‹ Gallia, Tableau sommaire de la Gaule sous la domination romaineChapitre 22 sur 82 · LES IMPOTS · texte numérisé non relu

LES IMPOTS

1. Le caractère de l'impôt. — Les Romains soumirent la Gaule à un tribut, tributum, stipendiutn. Le ><>l payait l'impôl foncier, les hommes l'impôt personnel. En théorie, le tribut était comme le prix dont les Gaulois rachetaient la

jouissance de leurs terres et la liberté de leurs personnes : c'était le souvenir de la conquête et la marque de la soumission. Les quelques villes qui en étaient exemptes étaient censées ne pas faire partie de la province : on les appelait « cités libres », si elles étaient composées de pérégrins, « cités de droit italique », si elles étaient romaines.

:2. — L'impôt foncier était pour les provinces le plus onéreux de tous. Il frappait surtout les membres de l'aristocratie municipale, les propriétaires locaux, possessorea , parmi lesquels se recrutaient les sénateurs des villes.

Pour en fixer le chiffre, l'Etat refaisait constamment le cadastre des provinces, forma censualis, et le recensement des biens, censns. C'était une opération longue et délicate, qui causait toujours une grande agitation en Gaule : dans

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ces moments, l«' pays troublé étail mis comme en étal de siège.

Voici de quelle manière, dil un texte de loi, il faul indiquer les biens sur les registres du cens. D'abord le nom

de la terre; — puis le nom de la cité; — puis le nom du p</<l us où la terre se trouve; — puis le nom des deux terres les )>lus proches. — Puis, pour les champs labourés, leur étendue en arpents; - pour les vignobles, le nombre des plants de vigne ; pour les olivettes, le nombre des pieds d'oliviers ; pour les prés, leur étendue en arpents; — de même poulies pâturages, leur étendue en arpents; — de même pour les bois taillis. » On voit avec quel soin l'opération était faite.

Les terres provinciales qui appartenaient à des sénateurs romains étaient estimées à part, et l'impôt qu'elles payaient portait un nom spécial, Va impôt de la glèbe », collatio glebalis.

Il faut ajouter à l'impôt foncier les redevances en nature, corvées, fournitures aux troupes et aux fonctionnaires (anhonà). Elles étaient presque aussi onéreuses que l'impôt foncier, car elles laissaient plus de place encore à l'arbitraire du gouverne ni en t.

3. Impôts directs sur les personnes et les biens. Un impôt personnel, ou « capitalion », était payé par les provinciaux; mais il frappait surtout ceux qui ne possédaient ni terres ni biens, c'est-à-dire les plébéiens des municipes : aussi prit-on l'habitude de l'appeler « lacapitation des plébéiens », capitatio plelieia.

Entre les plébéiens et les propriétaires se trouvaient \e<, négociants, negotiatores : ils payaient un impôt particulier, aurum Nei/otiatorum ou ckrysargyrum. Une estimation rigoureuse était faite di^ biens et des sources de revenus : le banquier payait d'après son chiffre d'affaires, l'armateur en proportion des navires qu'il équipait, le portefaix en raison du nombre et de la paye de ses jours de travail.

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