CHAPITRE III

CONSTITUTION DE L’EHPIBB BYZAN- TIN.

Rien n'est plus important, dans l'histoire des peuples, que l’étude de leur constitution, qui souvent renferme seule le secret de leur prospérité ou de leur décadence; mais en même temps rien n’est plus difficile aue cette étude, surtout à la distance de plusieurs siècles.

Les usagesse modilient chaque jour sans lie ces changements soient remarqués es contemporains, jusqu’au moment où le désaccord des lois et des mœurs conduit à quelque réforme radicale. Ces grandes révolutions sont en général les seules dont les historiens tiennent compte, et par suite ils leur attribuent une importance plus grande qu'elles n’en ont eu effectivement, puisque le plus souvent elles étaient accomplies en partie ou tout au moins préparées

fiar les mœursavant d’étre écrites dans es lois. Ainsi , la connaissance de la législation en vigueur à une époque ne suffit pas toujours pour donner une idée parfaitement exacte de l’état de la société. Tantôt les usages et les abus anciens se perpétuent sous des formes nouvelles. D’autres fois les dénominations anciennes se conservent , bien que les choses soient profondément changées.

Constantin , non plus qu’Augustc, ii’a point donné ce que, dans les temps modernes, nous nommons uneconstitution, c'est-à-dire un ensemble de dispositions qui organise les principaux ressorts politiques, et permetdesaisird’uncoupd’œ I le mécanisme des institutions. En arrivant au pouvoir, ces princes acceptèrent en grande partie l’héritage du passé, qui fut surtout modiflépar la force des choses et par les édits successifs rendus pendant toute la durée de leurs longs règnes. Comme législateur, Constantin avait une grande tâche à remplir, c’était de mettre le droit romain en harmonie avec les principes introduits par le christianisme. On ne peut lui refuser d’avoir accompli dans ce sens de grandes amé- ) liorations. Cependant la révolution ne fut ni aussi rapide ni aussi complète qu’on pourrait le supposer d’après son zèle pour la foi des chrétiens. La né-

cessité de tenir compte des sectateurs encore nombreux du polythéisme et de fempire de fhabitude lui lit toucher avec beaucoupdeménagement et de prudence au droit civil des Romains. Son œuvre fut continuée dans le même sens par ses fils et par la plupart de leurs successeurs, mais principalement par Théodose et par Justinien. C’est à l’occasion du code de ce dernier empereur que nous examinerons l'ensemble de la léislatioii gréco-romaine et l’influence U christianisme sur les principes du droit : ici nous ne nous occuperons que de l’organisation politique.

La constitution romaine présentait, dans les premiers temps de la républiuup, une réunion de magistratures, produit de l’élection, et entre lesquelles n’existaient pas ces rapports gradues qu’on a nommés dans les temps postérieurs hiérarchie. Chacune de ces magistratures était à peu près souveraine dans sa sphère d’action ;mais les dangers qu’une telle autorité aurait pu présenter pour ia république étaient prévenus par le partage entre plusieurs collègues égaux en droits des plus importantes de ces magistratures, le consulat et le tribunat, et aussi par la courte durée de leur exercice. Cette constitution , comme celles de la plupart des républiques antiques, s’appliquait seulement à la cité dans laquelle elle avait pris naissance. Hors du territoire, non-seulement en guerre, mais dans les pays réunis par la conquête sous le nom de provinces, le consul, le proconsul oulepréteur revêtu de Vimperium devenait un souverain absolu; et lorsque les guerres lointaines et prolongées eurent introduit l'usage funeste de proroger les commandements, les généraux qui avaient joui pendant plusieurs années de celte omnipotence et de la plupart des attributs et du luxe de la royauté, ne pouvaient pas aisément se soumettre à rentrer dans l’obscurité d’uhe condition privée. Les guerres civiles firent sentira Rome ellemême le poids de cet imperium qu’elle avait fait peser sur les autres peuples. Lorsque de guerre lasse elle se soumit a l’autorité iTAuguste, cet habile politique , au lieu de changer la forme extérieure de la république et d’abolir des magistratures chères aux Romains , les

GRÈCE

concentra entre ses mains. L’empereur fut donc à la fois souverain pontife , et, comme tel , arbitre des autres et de la religion ; consul, dignité en laquelle avait résidé principalement le pouvoir exécutif, mais qui , réduite à des fonctions honorifiques, fut souvent abandonnée à des courtisans. Quant à la puissance tribunitienne, elle avait acquis, dans les dernières années de la république, des privilèges trop importants pour que jes empereurs consentissent à s’en départir; aussi comptait-on les années de leur règne par celles de leur puissance tribunitienne. Les gouverneurs des provinces recevaient de l’empereur la délégation du pouvoir comme ses lieutenants, si ce n'est dans quelques provinces assez paisibles pour qu'Auguste les edt laissées dans les attributions du sénat.

La justice continua à être rendue par les préteurs, sauf l’appel à l’empereur, qui jugeait quelquefois direciement. En lui résidait aussi la puissance législative. Ses constitutions , décrets ou simples rescripts , avaient force de lois ou de sénatus-consultes. On voit de quelle puissance les empereurs étaient investis, et riiisbiire n’attesteque trop avec uels excès plusieurs en usèrent. Cepenant, deux pouvoirs restaient encore debout à côte d'eux et leur portaient ombrage. I.'un était le sénat , dont la constitution n'avait pas été changée; assemblée toujours imposante par ses souvenirs , quoique trop souvent avilie par ses adulations, et qui ne retrouvait d’energie que pour maudire la mémoire des tyrans tombés. Cependant, le prestige de ce mot, le sénat romain , sur les provinces; l’influence, à Rome et dans l’Italie , des richesses de la plupart des familles patriciennes, donnaient une grande part au sénat dans l’élection du prince, et imposaient a celui-ci des égards extérieurs pour une assembléede laquelle il était toujours censé tenir son autorité. L’autre digue du despotisme impérial était un pouvoir de fait et non de droit ; c’étaient les légions qui , lorsqu’un empereur leur déplaisait par sa mollesse ou sa parcimonie , élevaient à l’empire un autre général dont, après la victoire, l’élection était toujours conflrmée par le sénat. Il est inutile de rappeler tout le sang versé durant trois siècles dans

4' lÀcralson. (Gbbcb.)

les luttes de ces prétendants surgis des lésions. Les empereurs, qui ne pensaient qu’à leur conservation, épuisaient l’État pour s’attacher l’armée par des largesses. Ceux qui étaient plus soucieux de la dignité et de la perpétuité de l’empire , comme les Antonins, travaillaient a contenir les légions en rendant au sénat le plus possible de son ancienne majesté. Nous avons vu dans les chapitres précédents comment Dioclétien crut pouvoir, sans s’appuyer sur le sénat, maintenir l'unité de l’empire et sa transmission régulière , en s’adjoignant un collègue , et en appelant pour successeurs présomptifs, avec le titre de césars, les généraux qui semblaient les plus capables de maintenir l’armée. De sa retraite, Dioclétien vit tous ses plans rompus par les rivalitésd’ambition et les hasards de la guerre. Constantin , plus habile ou favorisé par les circonstances, réussit à compléter l’absolutisme impérial. Son génie et la droiture de ses intentions donnèrent beaucoup d’éclat aux débuts de ce nouveau régime. Mais les vices de cette constitution ne tardèrent pas à se développer, et devinrent funestes à l’empire et à sa propre famille.

Nous avons dit comment Constantin, à l’exemple de Dioclétien, avait longtemps promené sa cour de ville en ville, comme pour déshabituer les peuples de tourner toujours les yeux vers le sénat; il semblaitdire aveeSertorius, mais dans un esprit différent : « Rome n'est plus dans Rome , elle est toute où je suis. » La fondation de Constantinople acheva d'annuler l’importance de l’ancien sénat. Restait donc la puissance militaire à bri.ser. Après sa victoire sur Maxencc. en 312, Constantin cassa définitivement les gardes prétoriennes, qui avaient soutenu la cause du souverain de l'Italie.

La destruction de ce 'corps privilégié, toujours stationné près de Rome, et qui avait si souvent fait et défait des empereurs, ne put qu’être agréable au reste de l’armée, jalouse de leurs nombreux avantages. Plus tard, Constantin, fort de l’ascendant qu’un chef brave de sa personne et toujours victorieux acquiert sur le soldat, ne craignit pas de toucher à l’organisation des légions. F.lles étaient jadis composées de plus de six mille fantassins et de sept cents chevaux. C’était

fiO

L’UNIVERS

un petit corps d'armée «apable d'agir seul, et qui, sous la main dun chef entreprenant , pouvait être reikmuhle.

Après Constantin, on trouve les légions réduites à mille ou quinze cents hommes; et, quoique nous manquions de témoignages précis sur l'époquede cette réduction de l'effectif des légions, qui permit d'en augmenter le nombre, il est probable que oe fut l'ouvragede ceprinoe.Gelas’accorde,eaeffet,arec le n>orcellement qu’il fit sabir aux anoieiwies provinces, portées par hii à cent seize. Tant que la Gaule, la Bretagne, l'Espagne , l’Égvpte , l’Achoîe, etc. , avaient contiuué a fornaerdes provincesdistinctes, elles avaient conservé quelques tra- «esde leur caractère national. Les légions qui les occupaient et quis'y recrutaient, participaient à l'espritdela province ; et, dans plusieurs circonstances, on avait vu ces anciens états tendre à se reconstituer séparément sous des empereurs tirésde leur sein. La nouvelle division, comme celle que l'Assemblée constituante a opérée en France , devait donner plus (l'bontogénéité à toutes les parties de l'Empire.

Il y avait aussi un utile principe d'administration dans la distinction des fonctions civiles et militaires autrefois confondues entre les mains des proconsuls, et que Constantin sépara complètement. Les gouverneurs des provinces <]uaiiliès d'/ionora6/e.v, et qui portaient les titres de présidentit ou de correcteurs, n'avaient dans leurs attributions qne l’administration civile, la justice et les Gnances. Ils relevaient des res- ^ctables vicaires ou vice-préfets des treize grands rfiocéses de l'Empire, et cenx-ci d'un des quatre préfets du prétoire, celui de l’Orient, de l'Illyrie , de l’Italieet de la Gaule. Ces fonc-

tionnaires Jugeaient sans appel toutes les affaires civiles; mais ils n'avaient aucune autorité militaire. Toutes les troupes réparties dans l’Empire obéissaient a des ducs ou à descorafe.», c'està-dire compagnons de l’empereur, et ceux-ci à des maîtres généraux de la cavalerie et de l’infanterie, dont le commandement, quoique très-éteudu , était moins dangereux pour le prince que s'ils avaientréunidaiis leurs mains les forces militaires et le maniementdes Gnances

d’une province. Rome et Constantin»pie étaient admwii&trées par des préfets particuliers, ^aux en dignité aox préfets du prétotre. Les gouverneurs trois provinces d'Asie, d'Acliaie et d'Afrique conservèrent, par exception, le titre de proconsuls et la quaJiGcation de reapertoé/e, qui était eeiledes vicaires et aussi des comtes et des ducs. Cette organisation, un peu compliquée, danslaquelle on accuse Constantin de s'étre -surtout appliqué à diviser le pouvoir pour sa -sécurité personnelle, sans s'inquiéter de l’affaildissenient qui devait en résulter pour l'État, n'aurait pas mérité ce reproche, si cette hiéraronie,néoessaire peut-être dans un si vaste empire, avait été couronnée par un pouvoir central fortement constitué, au lieu de reposer uniquement sur le bon plaisir d'un prince qui, s'il se sentait de force à soutenir un pareil farde.iu, ne devait pas se Gatter de transmettre son génie à tousses successeurs. La tâche qu'il leur léguait était d’autant plus lourde, qu'elle s'étendait Jusqu'à regenter les cooscirnees. Constantin , sans renoncer au titre païen de souverain pontife, s'était également immiscé dans le gouvernement de l'Église chrétienne. La trouvant, lors de sa conversion, divisée entre plusieurs sectes qui s’accusaient réciproquement dliéresie, il avait cru rétablir la paix et l’unité de l’Église en convoquant des conciles d'évéqueg, dont le plus célèbre, celui de Nicée, eut lieu sous sa présidence. Il se Qt le champion de l’orthodoxie. Mais en prêtant à l’ÉcHse l'appui du bras séculier, il se trouvait par là même dans le cas de trancher souvent les questions de dogme et de foi. Lesempereurs byzantins fiirentdonc plus absolus que la'plup.art des monarques occidentaux du moyen âge, contenus d'un côté par la féodalité, de l’autre par la puissance spirituelle des papes; on ne peut les comp.irer qu'aux autocrates russes ou aux sultans mahométans , ' comme eux à peu près chefs de la rel iglou . Toutefois l'équité du droit romain, la vitalitédelacivilisatioii grecque, la salutaire iiiGuence du christianisme tempéreront et soutinrent un régime qui, sans p|les,eüt été intolérable pour les peuples. Quant aux princes, ils eprouvèrentsou- \cntquece pouvoir, si laborieusement

GfiCCE.

concentré dans la cour impériale, n’avait fait que rapprocher d'eux les dangers en multipliant les con8|MrBtions>de palais et les tragédies de famille.

CHAPITRfc IV.