HIPPOLYTE PASSY — LÉONCE DE LAVERGNE ET LE PLAY

Nous avons cherché jusqu'ici à donner des doctrines que nous étudiions un exposé aussi détaillé que nous l’avons pu. Elles sont si confuses et, d’autre part, si mal connues qu'on ne pouvait craindre de les exposer trop complètement. [l nous semble aussi qu'il était intéressant de montrer combien a été longue cette période de discussions entreprises sans méthode et avec parti-pris. Mais nous voici maintenant arrivés à une époque où les études vont essayer d’avoir un caractère plus scientifique. Jusqu'au jour où de nouveau la question apparaitra comme un champ elos favorable aux luttes entre les conservateurs et les socialistes, les recherches économiques seront moins passionnées et plus indépendantes de préoccupations politiques.

Nous rencontrons alors trois sortes d'écrits : quelques études importantes, méthodiques et spéciales, de nombreux articles de revues et des chapitres ou paragraphes de cours généraux. Il nous semble qu'il n’est plus nécessaire d'essayer de rendre compte de tout ce qui a été dit. Nous devons écarter tous les travaux qui ne prétendent pas être originaux et ne sont que des

RTE résumés de discussions précédentes, pour retenir seulement les études qui apportent quelque chose de nouveau ou signaler les exposés particulièrement clairs.

À quarante ans de distance, ont paru deux ouvrages considérables par les études de statistiques sur lesquellesils s'appuient. Ce sont les Systèmes de culture d'Hippolyte Passy, en 1845, où, pour la première fois, sont utilisés les renseignements recueillis par le ministère des finances, et, en 1885, le Morcellement, par A. de Foville, qui a mis à profit tous les travaux de ses prédécesseurs et a fourni des explications utiles et des définitions précises. Entre ces deux dates, des travaux théoriques fort importants sont entrepris par Léonce de Lavergne, et Marx prépare une transformation dans la position du problème. Nous aurons enfin à signaler les écrits de Le Play, pour montrer comment ses idées générales sur la famille et l’organisation du travail ont préparé à nouveau la confusion des deux problèmes économique et social, et transformé complètement l’'opinien des conservateurs sur le rôle de la petite propriété paysanne.

L'article de Léon Faucner sur l'État et la tendance de la propriété en France, paru en novembre 1836, dans la Revue des Deux-Mondes, mérite d’être signalé à côté des travaux de Passy. Il a aussi le défaut d’être établi sur des renseignements insuffisants et il aurait gagné sans doute à être présenté comme une contri- bution plutôt que comme une étude, car la documentation de l’auteur (il se sert des renseignements fournis par M. de Villèle à la Chambre des pairs) ne légitimait pas des conclusions générales aussi affirmatives, une opinion d'ensemble aussi assurée. Cependant, le travail était précieux à son apparition par les renseigne-

RUE. CS ments de détail très nets et très bien choisis qu'il apportait ; certainement, s'il y avait eu alors un nombre suffisant de recherches semblables, la question eût fait de rapides progrès. L'article reste intéressant à relire aujourd'hui encore parce que Faucher y montre avec clarté combien il est difficile de reconstituer un domaine dans un pays où le sol s’est profondément divisé et combien, au contraire, on est facilement entrainé au morcellement soit des terres, soit des cultures. Il signale des exemples qu'on a peine à admettre et qui feraient croire que le vertige d'acquisition du sol s'est ralenti, car nous ne pensons pas qu'on puisse citer aujourd'hui des cas semblables autrement qu'à titre tout à fait exceptionnel. «Ouvrons les Petites Affiches, dit-il, ces archives où sont déposés les secrets de la propriété. Voici d’abord quatre lots de terre situés dans le département de ia Seine et vendus pour être englobés dans le périmètre des forts détachés ; le premier contient 6 ares 40 centiares, le second 8 ares 54 centiares, le troisième 8 ares 54 centiares et le quatrième 9 ares 71 centiares. Tous ensemble ils n'égalent pas le tiers d'un hectare !.. Ailleurs, un domaine de 17 ares se trouve compris dans une vente de 15 lots dont il forme le plus important. Les autres ont, en moyenne, #4 à 5 ares d’étendue... Transportons-nous dans le département de l’Aisne ; on vend l’hérilage d'un mineur et suivant le principe reçu on le divise pour en tirer meilleur parti. Il en est fait 34 lots depuis une valeur de 6 francs jusqu’à une valeur de 800 francs, et dans certains cas le vendeur stipule que les lots ne pourront être réunis ! En Seine-et-Oise, une propriété de 2 hectares Tà ares et 98 centiares,

EC Al

estimée 2.948 fr., est divisée en vingt-huit lots. » (1) On comprend qu'ayant eu sous les yeux de pareils exemples L. Faucher soit peu favorable aux cultures trop divisées. Mais ce qui est très remarquable, c’est qu'il garde pourtant le sentiment de la mesure et ne se laisse pas entraîner à prononcer une condamnation absolue. Très justement, il remarque que «dans un pays de petits capitaux comme la France, la division des propriétés était une nécessité » ; « ce n’est pas tant la division de la prosriété qui est un mal, c'est plutôt le morcellement du sol. » D'autre part, il indique le remède qu’on ne pouvait songer à appliquer à son époque, puisqu'à peine peut-on espérer de le voir se réaliser dans un avenir prochain. On est arrivé à une trop grande division du sol et il est presque impossible de recomposer de grands domaines, mais ne peut-on pas morceler la propriété sans morceler le sol, combiner la petite propriété avec la grande culture? «Maintenant, dit-il,que l’agriculture devient aussi une industrie, elle ne pourra pas plus que les autres, se passer de la force que donne l’associalion. »

En 1826, en publiant L’Aristocratie dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, Passy annonçait qu’il allait traiter la question de la petite et de la grande propriété. Il tint parole, en 1838, par une communication à l’Académie des sciences morales et politiques sur la Division des héritages et l'influence qu'elle exerce sur la distribution des richesses. Ce mé-

(1) Mélanges d'Écon. polit., t. If, pp. 73 et suiv

Pet || moire est publié dans la Revue de législation et de jurisprudence de 1841. Nous pouvons le résumer rapidement, car ce travail est moins complet que celui qui devait être publié quelques années plus tard sur les systèmes de culture. Dans l'écrit pour ainsi dire préparatoire sur la division des héritages, Passy étudiait seulement l'opinion alors acceptée que nos lois successorales favorisaient trop le nivellement des richesses, et il ne lui était pas difficile de montrer que bien des causes, au contraire, agissaient efficacement pour maintenir, peut-être même pour accentuer les inégalités des fortunes ; notamment il signalait l'inégalité dans le nombre des naissances par familles, les inégalités naturelles de capacités et de penchants augmentées encore en faveur des classes riches par leur éducation plus complète, leur faible fécondité, la puissance d'extension inhérente à la richesse acquise. Ainsi donc, pour aboutir au nivellement, les lois successorales auraient à lutter contre des forces contraires. Mais, d’ailleurs, ont-elles véritablement cette tendance à égaliser les fortunes ? Passy cherche à savoir quelle a été leur action ; malheureusement, il ne peut apprécier les faits d'une manière exacte, car il demande aux statistiques des cotes foncières des renseignements qu'elles ne peuvent donner. Il commence par faire remarquer qu'on à voulu voir la preuve de l’éparpillement de la richesse dans les multiplications des parcelles territoriales, mais qu’il n’y a au fond rien de commun entre le fractionnement des terres et l’état et la quantité des fortunes. Les aliénations peuvent entraîner des changements dans les formes et les dimensions des propriétés, elles n’influent pas sur la répartition des fortanes:; les partages, en multipliant les

AR: Vue parcelles, ne créent pas nécessairement de nouveaux propriétaires et peuvent augmenter simplement la richesse d'anciens propriétaires. C’est dans la progression des cotes foncières que Passy croit trouver une indication sûre; il sait bien que le nombre des cotes foncières n’est pas celui des propriétaires, mais il pense que tout changement dans leurs chiffres est la preuve d’un changement analogue dans la répartition des propriétés territoriales. Nous verrons plus tard que cette opinion est inexacte. Or, tandis que les cotes foncières ont, en vingt ans, augmenté de 8 °/,, la population s’est élevée de 14 °/,, de sorte qu’au lieu de croître dans la même mesure que la population, le nombre des propriétaires s’est proportionnellement affaibli. Passy conclut donc que « loin d’avoir amené plus d'égalité dans la distribution des richesses, les partages successifs ont laissé prévaloir les causes d’inégalité et qu’un mouvement de concentration s’est effectué ». Nous verrons qu’il n’est pas possible de dire si cette opinion correspondait ou non à la réalité. Mais, sans nous attarder davantage à ce premier mémoire qu’il suffit de signaler, étudions plus longuement {car nous y lrouverons une véritable étude scientifique de la question qui nous occupe) le livre qui parut par fragments dans le Journal des Economstes dès 1844, puis en volume sous le titre : Des systèmes de culture en France et de leur influence sur l'économie sociale.

Ce qui fait l'importance de ce livre, c’est que Passy y marque les distinctions nécessaires pour ramener un peu de clarté dans une discussion confuse. Il indique que la difficulté d'étudier l’organisation rurale vient de ce que les recherches ayant une portée poli-

tique, elles ont été rarement entreprises d’une manière