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» [1 faut remarquer que le nombre des cotes ne donne pas le nombre exact des propriétaires. Le nombre des cotes au-dessous de 20 francs s’est accru de 1/9° environ ; celui des cotes au-dessus de 1.000 francs a diminué de 1/3. L'augmentation générale des cotes peut tenir au perfectionnement des rôles, à la contection du cadastre dans plusieurs communes, la restitution des biens confisqués, la multiplicité des constructions nouvelles depuis quelques années. Pendant le cours de la Révolution, les propriétés du clergé et des anciennes corporations ont été vendues et sont passées entre les mains de 666.000 acquéreurs. 440.000 particuliers ont acheté les biens de 27.000 familles d'émigrés ; ceux des communes ont fait l'objet de 110.000 ventes ; 100.000 hectares de bois domaniaux ont été vendus depuis la Restauration, c’est-à-dire que 1.222.000 propriétaires nouveaux ont succédé à 30.000 anciens propriétaires, sans parler des acquéreurs de 100.000 hectares de bois et des divisions ultérieures que des successions ou de nouvelles ventes ont pu amener. Ce n'est pas une concentration trop grande que nous avons à redouter. La France a, sans contredit, assez de petites propriétés, elle a assez de propriétés moyennes ; peut-être quelques grandes propriétés de plus lui seraient nécessaires.

» La culture elle-même perdrait plus qu’on ne paraît le croire au morcellement des grands héritages ; le petit propriétaire cultive mieux sans doute et tire un plus grand parti de la terre qu’il travaille lui-même, mais aussi il cultive plus chèrement. D'un autre côté, ce n'est pas la petite propriété mais la grande, qui approvisionne les marchés. La petite propriété multiplie, sans doute, la population, mais cet excédent de

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population absorbe tous les produits de la terre qui l’a fait naître, et il ne reste plus rien pour subvenir aux besoins du reste de la société. »

La Chambre des pairs, malgré son désir d'obéir aux indications des ministres, n’osa pas accepter en son entier un projet contraire à la Charte et au sentiment du pays; elle sortit d’embarras en repoussant l’article premier, qui établissait le préciput légal. Après amendement accepté par le gouvernement, le texte proposé était le suivant : « Dans toute succession déférée à la ligne directe descendante et payant en principal 300 francs de contribution foncière, si le défunt n’a pas disposé de la quotité disponible, cette quotité sera attribuée, à titre de préciput légal, au premier-né des enfants mâles du propriétaire décédé.» Le rejet de cet article entraîna l'abandon du suivant : « Les dispositions des deux premiers paragraphes de l’article qui précède cesseront d'avoir leur effet lorsque le défunt en aura formellement exprimé la volonté par acte entre vifs ou par testament. » La Chambre des pairs adopta l’article 3, ainsi conçu : « Les biens dont il est permis de disposer aux termes des articles 913, 915 et 916 du Code civil, pourront être donnés en tout ou en partie par acle entre vifs ou testamentaire, avec la charge de les rendre à un ou plusieurs enfants du donataire nés ou à naître jusqu'au deuxième degré inclusivement. Seront observés pour l'exécution de cette disposition, les articles 1051 et suivants du Code civil jusques et y compris l’article 1074. »

L'apparence seule était sauve ; au fond c'était une défaite pour le gouvernement et c’est ce que lui dirent énergiquement à la Chambre des députés les membres de l’opposition. L'article 3, devenu article unique de la

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loi, «débris échappé au naufrage du droit d’aînesse », selon l’expression du député Révellière, fut mis en discussion le 8 mai. — Les partisans du projet furent plus ternes encore qu'à la Chambre des pairs. Les députés de l'opposition furent, au contraire, très vifs ; M. de Girardin même se montra assez violent. La discussion porta beaucoup moins que dans la Chambre Haute sur le morcellement, et nous pouvons n'en retenir, en la résumant, qu'un seul discours, celui de Benjamin Constant : « Lorsque j'ai commencé de m'occuper du projet de loi qui vous est soumis, je me suis trouvé dans un embarras que vous concevrez sans peine. D'une part, ce projet. triste débris d’une défaite célèbre, me semblait avoir perdu par cette défaite une partie de son importance, et la manière dont les ministres s'étaient exprimés lorsqu'ils en avaient défendu la totalité, tendait d'autant plus à me faire croire que ce qui en restait signifiait peu de chose. D'une autre part, je ne sais quel instinct m'avertissait pourtant qu’il y avait au fond de ce fragment d’une loi mutilée un mauvais principe : j'y reconnaissais obscurément une pierre d'attente sur laquelle se construirait un jour l'édifice réservé, comme on dit, pour des temps meilleurs.

». Pour prendre tout de suite une position nette, sur laquelle on ne puisse se tromper je réduirai la question aux termes suivants : On suppose que l’industrie et la propriété territoriale sont deux forces rivales et même hostiles l’une contre l’autre ; on craint que la première ne l'emporte sur la seconde. On imagine que plus la propriété sera concentrée, plus elle se défendra avec avantage, et l’on croit voir dans les substitutions un moyen d'arriver à cette concentration désirable.

» Voilà la question principale ; elle se divise en trois questions secondaires : L'industrie et la propriété du sol sont-elles en lutte et en hostilité? — Est-il désirable pour un pays que la propriété territoriale soit concentrée dans les mains d’un petit nombre de grands propriétaires ? — Enfin les substitutions sont-elies favorables soit à la propriété comme ajoutant à sa valeur, soit aux propriétaires comme les maintenant dans un état d’aisance ?

» Les faits et les raisonnements prouvent cependant que plus la propriété et l’industrie jouissent d’une liberté entière, plus elles tendent à se confondre et plus elles deviennent amies. La propriété fournit les matériaux, l’industrie les met en œuvre. Elle double par là la valeur réelle de la propriété et de ses produits. Il y a donc entre la propriété et l’industrie alliance, concours, coopération : il n’y a point hostilité.…

» Maisicije pressens une objection. [ne s’agit point de savoir si l’industrie ajoute à la valeur de la propriété prise abstraitement. Ce n’est plus une question de choses, mais une question de personnes. Ce qui vous importe, c’est que les propriétaires qui possèdent ne soient pas dépossédés, même de leur plein gré... Oui, j'en conviens, les progrès de lindustrie ont pour résultat de mettre plus ou moins la propriété en circulation et de faire, par conséquent, que la qualité de propriétaire se transmette plus souvent d’un individu à l’autre. Ces mêmes progrès ont encore pour résultat de faire que la propriété soit morcelée jusqu’à un cerfain point. Mais, quant au premier de ces résultats, ya-t-il inconvénient, soit pour la propriété, soit pour les propriétaires ? Pour la propriété, nous avons vu

que non; pour les propriétaires, la question est de savoir s’il vaut mieux pour eux, dans l’état actuel de la société, qu'ils forment une classe ouverte à quiconque a les moyens d’y entrer ou une classe plus ou moins fermée et, par conséquent, objet de malveillance et d'envie... Je n'hésite pas à me prononcer en faveur de la première opinion. Le règne des castes est passé. Remarquez en même temps que l'industrie, tout en mettant la propriété plus en circulation, fournit cependant aussi à ceux qui veulent conserver leur propriété plus de moyens de la conserver.S'ils ne s'obstinent point à rester étrangers au mouvement du siècle, s'ils veulent proliter des occasions de richesse que l'industrie lear offre, ils seront moins souvent contraints d’aliéner leurs terres. La qualité d’industriel, car les grandes exploitations sont une industrie, doit se réunir à celle de propriétaire. — Quant au deuxième résultat de l'industrie, le morcellement des propriétés est-il un mal ? Je ne puis aborder ici la question si bien discutée dans une autre chambre de la petite ou de la grande culture, question dont la solution serait indispensable pour apprécier les dangers ou les avantages du morcellement. Mais je dirai qu’à l'exception de circonstances extraordinaires et momentanées, telles que celles qu'avait créées la Révolution, le morcellement des terres s'arrêtera toujours au point au-delà duquel il deviendrait funeste ; que déjà il s’est arrêté; que l'espèce de passion avec laquelle la classe laborieuse semble aspirer encore à la qualité de propriétaire tient en grande partie aux vexations qu’elle à éprouvées durant des siècles en sa qualité de prolétaire ; qu'elle voit dans ses réminiscences du passé et dans ses craintes, que je n’appellerai pas tout à fait chimériques,

sur l’avenir qu'on lui prépare , l'acquisition d’une propriété si faible qu’elle soit, comme sa sortie d’une situation humiliante et sans défense et qu’un arpent de terre lui paraît un asile et une égide.

» Je passe à la deuxième question : Est-il désirable pour un pays que la propriété territoriale soit concentrée dans les mains d’un petit nombre de grands propriétaires ?.. Sans doute les propriétaires fonciers sont des appuis de l’ordre social ; mais cet avantage et ce mérite appartiennent bien plus à la classe nombreuse des propriétaires de ces moyennes fortunes que tout désordre pourrait engloutir, qu'à ce petit nombre de grands propriétaires dont les possessions, inébranlables par leur masse même, bravent les révolutions etse trouvent après l'orage reconstituées comme par miracle. L'homme qui n’a rien à perdre est menaçant pour la société, je ne le nie pas ; mais celui qui peut beaucoup perdre sans être ruiné n’est pas moins dangereux. Celui-là seul est attaché à l’ordre établi qui, ne possédant qu’une aisance bornée,ne peut rien risquer sans tout compromettre.

» Enfin j'arrive à la dernière question : Les substitutions sont-elles favorables soit à la propriété, comme augmentant sa valeur, soit aux propriétaires, comme les maintenant dans un état d’aisance ?

» Les substitutions ôtent aux biens-fonds le caractère le plus précieux que puissent avoir aujourd’hui tous les genres de biens, je veux dire la circulation qui, se prêtant à tous les calculs, à tous les besoins, à toutes les spéculations individuelles, favorise tous les perfectionnements. »

L'opposition entreprenait une lutte inutile ; le pro- ‘el fut adopté par 216 voix contre 76. Mais la loi du

NO 17 mai 1826 devait disparaître avec le régime monarchique, elle fut abrogée le T mai 1849.

Il semble que ces discussions ont eu pour effet de rendre la petite propriété plus sympathique à ceux qui ne partageaient pas les préoccupations égoïstes des grands propriétaires. Dès lors, commence lentement chez les libéraux ce mouvement pour la défense des petites propriétés paysannes qui sera achevé en 1848.

Ainsi s'explique le revirement que nous constatons dans les opinions de Sismonpt et qui doit être attribué à l'impression pénible qu'il éprouva au spectacle de l'industrie anglaise et du sort qu’elle préparait aux ouvriers des villes. Dans son Tableau de l'agriculture en Toscane il avait évité de se prononcer sur la question de la grande ou de la petite culture et il avait fourni une vigoureuse attaque du métayage. Dans ses Nouveaux Principes, parus en 1827, et dans ses Études, par lesquelles il les complète dix ans plus tard, il appelle l'exploitation à moitié fruits « une des plus heureuses inventions du moyen-âge, ceile qui a contribué le plus à répandre le bonheur dans les classes inférieures, à porter la terre au plus haut degré de culture, le système par lequel le paysan s'intéresse à la propriété comme si elle était à lui. » (1) Surtout, il

(1) Principes, liv. HI, ch V, pp. 192 et s.

Co prend parti pour l'exploitation directe par le propriétaire, et cela avec un enthousiasme si exagéré qu’il est extraordinaire que l’on cite encore ce passage comme s'il avait quelque véritable valeur. Il n’est intéressant que pour montrer à quel point, dans la question qui nous occupe, il est arrivé à certains auteurs de perdre toute mesure : « Partout, dit-il, où l’on retrouve des paysans propriétaires, on retrouve aussi cette aisance, cette sécurité, cette confiance dans l’avenir, celte indépendance, qui assurent en même temps le bonheur et la vertu. Le paysan qui fait avec ses enfants tout l'ouvrage de son petit héritage, qui ne paye de fermage à personne au-dessus de lui, ni de salaire à personne au-dessous, qui règle sa production sur sa consommation, qui mange son propre blé, boit son propre vin,se revêt de son chanvre et de ses laines, se soucie peu de connaître le prix du marché ; caril a peu à vendre et peu à acheter, et il n’est jamais ruiné par les révolutions du commerce. Loin de craindre pour l’averir, il le voit s’embellir dans son espérance; car il met à profit pour ses enfants, pour les siècles qui viendront, chacun des instants que ne requiert pas de lui le travail de l’année. Il lui a suffi de donner peu de moments de travail pour mettre en terre le noyau qui dans cent ans séra un grand arbre, pour creuser l’aqueduc qui séchera à jamais son champ, pour former le conduit qui lui amènera une source d’eau vive, pour améliorer par des soins souvent répétés, mais dérobés sur ses instants perdus, toutes les espèces d'animaux et de végétaux dont il s’entoure. Son petit patrimoine est une vraie caisse d'épargne, toujours prête à recevoir tous ses petits profits, à utiliser tous ses moments de loisir. La puissance toujours agissante de la nature les

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féconde et les lui rend au centuple... » (1) Vraiment, à cette lecture, on admire à quels .entrainements de plume peut pousser l'esprit de parti. Ce tableau si naïvement optimiste ne devrait plus servir, semble-t-il, qu'à mettre en garde ceux qui écrivent sur des sujets semblables ; il n’en est rien pourtant, et bien d’autres dans les deux sens se sont laissé aller à exposer leurs opinions avec autant de passion que lui.

Le point de vue de Sismondi n’est guère accepté que par la presse libérale; les économistes restent favorables à la grande propriété et critiquent les effets du morcellement grandissant.

La question à maintenant été suffisamment discutée pour qu’elle trouve place dans un cours d'économie politique. J.-B. Say, qui ne l’indiquait pas dans son Traité, en 1803, lui consacre deux chapitres de son Cours, professé en 1830, paru en 1840. Après avoir, dans le chapitre précédent, étudié la production agricole dans le système du servage, Say, dans le ch. IV, juge les divers modes d'exploitation du sol. Toutes ses préférences vont au faire-valoir par les propriétaires et particulièrement par les propriétaires instruits et riches, capables de faire progresser l’agriculture, encore très en retard. L'exploitation qui lui parait ensuite la plus favorable au bon aménagement des terres est celle des fermiers qui ont de longs baux. Cependant les baux emphytéotiques n’ont pas autant d'avantages qu’on le supposerait; ils dépouillent le propriétaire immédiat de la plupart des agréments de

(1) Études sur l'Écon. polit., III° Essai, p. 170.

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la propriété sans les transmettre au fermier. Dans beaucoup de cas, la question des avantages réciproques de la grande et de la petite culture ne peut être décidée que par la nature du terrain et par les circonstances locales, la grande culture ne pouvant être utilisée dans les pays montueux et coupés, et étant inférieure à la petite pour la culture maraïichère. La question ne peut donc se poser que pour des pays de plaines, où l’on peut consacrer de vastes terrains à chaque espèce de culture. Say rappelle quels arguments ont été invoqués en faveur des grandes exploitations : le travail des capitaux s’y allie plus facilement avec le travail des hommes; elles donnent de plus gros produits à la société proportionnellement au nombre d'hommes qu'elles occupent, permettant ainsi le développement des villes où se perfectionne la civilisation ; la grande culture est plus favorable aux accumulations et aux améliorations qui ne peuvent avoir lieu qu'à l’aide des capitaux. Mais il faut remarquer que pour l'avantage du pays il est peut-être moins essentiel de favoriser une forte production dans de grandes entreprises qu'un esprit d'ordre et d'industrie dans la foule des petits entrepreneurs. La misère des paysans propriétaires n’est pas liée nécessairement à l’exiguité de leurs terres, mais de leurs capitaux. En admettant que les grandes entreprises soient plus favorables, on ne peut nier qu'il y ait aussi des avantages dans un certain mélange de grandes et de petites cultures.

Les opinions de l'époque prennent une forme très vive dans un roman de Bazzac, les Paysans. Beaucoup mieux que dans bien des écrits économiques, on y

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comprend quelle transformation s'était produite, depuis la Révolution, dans la répartition du sol et dans Îles modes de culture. Le livre fut écrit en 1837; le morcellement avait alors produit tous ses effets et l'opinion s’était émue de la disparition d'anciennes propriétés tombées aux mains des paysans et de la bourgeoisie des petites villes. De sa propriété des Jardies, Balzac avait observé le vertige qui entrainait les gens des campagnes à l'acquisition de la terre, et il avait été profondément choqué de ces bouleversements qui détruisaient le passé et, à ses yeux, compromettaient l'avenir. C’est avec indignation qu’il en parle : « On a fait de la poésie avec les criminels, on s’est apitoyé sur les bourreaux, on a presque déifié le prolétaire ! Des sectes se sont émues et crient par toutes leurs plumes : «Levez-vous, travailleurs ! », comme on à dit au tiers état : « Lève-toi ! ». On voit bien qu'aucun de ces Erostrates n’a eu le courage d'aller au fond des campagnes étudier la conspiration perma nente de ceux que nous appelons encore les faibles contre ceux qui se croient les forts, du paysan contre le riche... Au milieu du vertige démocratique auquel s’adonnent tant d'écrivains aveugles, n'est-il pas urgent de peindre enfin ce paysan qui rend le Code inapplicable en faisant arriver la propriété à quelque chose qui est et qui n’est pas ? Vous allez voir cet infatigable sapeur, ce rongeur qui morcelle et divise le sol, le partage et coupe un arpent de terre en cent morceaux, Convié toujours à ce festin par une petite bourgeoisie qui fait de lui, tout à la fois, son auxiliaire et sa proie. » Il a merveilleusement fait sentir combien cette dissocialion, ce morcellement de la terre fut une œuvre lente et patiente, mais ininterrompue.

Ris Sans doute, elle fut plus inconsciente qu'il ne l’a pensé, et il y aurait quelque inexactitude à regarder comme générale cette conspiration des paysans et des petits bourgeois, hommes de loi, qu'il montre avec tant de force. Son Rigou, usurier de campagne, est trop étroitement appliqué à son œuvre, trop conscient de sa force et de son action, trop complètement homme de proie, pour que nous y puissions trouver l’exact symbole de ce mouvement économique qui fut sans doute pour ses auteurs ignoré et involontaire. Cependant, le type que Balzac a créé — dont il n'est pas nécessaire de dire ici qu'il est singulièrement vivant et vrai — ne fut pas une exception.Car il était le produit de circonstances économiques générales qui devaient faire naître toute une espèce d'individus semblables. L’essor subit de l’industrie exigeait une rapide augmentation de la production agricole; les grandes propriétés n'étant le plus souvent pas encore organisées en grande culture devaient ou se transformer par des apports de capitaux permettant le passage à des formes d'exploitation supérieures ou disparaitre.L’exploitation agricole n'était plus possible sans ressources pécuniaires importantes. Les grands domaines fonciers insuffisamment pourvus de capitaux devaient nécessairement devenir laproie des paysans qui les guettaient; il ne se trouvait pas dans le pays de grandes fortunes pour les acquérir en bloc (la preuve en est que si l’on voulait essayer de vendre, sans la diviser, une grande propriété, on annonçait la vente dans les journaux anglais) ; il n’y avait en France de preneurs que pour de petits lots. La dépossession de leurs vieux domaines héréditaires paraissait d’autant plus pénible aux propriétaires évincés qu'ils les voyaient tomber aux mains

de ces nouvelles classes rurales récemment affranchies et dont le succès continu renouvelait les humiliations de la Révolution. C’est ce que Balzac a senti en s’y associant; il avait l'impression qu'il ne s'agissait pas seulement d'une simple transformation d'un mode de production; il voyait les fondements de la société s’effriter, et il pensait devoir craindre pour l'avenir. Les critiques qu'il adresse à la petite culture, si elles ne sont pas toujours fondées et si ses prévisions pessimistes ne sont pas toutes réalisées, montrent au moins qu'il eut une intelligence très claire de la question. Elles visent surtout les effets sociaux du morcellement, mais il en est aussi d'ordre économique qui méritent tout à fait d'être citées : « (Rigou) ne prêtait rien à un paysan qui n'achetait pas au moins trois hectares et qui ne payait pas la moitié du prix comptant. On voit que Rigou connaissait bien le vice de la loi sur les expropriations appliquées aux parcelles et le danger que fait courir au Trésor et à la propriété l’excessive division des biens. Poursuivez donc un paysan qui vous prend un sillon quand il n’en possède que cinq. Le paysan, ravi de n'avoir que les cinq pour cent à payer annuellement pendant la durée du prêt, espérait toujours s’en tirer par un travail enragé, par des engrais qui bonifiaient le gage de Rigou. De là les trompeuses merveilles enfantées par ce que d'imbéciles économistes nomment la petite culture,le résultat d’une faute politique à laquelle nous devons de porter l’argent français en Allemagne pour y acheter des chevaux que notre pays ne fournit plus,une faute qui diminuera tellement la production des bêtes à cornes que la viande sera bientôt inabordable, non pas seulement au peuple, mais encore à la petite bourgeoisie, »