CONSERVATEURS SOCIAUX ET SOCIALISTES

Avant d'étudier les travaux récents les plus importants des théoriciens socialistes, il nous faut dire comment leurs doctrines se sont heurtées aux doctrines du parti de conservation sociale ; car les études sur la grande et la petite propriété se présentent très souvent aujourd'hui, sous la forme de controverses entre libéraux et collectivistes. Nous nous trouvons de nouveau dans une période où les recherches sont dominées par l’esprit de parti, mais cette fois nous serons assez portés à nous en féliciter, car si de telles préventions ont une action fâcheuse quand il s’agit d’observer des faits, c’est d'autre part au souci de conserver les hypothèses marxistes, au désir de les interpréter pour n'avoir pas à y renoncer, que nous devons les recherches nouvelles, les analyses pénétrantes et souvent profilables des socialistes.

C'est d’abord dans les discussions parlementaires que nous trouverons l'expression de ces oppositions de doctrines qu'il nous faut maintenant étudier. La question fut portée à la Chambre au cours d’une interpellation sur la politique générale du gouvernement, les 21 et 23 novembre 1895. Dans le débat passionné

qui suivit, toutes les opinions, avec plus ou moins de talent, furent représentées. Aucune d'elles naturellement ne l’emporta sur les autres, mais à relire les comptes rendus de ces séances, on sent admirablement quelle importance politique s’attachait à ces diseussions de chiffres et de théories et quelles mdications sur l'avenir des sociétés on pensait pouvoir tirer de la constatation des mouvements survenus dans la répartition de la propriété foncière.

En arrivant à la critique de la situation agricole, Jaurès fut amené à dire ce qu'il pensait de la petite propriété. Il venait de développer les idées socialistes sur le mouvement économique qui concentre fatalement les capitaux entre quelques mains toujours moins nombreuses, et 1l ajoutait : « Au point de vue agricole, il est un autre fait qui doit vous frapper, c'est que la légende s’évanouit de plus en plus du paysan propriétaire de la terre de France... La statistique de 1882 constate que la petite propriété paysanne est une légende. » Devant cette affirmation, si différente de celle que l’on s'était habitué à répéter dans les milieux non socialistes, un membre du centre s’écria : « Dans quel pays vivez-vous ? » et, pour se justifier, Jaurès lut alors ce passage de l’Introduction que M. Tisserand a placée avant l'exposé des résultats de l'enquête agricole de 1882 : « En résumé, les moyens et gros cultivateurs détiennent ensemble les trois quarts du territoire agricole, tandis que les millions de nos paysans en ont à peine le quart », (1) et il pensait pouvoir conclure : « Donc, le même mouvement {de concentration Capitaliste) va se produire parmi les

(1) Statistique agricole de 1882, p. 297.

paysans parce qu'ils n’ont pas en effet la propriété, parce que, parmi les 7 millions de travailleurs ruraux qui sont disséminés sur notre sol, il y en a à peine 1.500.000 qui travaillent une terre à eux appartenant, et encore ces petits propriétaires paysans sont-ils accablés et par l’impôt et par l’usure et par l’hypothèque. Et à côté d'eux, il y a 800.000 fermiers pour lesquels vous n’avez rien fait, il y a 400.000 métayers, 2 millions d'ouvriers de ferme, 2 millions de journaliers, un énorme prolétariat rural qui ne peut plus arriver à la propriété, qui est miné par le fisc et par la spéculation cosmopolite que vous n'avez pas su empêcher. En sorte que, loin que vous puissiez trouver dans la démocratie rurale un point d'appui contre la démocratie ouvrière, nous, nous irons puiser dans cet immense réservoir des souffrances paysannes de quoi compléter la force ouvrière en vue de la conquête du pouvoir politique et de l’expropriation économique et politique de la haute bourgeoisie capitaliste qui exploite le paysan comme l’ouvrier. »

Ce furent MM. Barthou et Deschanel qui, dans la séance suivante, répondirent à l’orateur socialiste. M. Barraou, sans avoir lui-même su‘fisamment analysé les statistiques pour se rendre compte de la valeur des renseignements qu'elles fournissent, discuta les chiffres apportés par Jaurès. Il commençait par cette phrase excessivement confuse parce que les termes employés ne sont pas pris dans leur sens technique : «Je pourrais relever l’état des cotes de 10 à 40 hectares, rechercher quelle est dans notre pays l'importance des exploitations, montrer combien les petites cotes sont supérieures aux grandes cotes, combien les petites parcelles, jusqu'à 1 hectare ou de 1 à 10 hectares,sont supérieures

aux grandes ; mais je veux prendre l'affirmation de M. Jaurès elle-même et relever l’inexactitude qu'il a commise. » Remarquons que le renseignement sur les cotes foncières n'aurait eu que la valeur d’une indication et regrettons de constater que l’on confondait encore à la tribune de la Chambre la statistique des cotes foncières et celle des propriétés. — Aux chiffres de la statistique de 1882, M. Barthou opposa ceux du dernier document officiel publié sur la question, c’est-à-dire ceux du rapport de M. Picard, sur l'Exposition de 1889: « Sur les 6.915.500 travailleurs agricoles, on compte 6.700.900 cultivateurs proprement dits; plus des trois dixièmes travaillant exclusivement pour leur compte, cinq dixièmes travaillant pour autrui et deux dixièmes partageant leur temps entre la culture de leur propriété et celle des terres qui ne leur appartiennent pas; la moitié ou plus exactement 51 pour cent, sont propriétaires ». Aussitôt il fut interrompu par les députés socialistes: « Propriétaires de quoi? d’un mouchoir? — Depuis 1889, la grande propriété se reconstitue et la petite diminue. — Vous ne parlez pas de la superficie du sol cultivé par les cultivateurs propriétaires... Toute la question est là! » On comprend, en effet, combien le calcul est différent, suivant que l’on fait entrer dans la classe des propriétaires tous ceux qui possèdent deux pieds carrés de terrain ou bien qu avec les socialistes on compte dans le prolétariat les journaliers propriétaires, qui ne peuvent trouver de quoi vivre sur leur champ exigu et sont obligés de rechercher un salaire complémentaire. Il nous paraît utile, tout au moins, de mettre à part cette catégorie des très petits propriétaires et, pour nous, nous serions porté à les considérer comme des ouvriers.

M. DEescHANEL, qui chercha surtout à se poser en adversaire des socialistes, insista sur les contradictions qu'il relevait dans l'attitude de Guesde en comparant ses premiers écrits au programme agraire qui venait d’être élaboré à Marseille. Nous avons nousmême précisé plus haut ces contradictions ; elles ne sont pas aussi profondes, aussi irréductibles que voulait bien le dire l’orateur du parti progressiste. Il est cerlain que les marxistes, s'ils pensent que la petite propriété est fatalement appelée à disparaitre, ne sont pas tenus par là d'aider cette disparition. Ils sont un peu à l'égard de la propriété paysanne, comme l’a dit un ministre belge, dans la situation d'héritiers surveillant la marche de la maladie qui doit réaliser leurs espérances ; mais ils ne vont pas jusqu'à hâter la mort du malade. M. Deschanel reprit les chiffres de M. Barthou et les appuya, mais comme lui sans vouloir rechercher la superficie moyenne des petites propriétés et faire de catégories dans les exploitations de moins de 10 hectares. C’est ce que l’orateur suivant, M. Goscer, fit remarquer : « Vous nous avez parlé, dit-il aux précédents, non pas de 1,500,000, mais de 3 millions de petits propriélaires ruraux, mais vous vous êtes arrêtés quand on vous a demandé combien ils avaient de terre à se parlager ; vous n'avez pas donné ce renseignement. » Le président du conseil interpellé prit naturellement le contre-pied de la thèse socialiste et vint affirmer la continuité du mouvement de morcellement du sol et s’en féliciter. «Nous constatons que c'est par centaines de mille, par millions même que se comptent les propriétaires et les capitalistes, et nous observons ce phénomène contre lequel personne ne peut rien: la

dissociation, la division croissante des biens dans des mains de plus en plus variées... Il y à une accession régulière à la propriété et au capital qui devient chaque jour de plus en plus sensible... Laissez faire la liberté, elle se charge elle-même de diviser la propriété et d'augmenter le nombre des propriétaires. » Enfin, M. G. Leygues, avec cette éloquence élégante qui lui est propre, combattit à son tour la doctrine socialiste : «On ne chante plus à l’oreille du paysan la vieille chanson qui berçait la souffrance humaine; on lui chante le couplet révolutionnaire qui excite les appétits, pousse aux haines de classes, trouble Îles cerveaux et qui, lorsqu'il tombe dans des têtes malades ou exaltées, pousse aux plus lâches attentats.. On nous a dit : Presque tous les travailleurs de la terre sont des prolétaires qui ne possèdent rien. Quoi qu'ils fassent, ils n'arrivent et n’arriveront pas à la propriété. Eh bien ! voici un document qui détruit cette affirmation. De 1862 à 1882, malgré la crise agricole, malgré la dépopulation qui sévit sur nos campagnes, 338,123 cultivateurs, fermiers ou métayers d’une partie des terres exploitées par eux, sont devenus propriétaires de la totalité des terres qu’ils tenaient à loyer. »

On ne peut pas dire que de cette discussion la lumière ait jailli. Les adversaires se combattent avec des statistiques dont la signification réelle reste imprécise etsur la valeur desquelles nous aurons à faire bien des réserves. Après tout ce long débat il n’y a pas un fait acquis; mais il a servi à attirer l'attention sur quelques aspects importants du problème, notamment en ce qui concerne le prolétariat agricole et la très petite propriété.

La discussion fut reprise en 189%, sous le ministère

de M. Méline, dans une très longue interpellation sur la crise agricole. Cette fois encore, Jaurès prit le premier la parole et, dans un discours qui se poursuivit pendant trois séances (1), il exposa avec une éloquence splendide les critiques et les affirmations socialistes.Il s’efforça, d’abord, d'établir l’existence d’un prolétariat rural composé non seulement des ouvriers agricoles, mais aussi des petits propriétaires qui sont en fait sous la dépendance des grands domaines et d’une classe opposée de gros propriétaires qui ne constituent plus véritablement un parti agrarien, qui sont de plus en plus semblables aux capitalistes industriels et financiers: Passant à la question de la concentration de la propriété foncière, il reconnaît qu’elle n’a pas produit un effet aussi ample et aussi visible dans la production agricole que dans la production industrielle. Il n’y à pas, dit-il, de branche de la culture, blé, élevage du bétail, betterave, où la grande culture, la grande propriété ait aussi complètement éliminé la petite et la moyenne culture. « Et même ce qui me paraît caractériser en France, au moment précis où je parle, la production agricole, c’est l’ambiguité, la contradiction du régime oùelle vit, où elle se meut.» Ce que l’on peut dire seulement, c'est que «la production agricole est entrée dans le système capitaliste, dans les lois générales de la production capitaliste, mais elle n’y est entrée qu’à demi ». Dès maintenant, il faut reconnaître que la rente est assimilable à un revenu industriel, qu’elle est un revenu capitaliste et que la production agricole se fait aujourd’hui, selon la loi capitaliste essentielle, par le marché universel. Si

(4) Journal Officiel, 19, 26 juin et 3 juillet 1897.

ce mouvement n’est pas plus net,c’est,d’une part, que les propriétaires ne s’y sont pas prêtés parce que pendant longtemps, jusqu’à la fin du second Empire, la propriété concédait à ses détenteurs une influence politique et sociale à laquelle ils ne voulaient pas renoncer et parce que la société tout entière tenait, dans une époque où tout est mobilité et nouveauté, à garder une valeur de repos, plus stable, moins maniable et plus sûre que les valeurs industrielles. D'autre part, les financiers avaient peu d’intérêt à offrir leurs capitaux à la terre parce que la lutte contre le petit paysan merveilleusement résistant, est plus difficile que celle par laquelle les grandes usines ont triomphé de l'artisan. Mais aujourd’hui que les emplois du capital se resserrent et que la production agricole, devant l’universelle concurrence doit de plus en plus faire appel au capital, elle sera absorbée par lui. « La propriété paysanne n’a guère le choix qu'entre deux formes de disparition : elle disparaîtra par la ruine ou par la finance et le capital mobilier. »

Dès maintenant, indirectement et sous des formes multiples, la propriété agricole et en particulier la petite propriété paysanne est tombée sous la dépendance, sous l'exploitation et de la grande propriété et du grand capital. 28.000 propriétaires fonciers possèdent à eux seuls un nombre d'hectares égal à celui que possèdent les 6 millions de prétendus propriétaires dont la plupart sont en même temps des salariés de la grande propriété. L’hypothèque, le fise détruisent l'indépendance des paysans. De plus en plus, la petite propriété est dominée par la grande propriété industrielle, qui utilise immédiatement les produits du sol. La culture de la betterave dépend de la grande indus-

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trie sucrière ; pour les prix du blé, les petits producteurs sont à la merci des grands établissements de meunerie qui ont fait disparaître les meuniers indépendants ; les progrès de l’industrie vinicole ont supprimé cette sorte de monopole naturel qu'avaient les propriétaires de certaines régions de Bordeaux, de Champagne, des Charentes, puisque, par de nouveaux procédés, les vins spéciaux sont produits aujourd’hui avec des raisins de provenance diverse ; les campagnes qui produisent les fruits et les légumes sont sous la dépendance des grands intermédiaires des marchés de Paris ; la concentration des fabriques de fromages de Roquefort à provoqué un abaissement des prix du lait dont toute la région du Larzac s’est ressentie. De toutes parts «la propriété rurale se sent de plus en plus sabordonnée à la puissance des grands capitaux industriels ; de plus en plus ce mot de propriété individuelle perd son sens et sa valeur pour la démocratie paysanne ». Par là, d’une façon plus complexe qu'on n'avait d'abord pensé, mais qu'il est impossible de ne pas constater, se prépare le passage à la propriété collective.

M. Deschanel se chargea de répondre à Jaurès ; son discours eut les honneurs de l'affichage parce qu’il était uniquement une protestation contre les opinions et les espérances socialistes. Nous n'avons pas à nous y arrêter, il n’y a rien de nouveau à en retenir pour la défense de la petite propriété. Après avoir repris la thèse socialiste (1), il niait qu'il y ait opposition

entre la grande et la petite propriété, célébrait la vertu

(4) Voir dans le discours de Deville (séance du 6 novembre) la discussion sur les citations incomplètes que M. Des chanel a faites de Marx.

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du travail paysan, protestait contre l’idée que l’hypothèque fût nécessairement un mal (il y voyait, au contraire, quand la dette ne dépasse pas certaines limites, une condition de progrès) et ne trouvait d’autres rernèdes à la crise agricole que de combattre la spéculation malhonnëte et développer l'association.

Interrompue par les vacances, la discussion fut reprise le 6 novembre. M. d'Estournelles vint se féliciter du morcellement, mais en ajoutant qu'il ne sera vraiment un remède que lorsqu'il aura reçu son complément naturel par l'association, l’organisation de l'assistance, de l’assurance, du crédit agricole et de la représentation de l’agriculture. Deville discuta du point de vue socialiste les chiffres de la statistique de 1892 qui venait enfin de paraitre et combattit Deschanel. Dans les séances des 13 et 20 novembre, on entendit MM. Rose, Thierry-Cazes et Méline, favorables à la petite propriété.

En dehors des discussions parlementaires, il faut signaler deux propositions de loi qui ont pour but de favoriser le morcellement, soit en facilitant l’acquisition des petites terres, soit en établissant des mesures destinées à assurer leur conservation. Elles émanent de M. l'abbé Lemire pour l’organisation du bien de famille, et de M. Siegfried pour l'extension aux petits domaines de la loi du 30 novembre 1894, relative aux habitations à bon marché (1).

Une ligue à été fondée en 1896 pour la protection de la petite propriété et la diffusion de la propriété foncière et industrielle ; elle publie un journal, la Petite Propriété. En 1894 et 1895, la Société des Agricul-

(1) Cf. Souchon, La propriété paysanne, ch. IV.

teurs de France a mis au concours une étude sur la petite propriété rurale. Le parti agrarien conservateur parait attendre beaucoup du mouvement qui organise les ruraux en syndicats, non pas seulement pour une amélioration de la production agricole, mais aussi pour assurer la résistance contre la propagande socialiste dans les campagnes. Au Congrès d'Orléans (1897), de l’Union des syndicats des agriculteurs, une proposition d’enrayer efficacement le morcellement pour défendre la grande et la moyenne propriété a été repoussée. Au contraire, on adoptait un rapport de M. Milcent qui se terminait ainsi : « Vous opposez au socialisme une barrière qu'il ne pourra franchir. Sa propagande, trop facile parmi les prolétaires de la ville ou de l'usine, échouera auprès des pelits propriétaires s’ils sont solidement établis sur le sol qu'ils veulent transmettre à leurs enfants. Ils sont les meilleurs soutiens de l’ordre social et nos syndicats constituent la force la mieux organisée pour le défendre. » C'est aussi l'opinion de M. de Rocquigny, celle de M. le Trésor de la Rocque, président de l’Union centrale des syndicats des agriculteurs de France, celle de M. Robert de la Sizeranne (« le bastion le plus solide, le plus imprenable de la conservation sociale, c’est la petite propriété »); c’est celle de M. René Henry, à qui nous empruntons les renseignements précédents (1). Nous sommes porté à penser que les chefs de ce mouvement d'association des ruraux se font illusion sur la portée de ses résultats au point de vue social. Nos renseignements particuliers, limités il est vrai à une seule région, nous

(4) Le parti rural organisé et mobilisable (Revue politique et parlementaire, t. XI, p. 14).

font croire que les syndicats agricoles n'arrivent pas facilement à enrôler parmi eux les petits propriétaires cultivateurs. Quand M. René Henry nous dit : « Le syndicat agricole est une association professionnelle d'agriculteurs petits et grands, fermiers, métayers et journaliers, qui s'unissent pour étudier en commun leurs intérêts et les défendre par le syndicat et ses institutions annexes..…, c’est un syndicat mixte où tous, grands et petits, sont admis et collaborent », il nous semble qu’il exprime son désir plus que la réalité. A notre avis, la masse des petits paysans est encore profondément ignorante et indifférente ; nous sommes seulement au moment où cet état va changer ; elle reste à conquérir et nous ne pouvons dire de quel côté elle ira, vers le parti des grands propriétaires ou vers le socialisme. Mais il est certain qu’elle doit jouer dans l’avenir un rôle décisif, et nous comprenons que la bataille de propagande qu'on livre autour d’elle soit de part et d'autre aussi âpre et fiévreuse. Peut-être les socialistes gagnent-ils du terrain plus que ne veulent l'avouer leurs adversaires.

Dans son livre sur les Syndicats agricoles et le Socialisme agraire, M. be RocquiGny a fait au programme agraire du parti ouvrier français un honneur qu'il ne méritait peut-être pas : celui de le discuter, comme s'il pouvait à lui seul représenter les opinions socialistes. On se demande même s’il n’a pas cédé au plaisir de s'assurer une victoire facile ; il est regrettable que les théories agraires du socialisme aient été jugées sur un écrit sans valeur scientifique, alors qu'il était possible de trouver dans quelques pages de Marx et dans le premier discours de Jaurès l'exposé d'idées qui appellent véritablement la discussion.

Nous n'indiquons ici que quelques-unes des opinions extrêmes qui nous permettent de constater le caractère de polémique contre le socialisme que la question prend actuellement. La croyance à l'excellence da rôle social de la petite propriété est devenue presque un article de foi pour les économistes conservateurs; nous nous apercevrons qu'elle est au fond même des études méthodiques que nous aurons à citer dans un chapitre suivant, où nous exposerons l’état actuel des opinions. Ainsi, un retournement complet s’est opéré dans les doctrines. Les continuateurs des classiques ont maintenant abandonné la thèse classique de la supériorité de la grande propriété et elle à été reprise par les socialistes. N'y at-1l pas justement dans ce seul fait quelque raison de considérer le postulat habituel comme discutable ? Surtout cela ne nous engage-t:1l pas à mettre sérieusement en diseussion la valeur économique de la petite culture, puisque nous constatons que des motifs politiques ont pu influencer les jugements portés sur elle ?

On ne peut plus se contenter de distribuer à la petite propriété les éloges qu’elle mérite vraisemblablement sur bien des points. Il faut chercher à voir comment elle supporte les transformations récentes survenues dans les modes de production agricole, comment elle résiste à la concurrence des grandes exploitations modernes. C’est le point qu'ont surtout étudié les socialistes, dont il nous faut maintenant résumer les recherches.