AXALYSE CRITIQUE DU SECOND TEAITÉ DE NAVIGATION CONCLU EN

En octobre 1859, le gouvernement du Pérou fit un nouveau traité avec le Brésil, sous le titre de : Convention fluviale entre la Repuhlique du Pérou et V Empire du Brésil.

Examinons maintenant si, après la période de six années, pendant laquelle le traité précédent a été en vigueur, traité qui^ ainsi que le porte son texte môme , n'était qu'un essai ' provisoire, le Pérou a obtenu dans cette nouvelle Convention , des conditions meilleures ainsi qu'il devait l'espérer.

Mon intention n'est pas de faire une analyse minutieuse de ce dernier traité. II a été combattu avec des arguments lumineux pendant les sessions du Congrès, par el Seiior Don Eugenio Carrillo Sosa, alors député; je me bornerai à en signaler les points principaux.

L'article 2 de ce traité est ainsi conçu :

a Sa Majesté l'Empereur du Brésil accorde, « à titre de concession spéciale, que les em- <( barcations péruviennes , dûment inscrites , a puissent passer librement du Pérou au « Brésil, eivice versâj par le fleuve des Ama- « zones ou Maraiion , et se rendre dans l'oa céan Atlantique par le même fleuve, et ce vice versd, en se soumettant aux règlements ce de la douane et de la police établis par ce l'autorité supérieure brésilienne. »

Maintenant^ nous demanderons : Quel est celui qui ne serait pas blessé de voir qu'aujourd'hui le Brésil ai^torise , à titre de concession spéciale , ce qui , dans le premier traité , était tacitement considéré comme un droit, puisqu'il n'était fait aucune mention de concession? Suivant la teneur de cet article, on voit que le Pérou , bien loin de gagner, a immensément perdu. En effet , si ce qui était un droit dans le premier traité n'est plus qu'une concession dans le second, cette concession deviendra certainement dans le troisième une prohibition formelle.

L'article 3 s'exprime comme il suit :

a En réciprocité et compensation, laRéa publique du Pérou consent à accorder égaa lement, comme concession spéciale , que

a les embarcations brésiliennes, dûment ena registrées, puissent passer librement du or Brésil au Pérou , et vice versd , par ledit « fleuve des Amazones ou Maranon, pourvu a qu'ils se soumettent aux règlements de la a douane et de la police établis par Tautoa rite supérieure de la République du Pérou, i

Ce que le Pérou a accordé au Brésil est une véritable concession spéciale, parce qu'il n'y a ni réciprocité ni compensation du côté du Brésil. En effet, il est très-naturel qu'une nation riveraine de la partie supérieure d'un fleuve (una nacion super fluvial y comme s'exprime M. Raimondi) descende le cours de ce fleuve jusqu'à la mer ; mais, d'un autre côté, il n'est pas du tout naturel qu'une autre nation habitant sur les bords du cours inférieur du même fleuve, remonte le courant pour entrer sur le territoire de TËtat voisin.

Les articles 15 et 46, traitant des droits des deux États, sont conçus en ces termes: