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.'). Ihid.. \>. 203-204. - D'Arbois de Jnbainvillp, l'Administration des Intendants d'après les archives de l'Aube, 1880, in-8'', p. 124.

I,A NOIiLESSE DU XVl' SIF.Cr.l-; 101

festations do luLilorilé 1res large (|u au .\vi" siècle, le seigneur détient encore en sa qualilé de haut, moyen ou bas justicier. Car peut-être se hàlc-t-on un peu vite de proclamer que, dès le xvi'' siècle, les droits des seigneurs justiciers ont vécu. Sans doute à cette époque es seigneurs ne rendent plus la justice en personne, ne (( tiennent » plus eux-mêmes « leur cour», La jurisprudence du XVl" siècle leur enlève définitivement ce droit ; ils sont obligés de nommer des juges, et il leur est interdit de prendre part aux actes de leurs propres justices, qui ne sont plus considérées que comme une délégation j)articulière de la justice royale, et dont ils ne jouissent plus quà titre patrimonial avec les prolits qu'elles peuvent entraîner'. Sans doute aussi les juges l'oyaux font dès lors aux justices seigneuriales une concurrence acharnée et s'ellorcent de limiter chaque joui' leur compétence. Mais il serait ténn-raire de conclure de cela à la décadence irrémédiable et délinilive des justices seigneuriales dès le xvi' siècle. Notez d'abord (|ue l'auteur auquel on se réfère d'ordinaire, pour y puiser des arguments en faveur de cette thèse, est l.oyseau dont le Trailr t/rs Jus/icrs de village ne date que des dernières années du \vi'' siècle', et que d'ailleurs doit rendre suspect la violence systématique avec laquelle il dénonce les abus de ces justices de \illage livales de celles du roi. Au surplus, les plaintes qu'il l'urmule, les griefs qu'il lail valoir contre elles nous prouvent ])ar leur amertume et leur à|)reté que, même à la lin du xvi" siècl(\ les seigneurs conservaient encore, en tant que justiciers, quelque puissance. Dans tous les cas, jusqu'en ir)(J<J au moins la royauté n'obtient pas sur ce point de triomphe déci-

I. Ksiiieiu, Uistoini (hi (Iruil fraiirai.i, |,S!l(l. iliS", \i. 'i(,S-'iO!). ■1. Cliarles l>oyseau, Traité des jusliccs du villagi-, dans le.< Œuvrex com/ilétes de Charles Loyseau, avocat au Parlement, Lyon, 1701. in-fol.

102 GENTILSHOMM(:s CAMPAGNARDS DK LANCIFINNE FRANCE

sif. Je sais bien que loii dit couramment que, dès 1536, l'ordonnance de Crémieu ^ plaça les juges inférieurs sous la surveillance des juges royaux, baillis et sénécliaux. Mais l'on n'a pas ])ris garde que, des l'année suivante, une déclaration rendue sur les ré^^lamalions des seigneurs précisa cette disposition de l'ordonnance, en stipulant que l'expression : juges inférieurs, ne s'appliquait pas aux juges seigneuriaux, mais seulement aux prévôts et châtelains-. Ledit de 155() confirma cette rectification-'. L'ordonnance d'Orléans de 1561 etl'édit de Houssillon consacrèrent, il est vrai, une réelle victoire du pouvoir royal : la première, en obligeant les seigneurs àcti<usir leurs juges sur une liste de trois candidatsélus et examinés par les officiers du siège royal le j)lus ])roclie ' ; le second, en su])primant les degrés infèi-ieurs des juridictions appartenant a un môme seigneurs Toutefois à en juger par les récriminations de Loyseau lui-même, on peut bien croire que ces réformes, si elles ne restèrent pas lettre morte, ne furent point très rigoureusement appliquées, et il faut attendre, en somme, le plein épanouissement du pouvoir central pour voir les justices seigneuriales en arriver à l'état de décrépitude oii n(jns les verrons tomber au xvui ' siècle.

Mais, cncoi'e une fois, à celte époque de monarchie tempéi'éequi s'étend de la lin du xv" à la seconde moitié du xvi' siècle, les seigneurs conservent la plus grande latitude dans l'exercice de leurs pouvoirs judiciaires, [)ouvoirs auxquels ils restent redevables

\. Ordonnance de Crémieu, du 19 juin \b'M\. dsambert, Anciennes luis françaises, t. XU. p. ."jO'i).