CHAPITRE m
CONSTITUTION DB L*EMPIRB BYZAN- TIN.
Rien n'est plus important, dans This* toire des peuples , que l'étude de leur constitution, qui souvent/enferme seule le secret de leur prospérité ou de leur décadence; mais en même temps rien n'est plus difficile que cette étude, surtout à la distance ae plusieurs siècles. Les usages se modifient chaque jour sans que ces changements soient remarqués dos contemporains, jusqu'au moment où le désaccord des lois et des mœurs conduit à quelque réforme radicale. Ces grandes révolutions sont en général les seules dont les historiens tiennent compte , et par suite ils leur attribuent une importance plus grande qu'elles n'en ont eu effectivement, puisque le plus souvent elles étaient accomplies en partie ou tout au moins préparées
f>ar les mœurs avant d'être écrites dans es lois. Ainsi, la connaissance de la législation en vigueur à une époque ne suffit pas toujours pour donner une idée parfaitement exacte de l'état de la so* ciété. Tantôt les usages et les abus anciens se perpétuent sous des formes nouvelles. D'autres fois les dénominations anciennes se conservent , bien que les choses soient profondément changées.
Constantin, non plus qu'Auguste , n'a point donné ce que, dans les temps modernes, nous nommons une constitution, c'est-à-dire un ensemble de dispositions qui organise les principaux ressorts politiques, et permetdesaisir d'un coup d'œil le mécanisme des institutions. ,£n arrivant au pouvoir, ces princes acceptèrent en grande partie l'héritage du passé, qui fut surtout modifié par la force des choses et par les édits successifs rendus pendant toute la durée de leurs longs règnes. Comme législateur, Constantin avait une grande tâche à remplir, c^était de mettre le droit romain en harmonie avec les principes introduits par le christianisme. On ne peut lui refuser d'avoir accompli dans ce sens de grandes améliorations. Cependant la révolution ne fut ni aussi rapide ni aussi complète qu'on pourrait le supposer d'après son zèle pour la foi des chrétiens. La né-
cessité de tenir compte des sectateurs encore nombreux du polythéisme et de l'empire de l'habitude lui fit toudier avec beaucoup de ménagement et de prudence au droit civil des Romains. Son œuvre fut continuée dans le même sens par ses fils et par la plupart de leurs successeurs, mais principalement par Théodose et par Justinien. C'est à 1 occasion du code de ce dernier empereur que nous examinerons l'ensemble de la lé-
fislation gréco-romaine et l'influence u christianisme sur les principes du droit : ici nous ne nous occuperons que de l'organisation politique.
La constitution romaine présentait, dans les premiers temps de la république, une réunion de magistratures, produit de l'élection, et entre lesquelles n'existaient pas ces rapports gradués qu'on a nommés dans les temps postérieurs hiérarchie. Chacune de ces magistratures était à peu près souveraine dans sa sphère d'action ; mais les dangers qu'une telle autorité aurait pu présenter pour la république étaient prévenus parle partage entre plusieurs collègues égaux en droits des plus importantes de ces magistratures, le consulat et le tribunat, et aussi paria courte durée de leur exercice. Cette constitution, comme celles de la plupart des républiques antiques, s'appliquait seulement à la cité dans laquelle elle avait pris naissance. Hors du territoire, non-seulement en guerre, mais dans les pays réunis par Ta conquête sous le nom de provinces, le consul, le proconsul ou le préteur revêtu de Vimperiunx devenait un souverain absolu ; et lorsque les guerres lointaines et prolongées eurent introduit l'usage funeste de proroger les commandements, les ^énérau!( qui avaient joui pendant plusieurs années de cette omnipotence et de la plupart des attributs et du luxe, de la royauté , ne pouvaient pas aisément se soumettre à rentrer dans l'obscurité d'une condition privée. Les guerres civiles firent sentira Rome ellemême le poids de cet imperium qu'elle avait fait peser sur les autres peuples. Lorsque de guerre lasse elle se soumit à l'autorité ^Auguste , cet habile politique , au lieu de Changer la forme extérieure de la république et d'abolir des magistratures chères aux Romains, Jes
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concentra entre ses mains. L*empcreur fat donc à la fois souverain pontife , et, comme tel, arbitre des ausures et de h refî^on ; consnl, dignité en laquelle avait résidé prîncfpalement le pouvoir exécutif , mais qni , réduite à des fonctions honorifiques » fut souvent abandonnée à des courtisans. Quant à la puissance tribunitienne, elle avait acquis, dans ies dernières années de la répairfiqne, des privilèges trop Importants pour que les empereurs consentissent as en départir ; aussi oomptait-on les années ae leur règne par celles de leur pnissance tribunitienne. Les gouverneurs des provinces recevaient de Tempereur la délégation du pouvoir comme ses lieutenants, si ce n*est dans quelques provinces assez paisibles pour qu'Auguste les eût laissées dans les attributions du sénat.
La justice continua à être rendue par les préteurs, sauf l'appel à fempereur, qui jugeait quelquefois directement En lui résidait aussi la puissance législa* tive. Ses constUuiions, décrets ou sim-
8 les rescripts , avaient force de lois ou e sénatus-consultes. On voit de quelle puissance les empereurs étaient investis , et rhistoire n'atteste que tr<m avec auels excès plusieurs en usèrent. Cependant, deux pouvoirs restaient encore debout à cdté d'eux et leur portaient ombrage. L'un était le sénat , dont la constitution n'avait pas été changée; assemblée toujours imposante par ses souvenirs, uuoique trop souvent avilie par ses adulations, et qui ne retrouvait d'énergie que pour maudire la mémoire des tyrans tombés. Cependant, le prestige de ce mot, le sénat romain , sur les provinces ; l'influence, à Rome et dans l'Italie , des richesses de la plupart des familles patriciennes, donnaient une grande part au sénat dans l'élection du prince, et imposaientà celai-ci des égards extérieurs pour une assembléede laquelle il était toujours censé tenir son autorité. L*autre digue du despotisme impérial était un pouvoir de fait et non de droit : c'étaient les légions qui , lorsqu'un empereur leur déplaisait par sa mollesse ou sa parcimonie , élevaient à l'empire un autre général dont, après la victoire, l'élection était toujours confirmée par le sénat. Il est înatile de rappeler tout le sang versé durant trois siècles dans 4« Livraison. (Guèce.)
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les luttes de cet prétendants surgis dt ^ légions. Les empereurs, qui ne pensaient qu'à leur conservation, épuisaient l'État pour s'attacher l'armée par des largesses. Cetu oui étaient plus soucirux de la dignité et de la perpétuité de l'emnire , comme les Antonins, travaillaient a contenir les légions en rendant au senat le plus possible de son ancienne majesté. Nous avons vu dans les chapitres précédents comment Dioclétien crut pouvoir, sans s'appuyer sur le sénat , maintenir Punité ae l'empire et sa transmission régulière, en s'anjoignant un collègue , et en appelant pour successeurs présomptifs, avec le titre de césars, les ffénéraux qui semblaient les plus capables de maintenir l'armée. De sa retraite, Dioclétien vit tous ses plans rompus par lesrivalitésd'ambition et le^ hasards de la f^erre. Constantin , plus habile ou favorisé par les circonstances, réussit à compléter Tabsolutisme impérial. Son génie et la droiture de ses intentions donnèrent beaucoup d*éclat aux débuts de ce nouveau régime. Mais les vices de cette constitution ne tardèrent pas à se développer, et devinrent funestes à l'empire et a sa propre famille. Pfous avons dit comment Constantin, à l'exemple de Dioclétien, avait loniçtemps promené sa cour de ville en y/iUf^, comme pour déshabituer les peuples de tourner toujours les yeux vers le sénat; il semblaitdire avec Sertorius, mais dans un esprit différent : « Rome n>st plus dans Rome, elle est toute où je suis. > La fondation de Constantinople acheva d'annuler l'importance de Taiieien sénat. Restait donc la puissance militaire à briser. Après sa victoire sur IMaxence, en 312, Constantin cassa définitivement les gardes prétoriennes, qui avaient soutenu la cause du souverain de l'Italie.
La destruction de ce corps privilégié, toujours stationné près de Rome, et qui avait si souvent fait et défait des empereurs, ne put qu'être agréable au reste de l'armée, jalouse de leurs nombreux avantages. Plus tard, Constantin, fort de l'ascendant qu'un chef brave de sa personne et toujours victorieux acquiert sur le soldat, ne craignit pas de toucher à l'organisation des légions. Klles étaient jadis composées de plus de six mille fantassins et de sept cents chevaux. Celait
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un petit corps d'armée capable d*agir seul, et qui, sous la main d un chef en* treprenanty pouvait être redoutable.
Après Constantin, on trouve les légions réduites à mille ou quinze cents nommes; et, quoique nous manquions de témoi^ages précis sur Tépoquede cette réduction de Teffectif des légions, qui permit d'en augmenter le nomnre, il est probablequeoe fut l'ouvrage de ce prin* ce. Celas'aoBorde^ en effet , avec le morcellement qu'il fit subir aux ancienne^ ÇrovÎDces, portées par lui à cent seize. *ant que la Gaule, la Bretagne, l'Es* pagne , l'Egypte , l' Achale , etc. , avaient continué à former des provinces distinctes^ elles avaient conservé quelques tra* ces de leur caractère nationai.Les lésions qui les occupaient et qui s'y recrutaient^ participaient à l'esprit de la province ; et, dans plusieurs cfrconstances,on avait vu ces anciens états tendre à se reconstituer séparément sous des empereurs tires de leur sein. La nouvelle division^ comme celle que l'Assemblée constituante a opérée en France, devait donner plus d'homogénéité à toutes les partiesde l'Empire.
11 y avait aussi un utile principe d'administration dans la distinction des fonctions civiles et militaires autrefois confondues entre les mains des proconsuls, et que Constantin sépara complètement. Les gouverneurs des provinces qualifiés d'honorables^ et qui portaient les titres de présidentt ou de correc' teurs, n'avaient dans leurs attributions que l'administration civile, la justice et les finances. Ils relevaient des respectables vicaires ou viee-préfeis des treize grands c^toc^^es de T Empire, et ceux-ci d'un des quatre préfets du prétoire^ celui de TOrient, de llllyrie , de ritalieet de laGaule.Ces illustres fonctionnaires ju[i(eaient sans appel toutes les affaires civiles; mais ils n'avaient aucune autorité militaire. Toutes les troupes réparties dans l'Empire obéissaient à des ducs ou à des comtes^ c'està-dire compagnons de l'empereur, et ceux-ci à des maîtres généraux de la cavalerie et de Tinfanterie, dont le commandement, quoique très-étendu , était moins dangereux pour le prince que s'ils avaient réuni dans leurs mains les forces militaires et le maniementdes tinanpes
d'une province, flome et Constantinople étaient administrées par des préfets particuliers, égaux en dignité aux préfets du prétoire. Les gouverneurs to trois provinces d'Asie, d'Achaïe et d'Afrique conservèrent , par exception, le titre de proconsuls et la qualification àerespectable, qui était celle des vicaires et aussi des comtes et des ducs. Cette organisation, un peu compliquée, dans laquelle on accuse Constantin de s'être surtout appliqué & diviser le pouvoir pour sa secunté personnelle, sans s'inquiéter de rat&dblissement qui devait en résulter pour l'État, n'aurait pas mérité ce reproche, si cette hiérarcDie, nécessaire peut-être dans un si vaste empire, avait été couronnée par un iK>uvoir central fortement constitué, au lieu dé reposer uniquement sur le bon plaisir d'un prince qui , s'il se sentait de force à soutenir un pareil fardeau, ne devait pas se flatter de transmettre son génie à tousses successeurs. La tâche qvril leur léguait était d'autant plus lourde, qu'elle s'étendait jusqu'à régenter les consciences. Constantin , sans renoncer au titre païen de souverain pontife, s'était également immiscé dans legouvernement de l'Église chrétienne. La trouvant, lors de sa conversion, divisée entre plusieurs sectes qui s'accusaient réçi- {)roquement d'iiérésie, il avait cru rétabl ir a paix et l'unité de l'Église en convoquant des conciles d'évéques, dont le plus célèbre, celui de ïiicée, eut lieu sous sa présidence. Il se fit le champion de l'orthodoxie. Mais en prêtant à TÉglise l'appui du bras séculier, il se trouvait par ia même dans le cas de trancher souvent les questions de dogme et de foi. Les empereurs byzantins lurentdonc plus absolus que la plupart des monarques occidentaux du moyen âge, contenus d'un cdté par la féodalité, de l'autre par la puissance spirituelle des papes ; on ne peut les comparer qu'aux autocrates russes ou aux sultans mahométans , comme eux à peu près chefs de la religion. Toutefois l'équité du droit romain, la vitalité de la civilisation grecque, la salutaire influence du christianisme tempérèrent et soutinrent un régime qui ,sans elles, eût été intolérable pour les peuples. Quant aux princes, ils éprouvèrent sou- ^^ vent que ce pouvoir , si laborieusement
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eoneentré dans la cour impériale, n'avait /ait que rapprocher d'eux les dan* géra en multipliant les conspirations de palais et les tragédies de famille.