramènent de nouvelles rigueurs. La Convention ordonne l’arrestation de tous les suspects et la levée en masse du peuple français. Le 17 août, Bernard de Saintes, Bassal, Alquier, Merlin, Rewbell et Reverchon quittent Paris. Ils se partagent les départements de l’Ain, de Saône-et-Loire, du Mont-Terrible, de la Haute-Saône, de la Côte-d’Or. La Côted’Or est la proie de Bernard de Saintes. Au commencement de septembre, il est installé à Dijon : il recompose le directoire du département et ne s’éloigne (fin d’octobre) qu'après avoir assuré la domination tyrannique des sociétés populaires (1).
Ces missions ne sont pas la Terreur même : elles en sont le signal. Partout où le représentant du peuple porte sa toutepuissance, partout il annonce la vengeance et la mort. Sa voix gronde de plus en plus menaçante et semble rapprocher le fatal moment où la loi cessera d’exister. Il donne des ordres à l’instant même exécutés. Il essaye, il commande,
(1) Arch. de l'Kmp. Cartons des représentants en mission. Côte-d'Or, A K. II, 95.
il obtient la soumission universelle. Comme la nature semble se taire et écouter l’orage qui monte et remplit l’horizon, de même le peuple immobile et silencieux attend les coups de la Terreur, qui s’avance et envahit toutes les lois. C’en est fait. Votée le 12 août 1793 , mise officiellement à l’ordre du jour le 5 septembre, commentée par Saint-Just le 20 octobre, décrétée sur le rapport de Billaud-Varennes le 4 décembre, la Terreur écrase la France sous le poids et sous le nom du gouvernement révolutionnaire. Au nord, au midi, à l’ouest, à l’est, sur la France entière s’abattent les exécuteurs du comité de salut public. Bernard de Saintes, qui goûtait à Montbéliard le repos et les plaisirs d’un dictateur, reçoit l’ordre d’organiser sur-le-champ dans les départements de la llaute-Saône et de la Côte-d’Or le gouvernement révolutionnaire , c’est-à-dire de constituer l’administration, la justice et l’armée de la Terreur (1).
« La théorie du gouvernement révolutionnaire, dit Robes- « pierre le 25 décembre 1793 , est aussi neuve que la révo- « lulion qui l’a amenée... Aussi ce mot n’est-il pour l’aris- « tocratie qu’un sujet de terreur où de calomnie , pour les « tyrans qu’un scandale, pour bien des gens qu’une énigme. « La fonction du gouvernement est de diriger les forces « morales et physiques de la nation vers le but de son insti- « tution. Le but du gouvernement constitutionnel est de « conserver la république; celui du gouvernement révolu- « tionnaire est de la fonder. La révolution est la guerre de « la liberté contre ses ennemis. La constitution est le régime « de la liberté victorieuse et paisible. Le gouvernemeut con- « stitutionnel s’occupe principalement de la liberté civile, et « le gouvernement révolutionnaire de la liberté publique.
(1) Arch. de l'Emp. Collect. Rondonneau. Bernard de Saintes à la Convention nationale. 15 messidor an III. Bruch.
FROCHOT
« Le gouvernement révolutionnaire doit aux bons citoyens « toute la protection nationale. 11 ne doit aux ennemis du « peuple que la mort. Ces notions suffisent pour expliquer « l’origine et la nature des lois que nous appelons révolu- « tionnaires. Si le gouvernement révolutionnaire doit être « plus actif dans sa marche et plus libre dans ses mouve- « ments que le gouvernement ordinaire, en est-il moins « juste et moins légitime? Non! Il est appuyé sur la plus « sainte de toutes les lois, le salut du peuple, sur le plus « irrésistible de tous les titres, la nécessité (t). »
Dès lors, et celte distinction ne saurait être trop hautement relevée, au-dessus du gouvernement et de l’administration des affaires publiques se forma , avec un but déterminé et un personnel spécial, le gouvernement et l’administration des intérêts révolutionnaires. A côté de la justice statuant sur les crimes et les délits ordinaires , se dresse une justice statuant sur les délits et les crimes politiques. A côté des armées nationales qui se battent aux frontières sous le drapeau tricolore , se lève sous le drapeau rouge l’armée intérieure de la révolution. Toutes les institutions sont dédoublées pour organiser légalement la Terreur.
Le décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) trace les règles nouvelles de cette nouvelle administration. Ce décret distingue l'exécution et la surveillance des lois révolutionnaires. L’exécution est confiée aux municipalités et aux anciens comités de surveillance. La surveillance est imposée aux agents nationaux et aux districts. C'est ce que Saint-Just appelait « diviser l’autorité , l’identifier au inou- « vement révolutionnaire et la multiplier (2) ». Dans l’apparence , les municipalités paraissaient les agents officiels du
(1) Moniteur universel, nn 77, an II (1793).
(2) Moniteur universel, n0 23, 23 vendémiaire an II (14 octobre 1793).
gouvernement révolutionnaire; dans le fond, elles n’étaient que les instruments légaux des comités révolutionnaires. Ces comités, nommés à l’origine dans les assemblées primaires pour surveiller les étrangers et les émigrés, devaient être plus tard choisis arbitrairement et sans cesse épurés, pour mieux poursuivre tous ceux qu’on voulait faire passer pour contre-révolutionnaires. Us s’appuyaient sur les sociétés populaires qui , par des épurations , avaient fini par tomber en leur pouvoir et par offrir l’image mensongère d’un peuple desans-culottes. A Aignay, à Châtillon, à Dijon, dans le9 plus petits villages comme dans les plus grandes villes, partout enfin, le gouvernement révolutionnaire avait ses agents qui tenaient la terreur sous eux tandis que d’autres la tenaient sur eux. Les municipalités formaient ainsi la base, et le représentant en mission le faîte de cette hiérarchie terrible où chacun faisait trembler en tremblant.
Si l’administration n’était que l’administration des vengeances révolutionnaires, la justice révolutionnaire n’était plus une justice, mais une exécution. « Il n’y a point de « prospérité à espérer tant que le dernier ennemi de la liberté «respirera, répétait Saint-Just. Vous avez à punir non- « seulement les traîtres, mais môme les indifférents (1). »> Ici, les représentants en mission imposent aux tribunaux criminels ordinaires l’office de bourreaux : là , ils nomment des commissions qui, de place en place, fusillent ou guillotinent. « 11 est inutile, avait dit Robespierre, d’accu- « muler des jurés et des juges puisqu'il n’existe qu’une seule « sorte de délit à ce tribunal, celui de haute trahison, qu’une « seule peine, la mort. » « A quoi bon toutes ces lenteurs? « ajoutait Leearpentier à Port-Malo. Où vous mènent ces
'1) Moniteur universel, n° 23, 23 vendémiaire an II II octobre 1793).
FROCHOT
« éternels interrogatoires? Qu’avez-vous besoin d’en savoir « si long? Le nom, la profession, la culbute, et voilà le pro- « cès terminé (1). »
Tels étaient les ressorts, le caractère, le but de ce gouvernement révolutionnaire que Bernard de Saintes était chargé d’organiser dans la Côte-d’Or.
Le 3 février 1794, Dijon vit entrer dans ses murs le proconsul de la Terreur. Bernard descendit à l’hôtel de l’ancien premier président du parlement de Dijon, Micault. 11 commença par faire main basse sur les vins, liqueurs, bougies et provisions de la maison, et, quoique la cave fût très-bien garnie , il la vida promptement. Il s’adressa alors au citoyen Bouillel d’Arlod, et lui proposa d’échanger la liberté de sa mère, détenue au château de Dijon, contre sa collection de vins fins (2).
Bernard, retrouvant à Dijon les plaisirs de Montbéliard, consacra les premières semaines de son séjour à traiter ses amis, Beaupoil, Ligeret, Sauvageot, Marat-Chaussier, Delmasse, et « à jouir du spectacle consolateur d’un sansculottisme triomphant » . « Arrivé à Dijon , écrivait-il le 5 fé- « vrier aux sans-culottes de Montbéliard, j’y vois avec plaisir « le patriotisme et la raison ressusciter; car la première « demande que m’ont faite les corps administratifs, qui sont « de ma création, est d’ordonner la fermeture des églises et « de chasser les prêtres (3). »
Le premier devoir d’un représentant en mission, et la pre-
(1) Précis du proconsulat exercé par Lecarpentier sous la tyrannie de Robespierre dans la commune de Porl-Malo, par M. G. Duault. In-8°.
(2) L'Original, n® 3, p. 15.
(3) La lettre entière mériterait d'ètre citée. Nous n’en publions que la fin. (i 'Original, n" 8, p. 61 et 65.) « Arrivé à Dijon, j'y vois avec plaisir le « patriotisme et la raison ressusciter : car la première demande que m’ont * faite les corps administratifs, qui sont de ma création, est d'ordonner la < fermeture des églises et de chasser les prêtres. Vous sentez bien que,
mière mesure de toute organisation révolutionnaire, était l'épuration des corps administratifs; mais d’épuration en épuration les administrations départementales et municipales étaient tombées en des mains que Bernard ne pouvait souhaiter moins scrupuleuses et plus résolues.
11 fallait cependant mériter la confiance du comité de salut public.
Pour se conformer à l’usage, pour donner la représentation d’une libre justice , pour préparer un triomphe aux patriotes, Bernard se rendit à la société populaire, et fit solennellement discuter au milieu de mars la conduite des fonctionnaires publics résidant à Dijon. Cette discussion fut suivie d’un arrêté (24 mars 1794), qui proclama le sans-culottisme de tous les membres du directoire du département, du conseil général de la commune, des comités de surveillance, des sections, du tribunal du district. Les notaires, huissiers, hommes de loi furent généralement déclarés suspects d’incivisme, et les professeurs du collège changés pour avoir perdu la confiance de leurs élèves (1). Ainsi se jouait partout avec la même gravité la comédie de la souveraineté populaire ! Le représentant épurait les sociétés populaires qui , à
» quoique je ne peux prendre un pareil arrêté, je trouverai bien le moyen « de satisfaire ces braves gens. Mon coup d'essai ici a été de prendre gîte
< dans la maison du Crésus Micault, président du parlement, et j'ai eu assez t bon nez; car, outre que la cave est meublée de trcs-bon vin, c’est qu’il « s’y est trouvé quelques petites armoiries qui m’ont mis dans le cas de faire
* confisquer au profit de la Dation ce superbe hôtel, bien plus richement % meublé que le château de Montbéliard. J’ai donc fait une bonne capture « qui , j’espère, sera suivie de quelques autres ; et, en outre, j’envoie cher-
< cher le maître à Luxeuil pour le faire juger émigré. Si cela est, quatre « cent mille livres de rente vont tomber dans les coffres de la nation. Salut « aux braves républicaines, qui par amour de la patrie s’occupent à lui
< faire des défenseurs. Salut enfin à tous les bons sans-culottes de bonne foi, « qui aiment les hommes pour les hommes. Je vous embrasse tous de bon
* coeur. Bernard. » Tout tomba en effet : les millions dans les coffres de la nation, et la tête de Micault sur la place publique de Dijon.
(1) Arch. de l’Emp. Cartons des représentants en mission. A F, I I, 95.
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leur tour, servaient à épurer les corps administratifs, municipaux et judiciaires : « On travaille, écrit Bernard de Sain- « tes , à l’épuration des sociétés populaires qui , d’après le « bon esprit qui les dirige, ne pourront que m’aider à faire « de la bonne besogne dans l’épuration des autorités consti- « tuées (1). » Après les journées de prairial, Bernard ne tenait plus le même langage : « Si j’ai mal choisi les fonctionnaires « publics, ce n’est pas ma faute. Je ne les connaissais pas. « Le peuple me les indiquait dans ces sociétés populaires qui « étaient toutes puissantes (2). »
La société populaire de Dijon dominait en effet le département tout entier. Elle pouvait, comme l’ordonnait le représentant Priory à la société populaire de Poitiers, « tout « faire, tout obtenir, tout casser, tout briser, tout renfermer, « tout juger, tout déporter, tout guillotiner, et tout régé- « nérer (3). » Après le 9 thermidor, Calés, envoyé parla Convention à Dijon, le déclare nettement : « La société populaire « de Dijon faisait trembler, dit-il , corps administratifs , ci- « toyens, districts, voisins; tout était soumis à ses lois, et « trois ou quatre hommes lui en donnaient à elle-même. « Cette société et la municipalité ne faisaient qu’un même « corps; les lois étaient méprisées ou méconnues; on arrête tait , on détenait arbitrairement les citoyens et les voya- « geurs; on faisait plus : on mettait hors la loi par arrêté de « la municipalité. » Le maire Sauvageot était le véritable maître de Dijon. 11 exerçait la Terreur avec la dernière impudence. Tous les membres du conseil de la commune
(1) Arch. de l’Emp. A F. 1 1, 95 (25 ventôse an II), 25 février 1794.
(2) Arch. de l'Emp. Col ect. Rondonneau. Bernard de Saintes à ta Convention nationale.
(3) Thibaudean. Histoire du terrorisme dans le département de la Vienne. 1795.
l'imitaient et rivalisaient d’ardeur et d'audace. Quelques-uns même, en vertu du droit de police , décachetaient les lettres et s’appropriaient les valeurs qui n’appartenaient pas à leurs amis. « Sous prétexte de garder les prisons, dit encore Calés, « la municipalité avait une armée révolutionnaire que j’ai « cassée il y a deux jours, laquelle coûtait 6,000 livres par « mois et ne reconnaissait pas le chef de la force armée, et « servait d'appui aux intrigants. Ces soldats, tous ouvriers, « ne travaillaient plus; leurs occupations étaient de remplir « les tribunes du club où eux et leurs femmes appuyaient par « leurs applaudissements les vues des meneurs et faisaient « taire par leurs menaces les citoyens qui voulaient les « combattre. Tandis que les citoyens vivaient dans les pleurs « et les alarmes, les chefs de cette faction faisaient de fré- « quents festins (1).» Paul Perrote, membre du comité révolutionnaire de la section du centre et l’un des plus fameux sans-culottes de la commune, tenait un des cabarets les plus fréquentés de la ville ; mais comme il aspirait au rôle de chef de parti, les vrais meneurs préféraient se réunir à l’auberge du Marais, dite auberge de la Montagne, qu’exploitait un certain Goustard, homme simple et crédule. Nul ne pouvait être admis dans l’arrière-cuisine ou s’aviser de boire sur la pelote sans la permission des puissances terrifiantes. Nul n’était reçu parmi les convives s’il n’apportait un calice qui lui servit de verre (2). Bernard lui-même fraternisait à l’hôtel Micault suivant la mode impie de l’auberge du Marais (3).
«Jugez, écrit Calèsà la Convention nationale, quelle impres-
(1) Moniteur universel, n» 49, séance du 17 brumaire an III.
(2) L'Original, n» 11, p. 87 et 89.
(3) L’Original, n° 3, p. 26.
FROCHOT
« sion (levaient faire sur Fesprit du peuple dix à douze citoyens « réputés pour des hercules de patriotisme qu’on voyait tra- « verser la ville avec un calice chacun sous le bras, et qui « admettaient dans la salle à manger les habitants des cam- « pagnes qui avaient quelques demandes à faire, et qui « étaient frappés par la vue de douze à quinze calices qui « couvraient la table. Ilien des gens se retiraient indignés « de la chose même, et les plus clairvoyants l’étaient de ses « effets. Mais tout cela n’était que l’accessoire du grand « ressort qu’on faisait agir pour parvenir à son but.
« On voulait ici comme ailleurs détruire tel ou tel culte, « telle ou telle personne, et pour y parvenir on avait changé « l'esprit de la loi sur les émigrés; on prétendait qu’elle « n’avait été dictée qu’en vue' de sacrifier tous les aristo- « crates à qui on n’avait aucun crime à reprocher; on ne se « contentait pas de prêcher cette doctrine , on la mettait en « pratique (1). »
Il est certain que Bernard portait, par principe et par instinct, une haine profonde aux aristocrates et aux prêtres; mais ses sentiments étaient d’accord avec ses intérêts. Dans tout ce qu’il écrit, dans tout ce qu’il dit, on sent qu’il fait parade de sa haine et qu’il recherche les éloges du comité de salut public. « Dans ce temps-là , disait-il un jour, on « était blâmé d’être juste et loué d’être inexorable (2). » Le 7 ventôse an 11 (25 février 1794), Bernard écrivait à la Convention : « La Convention nationale apprendra sans « doute avec plaisir que chaque jour voit s’élever l’esprit a public dans les deux départements qui me sont confiés. . . « Ici plus d’églises, plus d’évêques, plus de prêtres; le
(1) Moniteur universel, n° 49, séance du 17 brumaire an III.
(2) Arch. de l’Emp. Collect. Rondnnneau. Bernard de Saintes à la Convention nationale.
« lemple seul de la Raison et les discours patriotiques suf- « fisent aux Dijonnais. Déjà plusieurs bons habitants des « campagnes sont venus me dénoncer leurs curés et me a demander de les en délivrer. Oui, citoyen président, « bientôt une traque générale , commandée par la raison » et le besoin de l’union , délivrera la terre de la liberté de « ces endormeurs dangereux (1). » Cette traque, a commandée par la raison et le besoin de l’union, » était une odieuse forfanterie. Bernard lui-même nous en a donné les motifs : a Lorsque je suis arrivé à Dijon , les mesures de rigueur étaient prises et les maisons de détention remplies (2) ». En effet, par vengeance, par zèle, par erreur, on avait arrêté une foule considérable d’individus riches ou pauvres, suspects ou non, et Bernard n’avait pas besoin « d’une traque » pour se procurer des victimes.
Entassés dans le château et l’ancien séminaire, ignorant les motifs de leur détention , séparés de leurs parents et de leurs amis, sans conseils et sans ressources, les malheureux prisonniers demandaient qu’on leur permît de se défendre ou de sortir. Bernard commença par rendre la liberté à la plupart des suspects pauvres et rétablit un certain ordre dans le service des prisons. Il fit peu d’arrestations nouvelles (3), on doit l'avouer; mais qu’avait-il besoin d’augmenter ses embarras? Que lui importait la vie de l’un ou de l’autre? La nécessité était de choisir dans ce troupeau d’innocents, de donner au département de la Côte-d’Or le spectacle et l’exemple de la justice révolutionnaire, au comité de salut
(1) Arch. de l’Emp. Cartons des représentants en mission. AF, II, 95.
(2) Arch. de l'Erap. Collect. Rondonneau. Bernard de Saintes à la Convention nationale.
(3) Frochot, nous l’avons vu, avait été arrêté sur l'ordre de Bernard par les intrigues de Mongin et sous la pression de la société populaire.
FROCHOT
public la preuve d’une patriotique vigilance. Les proconsuls frappaient au hasard, dédaignant les prétextes; Bernard en chercha ou feignit d’en trouver. Ce n’est pas une excuse, c’est un procédé.
On avait fait venir de Strasbourg cinq gardiens, qui passaient leur temps à des promenades civiques, à des cérémonies républicaines, à des chants patriotiques, c’est-à-dire à des provocations et à l’espionnage. Dès qu’un prisonnier avait prononcé un mot ou laissé échapper une plainte, rapport était fait au juge de paix Guyot, qui faisait enquête et
dressait procès-verbal. L’un avait dit « qu’il se f de
la société populaire »; l’autre, « qu’il ne voulait pas boire dans le verre d’un sans-culotte ; » un troisième , « qu’il y avait des gueux dans la Convention ; » un quatrième, « qu’il était noble et mourrait noble » ; un cinquième avait dessiné l’emblème de la Liberté enchaînée; un sixième, reproché à l’un des détenus d’avoir acheté un bien national ; un septième, préféré la compagnie des aristocrates de la prison : actes et paroles , c’est-à-dire crimes « attentatoires à la liberté, à l'égalité, à la sûreté intérieure et extérieure de l’État. » Voilà ce que Bernard de Saintes et Fouquier-Tinvillc appelèrent la conspiration des prisons de Dijon. Le 2 mars (12 ventôse an II) , un premier arrêté de Bernard de Saintes avait expédié à Paris un convoi de treize personnes, qui furent condamnées le 6 mai [17 floréal] (1) et guillotinées le lendemain. Un second arrêté, du 16 mars 1794 (26 ventôse an II), fournit au tribunal révolutionnaire l’occasion d’une
(1) Arch. de l’Euip. (cartons du tribunal révolutionnaire de Paris), \V, * b, 360, n» 765. — Moniteur universel, 1794, n° 231, p. 940. Ces malheureux furent exécutés « pour avoir formé des complots et pratiqué des manœuvres « dans les maisons d’arrêt de Dijon . tendant à provoquer l’avilissement et « la dissolution de la représentation nationale. » Parmi les condamnés, on remarque cinq perruquiers.
sanglante et nouvelle besogne. Bernard avait accompagné ces envois d'une lettre à la Convention (1) : « Je ferai faire « le même voyage à tous ceux qui le mériteront, dit-il. On « ne saurait trop tôt délivrer la patrie des monstres qui la « déchirent (2). » Plus lard, accusé, emprisonné, traité à son tour de monstre et d’assassin, Bernard osa dire : « Je n'ai pas établi de tribunal révolutionnaire, quoiqu’il fût très à la mode (3) ; » mais ne faut-il compter pour rien les deux fournées expédiées à l’insatiable Fouquier-Tinville? Faut-il oublier qu’entre le 6 ventôse et le 22 germinal an II, c’està-dire entre le 24 février et le 10 avril 1794 , le tribunal ordinaire et criminel de Dijon fit tomber onze têtes sur la place de la Révolution (4)?
Calés, dont l'autorité est irréfutable, explique comment on pourvoyait au service de la guillotine : « Quand ils vou- « laient perdre un homme ils le menaçaient de l’arrêter ; « l’homme prenait la fuite, et le lendemain on le mettait sur «la liste des émigrés; puis, pour le forcer à revenir, la « municipalité le mettait hors la loi. Le comité de sûreté
il) Cette lettre, écrite le 4 mars 1794 (14 ventôse), fût lue à la Convention le 8 mars (18 ventôse). Moniteur universel, 1794, n» 169.
(2) Bernard aimait cette expression de monstre. Il s’en servit en condamnant Louis XVI : « Comme je suis intimement convaincu que le plus grand « service à rendre au genre humain c'est de délivrer la terre des monstres < qui la dévorent, je vote la mort du tyran dans le plus bref délai »
(3) Arch. de l'Emp. Bernard de Saintes à ta Convention nationale.
(4) Arch. de l'Emp., cartons du tribunal révolutionnaire de Dijon, B, B, 72, 2. — Voici les noms des condamnés à mort , d'après une liste vérifiée au grefTe de la cour impériale de Dijon et communiquée par M. IkTriat Saint-Prix : 1° Brinlet, faux assignats, 6 ventôse; — 2» Ferrand, dit Lapierre, émigré, 12 ventôse; — 3° Masson (Jean), émigré, 14 ventôse; — 4° Taupenot, réfractaire, 25 ventôse ; — 5° Micault, émigré, 27 ventôse; — 6° Moreau, émigré. 1er germinal; — 7° Pernet (J. -B.), émigré, 2 germinal; — 8° Pemet (François), émigré, 3 germinal; — 9“ Colinont, émigré. 11 germinal; — 10» Guyard (J-B.), émigré, 21 germinal; — 11» Richard, émigré, 21 germinal.
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« générale a dû recevoir deux de ces actes que je lui ai en- « voyés. Véritablement ils ne se servaient de ces actes que « pour épouvanter les gens et les forcer à se rendre en pri- « son, crainte que l’habitant des campagnes, égaré, ne leur « tirât dessus ; mais aussi ils n’en avaient besoin que pour « cela, car un homme mis sur la liste des émigrés était un « homme perdu. Je vous ai déjà écrit qu’on lui faisait refuser « des certificats dans les sections, puis qu’on forçait ou trom- « pait le département pour qu’il prît un arrêté défavorable « et qu’il obligeât le tribunal à faire couper le cou sans « jugement. . . On accuse ces gens-là d’appeler la gendar- « merie, l’exécuteur et le prévenu en même temps, et, avant « le jugement d'aller assister aux exécutions en cérémonie « et précédés d’un tambour. . . Je ne puis vous rapporter en « détail tout ce qu’on impute à chacun de ces officiers « publics : un administrateur du département est accusé « d’avoir décerné un mandat d’arrêt en ces termes : « Il « sera arrêté, et sa femme s'il en a une. » Le maire est peint « comme le tyran de Dijon ; Beaupoil , administrateur du « département, et Guyot, juge de paix, comme ses ministres, « Delmassc, commis du département, comme exécuteur du a plan de la cabale (1). » Dans une autre lettre, Calés avait dit : « Delmasse, chef du bureau des émigrés à l’admi- « nistration du departement, mettait sur la liste des émigrés « celui qu’on avait désigné ; puis on l’empêchait d’obtenir « des certificats de résidence dans sa section. Pour y par- « venir, on rebutait les témoins, en leur faisant des reproches « de ce qu’ils servaient des aristocrates; quand ils obser- « vaient qu’ils ne témoignaient que pour leur résidence ,
(1) Moniteur universel, n° 59, séance du Î7 brumaire an III. Troisième lettre de Calés à la Convention.
« alors on les récusait; et ce qui est le plus étonnant, c’est « que tel qui avait été admis à témoigner vingt fois était « refusé à la vingt et unième. Pour terminer l’opération, « Delmasse tâchait d’influencer l’administration du départe- « ment pour qu’elle prît des arrêtés contre les prévenus; « quand il 11e pouvait réussir, il changeait les arrêtés favo- « râbles et présentait à la signature des administrateurs des « arrêtés contraires. Quand on l’eut surpris, il se présenta « audacieusement à l’administration, la menaçant de la dé- « noncer à la société populaire si elle ne rapportait son « arrêté. Dès que ces horreurs m’ont été prouvées, j’ai fait « arrêter ce scélérat couvert depuis 1792 du masque du « patriotisme ; je vous envoie le procès-verbal que m’a remis « l’administration pour que vous décidiez de son sort (1). »
(I) Il est impossible de ne pas être frappé de cet on. On, c'est le représentant du peuple en mission, c'est le collègue de Calés que Calés a intérêt à ménager, c'est Bernard de Saintes. L’affaire Micault justifie entièrement l'accusation de Calés. Nous avons vu dans la lettre que Bernard écrivit aux sans-culottes de Montbéliard ce passage décisif : < J'envoie chercher le * maître à Luxcuil pour le faire juger émigré. •» Le maître, c’est-à-dire le maître de l’hôtel occupé par Bernard, le président Micault Suivant la loi, Micault, demeurant à Luxeuil, aurait dft être traduit devant le tribunal de la Haute-Saône; mais Bernard avait ses raisons. Micault, qui au moment de son arrestation n'était pas encore déclaré émigré , est traduit devant le tribunal de Dijon qui, n'ayant pas le droit de prononcer sur ce crime, c'està-dire sur le fait d'émigration, suspend l’application de la peine et renvoie les pièces au directoire du département. Micault se hâte d'adresser une pétition à Bernard, et demande un sursis pour obtenir un certificat de résidence à Dijon en janvier 1793. Bernard écrit en marge : « L’administration i du département de la Côte-d'Or rendra compte dans le jour des motifs k qui l'out empêché de prononcer sur l'émigration de Micault, et pourquoi < elle l'a envoyé au tribunal criminel avant de prononcer sur le fait de « l’émigration, et elle sera responsable de tous retards. » Le directoire déclare aussitôt que Micault, « n’étant plus dans les délais de justifier de sa résidence en France sans interruption , est réputé définitivement émigré. » Le tribunal fait une nouvelle démarche près du directoire, qui répond : « Nous n’avons pas le droit de nous occuper de nouveau de cette t affaire. » Le 26 au soir, des plaintes s’élèvent dans la société populaire;
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Delmasse était un scélérat : Calés l’a dit. Mais Bernard lui-même, Bernard qui laissait tout faire et qui devait tout ordonner , Bernard , qui tranquillement s’installait dans l’hôtel de Micault, buvait son vin et l’envoyait à la mort, qui poursuivait et ressaisissait Colmont acquitté pour le faire rejuger et guillotiner (1); Bernard, qui supposait des conspirations dans les prisons de Dijon pour arracher des louanges au comité de salut public! Comment le qualifier? Comment, à son tour, ne pas le poursuivre devant le tribunal de la postérité? S’il n’avait pas la passion et l’ivresse du sang, comme Lebon et Carrier, ne savait-il pas raisonner
on accuse les autorités de ménager Micault. Bernard reprend la plume : « Le tribunal ne peut se blanchir de n’avoir pas jugé Micault. Rien ne « devait arrêter la marche du tribunal après la décision sur le fait d'éml- * gration. » Le tribunal reçoit cette lettre à midi, se rassemble à trois heures, et avaut cinq heures Micault était guillotiné. (Arch . de l'Emp. Cartons des représentants en mission , A F, I 1 , 95, et du tribunal révolutionnaire de Dijon, li, H, 72, 2. — Collect. Rondonneau. Réponse à un écrit de Bernard de Saintes. Paris, an III.) — La mort de Richard, ancien président au parlement de Dijon, n’olïre pas un récit moins odieux. Après le 9 thermidor, un mémoire parut sur ce sujet, intitulé : 1‘ Assassinat juridique de Frédéric-Henri Richard. Delmasse répondit. L 'Original, journal de la Côte-d’Or, publia, dans le supplément de son n" 2, une réplique écrasante de la mère de Richard.
(1) Les lois sur les émigrés étaient abominables. Le directoire du département avait porté Colmont, propriétaire- cultivateur, sur la liste des émigrés. Quinze jours étaient donnés pour réclamer. Colmont, qui n’avait pas émigré, dépose sa réclamation entre les mains de l’administration de sa commune. Celle-ci néglige de la faire parvenir au département, qui l’inscrit sur la liste des émigrés. Dès lors les tribunaux n’avaient plus qu’à exécuter la loi et à condamner à mort. Le tribunal de Châlons-sur-Saône ayant reconnu que Colmont n’avait jamais émigré, et que d’ailleurs il avait réclamé dans les délais légaux, acquitte; mais, < considérant que les décisions du département sont décisives sur le fait d'émigration et doivent être exécutées sans aucun recours; considérant que le jugement qui a acquitté Colmont est contraire à la loi et à la justice, puisqu’il a soustrait à la punition un arrêté déclaré coupable d'émigration, » Bernard annule le jugement du tribunal de Chàlons-sur-Saône et renvoie Colmont devant le tribunal de Dijon , qui le condamne le 11 germinal an II, et le fait exécuter daus les vingt-quatre heures. (Arch. de l’Emp., B B, 72, 2.)
et calculer ses crimes comme Saint-Just et Robespierre? S’il n’aimait pas l’odeur et la vue du carnage, n’avait-il pas l’orgueil et la cruauté du Fanatique (1)?
Quel qu’il fût, Bernard réussit à jeter dans les départements de la Haute-Saône et de la Côte-d’Or une si profonde terreur que le 9 thermidor ne réveilla pas l’esprit public. Saint-Just et Robespierre n’existaient plus : mais Sauvageot était maire de Dijon, Beaupoil président du directoire départemental , Guyot juge de paix, Delmasse chef du bureau des émigrés, Marat-Chaussier, Ilucherot, I'errote, les maîtres des sections. Pendant tout le mois d’août 1794 ,-les Jacobins affectèrent une confiance insolente; mais quand ils virent s’avancer de Paris le Ilot de la réaction, ils résolurent de lui barrer le passage. Au lieu d’attendre et de rester sur la défensive, ils se portèrent en avant et attaquèrent. Le 5 septembre 1794 (19 fructidor an II), le représentant Louchet lisait à la Convention, présidée par Bernard de Saintes, une adresse de la société populaire de Dijon. Cette adresse demandait qu’on réorganisât sur-le-champ les comités révolutionnaires des districts, qu’on recommençât les arrestations des personnes suspectes , que les mandats d’arrêt décernés par les comités révolutionnaires fussent exécutoires dans toute la république, enfin qu’on donnât au gouvernement révolutionnaire une impulsion irrésistible (2). Emportée en ce moment même dans le courant de la réaction thermidorienne , la Convention repoussa avec indigna-
(1) Ch. Nodier, dans son Étude sur les députés en mission (Œuvres complètes, t. VII, p. 287), a tracé un portrait de Bernard de Saintes. 11 le peint avec une taille de cinq pieds neuf pouces, une maigreur effrayante, un teint bilieux, des yeux ardents, des cheveux et des sourcils noirs. < Il < passait, dit-il, pour avoir des meeurs sobres et un républicanisme in- <c flexible. »
(2j Moniteur universel, 1794, n° 352, p. 1446, 22 fructidor an II.
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tion ces provocations à de nouvelles fureurs, et chargea Calés d’éteindre ce foyer brûlant encore des doctrines qu’elle voulait anéantir.
Calés arrive à Dijon vers le milieu d’octobre 1794. Il montre autant de fermeté que de prudence. 11 descend à l’hospice et refuse de loger dans l’hôtel Micault qu’avait occupé Bernard. Pour le recevoir, Dijon se met en fête. Les sections l'accueillent avec les plus vifs applaudissements. Calés se hâte de l’annoncer à la Convention. « Le parti de la « Terreur n’existe pas ici, où s’il y existe, il y est bien peu de « chose ; car sur vingt mille habitants il n’y a pas six indivi- « dus qu’on puisse légitimement soupçonner d’être de ce « parti. Le peuple l’a bien prouvé dans la fête célébrée dé- « cadi 30 vendémiaire. Dans les fêtes précédentes, tout le « monde restait renfermé dans sa maison ; dans celle-ci , les a rues, les avenues étaient remplies d’un peuple immense, « qui bénissait la Convention de lui avoir rendu la liberté et « la tranquillité (1). » Si Calés trouvait dans ces explosions de l’opinion publique l’assurance que la paix ne serait pas troublée, il était obligé de convenir « qu’il s’était commis à Dijon « des fautes, des horreurs, des injustices, des crimes; mais « heureusement c’était l’ouvrage de peu de personnes (2). » Une enquête poursuivie pendant plusieurs jours devant les sections réunies le mit en mesure de découvrir et de punir les coupables [16-1 9 brumaire an 111, 6-9 novembre 1794] (3). Le directoire du département fut entièrement renouvelé (4),
(1) Moniteur universel, n<> 38. Séance du 5 brumaire an III.
(2) Moniteur universel, n° 49. Séance dn 17 brumaire an III.
(3) Moniteur universel, n* 59. Séance du 27 brumaire an III.
(4) L’arrêté de Calés relatif à la réorganisation du directoire du département est du 19 brumaire an III (9 novembre 1794). Calés nomma Robert, Presevot, Rameau, Trullard, Jacquinot, Chauvot, Mignard-Melot et Édouard.
Delmasse arrêté, la société populaire dissoute, le maire et la municipalité cassés, et l’armée révolutionnaire composée de 6,000 canonniers épurée et réorganisée (1). Toutes les autorités constituées furent renouvelées, et interdiction fut faite aux municipalités de donner des passe-ports pour Paris aux fonctionnaires publics destitués depuis le 9 thermidor (2). Ces diverses mesures furent accueillies avec une surprise et une faveur croissantes. Un courageux citoyen, Pierre Baillol, devant les sections du Centre et de l’Égalité réunies sous la présidence de Calés , avait déjà proclamé la reconnaissance publique et voué à l’exécration les hommes de débauche et de sang (3). La joie fut universelle quand on eut
(1) Moniteur universel, 1794, n°* 38 et 49. Lettres de Calés à la Convention nationale. Séances dn 5 et du 9 brumaire an III.
(2) Arch. de l’Emp., A F, 1 1, 95. Dossier de Calés.
(3) Ce curieux discours résume et confirme toutes nos recherches sur la Terreur. Nous allons en reproduire les principaux passages. Il a été imprimé sous ce titre : Opinion de Pierre Baillol dans l'assemblée des sections de l'Égalité et du Centre sous la présidence du représentant Jean-Marie Calés, en mission dans le département de la Côte-d'Or, prononcée dans l'église du collège de Dijon le 16 brumaire an III ( 6 novembre 1794).
« Dijon était la ville des lettres; elle était connue par la douceur des
* mœurs, pour la paisible culture des sciences et des arts. A l’époque de
< la régénération française elle semblait tout perdre. Elle se montra calme, i généreuse, digne d'elle, et au premier mouvement du char révolution-
< naire , elle s'applaudit de ce que sa trace dans ses murs n'était pas tachée
< de sang. Jours premiers de notre liberté glorieuse, quels jours sinistres
* vous ont suivis! »
c Insensiblement l'intrigue, à force de noircir de surnoms odieux les « talents utiles, les vertus modestes, parvint à usurper une partie des
* places et à influencer, à tourmenter dans les autres les hommes probes s qu’elle y laissait à regret. Forte alors du pouvoir de nuire, elle s'entoura « des passions fangeuses, des passions féroces, et domina tout par la ter- « reur. Alors se multiplièrent les arrestations arbitraires, les vexations envers « les détenus, les orgies avec leurs dépouilles. . . (On applaudit), et le secret « des lettres fut violé avec impudence.
s Mandataire du peuple, d’autres t’ont précédé parmi nous, mais au lieu
* de guérir nos maux... ( Ici Calés a voulu interrompre.) Non! non! tun'ari reteras pas ma pensée. Honneur, vénération à l'Assemblée nationale, tout
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l’espérance de vivre; non-seulement on vécut, mais on parla ; non-seulement on parla, mais on chanta; 1792 avait chanté la Marseillaise, 1793 le Ça ira, 1794 entonne le Réveil du peuple. Le peuple en effet, le vrai peuple se réveille
< notre sang est à elle. ( Applaudissements unanimes.) Mais c'est ici l'as- « semblée de section. Ici la voix du peuple est libre et rien n’étouffera le s cri de ma conscience. Je le répète donc à haute voix : d’autres, involontai- « rement peut-être, au lieu de guérir nos maux les aggravèrent. Us se lais-
* sèrent circonvenir. Us furent trompés. Us nous devaient l'exemple des
* mœurs, et.. . Vérité! Vérité! ton voile m’échappe encore et retombe sur ta « tète... (Vifs applaudissements.) De prétendues épurations, faites sans « consulter la prudence et contraires au vœu tacite du peuple, achevèrent « de nous corrompre, de nous démoraliser. Depuis cette époque funeste,
< plus de sauve-garde , plus de loi ! Nos assemblées de section , cet asile in- « violable de la liberté populaire, ce premier refuge du citoyen et où rien « ne doit l'empêcher d'émettre son vœu, quel qu'il soit, devinrent une « arène tumultueuse où la vérité resta sans voix, où la réclamation de l’in- « nocence fut repoussée par l'injure, où la victime fut laissée sans défense « aux tigres. Hommes de sang, éloignez-vous! vous nous avez souillés! « ( Applaudissements qui répètent ce cri dans toute l'enceinte.) Par vous, « Dijon eut aussi les complots des prisons. Par vous, des charretées de c victimes furent traînées â Paris, à la barre des assassins... ( mêmes « applaudissements .) Par vous on a supplicié dans nos murs pour des « délits qui étaient votre ouvrage ; vous refusiez dans la section le certificat « de résidence, et vous égorgiez sur la place publique parce qu’on ne pou- « vait le produire! Jadis, du moins, à la rencontre du char qui traînait la
* victime, on détournait les yeux, et le spectacle du supplice affligeait, € épouvantait une âme honnête; mais vous! vous, hommes en place, nous « vous avons vu y courir comme a une fête, en riant et précédés d'un « tambour!
« Mandataires du peuple, la chute de Robespierre sembla un moment les » déconcerter. On les vit à cette nouvelle effarés, ne sachant plus quelle c contenance tenir, ni quel sentiment énoncer. Mais bientôt, ranimés par « quelques correspondances et voyant l’opinion publique vaciller, ils reprirent
* courage, et l’nn d’eux, à la tribune du temple, vociféra contre le retour « aux éternels principes, et appela contre-révolution le dégoût du sang. « Hommes de sang, éloignez-vous! vous nous avez souillés!!!
« Enfin, voyant l'orage grossir et voulant se couvrir par le nombre, ils « jetèrent avec démence au milieu des Français leur adresse, ou plutôt le « brandon de la guerre civile. Mais cette fois, enfin, leur cruelle espérance « a été trompée, et le moyen même qu’ils avaient pris pour prolonger leur « tyrannie est précisément ce qui nous en délivre. L'Assemblée nationale, à
< la lecture de l'écrit séditieux, a tourné un regard de douleur sur notre
dans les villes et dans les campagnes; il s’ameute contre les sans-culottes des sociétés populaires et envahit avec une fébrile ardeur les administrations nouvelles. La jeunesse, fatiguée du joug cruel qu’on lui avait imposé, déclare bruyamment qu’elle veut jouir de la vie ; les femmes secondent ce mouvement, que précipite la Convention par des mesures d’ordre et des coups de vengeance.
Les Jacobins toutefois n’étaient pas vaincus. Retranchés dans les débris du gouvernement révolutionnaire, ils se défendaient avec vigueur. Dijon était une des espérances du parti. Calés avait saisi les preuves que cette ville recevait de Paris le mot d’ordre qu’elle donnait à Marseille. Sauvageot, Beaupoil, Delmasse avaient encore des amis et des agents. Il fallait briser cette chaîne de passions redoutables. Mailhe reçut l’ordre d’achever l’œuvre de Calés.
Mailhe s’installa à Dijon le 21 janvier 1795. Quelques jours après, une feuille nouvelle, l 'Original, ouvrait le feu contre les Jacobins (1). Tantôt, avec le succès, si ce n’est avec la verve de Fréron, Legoux , son rédacteur ordinaire, accuse les proconsuls de la Terreur, « d’avoir donné à Dijon « l’exemple de la débauche la plus effrénée , d’avoir passé
« infortunée commune ; elle l’a vue opprimée par quelques hommes qui la « traînaient, un bandeau sur les yeux, vers l’ablme ; elle a envoyé un de ses « membres pour nous rendre la liberté et la paix! (On applaudit.) Salut « et bénédiction au fidèle mandataire, qui le premier dans nos murs nous « a donné l'idée du véritable caractère d'un représentant, qui a refusé de « loger dans l’hôtel des dilapidations » ( Us acclamations interrom- « pent... on crie bis , bis! La vérité est répétée; Us larmes de joie < coulenh, qui reste avec simplicité dans l'hospice public, accessible à tout « le monde, ne s’entourant d’aucun parti, écoutant tout avec calme et ne « voulant que Injustice. » ( Même émotion, mêmes applaudissements.)
L’orateur conclut en disant que le peuple est las de voir siéger la justice au cabaret et vêtue d’une pevu de tigre. Il demande une forte épuration.
(1) Le premier numéro de V Original est du 3 ventôse an III (21 février 1793).
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« les jours et les nuits dans des orgies continuelles et forcé « le peuple à se réjouir de l’effusion du sang humain (1). » Tantôt il les apostrophe, il les insulte, « Toi, dit-il à Léo- « nard Bourdon, toi qui, à la séance des corps administratifs, « chantas les vertus d’une fille publique qui se présenta en «habit militaire; toi qui, le premier dans nos murs, fis « répandre le sang du pauvre et de l'innocent; toi qui le «premier démoralisas la multitude, honoras le crime, « proscrivis la vertu et encensas la débauche (2) ! » Tantôt il publie , pour les flétrir, la correspondance et les actes de Bernard (3). Tantôt il déclare que les anciens membres du conseil général de la commune étaient des voleurs. 11 provoque même des arrestations : « On invite instamment la « gendarmerie nationale , les officiers de police et les accu- « sateurs publics à honorer de leur bienveillance les véné- « râbles frères de l’ordre inquisitorial des Jacobins de « France : Marat-Chaussier de Dijon, Georges Mongin de « Châtillon-sur-Seine, Dubois de Beaune. On ne peut trop « veiller à la conservation de ces animaux féroces et car- « nivores (4). »
A ces attaques, les Jacobins répondent par des menaces. De semaine en semaine ils annoncent la chute « de l’aristocratie renaissante», et n’attendent qu’un signal pour recommencer une plus impitoyable Terreur; mais les jours, les semaines, les mois ne leur apportent qu’inquiétudes et déceptions nouvelles. Après le procès de Carrier et la fermeture du club des Jacobins, voici le rappel des Girondins proscrits, l’arrestation de Billaud-Varennes et de Collot-
(1) L 'Original, n® 3.
(2) L'Original, n» 8, p. 61.
(3) L'Original, n» 8, p. 64 et 65; n» 21, p. 128.
(4) L’Original, n® 4, p. 33.
d’Herbois, de Barrère et de Vadier ! Si la réaction fait encore un pas, elle semble à jamais victorieuse. Il faut agir. À Dijon comme à Paris se préparent des mouvements populaires. A Dijon, Mailhe les pressent et les déjoue. Il désorganise l’armée révolutionnaire en recomposant les six compagnies de canonniers. Les terroristes l’entourent et l’insultent. Il les fait arrêter (1). Le 8 germinal, Sauvageot, l’ancien maire, et plusieurs membres de l’ancien conseil général de la commune, Hucherot, Forey-Lagoutte, Lucas, sont écroués au château ou prennent la fuite (2). 11 était temps. On apprend que le 12 (1" mars 1795) la Convention a été violée par les faubourgs et dégagée par les sections. A cette nouvelle, les cabarets de Dijon se remplissent d’une foule bruyante. Le vin coule à flots. Les listes de proscription circulent. On jure de forcer la prison pour délivrer Sauvageot et consorts. Mailhe n’hésite plus. Il fait arrêter les principaux maîtres des cabarets, Paul Perrotte le premier [18 germinal] (3). Ces mesures, étendues au département tout entier, résolument soutenues par les nouvelles administrations , approuvées par l'opinion publique, achèvent de ruiner le parti des Jacobins. Quand éclate la bataille de prairial, Dijon depuis six semaines était à l’abri d’un coup de main.
La réaction se dessine très-vive à partir des troubles de germinal (mars 1795). L 'Original continue de frapper ses adversaires que le temps rend de plus en plus odieux. Les sections de Dijon délibèrent et dressent un acte d’accusation contre Bernard de Saintes (4). La section du Centre, celle-là
. (1) V Original, n° 9, p. 69.
(2) L’OriÿinàV^i» 9, p. 74.
(3) L 'Original, n“ II, p. 87 et suiv.
(4) Bernard fut arrêté le 9 prairial an III (28 mai 1795). — Il répondit aux accusations dont il était l'objet par une brochure qu'on trouve aux
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même qui avait applaudi le discours prononcé par Pierre Baillot devant Calés, proteste contre le retour de la constitution de 1793 (1). La Convention suit l’opinion publique et fait un pas hardi dans la restauration du passé. Elle abroge, le 28 germinal an III (16 avril 1795), la partie de la loi du 14 frimaire an II qui réglait l’organisation administrative : « Les départements et les districts reprendront, dit-elle , les « fonctions qui leur étaient déléguées par les lois antérieures « au 31 mai 1793. Les directoires des départements seront «composés de huit administrateurs ; ils nommeront leurs « présidents. La place de procureur général syndic est réla- « blie. Les représentants en mission compléteront ou réor- « ganiseront les directoires des départements. »
C’est en vertu de cette loi que Mailhe prit l’arrêté du 9 floréal an III (28 avril 1795). 11 maintint le directoire composé de Présevot, Chauvot, Robert, Trullard, Jacquinot, et le compléta en nommant : «le citoyen Frochot, ex-constituant, « domicilié dans le district de Châtillon-sur-Seine; Arnould, « homme de loi , domicilié dans le district de Beaune ; Phi- « lippot, maire de Saulieu, district de Semur. » Le citoyen Viardot fut réintégré dans les fonctions de procureur général syndic « qui lui avaient été confiées par l’assemblée électorale « du département, et dont il fut destitué pour avoir eu le « courage d’approuver la révolte du 31 mai. »
Frochot ne s’attendait pas à un pareil honneur. Il commença par refuser : mais les instances de ses collègues et les injonctions de Mailhe l’obligèrent à retirer sa démission. Un grand esprit repousse quelquefois les positions élevées ;
Archives de l'Empire, dans la collection Rondonneau. L'amnistie du î6 octobre 1796 lui rendit la liberté.
(1) L 'Original. n° 14, p. 114.
mais souvent un grand cœur ose les remplir. Les circonstances étaient si graves que Frochot n’avait pas le droit de se dérober à la responsabilité du bien qu’il pouvait faire et du mal qu’il pouvait empêcher.
Situation de Dijon et du département de la Côte-d'Or (mai-juillet 1795). — Élections du directoire départemental (17-îO octobre). — Détails sur le nouveau directoire; Frochot, Presevot, Musard , Vaillant. — Lettre de Frochot sur la situation des partis. — Lutte du directoire contre les sections royalistes, contre la municipalité, contre l’autorité militaire. — Frochot donne sa démission (J8 novembre 1796). — 11 est rappelé par Presevot, après le 18 fructidor, pour recomposer le directoire départemental. — Frochot président de rassemblée électorale de l’an VI , haut juré de la Côte-d'Or, maître particulier des eaux et forêts dans la maîtrise de Ch&lillon.
L’anarchie avait succédé à la Terreur.
Dijon, il y a quelques mois encore silencieux et désert, retentissait des bruits confus d’une lutte acharnée. Les partis reformés, les royalistes et les terroristes s’accablant de menaces et d’injures, s’appelant tour à tour assassins, voleurs, pourvoyeurs de guillotine, émigrés, aristos, souteneurs de tripots, s’attaquant publiquement, la nuit et le jour, dans les maisons et dans les rues; la Marseillaise et le Chant du départ , le Ça ira et le Réveil du peuple se répondant au milieu des sifflets et des applaudissements; la police sans ressources pour prévenir les délits, sans courage pour les poursuivre, sans volonté pour les punir; les sections dominées par les partisans de Robespierre ou de Condé, toutes en fermentation, toutes invoquant l’une contre l’autre la proscription et la mort ; la municipalité divisée comme les
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sections, annulée par l’intrigue, incapable d’une vue d’ensemble, d’une résolution vigoureuse; l’administration trompée par de faux rapports , attaquée par les partis extrêmes , vouée sans relâche à la calomnie et à la haine : tel était l’état de Dijon et du département de la Côte-d’Or pendant les mois de mai, juin, juillet et août 1795.
A cette tumultueuse agitation la commission administrative , nommée par Mailhe , opposait l’impartiale fermeté de la loi. Maintenir l’ordre était sa seule politique. Elle avait reçu le dépôt de la paix publique, elle voulait le rendre intact et pur de toute violence. Le 22 août , la constitution de l’an III fut proclamée , puis acceptée par les assemblées primaires et décrétée loi de l’État. Le 17 octobre, l’assemblée électorale du département de la Côte-d’Or se réunit à Dijon pour substituer à la commission déléguée une administration élue. Chabeuf, Robert, Simon de Calvi, Musard, Presevot réunirent les suffrages (1). Sur le refus de Robert, un second scrutin désigna Frochot (28 vendémiaire an IV, 20 octobre 1795). Le nouveau directoire entra en fonctions le 8 novembre. Trois membres seulement étaient présents : Musard, Presevot, Frochot. C’était, à vrai dire, le directoire lui-même.
Quelque temps après, le ministre de l’intérieur ayant demandé des renseignements confidentiels sur les nouveaux administrateurs, Musard, commissaire du gouvernement près l’administration départementale , lui répondit une lettre (2)
(1) Conféras l 'Original, n° 49, p. 389.
(3) « Dijon, le 34 pluviôse an IV (14 février 1794) de la
• République une el indivisible.
* Citoyen,
« C’est toujours avec la plus grande impartialité que je vous donnerai « tous les renseignements que vous jugerez à propos de me demander.
< L’assemblée électorale de la Côte-d'Or avait nommé pour composer
qui fait le plus grand honneur à Frochot, et qui nous montre à quel point il était difficile de trouver alors des hommes capables de bien diriger les services publics. 11 faut se rap-
< l'administration départementale les citoyens Chabeuf, Simon Calvi , Mut sard , Frochot et Presevot.
« Le citoyen Chabeuf a été retenu à Paris par le directoire exécutif; le
< citoyen Calvi n’a pas voulu remplir les fonctions qui lui étaient attribuées,
« parce qu'il s'est cru compris dans la loi du 3 brumaire , h cause de l’émi- « gration du mari de sa belle-sœur.
< Il ne restait que trois membres, et comme ce nombre était de stricte
* rigueur pour pouvoir délibérer, je n'ai pu remplir la place de commissaire « qu’après la nomination temporaire du citoyen Masson , qui vient de se « démettre de sa place, à la grande satisfaction de ses collègues et des
< administrés.
« Le citoyen Frochot a été membre de l’Assemblée constituante, puis « administrateur du département de la Côte-d’Or. N'ayant pas voulu rester « au directoire , il se retira à Aignay (Côte-d’Or) , pour y exercer les fonc- « tions de juge de paix. 11 a été poursuivi pendant la Terreur, puis rappelé « au directoire du département, et enfin nommé dernièrement adminis-
< trateur. Il est sincèrement attaché à la Constitution. Quoique persécuté « pendant la Terreur, loin de donner dans la réaction, il a tellement con-
* couru avec ses collègues à en arrêter les effets qu’elle n’a presque été
< connue que de nom dans le département de la Côte-d’Or. Il a des talents « très-marqués, et l’intérêt général l’emporte toujours sur l’intérêt parti- « cuber. La bonne foi, la candeur, la probité constituent sa manière d’être.
< 11 est loyal ; il n’est point de fonctions publiques qu’il ne puisse remplir « d’une manière utile pour son pays. C’est par amitié pour ses collègues « qu’il est resté à r administration, parce qu'il tend naturellement au repos « et à la solitude. Également ennemi des anarchistes et des royalistes , la « loi lui sert toujours de boussole. Le gouvernement ne doit jamais perdre « de vue un citoyen de ce mérite.
< Le citoyen Presevot a, depuis 1789, constamment rempli des fonctions « publiques. Juge au tribunal civil, accusateur public, administrateur du « département, membre du conseil général de la commune, il a toujours « été plutôt au-dessus qu’au-dessous des places qu'il a occupées. Il n’est pas c d’un caractère bien flexible, mais il est tout à ses devoirs. Il aime à être « encouragé, et son goût le porte principalement à remplir des places qui « soient sous le rapport du gouvernement. Il a du jugement, des vues « profondes, il prend aisément un parti dans les moments de crise; il est « excessivement laborieux , bon observateur. Le directoire pourrait l’em- « ployer utilement dans une mission, quelque importante qu’elle fût. 11 est, v j’ose le dire , de son intérêt de se l’attacher.
< Depuis la démission du citoyen Masson, le citoyen Viardot, ancien
FROCHOT
peler que la constitution de 1791 et la constitution de l’an III confiaient à des électeurs élus eux-mêmes par le peuple le choix des administrateurs du département et limitaient à un très-court délai l’exercice de leurs fonctions , de telle sorte que légalement, et sans tenir compte des épurations
« procureur général syndic du département, l’a remplacé par suite de l'at- « tachement qu’il a pour nous : mais nous ne pouvons nous promettre de « le conserver longtemps; c’est une perte pour la chose publique à qui il « était en état de rendre des services. Nous ne pouvons attribuer sa retraite c qu’aux pertes considérables qu'U a essuyées pendant une injuste incar-
< cération, qui a duré près de dix-huit mois et dont sa santé même a été « altérée.
c On vient d’appeler les citoyens Rolle et Laligant. Leur patriotisme « nous est connu. Nous savons qu'ils ont l’un et l'autre des talents . mais « ils n'ont pas encore l’habitude des affaires. Nous avons pensé qu'il conc venait de multiplier le plus possible le nombre des citoyens propres & « l'administration.
« 11 ne conviendrait pas que je parlasse de moi ni en bien ni en mal. « Cependant je crois qu’il importe que je vous fasse le tableau politique de « ma vie depuis 1789.
« J'ai été le premier vice-président du district de Dÿon ; étant sorti de « cette place par le sort, je fus nommé membre du directoire du départe- * ment de la Côte-d’Or. Ayant quitté Dijon en 1792, je fus nommé juge do
< paix du canton de Chargcy, au départemeut de la Haute-Saône. Je fus « ensuite mis en réquisition [>our occuper la place de vice-président du « district de Champlitte. Je quittai celte place pour aller X l'école normale, « empressé de voir Paris que je ne connaissais pas.
« A mon retour , je fus rappelé au département de la Côte-d’Or. Je fus « nommé de nouveau membre de l’administration départementale, puis « président , et enfin commissaire du directoire exécutif.
« Je puis vous assurer. Citoyen ministre , que vous devez avoir confiance c dans l’administration départementale. Vous y trouverez zèle, civisme, s amour du bien public , attachement aux principes et dévouement au gou- « vernement. Rien n’est plus capable de la flatter et de soutenir son cou-
< rage que l’approbation du directoire exécutif.
« Je vous remercie, en particulier, de m’avoir donné l’occasion de satis-
< faire au sentiment le plus délicieux de mon cceur en rendant hommage « aux vertus de mes collaborateurs.
c Salut et fraternité.
« F. Mi sahd. »
Cette lettre se trouve dans les Archives de la Côte-d’Or et aux Archives de l’Empire. M. Garnier, archiviste de la Côte-d’Or, avait bien voulu me l’indiquer. Je saisis cette occasion de lui offrir mes remerclmenls.
révolutionnaires faites sous la Terreur , l’administration était condamnée à passer sans cesse dans des mains toujours nouvelles. Cette incessante mobilité dans le personnel administratif trouva le plus utile contre-poids dans la considération dont jouissait un Dijonnais, Hubert-Michel-François Vaillant (1). Vaillant avait été nommé secrétaire général du directoire du département le 26 octobre 1790. Dix jours après, Mme Vaillant lui donnait un fils, qui devait être maréchal de France. Vaillant garda le poste de secrétaire général jusqu’à la seconde Restauration , qui le destitua. La faveur populaire ou la justice des gouvernements consacrèrent tour à tour sa modération et son intégrité, et pendant vingt-cinq ans respectèrent en lui l’image vivante de la loi et le représentant naturel de'f administration. Un même sentiment, l’espérance de rétablir l’ordre et la fortune publique, unissait et entraînait Frochol, Presevol, Viardot, Musard, Vaillant. Tous étaient ce qu’on appelait si justement en 1795 des patriotes de 89; tous voulaient la Révolution sans la réaction et sans les excès; tous prétendaient fonder une véritable administration et soutenir un véritable gouvernement contre les violences de tous les partis.
« Au moment où l'acte constitutionnel va paraître, écri- « vaitFrochot au Comité de salut public, en août 1795, au « moment où les assemblées primaires vont être convo- « quées, il importe à la Convention nationale de connaître « l’esprit public.
« On peut diviser les citoyens en plusieurs classes ; les « terroristes, les royalistes et les patriotes de 89.
« Les terroristes sont en petit nombre. Les uns sont en
(1) Hubert-Michel-François Vaillant est le pcredc M. le maréchal Vaillant, né à Dijon le 6 décembre 1790.
« réclusion , les autres sont traduits devant les tribunaux. « Beaucoup cachent leur honte dans les départements voi- « sins. Ceux qu’ils ont séduits ne paraissent plus aussi dan- « gereux. . .
« Les royalistes n’ont pas varié dans leurs sentiments ; ils « tiennent à leur opinion par système , par intérêt , par « habitude , par peur. Ce sont les mêmes regrets pour l’an- « cien régime, les mêmes passions. Leur moyen d’action « est la négation des succès de la République. Ils se lamentent « sur la cherté des subsistances, sur le discrédit des assignats. « Les prêtres, qui affluent de toutes parts, secondent leurs « desseins.
« Entre ces deux partis se tiennent les patriotes de 89, les « amis fidèles de la révolution , les défenseurs de la Répu- « blique et de la liberté. Ils ont besoin de l’appui d’un « gouvernement juste et fort ; mais avec cet appui ils pour- « ront tout emporter. Il est évident qu’il est de l’intérêt des « divers partis de chercher à finir et non à détruire la révolu- « lion ; mais il est évident aussi qu’on ne pourra atteindre ce « but qu’en mettant la justice de la loi au-dessus d’eux (1). »
Ces paroles étaient à la fois l’exposé de la situation et le programme du nouveau directoire.
Depuis les journées de prairial et la défaite du parti jacobin jusqu’à la mise en activité de la constitution de l’an 111, c'està-dire pendant tout le temps qu’administra la commission nommée par Mailhe (mai-octobre 1795), les sections de Dijon avaient conduit, sans désemparer, la réaction royaliste (2) ; mais la bataille du 13 vendémiaire et la victoire de
(1) Le texte officiel et définitif de ce rapport se trouve aux Archives de la Côte-d'Or.
(2) Conférez l 'Original, n° 48, p. 385, et voyez le discours de Frochot relatif à la réorganisation du corps des canonniers.
la Convention calmèrent subitement l’effervescence qu’avait peine à contenir, quelques semaines auparavant, la fermeté de l’administration départementale. Le péril revint d’un autre côté. Le moindre échec pour les royalistes était un succès pour les terroristes. Dès que les uns quittaient la scène, les autres l’envahissaient aussitôt. La municipalité de Dijon, dont la majorité appartenait encore « à la queue de Robespierre », saisit une occasion de frapper l’opinion publique par un coup de crédit et d’autorité.
Une société dramatique s’était formée pour égayer l’hiver de 1795 et soulager les pauvres. Le directoire la protégeait. Cette raison seule suffisait pour l’exposer aux attaques de la municipalité. En effet, la municipalité écrivit au ministre que la société dramatique de Dijon, composée de trois à quatre cents personnes (il y en avait soixante), était tout entière dans le parti contre-révolutionnaire, et elle donnait cette preuve qu’au lieu de jouer exclusivement des pièces telles que le Pacte républicain ou X Offrande à la liberté , elle avait représenté Eugénie et le Philosophe sans le savoir. Le directoire départemental, consulté à son tour, défendit vivement la société dramatique ; mais le ministre donna gain de cause au conseil municipal dont il déclara, si ce n’est les accusations fondées, au moins les soupçons légitimes. Le directoire offrit sa démission , qui ne fut pas acceptée , et les deux administrations départementale et municipale attendirent dans l'attitude la plus hostile le moment de renouveler la lutte [mai 1796] (1).
(1) Le Nécessaire, journal de la Côte-d’Or, par Canon, n° 34 (10 mai 1796). — Les amateurs de ta société dramatique de Dijon à l'administration municipale de cette commune. Dijon, le 14 ventôse an IV de la République française. (Broch., 20 p.) — Dans une lettre adressée par l'administration départementale au ministre de la police générale, Frochotdit : « Nous
FROCHOT
Déjà se tramait la conspiration de Babeuf. Le directoire voyait naître peu à peu tous les symptômes précurseurs d’une grande crise. Les cabarets, qui jadis avaient servi de repaire aux hommes de la Terreur, se remplissaient des anciens amis de Bernard de Saintes. Dans un club ouvert sous l’influence de Sauvageot, on prêchait « les délices du bonheur commun » sous la constitution de 1793. Tous les vagabonds, les amnistiés de Lyon et du Midi arrivaient à Dijon, sans ressources, comme par un mot d’ordre. La garde nationale et les commissaires de police obéissaient à l’administration municipale, qui refusait d’ouvrir les yeux. La force militaire était commandée par un homme faible et irrésolu, le général Pille, et d'ailleurs, comment opposer l’armée à la garde nationale ? Le directoire cherchait dans la plus vive anxiété le secret de cette menaçante agitation. Tout à coup on apprit la découverte du complot de Babeul. De Paris, l’ordre arrive de prendre, à Dijon surtout, les mesures les plus sévères. Le directoire n’en connaît qu’une seule utile ou plutôt nécessaire. Il suspend le conseil municipal (26 mai). Aussitôt des rassemblements se forment dans les diverses parties de la ville. Partout on entend les cris : « A bas les tyrans ! Que le peuple se lève! Il est temps de commencer! Vive la constitution de 1793 ! » Le directoire, dans des affiches immédiatement apposées, répond : « Vos « magistrats veillent. Ils comprimeront les royalistes avec « autant de courage qu’ils déploieront d’énergie contre les « anarchistes. Ne sont-ils pas nos ennemis communs? Igno- « rons-nous qu’ils tendent au même but? On appelle tyrans « ceux qui font exécuter la loi ! Et quelle plus odieuse
« n'entreprendrons pas de vous démontrer que cette contestation , si puérile < en apparence , était tellement grave qu’à sa décision était lié en grande « partie le sort de la commune de Dijon. >
« tyrannie que celle des désorganisateurs , sous quelque « nom qu’ils se présentent? Dijonnais, abandonnez les fac- « lieux qui tentent de vous égarer, rattachez-vous fortement x au gouvernement ! C’est le seul moyen qui vous reste de a jouir bientôt du bonheur que vous aura mérité votre cou- « rage [30 mai 1796] (1). »
Le parti révolutionnaire, battu avant d’avoir combattu, n’osa pas descendre dans la rue les armes à la main. L’émeute se réfugia dans des vengeances particulières et dans une explosion de dénonciations qui éclata à la fois dans les bureaux des ministères de la guerre, de la police et de l’intérieur. Égaré par cette triple attaque, le gouvernement prit, le 25 juin, un arrêté qui, condamnant la conduite du directoire , se bornait à exclure Sauvageot du conseil municipal (2). Cette décision était d’autant plus maladroite qu’en ébranlant le crédit du directoire elle lui laissait l'autorité. Or, quelle influence pouvait désormais exercer une administration supérieure que le gouvernement avait abandonnée dans une question d’ordre public , qu’une calomnie pouvait ébranler sans qu’il la sût, ou qu’une intrigue pouvait compromettre sans qu’il la méritât? Le directoire ne dissimula pas au gouvernement la gravité de sa faute. Désarmé contre les attaques du parti révolutionnaire , il ne tarda pas à être exposé aux outrages d’une soldatesque indisciplinée. Après les sections, le conseil municipal; après le conseil municipal, l’armée. Tous les pouvoirs, au lieu de s'entr'aider, s’entre-choquaient tour à tour dans un conflit anarchique.
Les relations du général Pille avec les meneurs du
(1) Le Nécessaire, journal de la Côte-d'Or, par Canon, n° 50 (29 mai 1796), et n° 51 (3 juin 1796).
(2) Le Nécessaire, journal du département de la Côte-d’Or, par Carion , n° 57 (3 juillet 1796).
conseil municipal avaient excité entre les autorités civiles et militaires une défiance qui se changea au mois de juillet en hostilités.
La garde placée aux portes de la commune traduisait les voyageurs et les étrangers devant les autorités militaires au lieu de les conduire devant l’autorité civile. Le directoire déclara, le 20 juillet, qu’un pareil règlement ne pouvait être imposé qu’à une place de guerre. Le général maintint ses ordres. Le directoire chargea l'administration municipale de faire exécuter son arrêté. Quel prétexte pour les adversaires du directoire , et dans les rues , et dans les corps de garde, et dans les cafés, quel sujet de plaisanteries et d’injures !
Frochot remplissait alors, en l’absence de Musard, la place de commissaire du directoire près l’administration départementale. Sur la place d’armes, des officiers qui sortaient du café Bourdon l’abordent et l’insultent (1). Frochot se plaint au directoire, qui demande justice au général Pille. Ce dernier convoque un conseil de guerre. Non-seulement le conseil acquitte les coupables , mais il déclare « que le citoyen Frochot, administrateur du département de la Côted’Or, s’est érigé en faux dénonciateur, et qu’en vertu de la loi de 1793 il sera renvoyé devant l’accusateur militaire. » De cet odieux jugement, publié à la parade avec le plus scandaleux éclat, Frochot réclame en vain une copie. Le directoire, indigné, prend un vigoureux arrêté, qui déclare le jugement de Dijon illégal, inique, calomnieux, injurieux pour l’administration et attentatoire à l’ordre public ; puis il demande au gouvernement de retirer la garnison qui, d’accord avec la majorité du conseil municipal, paralyse l’action de l’administration. Le gouvernement discute et
(1) Le Nécessaire, par Carion, n» 68 (27 août 1796).
marchande son approbation. Il offre d’échanger le renvoi de la garnison contre la dissolution de la société dramatique et la révocation de l’arrêté du 2 thermidor. Un gouvernement ne transige pas avec ses agents. Il commande et se fait obéir. L’administration ose le lui rappeler. « S’il importe de congédier la troupe, ce ne sera pas la fermeture d'une société dramatique qui vous en fournira les moyens. Si notre arrêté est contraire aux lois, cassez-le. » Après avoir longtemps hésité, et sur les pressantes instances de la députation de la Côte-d’Or, le gouvernement cède et remplace le général Pille par le général Cartaut. Frochot , au nom de l’administration départementale, fait le discours d’usage : «Général, lui dit Frochot, c’est une mission de paix que « vous venez remplir au milieu de nous et avec nous. Sans « doute il eût mieux convenu à votre courage d’être envoyé « à la victoire , mais vous trouverez ici des devoirs que le « vainqueur de Toulon et de Marseille ne saurait dédaigner. » Sur ces entrefaites, M"* Frochot tomba malade. Le 28 novembre 1796, Frochot donna sa démission. Les témoignages d’estime et de regret le poursuivirent dans sa retraite. Après le coup d’État du 18 fructidor, le directoire cassa les élections royalistes de l’an V. Présevot, resté seul administrateur, appela Frochot à Dijon. Tous deux, en vertu de l’article 188 de la constitution de l’an III, complétèrent le directoire départemental. L’année suivante (1798), Frochot fut nommé président de l’assemblée électorale de l’an YI et haut juré de la Côte-d’Or. Ces distinctions ne réveillèrent pas en lui le moindre mouvement d’ambition. Il coulait à Aignay la vie la plus modeste et la plus calme , ne désirant et ne demandant rien. Un jour, il apprit que le directeur de l’enregistrement et du domaine national l’avait nommé maître des eaux et forêts dans la maîtrise de Châtillon. « J’ai i’avan-
« tage, lui disait-il , de connaître vos talents et vos principes « d’ordre et d’amour du bien public : acceptez, je vous en « prie. » Frochot se résigna (21 août 1798).
11 était à ce moment profondément découragé. Le spectacle de la démoralisation publique et l’état général des affaires lui faisaient entrevoir l'avenir sous les plus sombres couleurs. Il suivait des vœux les plus sincères la marche d’un gouvernement qui défendait la République contre les anarchistes et les royalistes; mais il n’en aimait pas la faiblesse et les violences. L’espérance de voir triompher les principes de 1789 ne l'abandonnait pas, mais il la caressait comme on caresse un rêve ; il ne la portait pas avec confiance dans un cœur joyeux et résolu. Ces sentiments percent dans des réflexions qu’il jetait au hasard sur le papier :
« Les hommes, écrit-il , sont plus faits pour résister au malheur qu’à la prospérité. »
« L'art de tromper les hommes n'est pas celui de les rendre heureux. »
« En courant après un bonheur chimérique, ombre légère qui nous trompe et que nos mains ne peuvent saisir, pourquoi sommes-nous étonnés de ne trouver que des malheurs? Occupés du seul moment présent, ce moment nous échappe sans cesse, et notre politique, toujours placée dans des circonstances imprévues, voit tromper ses espérances et déconcerter ses projets ! »
« Ce que la République fait pour conserver sa liberté est précisément ce qui la perd. »
« Je crois voir de tous côtés le funeste présage d’une servitude prochaine. »
a Nous devons espérer contre toute espérance, et ne pas abandonner lâchement la manœuvre du vaisseau. »
« La République peut périr : mais la consolation d’un
bon citoyen , en s’ensevelissant sous ses ruines , est d’avoir tout tenté pour la sauver. »
« 11 faut aux plus grands désordres opposer une plus grande sagesse, aux plus grands périls opposer un plus grand courage, attendre des miracles, et peut-être en feronsnous? »
Frochot parlait comme la France. Le premier consul devait leur répondre.
Le 18 brumaire. — Frochot nommé membre du Corps législatif. — Session de l'an VIII. — Loi du 28 pluviôse an VIII et réorganisation de l’administration. — Frochot nommé préfet de la Seine. — Audience du premier consul. — Installation et discours de Frochot.
A quoi tiennent les destinées? Dans le courant de l’année 1799, l’agence forestière de Châtillon est compromise par l’étourderie d’un ignorant greffier. Frochot porte à Paris les aveux du coupable. L’affaire traîne en longueur. Un mois, deux mois se passent. Frochot renoue les relations et ravive les amitiés de 1790 et de 1791. Il rend visite à Sieyès et à Talleyrand ; il dîne avec Cabanis et Maret. Le premier mot qui s’échappe de leur bouche est l’étonnement de se revoir. La première pensée qui se presse sur leurs lèvres est l’horreur de l'anarchie. Le premier vœu qui part de leur cœur est le rétablissement de l’ordre. Chacun se dit que la constitution, violée le 18 fructidor, le 22 floréal, le 30 prairial, n’existe plus, que le gouvernement s’écroule lentement, qu’un coup d'État est nécessaire, que la reconnaissance publique absoudra le dernier attentat de la Révolution. On
FROCHOT
ne se doutait pas, et Sieyès moins que personne, que le 18 brumaire dût être le profit d’un seul homme.
Le coup a réussi, et les soldats du général Bonaparte ont dispersé la représentation nationale. Bonaparte, Sieyès, Roger-Ducos sont proclamés consuls. Maret est nommé secrétaire des consuls , Talleyrand ministre des affaires étrangères, Cabanis membre de la commission chargée de préparer la constitution. Tous les amis de Frochot dirigent le mouvement. Tous le conjurent de servir un gouvernement qui se place au-dessus des partis pour les réunir, et qui promet du repos, de la gloire, de l’honneur sous le nom de la République. 11 accepte. En vertu de la Constitution de l’an VIH, promulguée le 22 frimaire (13 décembre), les consuls nomment les premiers sénateurs qui, après s’être complétés, doivent choisir à leur tour les membres du Tribunal et du Corps législatif. Grâce à la protection de Sieyès, grâce au dévouement de Cabanis, le nom de Frochot sort victorieux de l’urne sénatoriale. « Mon cher ami, vous venez « d’être nommé législateur, écrit Cabanis à Frochot, j’en « fais mon compliment à la chose publique, mais n’en « parlez point. Je n’ai rien pu faire pour Méjean. . . Adieu, « je vous embrasse tendrement. Ce 3 nivôse (1). »
Quand on songe à la carrière de Frochot, on y trouve un concours heureux de hasards et comme un ensemble providentiel. On s’étonne de celte singulière fortune qui le pousse dans les assemblées au moment où l’organisation administrative doit être renouvelée par les lois, et qui le ramène dans la pratique des affaires aussitôt que les lois sont votées. Quand il ne vote pas, il agit; quand il quitte les services publics, il les crée ou les modifie. De la théorie il passe à la pratique,
(1) Pap. Frochot.
de la pratique à la théorie. L’ancien membre «le l’Assemblée constituante a administré le département de la Côte-d’Or, et le membre du Corps législatif deviendra préfet de la Seine. À ce moment, Frochot était en pleine maturité d’esprit. Avec la plus grande sincérité il avait observé les événements et tiré parti de ses erreurs. Son goût naturel l’avait toujours porté vers la recherche abstraite des principes, mais ses réflexions le conduisaient maintenant à l’étude attentive des faits. 11 repassait en sa mémoire les opinions qu’il avait soutenues, les épreuves qu’il avait subies, les leçons qu’il avait reçues du temps, et il était arrivé à ce point qu’en votant la constitution de 1791 et la loi de pluviôse an VIH il croyait être le même homme.
De la grande œuvre de l’Assemblée constituante, une partie seulement , la division du territoire, devait survivre. Une autre, et la plus importante, l’organisation de l’administration, allait disparaître. L’Assemblée constituante avait pris pour point de départ cette première et naturelle image de la patrie, la première association politique, la commune. Elle avait sanctionné le principe d’une administration locale exerçant immédiatement son action sur un groupe d’hommes et d’intérêts; mais toutes ces administrations locales, tous ces groupes créés par la nature et consacrés par la loi avaient besoin d’être rattachés les uns aux autres pour former l’ordre social. Sans parler de la circonscription judiciaire du canton, l’Assemblée traça les circonscriptions administratives du district et du département. Une soudaine inspiration plutôt qu’un système préconçu avait inauguré ces trois degrés d’administration. La nécessité avait fait proclamer les municipalités, les convenances créer les districts, la politique tracer les départements. Dans cette organisation , les municipalités avaient la force physique et la force morale,
212 FROCHOT
c’est-à-dire une influence directe et décisive sur les hommes et sur les choses; le district n’était à bien parler qu’un bureau , qu’un intermédiaire entre les municipalités et l’administration centrale qui, siégeant au chef-lieu du département, avait la force légale, sans avoir toujours le pouvoir de l’exercer. Le département restait donc le vrai cadre, le cadre désormais ineffaçable dans lequel devaient se mouvoir sous tous les régimes tous les services publics. La carte de la France porte encore la date de 1789.
Si la pensée d’étouffer l’esprit de province et de privilège par le sentiment d’une patrie commune avait présidé à la division du territoire, le désir de prendre des garanties contre la royauté, la volonté d'achever la révolution en en confiant la défense à la nation elle-même , cette conviction que les masses ne s’attachent qu’aux droits dont elles jouissent, l’irrésistible désir d’appliquer le nouveau principe de la souveraineté populaire avaient porté l’Assemblée constituante à mettre non-seulement le pouvoir exécutif, mais le pouvoir administratif dans le peuple au lieu de le laisser dans le roi. Aux trois degrés de la hiérarchie, municipalités, districts, départements, l’exécution et le contrôle, distingués et séparés, furent confiés à des corps délibérants issus d’élections populaires. Après avoir formulé ce principe constitutionnel que l’autorité descend du roi et que la soumission des corps administratifs au chef de l’administration est indispensable, « car sans elle, disait Thouret, le gouvernement monarchique dégénérerait en démocratie, » ils avaient pour ainsi dire constitué cette démocratie. Ils avaient du peuple fait remonter l’autorité aux corps administratifs, et rendu ceux q*ui devaient obéir tout à fait indépendants de celui qui devait ordonner. En fait, ils avaient ruiné le pouvoir exécutif : car on ne peut concevoir un pouvoir exécutif sans organes,
sans agents , et on ne pouvait regarder comme les organes du pouvoir exécutif et comme les agents du roi les départements, les districts, les municipalités et toutes les autorités collectives qui s’élevaient dans la constitution comme des places fortes où le peuple mettait garnison? Mirabeau l’avait vingt fois répété (1), mais Frochot partageait alors les passions de l’Assemblée constituante.
Placées dans des situations absolument différentes, l’Assemblée constituante et la Convention ne pouvaient avoir, en fait d’administration, les mêmes principes et la même conduite. L’Assemblée constituante avait affaibli le pouvoir exécutif, parce que le pouvoir exécutif était entre les mains du roi. La Convention devait essayer de le fortifier parce qu’elle s’en était emparée. Plusieurs mois et de grands événements se passèrent avant que la Convention put toucher à l'organisation de l’administration. Du 21 septembre 1792 au 4 décembre 1793, on changea les personnes, mais on respecta les choses. La constitution de 1793 elle-même maintint les cadres administratifs de 1790, et mil en action dans ces cadres, municipalité, district, département, le régime de la démocratie la plus pure. Mais l’heure approchait où la Convention, rompant avec la justice, décrétait la Terreur et substituait officiellement le règne de l’arbitraire au règne de la loi. « Votre Comité de salut public, dit Saint-Just, a cal- « culé les causes des malheurs publics ; il les a trouvées dans « la faiblesse avec laquelle on exécute vos décrets, dans le « peu d’économie de l’administration , dans l’instabilité des « vues de l’État, dans les vicissitudes des passions qui in- « fiuent sur le gouvernement. . . Vous devez vous garantir « de l’indépendance des administrations, diviser l’autorité,
(I) Corregp. de La Marck et de Mirabeau, t. Il, p. 417.
FROCHOT
« l’identifier au mouvement révolutionnaire et à vous-même,
« et la multiplier (1). » Saint-Just traçait le programme des réformes que sanctionnait le décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793).
A partir de ce moment, deux administrations, l’administration publique et l'administration révolutionnaire, s’élevèrent l’une à côté de l’autre. Dans la constitution de 1791, l’administration départementale, que nous qualifions de publique, pour en embrasser tous les rouages et l’opposer plus nettement à l’administration révolutionnaire, l’administration publique, dis-je, composée d’un directoire qui agit (pouvoir exécutif), d’un conseil général qui contrôle (pouvoir législatif), d’un procureur général syndic qui requiert l’exécution de la loi (ministère public), formait une machine complète dans un isolement et presque indépendante du gouvernement : que le gouvernement d’ailleurs s’appelât Royauté ou Convention ! La Convention brise cette machine. Elle supprime le conseil général ; elle supprime le procureur général syndic; elle fait du directoire une simple commission de cinq membres, chargée par délégation, « et sous la sur- « veillance des autorités supérieures, de la répartition des « contributions directes entre les districts, de l’établissement « des manufactures, des grandes routes, des canaux publics, a et de la surveillance des domaines nationaux. » En un mot, elle remet le gouvernement à la tête de l’administration. Dans une circulaire du 25 décembre 1793, le comité de salut public justifie ces réformes. 11 invoque la nécessité « d'assurer la prompte exécution des lois et de combattre les a principes du fédéralisme que les premiers législateurs ont « infusés dans l’organisation des autorités destinées à les
(1) Moniteur universel, n® 23 , 23 vendémiaire an II.
« combattre.» 11 console les administrations départementales de la perte de leurs prérogatives et de leur asservissement aux représentants de la Convention : «Vous êtes, leur dit-il, u les ouvriers de la prospérité publique ; mais les fonctions a d’édilité, d’ordre et d’administration toute paternelle et de a paix auraient été troublées et entravées si la surveillance a des lois révolutionnaires vous eût été confiée. Ces deux « attributions se repoussent, s’écartent et sont incompatibles « par essence. » Elles l’étaient en effet. L'administration révolutionnaire n’avait d’autre mobile que la peur , d’autre fin que la mort, et la véritable administration publique doit aux théories de Saint-J ust et aux scrupules de la Convention l’honneur d’être sortie pure et sans tache des violences de la Terreur.
La constitution de l'an 111 rompt ouvertement avec les maximes et les décrets du Comité de salut public. Elle disperse l’administration révolutionnaire qu’elle-même a créée, et laisse l’administration publique seule et debout sur des ruines; mais dans cette administration publique, certains rouages, les municipalités, les districts, ont en même temps servi à l’administration révolutionnaire. La Convention les condamne. On n’avoue pas que les municipalités ont été chargées de l’exécution, et les districts de la surveillance des lois révolutionnaires ! On n’avoue pas que municipalités et districts subissent la peine de leur complicité ! On cache les raisons politiques de cette mesure sous des arguments théoriques. On s’avise de déclarer qu’une administration est meilleure quand elle n’a que deux degrés, et que ces deux degrés seront désormais la municipalité de canton et l’administration centrale. Dans le fond, on réactionne contre la Terreur : on repousse 1793, on retourne à 1789.
La base administrative de la constitution de l’an III, la
municipalité de canton, était un souvenir de l’Assemblée constituante. Proposée par le comité de constitution, elle avait été critiquée par Mirabeau et rejetée par l’Assemblée, a L’établissement des municipalités de canton est une me- « sure plus impolitique qu’on ne pense, disait-il. Ces nou- « velles municipalités ne dispenseront pas d’avoir dans « chaque village des syndics ou des administrateurs. » Les événements justifièrent Mirabeau. Quoiqu’on supposât en principe que la commune n’avait pas besoin d’une vie propre, on fut obligé, en dehors de la municipalité de canton, de constituer une agence municipale; mais cette agence municipale n’était pas une municipalité.
Qu’on se figure chaque commune dont la population est inférieure à cinq mille âmes nommant un agent municipal et un adjoint, puis tous ces agents se réunissant au chef-lieu et formant une municipalité de canton? Ne voit-on pas que, sous le couvert et en dépit du président nommé par le canton et du commissaire nommé par le directoire exécutif, ces agents municipaux, officiers de police, receveurs et comptables dans leur commune, jugeront leurs propres actes, additionneront leurs propres comptes, régleront comme supérieurs ce qu’il leur convient d’exécuter comme subalternes, et, après s’être accordé mutuellement protection et indulgence, rentreront dans leurs communes tout-puissants et irresponsables? Dans l’ancien régime , les communautés débattaient leurs intérêts avec les syndics. En l’an III, elles n’ont d’autre pouvoir que d’abdiquer entre les mains d’un délégué , sans contrôle et sans garantie. Encore si ces délégués étaient capables ou seulement libres de traiter les affaires publiques? Mais la plupart du temps ils sont ignorants et occupés, et leur ignorance comme leurs travaux livrent toutes les affaires au despotisme du président, du commissaire ou du secrétaire
de la municipalité. On conçoit maintenant comment ces petites administrations, ne trouvant pas un concours d’esprits assez cultivés ou l’appui d’un bras assez fort pour les conduire, demeuraient immobiles, rivées pour ainsi dire au sol, opposant au mouvement naturel des choses une invincible résistance, et si quelqu’une par hasard donnait le spectacle de l’agitation, on pouvait être certain que cette agitation restait concentrée sur elle-même, sans issue dans l'opinion publique qui ne dépassait pas les limites du canton, sans issue dans le directoire départemental, à la surveillance duquel elle échappait. Ainsi, la municipalité de canton avait le triple inconvénient d’anéantir dans chaque localité le régime municipal, de mettre en fonction un grand nombre d’administrateurs incapables , et d’éloigner des administrés le contrôle de l’administration supérieure.
Dans l’organisation de l’administration supérieure, la Convention de l’an III revint également aux idées de l’Assemblée constituante. Elle remit en vigueur le principe républicain des autorités collectives, et le porta sous le nom de directoire dans l’administration et dans le gouvernement. Au défaut de responsabilité, qui est le signe commun et distinctif de ce genre d’administration, ne doit-on pas ajouter une mobilité incessante et constitutionnelle? Chaque année tous les corps administratifs et municipaux étaient en partie renouvelés, et l’administrateur n’avait ni le courage ni le temps de suivre une réforme ou de faire une économie. Les bureaux, qui avaient au moins la tradition, l’habitude et la connaissance des affaires, dirigeaient à leur guise et sans contrôle les administrations centrales qui, ne puisant aucune force en elles-mêmes, ne pouvaient exercer aucune influence autour d’elles. Toutefois, on avait senti que, pour soulever la masse inerte des bureaux et des directoires, il fallait un
FROCHOT
levier dans la main du pouvoir exécutif, et l’on avait cru trouver ce levier dans des commissaires du gouvernement chargés d’animer, de surveiller, de contrôler au nom de la loi les directoires départementaux. Ces commissaires n’étaient pas encore des préfets, mais ce n’étaient plus des procureurs syndics. La constitution de l’an III marquait le but que devait atteindre la loi de pluviôse.
La loi de pluviôse fut par essence une loi d’ordre public. De môme que le premier consul appelait autour de lui les hommes de toutes les opinions, de môme le gouvernement emprunta à toutes les institutions qu’avait essayées la France les éléments de la nouvelle administration. A la constitution de 1791 la loi de pluviôse reprit les anciennes divisions du territoire. Elle rétablit dans la dignité d’administrations subordonnées, mais distinctes, les municipalités, réduites à l’état de simples agences. Elle rendit au canton son premier caractère et son but judiciaire. Les districts, abolis par la constitution de l’an III, revécurent agrandis sous le nom d’arrondissements communaux, et le département vit son rôle et ses limites consacrés par une acclamation unanime.
Dans les anciens cadres de 1789 la loi de pluviôse mit un nouveau mécanisme. La situation générale des esprits et des intérêts, le cours et la succession des événements en fixèrent la nature et l’objet. En 1789 on disait : a Le roi règne et la nation administre. » En 1800 : « Le gouvernement est administrateur suprême. » En 1789 on disait : « Administrer est le fait de plusieurs. » En 1800 : « Administrer est le fait d’un seul. » La subordination de l’administration au gouvernement, voilà le premier principe ; l’unité dans le pouvoir administratif, voilà le second principe de la loi de pluviôse. N’était-ce pas se déjuger que d’adopter successivement des maximes aussi contradictoires, que d’établir avec le même
enthousiasme les autorités collectives et les élections populaires en 1789, les préfectures et les listes d’éligibles en 1800?
Non, ce n'était pas se déjuger : c’était peut-être se contredire. Se déjuger eût été d’abandonner la cause de la Révolution; se contredire était, pour faire triompher cette cause, de varier ses moyens d’action. Il semblait utile, en 1789, que l'administration fût indépendante d’un gouvernement suspect. Il était nécessaire, en 1800, que l’administration fût dépendante d’un gouvernement sûr. Dix années d’épreuves avaient conduit Frochot à cette conviction profonde qu’au point où la révolution avait poussé les intérêts et les partis l’administration devait être un instrument docile entre les mains d’un gouvernement national. Il se répétait que l’administration, étant spécialement chargée de suivre le mouvement des intérêts dans leurs rapports avec l’exécution des lois, devait approprier ses formes aux mœurs et aux besoins du temps, et que d’ailleurs, après tant de coups d’État essayés pour le succès des idées les plus fausses et des plus folles passions, il y avait un dernier effort à tenter pour imposer l’ordre au sein de l’anarchie.
Si Frochot approuvait dans la loi de pluviôse la subordination de l’administration au gouvernement, il n’approuvait pas moins vivement l’unité dans le pouvoir administratif. 11 avait pourtant, avec la majorité de l’Assemblée constituante, voté l’établissement des assemblées administratives, lorsqu’elles étaient une protestation contre les bureaux des anciens intendants et une image de la souveraineté populaire. Au lieu de confier à la royauté l’arme redoutable de l’administration, il avait cru nécessaire d’en remettre le dépôt à des corps innombrables et incorruptibles ; mais aussitôt Mirabeau, avec la supériorité de son bon sens, s’était écrié : « On est tombé dans une faute non moins
FROCHOT
« grave relativement au pouvoir administratif : car, voulant « distinguer de ce pouvoir la partie qui doit délibérer de « celle qui doit exécuter, on a fait encore de cette espèce « de pouvoir exécutif un pouvoir trop nombreux et délibé- « rant, de manière que la désorganisation totale du royaume « ne pouvait être mieux combinée (1). » Les sinistres prédictions de Mirabeau s’accomplissent. L’administration , si bien réglée dans son ordonnance théorique, si savante dans ses combinaisons populaires, regarde impassible et impuissante la royauté disparaître, et le gouvernement tomber aux mains de la Révolution. Tout change alors. Les assemblées administratives, placées dans la constitution comme des gages d’indépendance, comme des garanties contre la réaction, descendent au rang d’une théorie inutile. La Convention gouverne et veut se faire obéir ; elle combat, sous prétexte de fédéralisme, l'indépendance des administrations centrales; elle attaque le principe des autorités collectives comme incompatible avec l’autorité d’un gouvernement. « 11 faut, disait Saint-J ust, examiner le système des magis- « tratures collectives, telles que municipalités administrait tives, comités de surveillance, et voir si distribuer les « fonctions de ces corps à un magistrat unique ne serait pas « le secret de l’établissement solide de la Révolution (2). » Ce que Mirabeau avait dit en faveur de la royauté, Saint- Just le répétait en faveur de la révolution.
Viendra-t-on maintenant, en l’honneur d'un homme ou d’un temps, revendiquer la conception du délégué responsable? L’unité dans la partie exécutive du pouvoir administratil, personne ne l’inventa : pas plus Mirabeau que Saint-
(1) Corresp. de La Marck et de Mirabeau, t. II, p. 427.
(2) Bûchez et Roux. Histoire parlementaire de la H évolution française, t. XXXV, p. 286.
Just, pas plus Sieyès que Bonaparte. La supériorité d'un délégué unique et responsable sur les autorités collectives et irresponsables se dégagea tout naturellement et se dégagera toutes les fois qu’un véritable gouvernement aura la prétention de diriger les affaires publiques. Voyez les intendants sous l’ancien régime , les représentants du peuple sous la Convention , les préfets sous le Consulat ! Pourquoi donc la France, en 1789 , salua-t-elle avec des cris de joie l’établissement des autorités collectives, et pourquoi salua-t-elle, en l’an VIH, la chute de ces mêmes autorités avec des cris de reconnaissance ? On peut dire que l’anarchie légale du directoire avait soulevé contre elles une conspiration universelle, et que celte conspiration crut triompher le jour où le préfet reçut dans l'administration le rôle que le premier consul s’arrogea dans le gouvernement; mais il faut insister. En 1789 comme en l’an VIII, il n’y avait au fond de tous les esprits qu'une seule question : le salut de la Révolution. Le débat n’était pas engagé entre le despotisme et la liberté, mais entre l’ancien régime et la Révolution. Devant cette question, devant ce débat tout s’efface. La loi de la veille, on la rejette ! L’opinion du jour, on l'abandonne ! La France se transforme pour rester elle-même contre l’ancien régime, et renouvelle ses armes pour le mieux combattre. Tous les moyens et toutes les ressources, toutes les formes d’administration et toutes les formes de gouvernement lui conviennent et lui conviendront pourvu qu'elle sauve les idées et les intérêts qui sont le patrimoine de la Révolution.
Telle était la suite des réflexions et des épreuves qui avaient assailli et qui dominaient les esprits sérieux et sincères de ce temps. Nul ne pouvait se soustraire à la double pensée de rétablir l’ordre, et, en rétablissant l’ordre, de consacrer les conquêtes de la Révolution : et quand Chaptal,
FROCHOT
avec cette éloquence rapide que semble inspirer la volonté du premier consul , résumait devant le Corps législatif les motifs de la loi de pluviôse, Frochot, dans sa conscience de patriote, n’hésitait pas à les regarder comme la justification du 18 brumaire.
«Un bon système d’administration, disait Chaptal, est « celui qui présente à la fois force et promptitude pour « l’exécution de la loi, facilité, justice et économie pour « l’administré.
« La force d'un système d’administration est toute dans a la certitude de l’exécution entière de la loi et des actes du « gouvernement; or, cette certitude existe toutes les fois « que l’exécution est remise à un seul homme essentielle- « ment responsable.
« C’est en partant de ces principes incontestables que le a projet de loi propose d’établir un préfet par département, « lequel serait chargé seul de l’exécution et correspondrait « sans intermédiaires avec les ministres.
« Le préfet ne connaît que le ministre , le ministre ne « connaît que le préfet.
« Le préfet ne discute point les actes qu’on lui transmet; « il les applique , il en assure et surveille l’exécution.
« Le préfet, essentiellement occupé de l’exécution , trans- « met les ordres au sous-préfet ; celui-ci aux maires des « villes, bourgs et villages , de manière que la chaîne d’exé- « cution descend sans interruption du ministre à l’administré, « et transmet la loi et les ordres du gouvernement jusqu’aux « dernières ramifications de l’ordre social avec la rapidité « du fluide électrique.
« il est difficile de concevoir un plan qui présente plus « d’unité, plus de rapidité, plus de garantie pour l’exécution ; « mais cette rapidité d’action est tellement organisée dans
« le système d’administration proposé qu’en assurant la « prompte exécution de la loi il ne laisse rien à l’arbitraire « du préfet; car à côté de lui sont placés des conseils qui « garantissent l’administré de toute injustice et veillent in- « cessamment à ses intérêts. L’un répartit l’impôt entre les « arrondissements, statue sur les demandes en réductions « faites par les arrondissements, les villes, bourgs et villages,
« détermine dans les limites fixées par la loi le nombre des « centimes additionnels applicables aux dépenses de dépar- « lement, discute le compte du préfet sur l’emploi de ces « centimes, et fait connaître directement au ministre l’état « et les besoins du département. L’autre prononce sur les «demandes de particuliers en réduction de contributions,
« sur les réclamations de particuliers qui se plaignent des « dommages causés par les entrepreneurs, sur les demandes « des communautés pour être autorisées à plaider. »
La loi de pluviôse avait la prétention de donner en même temps au gouvernement la direction des affaires publiques et de rendre aux citoyens la garantie de la justice. Elle aurait voulu faire croire qu’elle donnait aussi la liberté. Sur ce point, le gouvernement se taisait ou cherchait à inspirer des illusions. À côté du préfet s’établissait un conseil général, à côté du sous-préfet un conseil d’arrondissement, à côté du maire un conseil municipal : mais ce conseil général, ce conseil d’arrondissement, ce conseil municipal étaient nommés par le premier consul ou le préfet , sur des listes d’éligibles dressées par la voie de l’élection. Le contrôlé nommait le contrôleur. L’ordre absorbait la liberté. Frochot le sentait profondément. Il ne croyait pourtant pas que ce premier empiétement du pouvoir public sur les libertés locales dût conduire le gouvernement, ou plutôt le futur empereur, à attirer vers lui seul l’administration tout entière, à confisquer
le régime municipal, à devenir le Tuteur des communes et le Général en chef des préfets. 11 avait confiance dans les espérances, dans les promesses des orateurs du gouvernement. « Lorsque la paix, disait, le 28 pluviôse, le tribun « Delpierre , aura versé son baume sur les plaies de notre « malheureuse patrie, lorsque les humeurs du vaste corps de « l’État auront retrouvé leur équilibre, les passions leur « assiette, les intérêts leur direction, le commerce et les arts « leur essor et leur prospérité ; lorsqu’enfin nous aurons un « esprit national, il sera salutaire pour la République, glo- « rieux pour le gouvernement de livrer le peuple à lui-même « dans F élection de ses magistrats immédiats. Jusque-là, « la sagesse prescrit de le sauver de ses propres écarts, et de « le diriger d’une main ferme dans la route de l’ordre, dont « nous avons perdu l’habitude et pour ainsi dire les élé- « ments. » En écoutant ces paroles, Frochot pensait peutêtre, comme Solon, que les meilleures lois sont celles que les peuples peuvent supporter ; mais il comptait assurément que la liberté viendrait d’elle-même couronner le nouvel édifice dont il jetait les fondements.
Tandis que le gouvernement consulaire faisait proposer, discuter et voter la loi du 28 pluviôse, on préparait dans les bureaux du ministère de l’intérieur le personnel de l’administration nouvelle. Lucien Bonaparte chargea un ancien membre de l’Assemblée législative, Beugnot, de recueillir et de classer les demandes. Dans ce travail préparatoire, la préfecture de la Côte-d'Or était, sur la recommandation écrite du premier consul, dévolue à Frochot. Beugnot s’attribuait la préfecture de la Seine; mais Beugnot passait pour un royaliste déguisé , et Frochot pour le modèle des patriotes. Frochot devait celte réputation à Maret et à Cabanis, qui n’avaient pas manqué une occasion de raconter au pre-
mier consul les péripéties de sa vie et de faire valoir ses relations avec Mirabeau. A ce moment même , le premier consul travaillait à s’entourer de toutes les gloires de la Révolution. N ayant pas d’aïeux, il en cherchait. Mirabeau était assez grand pour lui en servir. Son buste fut placé dans la galerie des Tuileries : ses amis devinrent les amis de Bonaparte, et ce fut à l’ami de Mirabeau que le premier consul donna la préfecture de la Seine (12 ventôse an YIII, 3 mars 1800).
Le 5 mars 1800, à quatre heures du soir, le premier consul reçut une vingtaine de préfets. Frochot fut présenté le premier. « Je sais qui vous êtes, lui dit le premier consul, « et je devine ce que vous serez : mais, entre tous les motifs « qui m’ont déterminé à vous confier la préfecture de Paris, « il en est un que je dois rappeler en ce moment : c’est « qu’ayant été maltraité par la Révolution, vous n’en êtes « pas moins resté constamment attaché à vos principes, et « qu’étant devenu administrateur de votre département après « avoir été longtemps persécuté, vous n’avez persécuté per- « sonne. » Puis, s’adressant à tous les préfets, il ajouta d’un ton d’autorité : « Ne soyez jamais les hommes de la révo- « lulion, mais les hommes du gouvernement. . . Rappelez- « vous que vous êtes au-dessus des intrigues , comme le « gouvernement est au-dessus des factions. L’administration « doit être le bras du gouvernement. Il faut que la France « date son bonheur de l’établissement des préfectures (1). »
Quelques jours après, Lucien Bonaparte, ministre de l’intérieur, installait le nouveau préfet de la Seine, et Frochot lui répondait : « Citoyen ministre, le gouvernement con-
;i} Journal de Paris du 20 ventôse an VIII (11 mars 1800). — Thibaudcau, Le Consulat et l'Empire, t. 1 , p. 135. — Pap. Frochot.
a sulaire imprime une telle force à tout ce qui l’entoure, « qu’une fois appelé par lui, il ne semble pas môme permis « de douter de soi , moins encore d’en désespérer. Aussi , «citoyen ministre, lorsqu’à peine nous mesurons par la « pensée la carrière nouvelle qui nous est ouverte, déjà « nous osons nous montrer impatients de la parcourir. « Agrandis à nos propres yeux par les espérances que le « gouvernement a conçues de nous, et comme s’il faisait « passer en ce moment dans nos âmes son génie et sa puis- « sance , rien de ce qu’il attend ne nous parait impossible, « par cela seul qu’il le demande. Heureuse et salutaire in- « fluence d’un gouvernement qui n’est fort que de justice et « de liberté, qui, placé tout à coup hors des haines qui dévo- « raient la France et s’en disputaient l’empire, a d’un mot « imposé silence aux tempêtes de la Révolution, et s’est « placé dès les premiers pas à un intervalle immense des « jours qui l’avaient précédé 1
« Et quelle plus grande preuve de la confiance qu’inspirent « à la fois la force et la sagesse de ce gouvernement que ma a soumission téméraire à me charger seul du poids d’une « administration immense, partagée jusqu'à ce jour entre « des hommes également recommandables par leurs talents « et par leurs services?
« Cette soumission, citoyen ministre, je l'ai trouvée dans « mon respect pour les premiers magistrats de mon pays , « dans les travaux et les exemples de mes prédécesseurs, « dans la réputation de ceux qui m’entourent, enfin, dans « l’espoir que la préfecture de la Seine sera souvent dirigée, « jamais abandonnée par le ministre sous les auspices duquel « je la reçois, par ce ministre dont tous s’accordent à dire « que les hommes les plus distingués doivent ambitionner de « finir leur carrière comme il a commencé la sienne.
« Diriger l’administration publique avec ce zèle constant « mais discret, qui agit plutôt qu’il ne se montre, qui dissi- « mule en quelque sorte l’action pour amener plus sûrement « le résultat, et qui cependant ne s’arrête qu’après le succès ;
« Accueillir les idées utiles et bienfaisantes, les projets « d’un véritable intérêt public, porter dans ces asiles desti- « nés à recueillir les infirmités et l’indigence une surveillance « respectueuse, à ces lieux qui recèlent quelquefois l’inno- « cence, souvent le remords et toujours le malheur, une « attention miséricordieuse ;
« Tenir constamment égale entre l’intérêt du gouverne- « ment et les facultés des contribuables la balance de la « probité administrative ;
« Étendre sur ses concitoyens comme sur les membres « d’une famille chérie cette bienveillance paternelle qui « procure à tous la jouissance paisible des bienfaits de l'as- « sociation, cette tendre sollicitude qui va sans cesse décou- « vrant le bien pour le donner en exemple, le mal pour « l’arrêter dans sa source, l’infortune pour la soulager ;
« Enfin, par une sage distribution des charges publiques « entre les diverses parties de la cité, préparer leur équitable « répartition entre les contribuables, tels sont les principaux « engagements que contractent aujourd’hui, et chacun sui- « vant la tâche qui lui est départie , les membres des nou- « veaux corps administratifs du département de la Seine.
« Au nom des citoyens que le gouvernement a appelés à « m’aider de leurs lumières et de leur zèle, j'ose le pro- « mettre, citoyen ministre, ces engagements seront remplis.
« Pour moi, dont le premier devoir, aujourd’hui si facile, « sera de rassembler sous les drapeaux du premier consul « ces jeunes Français impatients de le suivre et d’imposer « avec lui la paix à l’ennemi ; moi, jusqu’à ce jour étranger
KROCHOT
« à cette cité, moi, dont le vœu le plus cher est de mériter « son adoption , qu’il me soit permis d’exprimer particuliè- « rement la promesse que je fais de n’avoir pas une pen- « sée, pas un sentiment qui n’ait pour objet son bonheur, « la renaissance de sa splendeur et la prospérité de son « commerce.
« Elles ne s’effaceront jamais de notre souvenir, ces paroles « remarquables du premier consul à cette audience oh je lui « fus présenté avec plusieurs de mes collègues : « Que la « France , nous disait-il, que la France date son bonheur de « rétablissement des préfectures. » Qu’il sache pourtant que, « quels que soient nos efforts, la France datera toujours son « bonheur de plus loin. Elle le datera du jour où, traversant « les mers devenues hospitalières, un frêle vaisseau déposa « sur nos bords un héros qui stipulait dans sa pensée la « paix de son pays et le repos du monde. »
C’était parler en préfet du premier consul.