RICHER

Le roi recevait l'hommage du nouveau seigneur de Bièvre à charge de « baïller par écrit aveu et dénombrement » : c'était une autre formalité féodale, imaginée pour compléter la première. Au temps où les vassaux ne devaient que l'hommage, des contestations s’élevaient, soit entre les possesseurs de fiefs voisins au sujet de l’étendue de leurs terres, soit entre les seigneurs et les vassaux pour leurs droits respectifs; aussi fut-il décidé que l'hommage serait suivi d’un dénombrement exact, non seulement des héritages composant le fief, mais encore des droits actifs et passifs y attachés. Par là les seigneurs sauraient à l'avenir ce qu'ils auraient à exiger, tandis que les vassaux, avec l’étendue réelle de leurs biens, connaîtraient la nature de leurs obligations.

Pour les terres titrées de la mouvance du roi, la Chambre des comptes recevait les « aveux et dénombrements »; pour les autres, cette formalité s’exécutait devant le bureau des finances. Comme les actes mentionnaient en détail tout ce qui concernait le fief, ils étaient d’une rédaction fort longue, et souvent plusieurs années s’écoulaient entre l'hommage et le dénombre-

ment. Ce fut seulement le 1er mars 1718 que Georges Mareschal présenta son aveu à la Chambre des comptes : dans cette pièce, conservée comme la première aux Archives nationales (1), il donne une description minutieuse de sa seigneurie de Bièvre.

Ce document commence ainsi : « Aveu et dénombrement que je, Georges Mareschal, écuyer, conseiller, premier-chirurgien du roi, seigneur châtelain de Bièvre-le-Châtel, baille au roi, mon souverain seigneur, et à nos seigneurs de sa Chambre des comptes, pour et à cause de mon château, terre, seigneurie et châtellenie de Bièvre-le-Châtel, ses appartenances et dépendances, à moi appartenant au moyen de l’adjudication qui m’a été faite au Conseil le 18 mars 1712, sur Pierre Le Tessier de Montarsy, écuyer, dont J'ai fait foi et hommage à Sa Majesté par lettres patentes du 10 mai 1713, suivant l’attache de la Chambre du 16 des mêmes mois et an, lesquelles terre, seigneurie et châtellenie de Bièvre-le-Châtel je reconnais et avoue tenir en plein fief, foi et hommage du roi notre souverain seigneur, à cause de son comté et château de Montlhéry, consistant ma dite terre, seigneurie et châtellenie de Bièvre-le-Châtel ses appartenances et dépendances ainsi qu'il s’en suit. »

Georges Mareschal cite d’abord son château, « principal manoir et maison seigneuriale, » composé d’un grand corps de logis en pavillon, d’un bâtiment en aile, de deux tours, l’une ronde et l’autre carrée, d’une chapelle et d’autres édifices « appliqués à salles, offices et cuisines ». L’ensemble forme un rectangle avec cour intérieure. Tout autour règnent des fossés pleins d’eau sur lesquels sont jetés deux ponts-levis, l’un devant, l’autre derrière le château. Non loin se trouve la basse-cour, comprenant plusieurs constructions, telles que la maison du jardinier, les écuries, les remises, les étables, les bergeries, le « colombier à pied », les pressoirs et les caves. Le colombier à pied, bâti en forme de tour, constituait la marque distinctive des fiefs nobles.

Puis le premier-chirurgien passe à la description de son pare, consistant « en pâtures, bassins d’eau Jjaillissante, allées, bois de haute futaie, taillis, aulnaies, saussaies, prés, vignes, pâtures et arbres fruitiers, le tout contenant quatre-vingts arpents ou

(1) P. 122, pièce 717.

environ fermés de murailles. » L’arpent, comprenant en Ile-de-

France cent perches de vingt pieds de côté, valait un peu plus de quarante-deux ares; le parc renfermait donc trente-quatre hectares. Il était traversé par la Sigrye, petit affluent de la Bièvre : serpentant sous les arbres, ce cours d’eau formait une île au milieu du bois,et venait alimenter l’étang creusé devant le château (1). La duchesse d’Abrantès, qui visita Bièvre sous le Directoire, fait dans son Histoire des salons de Paris une Jolie description du pare : « Tout y était d’un vert frais que l’on ne voyait que dans cette vallée enchanteresse, écrit-elle; les lilas et leurs grappes pourprées, les ébéniers aux rameaux d’or, les boules de neige, les rosiers, les épines roses et blanches, une foule d'arbres et d’arbustes odoriférants rendaient cette retraite un lieu de délices. »

Après le château et ses dépendances, Georges Mareschal énumère les différents droits féodaux se rattachant au fief proprement dit : « [tem le fief, seigneurie et châtellenie du dit Bièvre, avec Justice haute, moyenne et basse à deux piliers, et autres droits en dépendant : greffe et tabellionnage, cens et rentes, tant en argent que vin et volailles, les dits cens portant lods et ventes, défaut, saisine et amende quand le cas y échet, droit de voirie, foires, marchés, de garenne, de chasse, de pêche des rivières en l’étendue de la dite seigneurie, épaves, déshérences, bâtar-

dises, et généralement tous autres droits accoutumés apparte-

nant à la dite seigneurie et justice, suivant les foi et hommages, aveux et dénombrements ci-devant rendus par mes prédécesseurs seigneurs de la dite terre et châtellenie. »

Au commencement du dix-huitième siècle, les seigneurs hauts justiciers ne possédaient plus que des vestiges de leur ancienne puissance judiciaire : l’extension des « cas rOYaux », c’est-à-dire des crimes ou délits dont la connaissance appartenait à la juridiction royale, aväit peu à peu annulé leur compétence, tant en matière criminelle qu’en matière civile. Depuis longtemps on n’attachait plus personne aux piliers de justice et aux fourches patibulaires de la châtellenie, mais Georges Mareschal

(1) On trouve ci-contre une reproduction du château de Bièvre, tel qu’il extstait au milieu du dix-neuvième siècle; à cette époque, le domaine de Bièvre n’appartenait plus à la famille Mareschai de Bièvre, et le château fut démoli par la « bande noire ».

conservait la plupart des anciens privilèges. Il nommait les deux officiers publics chargés de garder les minutes des actes intéressant la seigneurie et de remplir les fonctions de notaire (greffe et tabellionnage), touchait des redevances sur les propriétaires roturiers de sa mouvance (cens et rentes), percevait des droits de mutation pour la vente des biens situés dans sa censive (lods, ventes et saisine), réglait dans la seigneurie des questions réservées aujourd’hui aux maires (voirie, foires et marchés). Il pouvait empêcher ses tenanciers de détruire le lapin sur leurs terres, afin de se réserver le plaisir de le faire lui-même (garenne); lui seul chassait et pêchait dans la châtellenie (chasse et pêche). Les épaves que charriait la Bièvre lui appartenaient si elles n’étaient pas réclamées dans les quarante jours (droit d’épaves : quels maigres profits devait rapporter l'exercice d’un tel droit dans ce ruisseau!). Les biens vacants faute d’héritiers,et ceux que laissaient les bâtards dans toute l’étendue de la seigneurie de Bièvre,se rattachaïent de droit à ce domaine (déshérences et bâtardise). Enfin, comme seigneur haut justicier, Georges Mareschal prenait place, dans le chœur de l’église paroissiale de Bièvre, sur un banc spécial où il recevait du curé les honneurs de l’encens, et, quand viendrait sa mort, 1l pourrait dormir son dernier sommeil près du maîtreautel : en 1736, le premier-chirurgien du roi usa de cette suprême prérogative.

Le dénombrement continue par un état minutieusement dressé des parcelles de terrain composant la seigneurie de Bièvre : leur total comprenait, en terres labourables, friches, vignes, prés et bois taillis, une surface de deux cent quarante arpents. Puis, certifiant exactes les différentes parties du document, Georges Mareschal terminait son « aveu» par ces mots : «En foi de quoi je l’ai signé et scellé du cachet de mes armes. » Sur l'original, conservé aux Archives nationales, on voit encore le cachet de cire rouge apposé par le premier-chirurgien : il y timbre ses armoiries, non plus d’un casque de chevalier, mais d’une couronne de comte.

Le chiffre de deux cent quarante arpents représentait la surface de la seigneurie de Bièvre, pour laquelle Georges Mareschal devait rendre hommage au comte de Montlhéry. La contenance totale des terres acquises par lui sur la succession Montarsy

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EXTRAIT DU PLAN DIT « LES CHASSES DU ROI » (1764-1773) Les seigneuries de Bièvre, Montéclain et Vélizy

(Bibliothèque nationale)

était beaucoup plus considérable. L’adjudication du 12 mars . 1712 attribuait en outre au premier-chirurgien :

1° Le fief de la Motte, mouvant des religieux Mathurins, comme propriétaires du fief des Damoiseaux; il comprenait un € principal manoir », sis dans Bièvre même et dénommé « le grand hôtel de Montlhéry », une ferme avec « colombier à pied », des étables et écuries, un verger, un clos et trente arpents de terre renfermés dans les murs du parc de Bièvre:

2° Huit maisons réparties sur toute l’étendue de la pa- TOISse;

8 Un moulin à eau construit sur la rivière des Gobelins, «tournant, travaillant et faisant de grains farine »; à ce moulin était jointe une ferme composée de granges, d’étables, de jardins et de douze arpents de prés:

4° Une ferme sise au hameau de Montéclain et touchant la seigneurie du même nom, que le châtelain de Bièvre devait acquérir en 1716; cette ferme comprenait cent quinze arpents de terre et les bâtiments nécessaires à leur exploitation;

5° Le fief du Mesnil-Mesnillet, mouvant en partie du fief de Magny-l’Essart, qui appartenait aux dames de Saint-Cyr, et en partie de la seigneurie de Gomonvillers, propriété des Condés; sa possession donnait à Mareschal le droit de chauffage ou de « coupe » dans les bois de la paroisse d’Igny:

6° Le fief du Pistolet, relevant du roi en sa qualité du comte de Montlhéry;

7 Le fief de la Ville-du-Bois, relevant des seigneurs de Limon et de Viroflay:;

& Le petit fief de Meudon, réduit à une seule pièce de terre, et dont aucun voisin ne réclamait la suzeraineté;

% Le fief de la Barre, mouvant du fief de Ville-Favreuse;

10° Le fief de Ville-Favreuse ou Favreuse (b):

Ges six derniers fiefs, situés sur la paroisse de Bièvre, avaient tous comme principal manoir la ferme de Favreuse, et formaient avec trois cent trente-deux arpents la partie principale du domaine. Pour chacun d’eux, le premier-chirurgien dut accomplir les formalités de l'hommage et du dénombrement entre les mains des différents suzerains, mais les documents relatifs

(1) Voir ci-contre l’extrait du plan dit «les chasses du roi », levé de 1764 à 1773 sur l’ordre de Louis XV.

à ces usages féodaux, en dehors de la mouvance royale, ont été dispersés.

La contenance totale des terres comprises dans l’adjudication s'élevait donc à huit cents arpents, soit à trois cent trente-six hectares. Si l’on ne retrouve pas l’acte du 18 mars 1712, le prix dont Georges Mareschal solda son acquisition est connu : il se montait à cent quarante et un mille livres, c’est-à-dire, en multipliant ce chiffre par le coefficient habituel, à six cent mille francs environ (1).

Le premier-chirurgien s’occupa bientôt de faire consacrer par un « décret volontaire » l’adjudication de sa châtellenie et de ses autres fiefs : cette formalité était une des plus bizarres de Pancien droit (2); constituant pour l’acquéreur d’un immeuble l'unique moyen d’en purger les hypothèques, elle lui permettait en même temps de fixer les droits réels et les servitudes grevant son bien. À la vente de tout domaine important, on convenait que le payement du prix serait précédé de ce« décret volontaire »: pour l’obtenir, l’acquéreur faisait vendre de nouveau, et cette fois par autorité de Justice, l'immeuble cédé. S'il ne se connaissait pas de dette véritable, il contractait vis-à-vis d’un tiers une obligation simulée. En vertu de son titre, le créancier, saisissant les biens dont on voulait purger les hypothèques, en poursuivait la vente devant les tribunaux. Pendant la longue procédure du décret, les gens de loi indiquaient à plusieurs reprises son véritable but : «Les deniers qui proviendront de l’adjudication, répétaient-1ils, seront distribués entre les créanciers du premier vendeur qui se trouveront opposants, suivant l’ordre de leurs privilèges et hypothèques; de plus, si quelquesuns prétendent droit de propriété, servitudes, charges, distractions, substitutions, légitimes, cens, rentes, redevances, dons, devoirs, hypothèques, garanties, récours de garanties, ou autres droits généralement quelconques sur les dits biens saisis, 1ls devront le dire et constituer procureur pour le déclarer; autre-

(1) Le domaine de Bièvre aurait actuellement, malgré l'abolition des droits féodaux, une valeur bien supérieure à cette somme : quel serait, en effet, le prix d’une propriété située à quinze kilomètres de Paris, comprenant un ancien château, un parc de quarante-six hectares clos de murs, de nombreuses maisons, plusieurs fermes s'étendant sur deux cent trente hectares et plus de soixante hectares de bois, le tout dans la verte et fertile vallée de la Bièvre!

(2) GUYoOT, Répertoire de jurisprudence, 1784, article Décret d'immeubles.

ment, et à faute de ce faire, le décret ayant été scellé, ils ne seront plus reçus, et au contraire demeureront privés et déchus de tous leurs droits,sans pouvoir prétendre cause d’ignorance.» Le payement du prix fixé par le décret volontaire assurait à l’acquéreur la paisible jouissance de son domaine.

A l’adjudication des biens de M. de Montarsy, il avait été stipulé que cette procédure serait suivie devant le Parlement de Paris; mais les trésoriers royaux montrèrent peu d’empressement à faire entrer dans leurs caisses la somme qui représentait partiellement la valeur des pierreries disparues, et les formalités du décret commencèrent seulement en 1719. A la date du 6 mai, Georges Mareschal contractait envers Me Simon Caland, procureur en la Cour, une obligation de six mille livres, et simulait aussitôt n’en vouloir rembourser que mille; dès ce moment, pour qui ne connaît pas la procédure du décret volontaire, son créancier paraît le traiter avec la dernière rigueur (1).

Le 6 mai 1720, Me Simon Caland obtient du Parlement un arrêt condamnant Mareschal à lui payer les neuf mille livres en litige (2); le 9 septembre suivant,il fait commandement à son débiteur d’opérer ce remboursement, et, sur son refus, 1l Iui déclare « qu’il se pourvoira à l’encontre de lui, tant par saisie et vente de ses meubles que par saisie réelle de ses immeubles ». Mareschal s’obstinant, et pour cause, Caland envoie son huissier « saisir réellement et mettre sous la main de Sa Majesté et de justice » la seigneurie de Bièvre et les autres fiefs. Puis des « commissaires généraux aux saisies réelles » s’établissent à Bièvre pour donner à l’opération toute la publicité possible, faisant aux sorties des églises de Bièvre et de Verrières des criées continuelles, apposant des affiches aux portes du château, de l’auditoire seigneurial, des fermes de Montéclain et de Favreuse, etc., déclarant que les créanciers hypothécaires de M. de Montarsy, ainsi que ceux qui prétendent avoir des droits ou des servitudes sur le domaine, doivent se présenter, car les biens acquis par Georges Mareschal vont être vendus en la Cour du Parlement au plus offrant et dernier enchérisseur.

(1) Cette curieuse procédure fut en usage jusqu’à la fin du règne de Louis XV; l’édit de juin 1771 remplaça le décret volontaire par des lettres de ratification, que les acquéreurs prenaient dans des chancelleries établies à cet effet,et qui purgeaient les hypothèques et privilèges.

(2) Archives nationales, X3a 319.

Ces préliminaires durèrent trois ans, et l’adjudication annoncée eut lieu à l'audience de la grand’chambre du Parlement de Paris, le 13 août 1723. Plusieurs servitudes étaient admises par la Cour. Comme seigneur du Mesnil-Mesnillet, le propriétaire du domaine devrait payer au prieur de Sainte-Catherine du Val-des-Ecoliers une rente de sept livres dix sous; le seigneur de Bièvre serait tenu, en outre, de rendre aux religieux Mathurins de Paris deux arpents de taillis indûment coupés en 1719, car ces bois faisaient partie de leur fief des Damoiseaux; enfin, le décret imposait au seigneur l’obligation de payer chaque année à ces mêmes religieux une rente de dix livres, une mine (1) de pois et une mine de fèves, redevances dues sur le moulin.

Le domaine de Bièvre fut mis en vente au prix de vingt mille livres : après quatorze surenchères faites par plusieurs procureurs, 1l fut adjugé pour la somme de cent quarante et un mille livres à Me Simon Caland, créancier du premier-chirurgien. Huit jours. après, pour clore cette comédie juridique, Caland se présentait à la Cour, déclarant que ses neuf mille livres lui avaient été remboursées, « que la dite adjudication à lui faite était pour et au profit de Georges Mareschal, écuyer, conseiller et premier-chirurgien du roi, pour par le dit Mareschal, ses hoirs et ayant cause, jouir, faire et disposer des dits biens et dépendances conformément à l’adjudication du 18 mars 1712, et que les deux adjudications ne lui serviraient que d’un seul et même titre d'acquisition. » Enfin, le 12 novembre 1723, le roi signait le décret rendant Mareschal propriétaire incontesté de la seigneurie de Bièvre et des fiefs y joints (2).

(1) La mine valait environ soixante-dix-huit litres.

(2) Archives nationales X1 b 9669. C’est de ce décret qu’a été extraite l’énumération des fiefs acquis par Georges Mareschal en même temps que la châtellenie de Bièvre.

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