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certains pays, viennent à bord comme nous allons à la gare? Ces indications pouvaient être fournies autrefois, lorsque les paquebots étaient rares et que les voyageurs peu nombreux se préparaient de longue date pour leur départ; mais maintenant il faut renoncer à obtenir ces renseignements, tout au moins en s’adressant à cette source.

Si nous voulons connaître avec précision le nombre de passagers qui ont transité, pendant le voyage à bord d’un navire, dans les escales successives, il faut consulter le registre médical du médecin sanitaire maritime ou exiger qu’il soit gardé copie des manifestes de passagers. Ces manifestes sont établis à bord après le départ et remis au consul français non plus de l’escale où les passagers ont été embarqués, mais de l’escale suivante. De même pour les marchandises ce sera par l’examen des manifestes que nous nous rendrons compte de leur nature et de leur provenance. Enfin il serait nécessaire que les consuls nous fassent profiter de certains renseignements qu’ils seraient en mesure de fournir ; par exemple l’indication de l’existence d’épizootie sur les rats, du fait d’avoir pris de l’eau, de la nature des maladies pour lesquelles ont été débarqués les hommes d’équipage malades, etc.

En ce qui concerne les épizooties sur les rats, nous savons que la Conférence sanitaire internationale a résolu qu’elles ne seraient pas notifiables aux puissances étrangères. Bien que ce soit là une grosse lacune dans la Convention, on a considéré que certains pays étaient outillés, avaient le personnel nécessaire pour poursuivre ces recherches, alors que d’autres ne pourraient établir aussi aisément la nature pesteuse des épizooties; il en résulterait pour les premiers un état d’infériorité commerciale vis-à-vis des autres par le fait même de leurs déclarations et des précautions qu’ils prendraient pour la protection de la santé publique. Nous n’avons pas à apprécier l’argument mais nous pouvons dire que si une

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puissance étrangère n'est pas obligée de nous notifier les épizooties pesteuses, il est parfaitement du devoir d’un consul français de nous les faire connaître lorsqu’il a appris ou constaté leur existence réelle.

, De mime que nous avons donné le modèle de patente de santé américaine, nous plaçons ici le modèle uniforme employé dans tout l’univers par les consuls des États-Unis pour leur visa des patentes. Un modèle semblable ou voisin de celui-ci serait utilement adopté et amènerait ainsi une unité dans les visa de patentes, unité qui n’existe pas chez nous (voir tableau IV).

Les articles 10, 11 et 12 mentionnent les pays dans lesquels les capitaines doivent se munir de patentes de santé. Dans les pays d’Europe, exception faite du littoral de la mer Noire, des côtes de la Turquie d’Europe situées sur l’archipel et de la mer de Marmara, les capitaines n’ont plus besoin de prendre des patentes.

Il nous semble que ces limites de libération pourraient être heureusement étendues à tout le bassin de la Méditerranée, y compris la mer Noire. En effet que craignait-on autrefois ? Les provenances d’Orient et surtout d’Égypte ou de Turquie ; les craintes ne sont plus les mêmes aujourd’hui. A Constantinople, siège le Conseil supérieur de santé, à Alexandrie, a été installé le Conseil sanitaire maritime et quarantenaire d’Égypte ; ces deux assemblées sont internationales et nous y avons notre délégué. Elles ont organisé deux administrations sanitaires comprenant des médecins dans tous les ports du littoral : le moindre incident sanitaire est porté télégraphiquement à la connaissance des gouvernements européens. Il est donc devenu inutile de maintenir cette exigence de la présentation d’une patente de santé pour les provenances de ces pays. Cette exigence paraît encore plus excessive quand on est averti que ces patentes sont la plupart du temps préparées d’avance, au consulat, sur la demande du représentant de la

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compagnie intéressée, et qu’on se remémore les très vagues renseignements qu’elle contient. On peut supprimer une inutile formalité.

La même réflexion se fait jour à l’égard des provenances de l’Amérique du Nord; nous n’avons aucun besoin de demander aux navires qui font le service entre la France et New- York de nous présenter une patente, puisque, par le télégraphe, nous connaissons, bien avant l’arrivée de ces navires l’état sanitaire du pays qu’ils ont quitté.

En supprimant de telles patentes — Méditerranée et États- Unis du Nord — on allégera sensiblement le fardeau de formalités anciennes qui pèsent sur notre navigation et qui sont devenues sans objet avec les progrès modernes.

D’ailleurs, et quelle que soit la formule de patentes adoptée, on peut se persuader que ce document devient — avec le télégraphe — de plus en plus inutile. Comme l’antique passeport, cette pièce doit disparaître tout au moins de nos relations avec les pays civilisés.

On peut même dire que si dans un pays d’Europe une épidémie vient à se manifester il est inutile — comme le prévoit le règlement — de rétablir momentanément l’obligation de la patente. Que nous apprendra la lecture de ce document ? Rien de nouveau, sinon que le choléra existe en tel endroit ; nouvelle que notre consul nous a depuis longtemps annoncée par le télégraphe. Voulons-nous tirer de cette patente des renseignements sur le nombre d’hommes qui existent à bord ? Ce nombre est faux, la plupart du temps, et il conviendra beaucoup mieux de consulter le rôle d’équipage qui se trouve à bord de tout navire, à quelque pavillon qu’il appartienne, sous peine d’être considéré comme pirate par les navires de guerre de toutes les nations civilisées ? Redoutons-nous qu’un capitaine ait voulu cacher un décès ? La fraude a certes existé à ce sujet autrefois, mais elle ne saurait se reproduire; tout décès survenu en route est inscrit de suite sur le livre de

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bord du capitaine et ce même livre contient, énoncées successivement, toutes les escales faites par le navire; cette inscription est rendue obligatoire soit par les compagnies d’assurances, soit par les lois sur les primes. La liste et les dates exactes des escales sont rigoureusement consignées dans le livre de bord.

Par conséquent la patente est devenue inutile dans la plupart des cas parce que les renseignements nécessaires sont tous relatés sur les divers registres du navire et aussi parce que l’existence des épidémies, tout au moins dans la majeure partie des pays, nous est connue télégraphiquement.