I. Bèze naquil à Vetelay en Boargogoe, en
3. Dans la préface de la seconde édilion de ces poésies (Genève 1569), Théodore de Bèse répon^l vivemenl et longuement i «ea accuaateurs.
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annuelles, pour ôter toute idée d'une velléité quelconque de rentrer dans la hiérarchie catholique. De Beze fut élu premier modérateur par ses collàgoes. Simon Goulard, de Senlis, remplaça Calvin dans son professorat.
Les nuages qui s'amoncelaient sur Genève rendaient nécessaire , à Tintérieur, cet esprit de modération et de conciliation. Le duc de Savoie, Emmanuel-Philibert, fort de Tappui de Philippe II, roi d'Espagne, auquel il avait rendu de très-grands services, ne cessait d'agir avec vigueur et opiniâtreté pour rentrer dans Talliance des cantons suisses et rétabir son autorité dans Genève. Il avait déjà réussi auprès des cantons catholiques, entre autres de Fribourg , avec lequel il avait signé un traité en l^6k. Tout à coup on apprit que Philippe II envoyait une armée d'Italie dans les Pays-Bas , pour ramener à la foi catholique ses sujets des villes de Flandre et de Hollande , qui avaient embrassé le protestantisme. Le duc d'Albe, connu par son habileté militaire et son inexorable rigueur, en avait le commandement. Il avait ordre de se mettre en marche par la Savoie, la Franche- Comté et la Lorraine. On crut généralement qu'il devail, en passant, remettre Genève sous l'autorité du duc de Savoie, allié de son maître. Les BernoiSi qui concevaient aussi de grandes inquiétudes sur le sort de leurs conquêtes , offrirent à Genève des secours en hommes et en argent (1567). Le parti protestant de France, à la tête duquel se trouvaient Vamiral Châtillon et Dandelot , envoya de nombreux auxiliaires. La ville fut organisée
militairement. On leva des compagnies extraordinaires, et l*ancien syndic Amblard Corne eut, avec le syndic Bernard, le commandement de ces troupes nationales et étrangères. Les princes protestants d'Allemagne, entre autres Félecteur palatin, firent aussi des offres de service. Genève , par Teffet même de sa situation périlleuse , acquérait une importance religieuse et politique qu-elle avait été bien éloignée d'avoir jusque-là. Cependant le danger s'éloigna pour cette fois. Il resta de cette alerte, en avantages matériels, un arsenal nouveau et des fortifications remises en état.
Cependant , le duc de Savoie négociait toujours avec les Suisses. Il obtint enfin d'eux un traite aux termes duquel ils devaient lui restituer une partie des conquêtes faites sur Charles III, son père, pendant les guerres de François I"et de Charles-Quint. Les Bernois furent donc obligés, après bien des tergiversations, de restituer les bailliages de Gex, de Gaillard, de Ternier, et le Chablais , sous la condition que les habitants de ces terres ne seraient pas inquiétés dans l'exercice du culte réformé que Berne y avait introduit. Le duc le promit ; mais petit à petit, à Taide de missions et d'autres moyens, surtout par l'intervenlion de François de Sales, évêque de Genève, à la résidence d'Annecy, ces pays rentrèrent dans le giron du catholicisme, [-.e pays de Gcx seul, qui devint français sous Henri IV, resta protestant jusqu'à la révocation de redit de Nantes. Cette transaction était loin d'améliorer La position de Genève, parce qu'il était à craindre que désormais Berne, désin-
tëressé vis-à-vis du duc de Savoie, ne mît pas le même empressement à lui faire des offres de service*
Ëchappé au danger extérieur, le gouvernement genevois estima qu'il convenait, en présence d'un avenir très-incertain, d*asseoir enfin la constitution de la république , qui jusqu'alors avait été presqu*entièrement théocratique. Le 27 janvier 1568, il proposa donc au Conseil Général une charte, ou plutôt une collection d'édits politiques et civils. Dès 1543, on avait bien approuvé un édit provisoire concernant le gouvernement, mais les rapports des citoyens entre eux , dans leurs intérêts purement civils . étaient restés sous l'empire du droit romain, du droit féodal et des coutumes. Lorganisation politique basée sur la féodalité ayant disparu , il y avait nécessairement Heu à changer aussi les lois civiles et pénales.
Un réfugié du Berry, Germain CoUadon, légiste savant et expérimenté, fut chargé de la révision des édits civils. Quand il eut élaboré son projet, il le soumit d'abord au Petit Conseil, puis au Conseil des Deux-Cents, et enfin au Conseil Général, qui le sanctionna le 29 janvier 1568. La nouvelle législation se composait de trois éléments difléleiits : les vieilles coutumes du pays , écrites et non écrites, entre autres les Statuts de Savoie et les Franchises d'Adémar Fabri; le droit romain tel qu'il était pratiqué en France, et modifié par l<^s coutumes de la province d'où venait Colladon ; enfin , les principes réformateurs inculqués par Calvin. En général, l'ensemble qui résultait de
cet amalgame était satisfaisant, et c'est en partie à cette bonté des lois civiles que Genève a dû le développement rapide de son industrie et de son commerce. Il n'y a pas de doute que Tidée de Calvin, de calquer autant que possible la loi humaine sur la loi divine, les dispositions législatives sur les commandements de Dieu, a dû exercer une influence heureuse sur la moralité et sur la prospérité du peuple. Mais pas plus que Lycurgue, dans l'antiquité , il n'a pu soustraire la petite nation , dont il voulait faire un peuple modèle, au grand contact du monde et de l'humanité.
En politique, Tœuvre de Calvin devait nécessairement aboutir à l'aristocratie. Partant du principe qu'il n'y a dans ce monde qu'un petit nombre d'élus, prédestinés à tout jamais, choisis dès le commencement entre tous les pécheurs , il arrive à la proscription de la masse du peuple. Celui qui se croit plus imbu de la doctrine calviniste , se croit plus près de son salut, plus rapproché de Dieu, bien supérieur au reste des hommes. Il ne pouvait donc sortir d*une telle religion qu'une république aristocratique, dans laquelle tout vient d*en haut, par Teffet d'un don particulier de Dieu, et rien d'en bas ou du peuple proprement dit. Voilà pourquoi Calvin évita toujours l'application du principe de la souveraineté du peuple, qui lui était antipathique, ainsi que le prouvent tous ses écrits. Ne pouvant le retrancher tout à fait, il chercha à le diminuer autant que possible, non point du tout par une idée d'ambition ou d'usurpation, mais parce que, logiquement, il avait été conduit à trou-
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Ter que ce principe était mauvais diaprés son point de départ .
Le gouvernement de Genève, tel qu'il sortit de la constitution calviniste, était composé de quatre Syndics, du Conseil des Vingt-Cinq , de celui des Soixante , de celui des Deux-Cents, el du Conseil Général. Les moins nombreux n'étaient que Tabrégé des plus grands , et tous s'enchâssaient les uns dans les autres. Mais l'élection des principaux fonctionnaires et des membres des Conseils venait d'en haut et non d'en bas, du Gouvernement et non du peuple. Ainsi , le Petit (Conseil ou Conseil des Vingt-Cinq , nommait seul à presque tous les emplois. Quant à celles des syndics, du procureurgénéral, du trésorier, du lieutenant et de ses auditeurs, il élisait seulement des candidats en nombre double ; le Conseil des Deux-Cents révisait cette présentation , qui ensuite était soumise au Conseil Général. L'article suivant , extrait des édits de 1568, montre quelle liberté était réservée au peuple , dans ses choix : « Si le peuple accepte » l'un de ceux qui auront été élus, qu'alors l'élec- » lion soit ferme et tienne; s'il les refuse, qu'on f procède à une nouvelle élection , premièrement » au Conseil étroit, puis des Deux-Cents, tellement » que nul ne soit en l'office qu'il n'ait été confirmé " et approuvé par le peuple, ou par la plus grande » voix. » Ainsi, le Conseil Général n'avait à opter qu'entre huit candidats pour élire quatre Syndics. Deux devaient être pris dans le haut et deux dans le bas de la ville ^. S'il refusait la liste entière, ce
i. Les gêna du Htut ne représenuient pas encore le pirti aris-
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nVtait pas à lui qu*étail laissé le soin de rechercher d*autres candidats : le Petit Conseil ou Conseil étroit recommençait les opérations ; le Conseil des Deux-Cents faisait de même, et le Conseil Général se trouvait encore en présence d^une initiative souvent hostile à la sienne. Il fallait donc que, de guerre lasse, rassemblée générale des citoyens se soumit à approuver enfin les choix du Petit Conseil, sous peine de laisser la république sans magistrat. I^e Conseil des Deux-Cents, et même celui des Soixante, étaient tenus en état de suspicion. Le Conseil étroit é\itait, autant que possible, de leur soumettre les questions politiques, celles qui avaient de la portée; et quand il le faisait, c'était pour mettre sa responsabilité à Tabri. Le bel axiome si souvent cité : Que nul ne soit en office s il n'est agréable au peuple^ n'était donc qu*une vérité bien détournée. Toute rhistoire intérieure de Genève, dans les deux siècles suivants, peut se résumer dans la lutte que le peuple engagea pour arriver à une souveraineté moins illusoire. Il est important d'observer encore que les quatre Syndics sortants étaient de droit membres du Conseil étroit ou exécutif, et qu'ensuite ce Conseil nommait les Soixante et les Deux-Cents^ chargés de contrôler les autres nominations de fonctionnaires. En fait, les charges publiques , bien qu'électives, restaient néanmoins l'apanage de certaines familles constituant un patriciat.
tocratique, qui habitait plutôt la rue de la Rivière (les rues Basses) et une partie deSt.-Gervais. (J.-J. Cliaponnière, Introduction aux mémoires dn syndic Bâtard.)
Le Petit Conseil avait la consistance d'un pouvoir permanent, car il tenait ses séances au moins quatre fois par semaine : les lundi, mardi, jeudi et vendredi. Les autres Conseils n'avaient pas de jours déterminés pour leurs séances ; ils étaient convoqués spécialement pour les affaires extraordinaires, les élections ou les présentations. Quand il y avait concours entre plusieurs membres à remplacer ou à éliminer, on établissait une sorte d'examen ou de scrutin préparatoire, appelé le grabeau.
La séparation des pouvoirs , recherchée avec lantde soin dans les constitutions modernes, était inconnue dans la législation genevoise au i6^ siècle et aux siècles suivants. Dans les affaires civiles, un lieutenant et des assesseurs nommés par les deux Conseils, mais dont on faisait confirmer le choix par le Conseil Général , rendaient la justice en première instance; les appels se portaient devant un tribunal composé de membres des deux Conseils, et souvent aux Deux-Cents. On imprimait, quand il s'agissait d'afl'aires un peu importantes, de courts /actums , qui étaient distribués aux conseillers-juges. Pour les campagnes, sur lesquelles la ville exerçait une sorte de suzeraineté , des châtelains nommés par les Conseils jugeaient «n première instance. L'appel suivait le même ordre que pour la ville-
Il convient de dire aussi quelque chose du droit
p^nal. La procédure criminelle ne reçut pas à
Genève les mêmes améliorations que la procédure
civile, qui, si elle avait l'inconvénient d'être con-
fondue dans les rouages administratifs, avait au moins Favanta^e d'être brève et sommaire. L'application de la peine de mort était fréquente, et dans bien des cas laissée à l'arbitraire du juge. Les Syndics et le Conseil étroit restèrent investis du droit de prononcer sur toutes les causes crinninelles. Les Deux-Cents exerçaient le droit de grâce ; mais pour Tohtenir, ou seulement une commutation de peine, le condamné devait avouer ses crimes. La torture fut maintenue comme moyen d'instruction des causes criminelles, mais elle ne pouvait être appliquée que de Taveu du (Conseil, et jamais de\ant le juge chargé de l'instruction. La confiscation des biens pouvait être prononcée. I^es peines contre Thérésie, la sorcellerie, l'emploi du fouet comme moyen de punition des simples délits, continuèrent à subsiwSter. A défaut de lois pré* cises, le Conseil prononçait avec beaucoup de latitude et même d'arbitraire. On peut voiir, d'après les moyens de répression qui furent employés quand la peste vint à sévir dans Genève, quel était l'état de la lé^islalicm criminelle. «On découvrit, dit Spon, comme précédemment', des gens qui s aidaient à inferler la ville. On en tenailla et brûla
J . « En i5A.5, la peste, qui avait déjà sévi plusieurs fois à Genève, commença d'exercer de nouveaux ravages. Elle avait été communiquée, disent les chroniques, par des soldats qui allaient au service du roi de France Un nommé Lentilles, qui avait été serviteur de l'hôpital, commença à pratiquer ce qu'il avait appris d'un certain Caddoz, supplicié précédemment pour avoir propagé la peste. Il fa communiquait avec des linges qui avaient touché les charbons des pestiférés. Il avait gagné presque tontes les femmes qui servaient l'hôpital. Elles avaient mis à la peste le sobriquet de la Ciauda.
quelques-uns, entre autres un nommé Grimaud et ses complices ; mais nonobstant cela , elle ne laissa pas de durer jusqu'en 1572; cette année acheva de l'éteindre, parce qu'elle fut une des plus froides qu'on eût vues à Genève, de mémoire d'homme. » Le procès de Spifame, ancien évêque deNevers, avait aussi fourni, peu auparavant, la preuve des imperfections de la jurisprudence criminelle. Cet homme, doué de talents remarquables , avait embrassé la Réforme pour avoir Forcasion de légitimer un enfant né d'un commerce adultérin. Afin d'arriver à ce résultat, il produisit aux magistrats de Genève un contrat de mariage
lorsqu'elles se rencontraient, elles se demandaient : « Comment se porte ta Ctauda? • l>a réponse était : « Elle ne vaut rien, elle est tout endormie >, on s'il y avait quelque maison nouvelle attaquée : • Elle fait grand*chère en un tel lieu. » Un nommé Bernard Tallent, complice de Lentilles, fut saisi par le bailli de Thonon, à qui il avons tout. On envoya à Genève une copie de sa confession. On saisit Lentilles et on le mit à la torture. Il ne voulut rien avouer, malgré la question qu'on lui donna, jusque là qu*il eût Tépaule casiée, dont il mourut quelques heures après, sans dire autre chose, si ce n'est que si l'on voulait tout nettoyer, on se saisît de tous ceux qui servaient Thôpital. Ce qui lut fait, et la plupart ayant tout avoué, furent brûlés tout vifs, au nombre de sept hommes et de vingt-quatre femmes. Ils déclarèrent que Lentilles les avait fait obliger par des sermenU exécrables d'exécuter leurs mauvais desseins, d'engraisser les portes et de multiplier la peste, jusqu'à ce que ceux de Genève fussent réduits à telle extrémité, qu'on les pût Aoorrir d'une coupe de blé. Le chirurgien et deux autres furent aussi tenaillés et écartelés. Après cela, la peste cessa peu à peu, plus de ÏOOO personnes étant mortes. •
On voit que c'est à peu près la même accusation, les mêmes soupçons qui, trois siècles plus tard, devaient encore peser à l'apparition <lu choléra dans plusieurs villes de l'Europe.
Si GBIfÈVE AD XVr SIÈCLE.
antérieur à sa venue dans cette ville , contrat qui fut déclaré faux sur les dénonciations de Jeanne d'Albret, reine de Navarre et mère d'Henri IV, que Spifame avait offensée. Il fut condamné à perdre la tête, et exécuté le 23 mars 1566.