TONNAGE DROIT PAYÉ

ANNÉES MOYEN (0 fr. 13 par tonue)

1860 .. 1490 223 fr. 50

1870 . 1 888 283 ïr.20

1878 . 2 735 410 fr.2D

1888 . 3 901 58Dfr.l5

1897 . 4896 734fr.40

En trente-sept ans les droits de reconnaissance ont donc passé pour un navire moyen, de 223 fr. 50 à 734 fr. 40, c’està-dire qu’ils ont subi une majoration de 510 fr. 90. Or la perte de temps n’est pas plus longue pour enregistrer un navire de 1490 tonnes qu’un autre de 4896.

La visite médicale est peut-être un peu plus prolongée bien que le nombre de matelots n’ait pas augmenté dans la môme

LA PROPHYLAXIE

proportion que le tonnage; en 1860 un navire moyen dé 1 500 tonnes avait un équipage de 95 hommes ; en 1897 un navire moyen de 5 000 tonnes en avait 120. Seul le nombre de passagers a augmenté.

Considérons maintenant cette question au point de vue de notre navigation nationale ; nous verrons qu’en 1862 le tonnage moyen en France était de 61 tonnes alors qu’il était en 1900 de 1050 tonnes. Un caboteur de 1862 payait donc 3 fr. 05 de droits sanitaires, alors que celui de 1900 solde 52 fr. 50.

Conclusions. — Nous devons donc, pour nous conformer à la Convention de 1903, procéder à une révision de notre tarif sanitaire et adopter — ainsi qu’il a été fait pour les droits de courtage — une échelle décroissante à proportion du tonnage.

Il ne faut pas perdre de vue que les droits sanitaires constituent en quelque sorte un fond d’assistance internationale; qu’ils ne sont en aucun cas un impôt semblable aux droits de port, et qu’ils doivent servir à doter l’administration sanitaire du personnel et du matériel qui lui sont nécessaires pour accomplir son œuvre de préservation générale.