MÉTAMORPHOSER

TRANSFORMISME s. m. (tran-sfor-mi-sme

— rad. transformer). Système d'après lequel les espèces vivantes dérivent les unes de3 autres par des transformations accidentelles et successives.

— Encycl. V. DARWINISME, ESPÈCE.

TRANSFORMISTE s. m. (tran-sfor-mi-ste

— rad. transformer). Partisan du transformisme.

— Adjectiv. Qui a rapport au transformisme : Système transformiste.

TRANSFUGE s. (tran-sfu-ge — Iat. transfuga; de trans, au delà, et fuga, qui signifie fuyard, et qui appartient à la même famille que fugere, fuir). Personne qui abandonne son parti pour passer dans le parti adverse : Un transfuge. Une transfuge. Qu'il soit flétri d'un opprobre éternel, le nom de lot t transfuge qui a combattu contre sa patrie/ (Bigiion). Les partisans qui affectent un zile outré sont des transfuges ou des fourbts. (Lemontey.)

— Personne qui abandonne une situation, des habitudes, pour en adopter d'autres tout opposées :

Rousseau, riche d'une âme indépendante et aère. Transfuge des châteaux, revole à sa chaumière.

MlLLEVOTB.

H Personne qui trahit un devoir: Un transfuge de l'honneur.

— Syn. Trnmfafo, déaertcur. V. DÉSER- TEUR.

— Encycl. Il existe une notable différence entre le déserteur et le transfuge; le premier se borne à abandonner l'année à laquelle il appartient; le second joint à cet acte coupable le fait plus coupable encore de porter ses services à l'ennemi de sa patrie.

L'article 75 du code pénal prononce la peine de mort contre tout français qui aura porté les armes contre la France; les luis pénales militaires punissent cet acte de la même peine.

Remarquons que, pour constituer le crime prévu par l'article 75, il faut: l« que l'agent soit Français; 2° qu'il ait pris lesarint-s contre sa patrie. Mais on doit admettre une distinction entre le Français resté tel et celui qui a obtenu des lettres de naturalisation d'un pays étranger, malgré les dispositions du décret du 6 avril 1809 et celui du 26 août 1811, qui sont aujourd'hui regardés comme implicitement abroges. Il est, du reste, facile d'expliquer cette distinction. En effet, dès qu'un Français a répudié son pays, on ne peut plus, sous aucun rapport, le considérer comme enchaîné à la Frai. ce par les mêmes obligations que ceux qui sont restés Français. La perte de la qualité de Français a entraîné pour lui la perte des droits civiques; comment aurait-elle laissé subsister les devoirs?

Pour constituer le crime prévu par l'article 75, il faut en second lieu que les armes aient été portées contre la France. Aux termes de 1 article 2 du décret de 1809, " sont considérés comme, ayant porté les aimes contre ia France tous ceux qui ont servi dans les armées d'une nation en guerre avec la France; ceux qui sont pris sur les frontières ou en pays ennemi porteurs de congés des commandants militaires ennemis; ceux qui, se trouvant au service d'une puissance étrangère, ne l'ont pas quitté aux premières hostilités survenues entre la France et la puissance qu'ils ont servie ou qu'ils servent; ceux enfin qui, ayant pris du service militaire à l'étranger, rappelés en France par un décret, ne rentrent pas, dans lo cas où la guerre a éclaté entre les deux puissances. » Mais l'article 27 du décret de 1811 a donné une nouvelle définition du fait d'avoir porté les armes contre la France et a, par voie de conséquence, abrogé cette disposition. ■ Ceux qui, porte cet article, étant entrés au service d'une puissance étrangère, y sont demeurés après la guerre déclarée entre la France et celte puissance seront considères comme ayant porté les armes contre la France, par cela seul qu'ils auront continué & faire partie d'un corps militaire destiné à agir contre l'empire français et ses alliés. » Plusieurs auteurs considèrent cette disposition comme un simple développement du code pénal.

Ainsi, suivant M. Déniante, il est trop évident que celui qui est incorporé dans les troupes ennemies ne peut être ni plus ni moins coupable, suivaut'que le pouvoir auquel il est soumis le dirige sur un point ou sur un autre et que c'est servir contre sa patrie que de servir l'ennemi de sa patrie.

Un Français peut porter les armes contre la France non-seulement en pays étranger, mais encore pour son propre compte, soit lorsqu'il s'érige lui-même en parti politique, soit lorsqu'il suit un tel parti. M. Rauter, qui soutient cette thèse, cite comme exemple la conduite des émigrés et celle des Français réfugiés en Espagne, sur les bords de la Bidassoa, en 1823. Si l'attaque armée vient du dehors, dit-il, le cas de l'article 75 existe; si elle est opérée dans l'intérieur, c'est un crime contre la sûreté intérieure de l'Etat, llu reste, l'appréciation du point de savoir s'il y a eu réellement port d'armes contre la France

TRAN

dépend, on la comprend, des circonstances politiques dans lesquelles il s'est produit.

Est-ce porier les armes contre la France que de les porter contre les alliés de la Fiance marchant avec elle ou marchant sans elle, mais sur le terriioire" français, contre, leur ennemi commun? Evidemment oui, puisque, • dit M. Morin, c'est porter les armes contre la France, sinon combattre des Français. L'article 79 du code pénal ne repousse point cette interprétation textuelle qu il étend expressément, dans le cas des articles 76 et 77 du même code, à l'allié de lu France agissant isolément ou sur son propre territoire contre leur ennemi commun.

La compétence attribuée à la juridiction • militaire pour juger les Français qui seraient

firis les armes à la main combattant contre a France n'a été abrogée, ni par l'article 62 de la charte de 1814, d'après laquelle. nul ne peut être distrait de ses juges naturels, ni par l'article 63 de la même charte, qui défend de créer des tribunaux et des commissions extraordinaires, ni par l'article 4 de l'ordonnance du 10 avril ISSï. C'est ce qu'a décidé la cour de cassation. En conséquence, le décret du 6 avril 1809, relatif aux poursuites à exercer contre les Français pris lus armes à la main combattant contre la Frunce et qui exclut toute distinction entre les transfuges qui étaient militaires lorsqu'ils ont abandonné leurs drapeaux et ceux qui ne l'étaient pas, est toujours en vigueur.

' De plus, comme aucune disposition n'a restreint, eu cas de flagrant délit, l'exercice de la juridiction militaire au rayon du territoire occupé par l'armée française qui a saisi les transfuges les armes à la main, ceux-ci peuventétre traduits devant un conseil de guerre permanent de l'une des divisions de l'intérieur de la France.

TRANSFUSÉ, ÉE (tran-sfu-zé) part, passé du v. Transfuse». Versé, introduit : Sang