III. Rousseau consacre le livre III à
la définition du pouvant nt et de
us avons vu que tout acte du ton i une loi, et que chaque par-
ticulier était tenu d'obéir a cette loi. Mais pour qu'elle ne reste pas à I état .le lettre e, p,.ur qu'elle -, il faut une
I actes part;.
sont particuliers, ne peuvent ain. De la la création d'un être intermédiaire, placé entre le souverain et our leur mutuelle correspondance l'exécution des lois et du maintien de la liberté tant civile que politique, enlln noir exécutif. C'est ce pouvoir interne qu'on nomme gouverneniei..
le gouvernement, composé d'un certain nombre de fonctionnaires, forme un dont la direction viendra se centraliser entre les mains d'un individu qui, sous le nom de roi, de président, etc., sera le chef du gouvernement. Il importe de bien comprendre ce mot: chef du gouvernement. Le roi ne sera pas le chef de la nation, qui ne reconnaît aupouvoir supérieur ou même égal a celui uveiain. Il sera simplement le chef des fonctionnaires charges du gouvernement. Lacté qui nomme un roi n'est donc pas un contrat : c'est une commission donnée à un citoyen de surveiller ou de diriger certaines parties de l'administration. On voit déjà par se de cette théorie, que l'existence de ce roi importe peu à l'existence du souverain Simple rouage de la grande machine administrative, il peut être remplacé sans que le social, le souverain , en soit affecté Wueluues esprits ont vu, dans cette position inférieure et quasi précaire donnée au chef du gouvernement, un danger sérieux pour I btat. La possibilité d'un changement de ce chef ouvre une large carrière aux ambitions dont les menées et les intrigues peuvent troubler la sécurité publique. Ce danger n'est pas a craindre. D'abord, en raison même de cette infériorité, la place de roi est peu enviable pour les hommes avides de pouvoir. De plu= 1 hérédité de la royauté ne dérange pas le système de Rousseau, basé sur la souveraineté populaire. Le roi, n'ayant que le pouvoir d exécuter les ordres du souverain, n'a besoin ni du génie du législateur ni de la force du souverain. Quant à la forme du gouvernement, elle dérive d'un principe qu'il faut tout d abord observer : c'est que la force augmente a mesure quelle se centralise, et que plus une nation se développe, plus la force répressive doit augmenter, plus la force doit être centralisée, plus enfin le nombre des magistrats gouvernants doit être restreint. Cette tneone conduit à distinguer les formes de gouvernement suivant le nombre des magistrats. Ces formes sont au nombre de trois qui combinées ensemble, peuvent donner une' multitude de formes mixtes : la démocratie 1 aristocratie, la monarchie. '
La démocratie est le gouvernement de la minorité par la majorité. Le souverain délègue le pouvoir exécutif à la totalité ou à une ■le partie de ses membres, de telle sorte qui! y ait toujours plus de gouvernants que de gouvernes. Cette forme, qui est le lève des esprits généreux, est, à l'avis de Rouspresque impossible à établir. Les conditions quelle exige sont nombreuses et pour la plupart, peu compatibles avec là nature humaine : premièrement, un Etat trèsoù les citoyens puissent facilement se obier; secondement, une grande siniplie mœurs, puis l'égalité dans les fortunes, 1 absence complète du luxe, le désintéoent et le dévouement à la chose publique, etc. . S , y avait un ,e de à.V dit Rousseau il se gouvernerait démocrament. Un gouvernement si parfait ne -nt pas à des hommes. . Cette partie du livre de Rousseau est incontestablement celle qui prête le plus à la discussion. Sans doute admet qu'une nation forme une collectivité une incapable de se fractionner: si lidee de 1 unité, tant discutée de nos jours se présent., seule à l'esprit, la théorie du philosophe de Genève ne peut être atti M ils en est-dams,? Les travaux réee, ont prêche timidement d'abord la déentraii. sntion .pour:.: „lrd \a fédération,
,u à coté de cette o, qui regarde une nation comme une et !
••Ole se place une théorie nouvelle moins absolu! >■ plus rationnelle, qui ad-
met que la société peut se décomposer en itions partielles dont l'ensemble forme a nation? Ne peut-on pas direque, mal
a 1 ordre du jour î Italie
i. .: J. .» ' ll'il|e
L'Italie n'est ;i.,r |a réunion d'ai-
tinctes, ayant des mœurs et une différentes, ne se souciant que médiocrement du pouvoir central et puisant en 'alité que le
nous l'espérons, ne fera q .
per. Il suffit de lire le travail de Proiidhon, De la fédération en Italie, pour se convaincre '1'"' I opinion de K oisseau est exagérée. Nous lie voulons pas entrer ici dans cette diseussion i qui trouvera plus loin sa place, il nous suffira de din que les législateurs de la Révoluti i lient cependant si docile-
ment les leçons de Rousseau, protestèrent contre sa théorie.
Va ce qu'écrit Lavicomterie (le Peuple rois) : • Rousseau dit qu'il n'cxiotera de véritable démocratie, parce qu'il ossible que le peuple demeure toujours assemble pour régler ses alTaires... I e peuple i.e, dira-t-on, quelle chimère I C'est une .• aujourd'hui, mais ce n'en était pas une ,| y a deux mille ans. Les hommes onttnge de nature?... . Baueail {Du nouvel ordre social) s'exprime ainsi : i .Moi, je veux que la liberté soit sa plus grande affaire comme son plus grand plaisir, et je soutiens il ne saurait la conserver longtemps s'il
- ~>* •» tuium UU JOUr 1 t i le
f°,us' ! »'»' un spectacle de nature
$/","' t. Tunité n'existe que
ouir' ff«i »q«i fait la f,"rce
qui lui donne une apparence de vitalité, c'est
eommune, qui a ré erons, auVuver,
■orence, Venise, Modène,
iculièret auxqueUe
H - st là qu'un personnage
-tle^sAcchcfdel'aJo!
exerce toute l'influence.
i-l:i- — i. w"«.»ci longtemps, s
ne d libère trequeramentsur la chose publique; je veux qu'au moins la plus grande partie des jours de fête soit employée à son salut politique, c'est-à-dire à l'exercice... de son esprit pour s'instruire de ses droits et de ses devoirs... Kntin.je veux qu'il y ait dans cette vaste république des milliers de tribunes nationales, afin que jamais il ne se forme une seule tribune dictatoriale... » Citons enfin une lettre de Condorcet, adressée au journal le Républicain, et trop longue malheureusement pour que nous puissions la transcrire ici. Nous nous sommes étendu sur ce point capital, parce que le nom et l'autorité de Rousseau donnent une réelle importance à cette théorie qui, combattue déjà par les girondins, trouve de nos jours de sérieux et nombreux adversaires.
L'aristocratie est de trois sortes. En remontant aux premiers âges du monde, on la trouve établie chez les peuples primitifs. Les chefs de familles se reunissaient pour diriger les affaires publiques, et les jeunes gens se pliaient facilement à cette autorité paternelle. Puis les sociétés se développant, les magistrats turent choisis parmi les citoyens les plus riches ou les plus expérimentes. Ceci constitue la deuxième forme d'aristocratie. Enfin le pouvoir se transmit avec les biens, des pères aux enfants, et devint héréditaire. C'est ainsi que 1 aristocratie fut naturelle, élective et héréditaire. L'aristocratie naturelle exige des mœurs patriarcales. Elle repose sur le respect des jeunes gens pour les vieillards, et ne convient guère qu'aux peuples primitifs. L'aristocratie héréditaire, qui confie la direction des affaires publiques à des sénateurs de vingt ans, est la pire forme de gouvernement. Quaïlt a 1 aristocratie élective, elle semble réunir toutes les conditions d'une sage administration. Le souverain délègue à un certain nombre de magistrats nommés à l'élection le pouvoir executif. Ces magistrats seront toujours moins nombreux que les particuliers, et l'avantage de cette forme est de donner plus de vigueur à 1 administration, qui s'énerve en se divisant. Si les vertus que demande l'aristocratie élective ne sont pas de même nature que celles de la démocratie, elles n'en sont pas moins nécessaires. L'inégalité dans les fortunes, qui existe forcément, ne doit pas devenir un moyen de tyrannie pour les riches, un motit de haine pour les pauvres. Cette aristocratie, qui a servi de modèle aux constitutions modernes, peut se modifier et se combiner avec diverses institutions de la monarchie.
Sous la monarchie, toute la force executive appartient à un seul homme qui, gouvernant suivant les lois, nomme à tous les emplois dirige lui-même tous les ressorts de l'administration, et ne reconnaît d'autre supérieur que le souverain, représenté par les lois Ce gouvernement offre plus d'un danger Ici l'initiative personnelle, la volonté particulière remplace la réunion de plusieurs volontés' Qui peut atlii-mer que cette force énorme remise par le souverain au monarque, et' qui n est que la somme de toutes les forces particulières, sera toujours employée à l'avantage de la nation ? C'est cependant la forme la plus ravorable a 1 unité d'une grande nation et a sa prospérité. Mais il faut qu'elle soit tempérée par quelques-unes des institutions de l'aristocratie. Il faut qu'un contrôle sévère, emprunté a la torme démocratique, empêche les malversations les concussions, le uépotisme, si funestes a tous les gouvernements; que les actes gistrats et même du monarque puissent être surveilles et examinés par le souverain. Il taut, enfin, que tout ce qui constitue la puissance d une nation, c'est-à-dire son argent et son sang, ne puissent être de,
son consentement. Mais tout ceci lus le gouvernement monarehique. Moment, il ne répond plus à seau. Il est curieux, à ce 'Adresse aux ■ ■ Je nm po,nt partagé rtffroi que le titre de roi a inspiré a presque tous les peuples libres.
Jr"er' «vain, qu'il ne faut
pas passer sous silence, c'e D .roue
est bien rarement l'homme qu'il faut à ion
CONT
pays. Ou la nation est trop considér:
le monarque d'un e n n'alrt,.
Iintelhg aire à la di
,donl les besoins, le itendï les mœurs ne pe ivenl être le ceux d'un petit peuple. Ou bien le royj petit, et le monarque, gêné dan ne trouvant pas dans le gouverne1 d une pauvre province un aliment à son vu-, entraînera ses sujets dans la voii conquêtes et des guerres lointaines, et lin peu de gloire qui fera répéter son noir '.riens, il ruinera et dépeuplerai pays. Certes, un roi dont l'intelligence l'I vite, les désirs n'auraient d'autre but qui bonheur de ses sujets réaliserait le plus] sirab e des gouvernements. Mais s'il faut peuple de dieux pour la démocratie, n'est lias un Dieu qu'il faudrait aussi pour ren. la monarchie possible? Une dernière questi reste a examiner. Toutes les formes
CONT
Les yeux fixés vers le ciel, le vrai chrétien ne s'occuperait que furt négligemment des in-
'le ce monde. Le péril de l'Eut l'inquiéterait moins que son propre salut, et la ruine de son pays ne serait pour lui qu'une occasion de bénir le Dieu dont il adore la volonté. Certes, de tels chrétiens feraient de tîntes citoyens. Mais Rousseau ne veut pas admettre la religion chrétienne, dont le dogme
I rien de matériel, d'humain, ne se lie point assez avec les institutions gouvernementales. Aussi charge-t-il un peu Te tableau. ridant, sur toutes ces ruines, il faut élever un monument nouveau; Rousseau développe alors son projet de religion civile. Il est furt simple, et se réduit à peu de chose. Au point de vue purement religieux, liberté complète pour tous les citoyens de croire ce qu'ils
■ ; de ce côte, la tolérance est complète. Iles ite, à côté de cela, certains articles de foi
l'es le 11 e V'-tm nor T,. ..»«,. 1„,. £■ 1 as t .* ioit , «* *.v«; uc ccm. i ci UUUô di UCIC» Ue ÎOI
vernem-em\T,!enl0ë^, memâpplicabfe0 «» ^ «"T *5"*»*». '»"' *«W ** tous les neunles? Non ïîlt! \ auP"c,,-ules conlesser au besoin , telles sont: la croyance
vu li Mariant des l°"< 1 6S' et "°US ' "H » '» divinité, à l'immortalité de l'âme, alasain-
genîë pParicu ier a^i -1 ,1 fq„? l"""0" •" *\ tete du V*«° social et des lois. Rousseau
tomedeson^ peut-être pas besoin de poser avec
"une -rave erreur m,e H sfr.ai"-'°"',..eJ tant de solennité les bases de cette nouvelle
aux peup es rai loineTr mf ï£rf"l, W^Mligion. Il n'avait qu'à dire : respect aux lois
peset esi-e-l'és, ", • .d les Prln.'icivuea et au contrat social, liberté de con-
Ldent sunfrs i,qiënx ê, ?„"„ne,nt auVSE !*oience en matière religieuse. Il recommande
ou dSrô™enrrobSrv.,i»r,™i,dl, resT ^'^ «>' *« «M»»! " " 't .'" pect du souverain n,r,f .il i„ „ . a ' reb-fcerver avec raison que 1 intolérance theo \ouenienïaurdesnàrt?,! P ar,t.d'J.6<"lv«- tique est la source de l'intolérance civile,
blés à la vie d?un P„e. ni» ' f °St.!"d.'sPensa- F II est impossible de vivre en paix avec des e meurt faute "??"?'?' ^u'..a.ffalbllt. d«Périt jens qu'on croit damnes; les aimer serait
que Rousseau flétrit énergiquement, c'est l'indifférence des citoyens pour la chose publique
Cette indifférence, cette préférence donnée aux intérêts particuliers, a donné naissance à [iu système qui n'avait aucun précèdent dans les gouvernements anciens, c'est la création des représentants ou députés. Les constitutions modernes sont presque toutes basées sur cette institution que blâme l'illustre philosophe . A Rome, dit-il, il n'est jamais venu aux tribuns, dont l'élection appartenait au peuple, 1 idée de faire passer un plébiscite de leur propre autorité. Ils n'ont jamais pensé que la mission donnée par le peuple comprenait 1 abandon complet de son initiative et de son pouvoir législatif. • N'y a-t-il pas une contradiction, signalée d'ailleurs par Lavicomterie dans son livre le Peuple et les rois entre cette restriction apportée au pouvoir des mandataires du peuple et l'impossibilité reconnue, ou plutôt soutenue par Rousseau d établir une démocratie. Les partisans du' pouvoir central, absolu, affirment, il est vrai qu il est des détails qui exigent une expédition rapide, et présentent d'autres arguments analogues. Nous n'entrerons pas dans cette discussion qui, ainsi que nous l'avons dit trouvera plus loin sa place. En finissant son livre 111, Rousseau prévoit les usurpations du gouvernement, et cherche les mo\ens de les prévenir : le plus pratique, selon Rousseau consiste dans les réunions du peuple, réunions tout a tait indépendantes de la volonté du gouvernement, et dans lesquelles ces deux questions sont avant tout résolues : • S'il plaît au souverain de conserver la présente forme de gouvernement ; » et . S'il plaît au peuple de laisser 1 administration à ceux qui en sont actuellement charges. . Ou pourrait objecter qu il est aussi facile au peuple de se reunir pour taire lui-inéme ses affaires que pour con- | troler les actions de ses mandataires.
Livre IV. Dans ce livre, qui termine le Con- I trat social, Rousseau examine les diverses institutions complémentaires des trois formes de gouvernement, telles que les élections les magistratures, etc. Il étudie longuement les élections chez les Romains, la division du peuple en tribus, en curies, en centuries etc et cherche quel système serait applicable aux nations modernes. Il passe ensuite en revue le tnbunat, la dictature, la censure, et constate 1 influence de ces institutions sur la vie publique et les mœurs des Romains. Sparte qu il cite toujours comme modèle en touteschoses, dut à ses censeurs cette pureté cette sévérité de mœurs qui tirent sa force et sa puissance.
Les questions religieuses ont joué un rôle assez considérable chez tous les peuples pour que Rousseau ait dû se préoccuper de l'influence de la religion sur le droit a{ , Après avoir tait l'historique des nombreuses religions qui, sous le nom générique de polythéisme ou paganisme, ont été en honneur dans 1 antiquité, il arrive au christianisme qu il considère comme la religion la plus contraire a la tranquillité d'un Etat. Le grand reproche qu'il lui adresse, c'est de créer deux souverains, l'un civil, l'autre divin, mais qui
entés tous deux par un touve q différent, amènent un perpétuel conflit de juridiction. Le culte sacré, resté ou devenu Salant du souverain, est sans liaison nécessaire avec le corps de l'Etat. L'obsen atiou de Rousseau, très-fondés en 1768. a perdu de sa valeur aujourd'hui. La soumission du pou-
;"'i e?ûlé lastique au | roîr civil .-.^t une
Ued ordre. 11 est certain que des abus d( 3e commettre, mais les empiétements i ..-e no trouvent aucune protection dans l" toutes les religions, cepeudant, le christianisme, selon l'Evangile, serait encore celle oui par la pureté de sa doctrine et de sa morale le séduirait le plus. Mais il i'écarte, en raison même de son spiritualisme
l'on les ramène ou qu'on les tourmente. * ette intolérance n'est-elle pas encore aujurd'hui la cause de bien des dissensions, de Lm des haines, et les inimitiés politiques ne .it-elles pas toujours étroitement liées aux [initiés religieuses?
ci ïe termine l'analyse de ce traité d'écoinie sociale et politique qui devait avoir une [grande influence sur nos institutions. De nblables théories , établies avec cette net- , cette clarté , cette raison lumineuse qu': ermettentni le doute ni l'erreur, devaient scandale à une époque ou la souverai- -itionale n'existait pas, et où le petit- Louis XIV avait encore le droit de . - L'Etat, c'est moi! » Aussi l'auteur futligé de rester à l'écart, et d'expier par » -=| et la persécution le crime d'avoir douuê aujionde le premier catéchisme politique. Namoins, il n'y avait pas dans le Contrat $oc\ cette amertume, cet esprit de révolte, cesltaques brutales qui avaient compromis les tantles idées émises dans le Discours sur Finalité. Rousseau comprit qu'un pareil sujet quandait avant tout du calme et ne devait tas avoir les allures d'un pamphlet. Ausie succès du Contrat social fut-il considérae. Tous les esprits élevés y virent l'aurore une nouvelle société. Ce livre, vivementlttaqué, fut énergiquement défendu. Il devinle bréviaire de tous ceux qui désiraient une l'organisation complète de notre système socialï'ous les hommes qui devaient briller par ier talent ou leur vertu dans nos grandes aslmblées s'inspirèrent de ces théories si simpW et si humaines ; et, quand éclata la Ré vol ujon de 1789, quand s'écroula la Bastille devant a France marchant à l'affranchissement, lk défenseurs des nouvelles libertés publiques» eurent qu'à appliquer les préceptes de Rouieau. L'on sait quelle fut sur nos constitution et sur nos lois l'influence positive, imiiiédiaW, de ce beau traité. Le principe qui domine ajourd'hui le droit public européen, d'après lèjuel un peuple s'appartient à luimême, efun chef d'État, empereur ou roi, n'est que fe mandataire de la nation, ce principe est etiprunté à Rousseau, qui l'a pris pour basene son système. Il est cependant étrange davoir l'oubli dans lequel certains publicistes Lissent volontairement Rousseau, à propos dewuestions résolues avec autorité par le grau 4 philosophe. Ainsi, depuis quel-
3ues annéeslla peine de mort a été l'objet, uns nos Chinbres et dans la presse, d importantes et intéressantes discussions. Nous avons suivi avec attention ces graves débats; nous n'avons laissé échapper aucun argument pour ou contre, et cependant nulle part nous n'avons trouvé cette puissante raison par laquelle Rousseau soutient la peine de mort, à savoir que, suivant le contrat social, le citoyen qui commet un meurtre s'est lui-même et d'avance condamné à mort, fourquoi ne pas citer Rousseau? Il semble cependant qu'une telle autorité a son poids dans la balance, et qu'une opinion doit s honorer d'un tel champion. Il faut le dire, il s'est produit depuis quelque temps une réaction regrettable contre les ouvrages sérieux, même contre
«*.w i-uimc ica uut li a^es aeiuru*, mciui
ceux que tout citoyen devrait teuir à honneur de connaître. Le idanger prévu par Rousseau s'est ré un s'éloigne de plus en plus
des affaires publia ues. Satisfait d'avoir choisi, lui quaraute-miliie me, un députe, lu citoyen croit avoir accompli ses devoirs politiques, et s'il pa renient ses impots, s'il se
mure» aux corvées qu'impose la constitution , telles que le jury, la
garde nationale, etc., il croit tres-ura ment être quitte a'.vee la nation. Ahl qu'il est eux qui ont fait de Sparte le modèle J» des gouvernements démocratiques! 1, i: a remplacé le dévouement, et I- u désintéressement a fait place à L'égoTsme. Sedu «il par les charmes trompeurs de l'insouciance, [ie citoyen est heureux de se
COiNT
débarrasser des tracas de la politique. Loin rit) s'opposer aux empiétements du gouvernement, ii regrette de ne pouvoir lui donner une autorité plus grande au prix 'l'une plus lourde responsabilité. Ce qu'il demande, ce citoyen moderne, c'est que le gouvernement le laisse s'occuper en paix rie ses affaires OU de ses plaisirs, sans voir que chaqu * i dont il s'allège donne un droit de pi prince, et que peu à peu il descend a et I i tut d'interdiction politique, de mise en tutelle, qui est la honte (lune nation ; qu'enfin il remplace la souveraineté de tous par la souveraineté d'un seul, la démocratie par la monarchie absolue. Tel est l'état de la société mo
CONT
ri>ns une apparence positive. Après la possibilité du contrat, après les hommes ', , a ne vit aucun inconvi un abdiquât, par ce contrat, tous ses . profil de la
i que, '
: santé. En efl i nt qui exerce cette souveraineté
pas un être abstrait: par
aprésentant de la té, et en
ns il ne pourrait rien faire que pour
derne, et il est vraiment inutile a qui ne veut *•" reahté. "
pas s'occuper des choses publiques de lire le >>«>, ■'" '
Contrat social de Rousseau. Mais c'est un «"ion et sujets a des erreu
motif de plus, pour les hommes qui connais- '"« » vesU du pouvoir »ou-
seut et admirent cette belle théorie sociale et»» "' co"tu,t; '•"
humanitaire, de rappeler les insouciants et les '"'<= ,)" I1'1' "re *»<"""■ '
indifférents k leurs devoirs, qui sont aussi"» PM Pou,r le rompre; le "»"»•<>• armé
leurs intérêts • forces qu on lui
Il est inutile de parler ici du style de Rous<g«"»P« ' seau. Qu, ne connaît cette admirable précise ''" i;""
lion de mots, cette justesse d'expression, que ue précaution contre la pouvoir, et pai la permet k l'esprit de suivre l'écrivain dans 1> «** pernicieuse a la liberté. . méandres du raisonnement? Eu tête du 1 Le raisonnement de M. de Baraule est-il vre III, Rousseau dit: .J'avertis le lecteiien juste? l'eut-on dire que, à 1 époque (1,62) que ce chapitre doit être lu posément, et qiù parut le Contrai social, il «lait clair que je ne sais pas l'art d'être clair pour qui 0 société existât par le consentement de ses veut pas être attentif. . Qu'on lise ce Yivimwierw? Etait-ce une vente pour tout je parfois l'esprit hésite, l'intelliKence est monde 7 Et était-ce perdre son temps que de belle à suivre les conséquences d'un princi proclamer ce grand pnnci| •• en face des primais le style est comme un flambeau viléges qui appartenaient a une partie de la éclaire les coins les plus obscurs de ce la nation, tandis que l autre parti.-, la ; rinthe tireuse, gémissait dans une demi ervituueï
Tout en faisant ressortir les principes Y avait-il eu pacte social, même locjtt, comme notre législation politique et civile a emin dit M. de Barante? «On peut, ditcet écrites à Rousseau, nous avons, dans le cou vain, inspirer aux hommes 1 de cette étude, indiqué les points ou l'on
vuit se séparer de lui. Certaines théorie purement spéculatives, et la pratique do repousser. Nous ne devons pas passer silence les critiques très-vives dont le Co social a été l'objet, mais nous citerons au: éloges que des esprits éminents lui ont di
Le regretté M. Géruzez s'exprime av vérité :
. Sous l'enseigne trompeuse de la ° et de la souveraineté populaire, dit ce" vain, ce traité est, en realité, un systJé servitude et de despotisme plus opp.ir que les législations les plus tyrannie0 1 antiquité. En posant des principes Gs dont il déduit les conséquences avec cl~ gueur géométrique, Rousseau, rejet;>en loin la prudente méthode de Montesq ne s'est embarrassé ni de l'histoire, n !a science politique, ni de la pratique dfai~ res; sa pensée a combiné dans l'i:ient les ressorts d'une machine simple u's* saute, sans dessein d'application coi-e ^ prochaine, autant peut-être par an n de montrer la force et la sagacité de génie que par espérance de transformer iiir le lnonile. Mais l'autorité de son nom édita ces principes abstraits dont la clartét déjà une séduction, et on ne tarda pas : faire l'épreuve sur une société qu'ils b.ersèrent sans pouvoir la réorganiser...
L'opinion de Benjamin Constant3 con" cise, est peut-être plus sévère ère que celle de M. Géruzez:
. Je ne connais aucun système servitude, dit Benjamin Constant, qui a>nsacré des erreurs plus funestes que l'étalé, ,me" taphysique du Contrat social, . Il difficile de repondre à un blâme qui embri tûut lm traite.
Dans son Tableau de la littnre française au xvmc siècle, M. de Bara examine et critique l'utilité du Contrat so<:
« Partant du principe que la''et^ subsiste par un accord général ses membres, dit eetécrivain, il cher, j» quelles conditions les hommes avaiedû passer ce contrat, et quels moyens il aient pour le faire observer. Ce travail, c<ne •'• pense Montesquieu, est évidemment*eux eL 1I1U" tile. Il est clair que la sociét«xiste par le consentement de ses membres^ consentement ou contrat est donc en et le principe rationnel de ses membres, is ce contrat est tacite, il l'a toujours été, nséquemment il n'a pas de réalité. C'est an qu'en géométrie on dit qu'un solide est cendré parle mouvement d'un plan. Ladelhn e -' * raîe > elle représente exactement |éè d'un solide régulier; mais elle n'a au.i rapport avec les conditions matérielles dœxistence de ce solide. C'est un caractère dinctif, il supposer qu'il existe, mais ce n'e^oint le principe qui le l'ait exister. De mên s'il y a société, elle est, par abstraction, l.'ésultat du consentement de tous ses meores; en réalité, elle provient de ce que tiucoup d'hommes sont venus dans une cefine contrée, s'y sont établis, y ont eu de.-Jnfants, des propriétés, un gouvernementies habitudes communes; si l'on veut s'ooeer de leur donner une bonne police, il fautartir de toutes ces circonstances bien positifs. Jamais un géomètre ne tentera de cier un solide par le mouvement d'un plan. 1 sait très-bien de quelle nature est ce gère de vérité ; mais on peut inspirer aux homu s l'idée qu'il est possible de conclure ou de'enouveler le contrat social, et avec celte lée les empires sont renversés. Rousseau fv entraine dans de notables erreurs en voul.it ainsi donner à des
sible'de conclure ou de renouveler le entrât social, et avec cette idée les empires sont renversés. ■ Rien de plus juste. Mais ce que M. de Barante considère comme un dai nous le regardons comme un des tu gloire de Rousseau. Cette critique cou reprocher au Contrat social d'avoir pu ment contribué a la Révolution de 1789. Il faut avouer que ce reproche est au moins étrange. Ce n'est pas à nous, héritiers des héros de la Bastille, à nous faire les apologistes et les défenseurs de l'ancien régime. Dans les dernières lignes de sa critique, M. de Barante fait, a propos du mot souverain, une confusion qu'il est important, de relever. Selon lui, la doctrine de Rousseau conduirait a ne pas prendre de précaution contre le voir, et serait, par la, pernicieuse à la liberté. Loin d'émettre de pareils principes, Rou remet la nomination, la suppression ou le maintien du gouvernement, cest-àgistrats, à l'élection du souverain, cest-a-dire de la nation. Voilà la garantie qu'il établit. C'est vis-à-vis du souverain que les particuliers, suivant Rousseau, n'ont pas besoin de ttarantie, contre le souverain, et non contre
le gouvernement, par cette raison que le souverain ne peut jamais agir que dan» 1 intérêt de tous.
M. Villemain, dont on ne peut contester la compétence en pareille matière , s'exprime ainsi :
. Le Contrat social se résume en cette idée, qu'il n'y a de souveraineté que la aoui neté de tous ; qu'elle ue peut être ni aliénée, ni partagée, ni représentée ; qu'elle est a a fois toute-puissante et toute justice; qu e e ne peut pas se tromper, ou plutôt que, si elle se trompe, elle n'en doit pas être moins obéie... La division en courts chapitres, le style impérieux et précis, les axiomes tranchants, le mélange de dialectique et d humeur, d'abstractions et de saillies ameres firent beaucoup lire le Contrat social. La Révolution y puisa des principes et toute une nomenclature politique... •
Ce reproche d'amertume s'appliquerait plus justement au Discours sur Vinégahte. Nous bornons ici nos citations. Le Contrat social a été souvent traduit en diverses langues, et les législateurs étrangers n'ont pas dédaigne d'emprunter à Rousseau quelques-unes de ses formules ou de ses propositions. Quelle i lus noble réc.nnpense pour un philosophe que cette puissance de sa parole ou de ses écrits, affranchissant les peuples et les guidant dans la voie du progrès et de la liberté?
Cira, de ,„»ri.s. (TRAITE DU ) e. de.
droil. re.peccir. de. .pou. , rrlul.»e»e»l • leur, ble..., par MM. Rodière et Pont. Les
deux auteurs, qui sont aujourd hui, I il fesseur à la faculté de Toulouse, seiller à la cour de cassation, avaient publie en 1847 un premier traité du contrat riaee Par une heureuse innovation, les honorables jurisconsultes avaient jouit aillions de pur droit civil un examei difficultés que soulevé l'enregistre... : succès de cet excellent livre ... faisait .vivement désirer une seconde édition, et c est après dix-huit ans d'intervalle que les autel
près uix-nu.v «ma ^ ».—* .— -- -i — - j.„;i l'ont fait paraître. Au premier coup d a ni, est facile de voir combien ce nouveau travail était indispensable. Depuis dix-huit ans la jurisprudence a fourni, sur plusieurs questions longtemps et très-vivement controversées, des décisions qui méritent d'être reçu., appréciées, il en est ainsi du problème si longtemps divisé les auteurs, nos coui pel voire ni cour suprême elle-même, et qu,
se posait ainsi : • Quelle est la nature des re-
CONT
prises de la femme dans lacominiinuuiJ'T. La juriscoi
de MM
phases ■•
a le ...
. Pont a pn
peuvent-ils, par une
mariage, déclarer l e
lion étrangère. Les auteurs dis
la question. Le contrai esl-.l pa
gerî est-il l'ait en France? Ij..i.s la i
hypothèse, MM. Rodière et Po
Dans la seconde i beaucoup moins formels, et, distingua
pensent que le renvoi général a l avoir lieu pour tou.
ntradicliuu .
avec la ■ Le contrat se lr..n
donc valable.au moins pour part difficile de se ranger à l'avis de auteurs. Comment un Français | soustraire à la loi fit pre le pacte qui l'unit a la nation? El
ntir lu souveraineté
N'est-il pas de droit commun que la nos nationaux sur tous les poil I Et si le code permet, dan prunter certaines formalités aux lois n'est-ce pas dans un intérêt d
morale (mariage, actes de l'état ■■te), et surtout par exception? Or, les exceptions sont de droit étroit. Il faut donc croire que MM. Rodiere et Pont vont trop loin en accordant le droit aux Français contractants de répudier la loi française, et cela aussi bien a l'étranger qu'en l-'rauce. On peut admettre une sorte de solution mixte qui consisterait à considérer comme ne faisant plus partie de la nation française les futurs qui, rejetant notre code, auraient déi mettre à une loi étrangère. La mesure parait ri-oureuse, mais elle n'est que juste. Les époux ont espéré trouver un plus grand bre d'avantages dans celte sorte d'ap.
uoi, s'ils fuient les charges de notre ,|rml ,.- ricier de sa protection et
des immunités qu'il confère? Dans le livre de \l\l Rodière et Pont,
raient préterainsi à la controverse. Mais il convient de louer les auteurs de la 1 ranch. s. courage avec lequel ils abordent les questions les plus délicates. 11 faut se souvenir aussi qu'ils etayent leurs théories d'arguiu.nts lort difficiles souveut à rétorquer, et que si parie solution parait audacieuse, a ue 1 examiner que sommairement, les auteu.s ont su, par une logique serrée et une dm traînante, amener leurs lecteurs a coi avec eux. C'est un des mérites de cel i rage que de préparer peu à peu l'esprit, i ar l'exposé méthodiquedesprin -i.dre
dans les questions les plus speci...
neces les plus diverses. Un style toujours ' clair, rapide , élégant, donne une valeur de plus aux théories si habilement présentées ei si savamment expliquées.
Co.ir.i de —ri... (le), roman par H. de Balzac. V. scènes de la vie pbivbb.
C-.r.i de ..'■•(• (lk), tableau de Watteau au musée de Madrid. Les parti, tractantes, le notaire et les grands ] sont assis aune table.au fond de a On reconnaît l'accordée a sa robe bai à son bouquet; elle se lient droil norté distraitement devant elle. Son futur la considère avec admiration. De nombre Sistants sont ranges à droite et à ouelques-uns se livrent déjà au plais danse ; un jeune villageois serre, une -eulille pastourelle et lui applique un gros Viser. Dans le loin
...cher d'un village ..La, .
tue ôe ce tableau est excellente, dit M. I.u-
groupées et tres-linenient touchées. Malheureusement la toile tourne plus guère que la n et un couple de paysans dansant au premier
pan ,;,■■ 'soient bien écla ■
ferait la perle de W sa fraîcheur première.
qui est au r
CONTBA -TÉNOR
CONTRA TtNOB
CONTPAVENT10N
aux pr
. "u-"la"conservation des couleurs que brille 1 tôle française. ■ Ce tableau a environ 0 m. 66 de longueur sur 0 m. 55 de hauteur.
I.e Contrat de mariage, tel est encore le titre u une charmante peinture de Jean bteen,
■ — Encycl. I
siCle de
iuclusu
ment rien de scientifique et de p:
est d'aï.
... vue pur.li.
grand nombre de <■ définies par des lu punies de peines ci les conlraurnlion» en police sanitaire.de presse, etc. U en i même qui sont pur.;par le code pénal luiexemples saillants aux art.
ce code ; nous reviendrons ultérieurement sur
ce sujet.
D'après la doctrine des criminalistes, ce qui
caractérise la antraoentii
avec ni
le délit i ' "'
prehensib.e di - r"u"
i,i. matérielle du l
des .e moment que .
tel relie, et sa.
si l'agent a ele ou non mû par une intention cou.nai motion, en un mot, i
i,ou,en tous cas, .•
:. duquel il n
volontaire ou involontaire de i acte, non plus que de la bonne ou di auteur. 1
t.on gra ,-e de droit el Est-il pos-
sible et n'est- ■f,ua
la plus ■ .suce, qu'un acte ex
de toute culpabilité lulentionneiiino.ns l
que l'ut .peneuse qu
suppose, ne tuner une penahte quelconque. La
être juste, s..
bilite inlrins que dans l'acte et u..
L'ullllle publique es:
ditions et une cond.t.
■ lin-
moral du délit est la ba«- ■
fondamentale du droit pénal. Lu.
d'une part, en un mot, et, d'aut
muable principe du juste sont les
de la pénalité, el aucune raison ;
htaire, si passante soit-el...
une peine appliquée à un acte qu. n
nullement rtpréhensible. 1
principe
appliqui " ïe"
lits .un intenuonneisîonlesex;
motifs ' V" ne bl";
efi|t j ..galions mult [les el des
restrictions nombreuses au libr-
menl de l'activité individuelle. Dans 1 1
société, l'homme n'est pas s.mplement u
s'abstenir des faits qui portent en eux-:
un car
inorale rep: U ,3.0't'
en outre, quoique simple particulier et sans être
■ investi d'aucune fonction publique, veiller.