T. I, p. 600. — 2. T. II, p. i
1 paix qu(
mbliSe vous préc d'autres
infliietice. voilà le gage d
Mflîs le syslème (car c'en est un) a produit enca ftlcli. précis et redoutables. Deux en particulier.
D'un côli!, nous le savons, presque toutea les foDctions ■idininisli'utives et judiciaires, les grades de la garde natio~ nale, ont i^t6 rendus électifs par l'Assemblée constituante. Ces places ont d'abord clé occupilics par la classe moyenne, par les buariifuis. Mais peu ù peu ceux-ci ont été éliminés ou se sont retirés. C'est le vrai peuple qui mainleuant les occupe, et pas toujours le mdlleur. Dès le mois d'octobre Morris note : « PrL'Stjue tout est électif et en conséquence personne n'obéit '- 9 Mallct précise : a Jusqu'à nous les dissensions républicaines ayant été à peu près renFeriuées dans la classe des propriétaires, le cercle de l'ambition pipuiaire n'atteignait :eui que leurs travaux, leui- pauvrelé, leur ignorance aient nalurelleuienl de l'administration. Du cbàteau de lilles et de l'an tifliambre des courtisans, l'autorilé supée a passf, sans intermédiaire, entre les mains des proléet de leurs flatteurs. — Lue profusion de nominations, d'élections de fonctionnaires, de vacances continuelles oat brîlé la soif du commandement, tendu l'amour propre, enllanimé d'espérance les hommes les plus ineptes; une grossière et faroucbe présomption a délivré le sot et l'ignontnl du sentiment de leur nullilê.... le soldat n'a plus soagè «|ii'Ji dêplucex l'otlicier, l'ollicier qu'à devenir général; le romniis. qu'à snpplanti-r l'adniinbtrateur général ; l'avocat d'hier, qu'à se viHir de pourpre; le curé, qu'à devenir évèque; le lellré le plus frivole, qu'« siéger au banc des législateurs... Ainsi, de pnx'he en proche, s'est opéré le déplacement «niverael : «insi ï'm\ a transformé la France en une table de jouetirx. oii «\« à» ftrliiffi, de l'audace, et une tète eHcr- %esctMite, l'aittbilieutï Iti plus suballcrne a jeté seidés... Qu'on évalkH- umiitteiiant Vintpulsion qui* rw,vit du caraclêïe natîoual cftle tntuwiiM- loterie de l'oriuues populaires, d'an luentx «u» liliw, de suev^» «ns Ulenls.
LA RÉPUBLIQUE; LA CONVENTION 3oi
vertus, d'emplois infinis distribués par le peuple en masse et reçus par le peuple en détail*. » Ailleurs il note que le sens du mot peuple a changé : « Les factieux furent forcés d'établir, avec Tabbé Sieyès, que la noblesse, le clergé et les grandes dignités de l'État n'étaient pas le peuple, que ce mot ne devait s'entendre que du tiers-état et alors lé règne des banquiers et des hommes de lois commença. — Lors de la Révolution du 10 août, les fondateurs de la République avaient bien envie de compter pour quelque chose la propriété et les propriétaires ; mais les dissidents firent voir que cette classe de la société n'était pas plus le peuple que les grands, la noblesse, le clergé. Ils établirent qu'il n'y avait de peuple dans l'État que les affamés, les indigents, les sans-culottes et que c'était le souverain ^. »
Jusque-là cependant c'est encore le régime représentatif qui, d'ailleurs, ainsi pratiqué, ne gêne pas beaucoup la masse : a Le pouvoir qu'elle communique à ses agents, la tyrannie qu'elle exerce par ses flatteurs, sont encore une délégation libre de la multitude ; celle-ci ne redoute point une autorité qu'elle se sent maîtresse de reprendre à chaque instant : elle applaudit à des oppresseurs qu'elle défera le jour où l'oppression la menacera elle-même ^. » Dans le Mémoire destiné aux souverains alliés, il parle aussi de ceux qui à l'aide des droits de Vhomme « aspirent à changer les lois et les officiers populaires chaque semestre, à étendre leur nivellement sur toute autorité régulière ; sur les prééminences légales, sur les propriétés. Le seul régime qu'ils ambitionnent est la démocratie de la canaille délibérante * » .
En effet -r— et c'est là son second mode de gouvernement, — dans une assez large mesure, la multitude, le peuple, gouverne directement. Dans les départements cela ne se fait guère que par l'organe de petits groupes : les sociétés populaires, les Comités de surveillance, qui, d'ailleurs sont reconnus par la loi et prétendent exercer, dans leur champ d'action, la souveraineté nationale. Mais à Paris c'est autre chose. Dans
I. Mémoires, t. I, p. 273-6. — a. Mémoires, t. I, p. 898-9. 3. Mémoires, t. I, p. 272. — 4. Mémoires, t. I, A3 «
nOrVERNEUR MORRIS
'es HMlions, où ne vonl plus bifinfcU que les petits politiciens lie I époque, c'wt bion le peuple qui prétend participer direc- Irmenl au gouvernemcnl, à radministration ; et. pour forcer l.-i main aux minialres et aux Assemblées, ÎI a des mo^eos |)uissaiils et gradués : la pétition, la grande démonstration populaire, l'insurrection. Le Comité de salut public luinii^mc osl forcé de respecter cette organisation: " Quoique le Conaité ait enlièreinent suspendu dans les départements cette inlluence anarcliiquc de la démocratie délibérante, il n'a pas osé la frapper à sa source dans la capitale. Comprimée quelque temps pur la vigueur de la dictature et par les accidents de la campagne qui favorisaient l'action despotique de celle-ci. elle n'a pas tardé à se ranimer. Les sections sont devenues le refuge de tous les ambitieux désappointes, des coquins indîsciplinables, des perturba leurs su bal ternes, des matamores de
iulolteric et i tionnaires cachés, qui, s I brun, font force de poumons discorde et se font remarque lions. Chaque section renier un Comité révolulio borner au\ objets de polie autant de foyers d'inlrigi
mbre de contre-révolu- I le bonnet rouge et le pantalon s ces tripols, propagent la r la violence de leurs tno~ n Comité de surveillance et . dont la compétence devrait se i locale et qui. dans te fait, sont s, d'innovations, d'indépendance et de troubles. — Cette démocratie élémentaire, en collision de force avec le pouvoir représentatif, tend invincibicnient à échapper à la Convention, à usurper une partie de ses fonctions et à la gouverner ' . «
L'Intervention insurrectionnelle de la foule avait d'ailleurs M théorie. La Déclaration des droits de l'homme el du citoyen, qui précède la Gonatitulioo du a^juin 1793, l'expose avec clarté et précision : o Art. 3j. Le droit de présenter des pëlilions aux dépositaires de t'uutorité publique ne peut, en aucun cas. être interdit, suspendu ou limité. — .Vrl. 33. La résislAnce a l'oppression est la conséqucuo' do* autres droilA de l'homme. — .\rl. 3i. Il v a oppres,sion Looirc le corpa social lorsqu'un seul de SCS membrracst opprimé. 11 yaoppw»-
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sion contre chaque membre, lorsque le corps social est opprimé. — Art. 35. Quand le gouvernement viole les droits dû peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ^ » Et le principe n'était point une nouveauté. L'art. 2 de le Déclaration de 1789 énumérait ainsi les droits de l'homme : « Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. y> Les constituants euxmêmes avaient emprunté ce principe à Locke, qui l'avait développé tf a: /)ro/<?sso dans son Essai sur le gouvernement civil (ch. xviii, g§ 202 et suiv.). 11 est vrai que celui-ci paraît exiger (§ 3o5) que l'insurrection émane de la majorité des citoyens : « Si les actes illégaux (du gouvernement) se sont étendus à la majorité des citoyens, ou si les méfaits et l'oppression n'ont pesé que sur quelques-uns mais dans de telles conditions que ce précédent et ses conséquences semblent menacer tout le monde et que tous, dans leur conscience, sont persuadés que leurs droits sont en danger et avec eux leurs biens, leur liberté, leur vie et peut-être aussi leur religion, comment pourraient-ils être empêchés de résister à la force illégale qui est employée contre eux, je ne puis le comprendre. » Mais de pareilles restrictions sont bien faibles. La Déclaration de 1793 appelle à l'insurrection chaque portion de la nation. Elle y met bien encore pour condition « que le gouvernement viole les droits du peuple ». Mais comment le peuple va-t-il entendre ses droits? N'usera-t-il de l'arme terrible qu'on met entre ses mains que lorsque ses droits légaux seront violés ; ou ne l'emploiera-t-il pas aussi lorsque ses représentants ne suivent pas sa volonté, qui est le droit suprême? C'est dans ce dernier sens qu'il interprète la théorie. De là sont issues toutes les journées de la Révolution ; et, une fois l'emploi de la force admis pour faire triompher un idéal politique, on ne s'arrêtera pas là. Avec l'appui de l'armée, ce que le peuple a fait, le gouvernement le fera. Ce sera l'ère des coups d'État : Fructidor et Brumaire.
I . Duguis et Monnîer. Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, p. 69.
Ife
Mallet du Pan adresse à la ItévoluUon. quand elle bat Mil
plein, un autre reproche qui est de nalure â tnli^resser nos contemporains. Il l'accuse de porter en elle le socialisme et d'en vouloir a la propriélj^ privée. Voici ce qu'il écrit a lord Elgin en novembre 1793, en cherchant ce qu'elle sera dans l'avenir : k Pour former à cet égard quelque conjecture probable, il Faut la prendre au moment actuel, c'est-à-dire & l'époque où le déplacement de la puissance se trouve entièrement consommé : or, une niaïime invariable, c'eal que le déplacement de la puissance étant une fois consommé amène inévitablement le déplacement de la propriété- Rien ne peut empêcher relui qui a la puissance d'avoir également du pain : et la possession cireclive de l'égalité des droits n'est précieuse pour l'indigent que par l'égalité du bien-être. On doit donc être convaincu que la dissolution totale des propriétés, à laquelle la Convention a résiste pendant quelque temps, est nne conséquence forcée de la position où elle se trouve, et qu'un mouvement irrésistible l'y entraînera '. n Cela est très frappant et Mallet, devançiml les temps, produit lu des idées <|ui nous sont familières : on croirait lire le passage capital de >urtaia discours prononcé par M. Jaurbs h la Chambre des députés '. Il cherche d'ailleurs à établir sa thèse par des faits : I' On n'a qu'à se rappeler les principes que professait déjà, il * a un an, une députation du département du G,ird à l'A»- >emblée : elle demanda expressément qu'il fût assigné une somme de a5o millions pour indemnité au cultivateur, pour
,. .Wmoirii. l. 1. p. 3u;i,
de droit doit fotijsiaeiit ent d'un itiacoura prauoacâ ù h m«taif«. t. I, [1. 590): al natinoBle, ([iii trouvo son ei VDiu uvei fùl dfl toaa les cil
du -Al novembre i8g3 (DhcOBn parlf Jofiiiitîve et logïfjua daDB la Râ|nibliqu«,
L l'nrdre pvli-
ivailIeUTB n'ont pu) à pojec duni l'ordre politique iiDâ E
liiilc do ^uelqi .
obllgis do prélever rar leur travail jioiir rémunirnr les oligorchics oiaiv
LA RÉPUBLIQUE ; LA COm ENTION 3o5
les grains qu'elle appelait une propriété nationale : « Cette « somme effrayante de 25o millions, ajoutait-elle, n'est pour « l'État qu'une avance fictive qui met à sa disposition des ri- « chesses réelles et vraiment nationales, lesquelles n'appariien- « nent en toute propriété à aucun membre distinct du corps social, « non plus que les pernicieux métaux frappés aux coins moné- « taires. » On n'a qu'à se rappeler de même un discours de Robespierre à la même époque : « Le premier des droits est celui de l'existence ; la première loi sociale est celle qui garantit à tous les membres de la société les moyens d'exister, toutes les autres sont subordonnées à celle-là. C'est pour vivre d'abord que l'on a des propriétés ; il n'est pas vrai que la propriété puisse être jamais en opposition avec la subsistance aussi sacrée que la vie elle-même. Tout ce qui est nécessaire pour la conserver est une propriété commune à la société entière, il n'y a que l'excédertt qui soit une propriété individuelle et qui soit abandonnée à l'intérêt des commerçants. » Dans une note écrite au commencement de l'année 1795 et adressée à la Cour de Vienne, Mallet dit encore, parlant de l'état des partis après la chute de Robespierre : « La seule de ces cabales, qui méritât le nom de faction il y a quatre ou cinq mois, est celle de la Montagne ou des Jacobins. Elle avait hérité du génie, des mesures de Robespierre et se proposait de continuer sur ses traces le régime révolutionnaire et exterminateur. Là était le siège du sans-culottisme, du pillage universel des propriétés et des sentences de mort contre les propriétaires sans distinction. Les Jacobins tendaient à la loi agraire, à la communauté des biens et des pouvoirs et à l'institution d'une démocratie agricole, militaire et conquérante : ils avaient déclaré la guerre au commerce, aux arts, à l'industrie et voulaient changer la France en une république de soldats-laboureurs*. »
Ces vues ne se trouvent point dans les écrits de Morris. Il se plaint à plusieurs reprises du peu de respect qu'ont les hommes de la Révolution pour les propriétés privées ; mais c'est tout. Les mêmes idées apparaissent, au contraire, quoi-