PRÉLIMINAIRES. — DU :BUT VISÉ PAR ORTES DANS SON TRAITÉE

$ CONSÉQUENCES. à

Secriox I. — DE LA THÉORIE DES FIDÉICOMMIS D'APRÈS ORTES. — Sr Du . Finéicommis ET DE 14 MAINMORTE : DE L'ORIGINE DEs Finéicommis : 1) Des Fidéicommis et de la Mainmorte. 2) De l'origine des Fidéicommis. — S 1. Des piverses sortes pe Fipéicommis : 1) Des Fidéicommis aux Familles : 2) Des Fidéicommis aux Eglises. 3). Des Fidéicommis aux Fondations pieuses. 4) À quoi se réduit la distinction. — S m1. Du Rôre soctAL pes Finéicommis : 1) Du maintien de laïdistinction entre les trois états de la . Société. 2). De la modération des richesses par les Fidéicommis. 3)*Problème: Les Fidéicommis et la pauvreté volontaire.

Secriox II. — LES FIDÉICOMMIS DANS LA PRATIQUE. DU DANGER DE LEUR MAUVAISE UTILISATION D'APRÈS ORTES.

CoxNcLUsION.

PRÉLIMINAIRES. — DU BUT VISÉ PAR ORTES DANS SON TRAITÉ. — CONSÉQUENCES.

Dans son traité des Fidéicommis !, Ortes s'efforce de démontrer comme néfaste la tendance des dirigeants de son époque à restreindre le patrimoine de l’Église en invoquant le principe de la pauvreté évangélique ?. Pour réagir utilement, — tout au moins il se l’imagine, — il répudie les idéés libérales jusqu'alors par lui chaleureusement défendues. En vue de légitimer la possession des terres par l’Église et la Noblesse,

1. Dei Fidecommessi a famiglie e a chiese e luoghi pii in proposito del termine di mani-morte introdotto a questi ultimi tempi nell Economia nazionale, libri due (rapportés dans CUSTODI, p. m., tom. XXVIT).

2. « La restrizione.. prescritta da molti governi cattolici ai testatori a questi ultimi tempi à quella per cui si vieta loro l’istituire nuovi fidecommessi a chiese e communità pie...» (Dei Fidecom., liv. II, chap. XI) (Custopt, 1bid., p. 257). — Tanucci, ministre de Charles de Naples, empêcha, en effet, au xvir* siècle, de nouvelles acquisitions de biens de mainmorte.

190 RCE * GIAMMARIÀ ORTES

il semble oublier, soudain, tout ce qu'il avait écrit en faveur du peuple. Après l'avoir présenté comme le plus digne d’intérêt, après avoir dénigré les courtisans, — des nobles, — et préconisé une limitation excessive du rôle des souverains, il s'attache, comme à plaisir, à prendre le contre-pied de ces théories qui lui étaient chères et lui faisaient honneur. La noblesse, et non plus le peuple, apparaîtra dans ses Fidéicommis comme dominante. Et non seulement elle lui semblera préférable, mais elle deviendra encore quelque chose de sacré qu'il importe de conserver intangible 1, de se garder d’avilir ou de compromettre par des alliances inconsidérées ?, Volteface au moins inattendue pour qui connaît les idées premières de Ortes #, la noblesse va constituer désormais, dans ses discussions, — avec l’Église, — l'élément fondamental et distinctif de la nation #, le reste ne représentant guère qu'un « mélange et un agrégat d'étrangers et de nationaux » 5 dont il admet à peine l'utilité. Ces contradictions graves, et regrettables, ne sont peut-être point cependant fondamentales, et semblent bien, à tout prendre, n'avoir été dictées que par le désir très vif de légitimer une politique que les gouvernants tendaient, nous le savons, à difficilement admettre. En un mot, c’est un camaldule strict et non plus le défenseur pitoyable des humbles qui parle dans cette œuvre nouvelle. Pour comprendre, au surplus, ces démentis de Ortes à lui-même, il faut se souvenir de l'importance qu’il attachait au Principat et à

1. Dei Fidecommessi, liv. 1, chap. VI (Cusropt, 2bid., p. 52).

2 OR queste famiglie nobili che non possiedono terreni sono astrette per sussistere.. à mischiarsi col popolo che non à nobile…. » (ébid., p. 53).

3. Cf. notamment, part. I, Chap. IT, $ 11, C, supra, p. 86 et note 2 et suiv.

“ Dei Fidecommessi, liv. j: Chap. VI (CUsront, ibid. P. 54, 55),

Det Fidecommessi, Liv. 1, chap. VIII (Cusront, ibid. p. 63).