‹ Groupements d'ObligatairesChapitre 50 sur 52 · LIARD · texte numérisé non relu

LIARD

(1) I en est ainsi dans la loi allemande.

Accarias. — Précis de Droit romain, tome II, n. 622.

Appleton (Ch.). — Cours de Droit romain professé à la Faculté de Lyon.

Arutz. — Cours de Droit civil français, 2° édit., n. 1257.

Audier. — Titres au porteur, Revue pratique, 1880, p. 152.

Babinet. — Etude sur la loi Belge de 1873. Bulletin de la société de léÿislation comparée, 1883, p. 356.

Baudry-Lacautinerie. — Précis de droit civil, tome Il, titre I, chap. 1.

Baudry-Lacantinerie et Wahl. — Du contrat de société, n°s 9, 401 et 558.

Bayon. — La loi du 1% juillet 1901 relativement aux congrégations, p. 19 ets.

Bédarride. — Des sociétés, n. 16.

Bodet. — Réforme de la législation sur les sociétés, Journal des Economistes, 1884, p. 183.

Boistel. — Cours de droit commercial, 4° éd., n. 155.

Boucaud. — Des assemblées d’obligataires dans les sociétés anonymes.

Brandeis. — De la protection des obligataires.

Brice. — Proposition législative, Journal Officiel Chambre des Dé-

putés, Documents, 1893, p. 234.

Buchère. — Des valeurs mobilières, p. 420.

Casteran (de). — De l’hypothèque au profit d'obligations au porteur, Revue des sociétés, 1895, p. 312 et 369. Cauwès. — Cours d'Economie politique, 2° édit., p. 599.

Chavegrin. — Notes dans Sirey, 1891, I, 17 et 1897, I, 431. Courcy (de). — Le projet de loi sur les sociétés anonyrues. Revue critique de législation et de jurisprudence, 1886, p. 588.

Dalloz. — Nouveau Code civil annoté art. 1832.

Decugis. — Etude sur les obligations dans le droit anglais. Bulletin de la société de législation comparée, 1901, p. 241.

Delzons. — Les sociétés civiles d’obligataires, Finance-Univers. du 15 févr. 1913.

Demolombe. — Cours de Code civil, tome XXI, n. 341.

Domat. — Lois civiles : De la société, tome I, livre I, titre VII et

Dupuichault. — Des sociétés civiles d’obligataires dans Thaller, Annales de droit commercial, 1911, p. 490.

Duval. — Conclusions judiciaires, Revues des sociétés, 1386, p. 402.

Duvergier. — Des sociétés, n. 42.

Folleville (de). — Des titres au porteur, n. 366.

Garnot. — Des obligations hypothécaires au porteur (thèse, 1894).

Gerville-Réache. — Proposition législative: ” Journal Officiel, Chambre, Documents, 1893, p. 234.

Gonnard. — Cours d'Economie politique professé à la Faculté de Lyon. :

Griolet. — Etude sur les obligations en Amérique, Bulletin de

la société de législation comparée, 1895, p. 251.

Guillard. — Obligations au porteur, Revue pratique, 1860, p. 401.

Guillouard. — Contrat de société, n° 55, 66 et 73. Journal Le Globe du 19 janvier 1911, p. 45.

Hayem. — Domaines respectifs de la société et de ‘association.

Hayem. — Etude critique de la législation et de la jurisprudence concernant les sociétés civiles.

Houpin. — Traité des sociétés, 1901, tome I, n. 42 et suiv. ; page 352 et suiv.

Houpin. — Note dans Journal des sociétés, 1891, p. 307.

Holdheim. — Mortgage et mortgagebonds : Annales de droit commercial, 1895, p. 126.

Huc. — Commentaire théorique et pratique du Code civil, tome XI, n. 3 et suiv.

Jozon. — Communication à la société de législation comparée, Bulletin, 1875, p. 328 et s.

Juglar. — De la situation des obligataires au cas de faillite et de

liquidation judiciaire de la société.

Labbé. — Notes dans Sirey, 79, II, 313 et 1883, J, 441.

Lacour. — Notes dans Thaller, Annales de droit commercial, 1887, p. 157 et 1889, p. 65.

Laurent. — Principes de droit civil français, tome XXVI, n. 147 et suiv. :

Léchopié. — Droits des porteurs d'obligations remboursables avec primes, dans Revue des sociétés, 1895, p. 213.

Lewandowschyÿ. — De la protection des capitaux empruntés en France par les Etats étrangers ou les sociétés.

Lévy-Alvarès. — Etude sur la législation belge, Bulletin de la société de législation comparée, 1901, p. 288.

Lévy-Ullmann. — Des obligations à primes et à lots (thèse, 1895.) :

Leroy-Beaulieu. — Articles duns l'Economiste français, 16 novembre 1878, 8 novembre et 13 décembre 1879 ; 13 décembre 1884.

Lyon-Caen. — Consultation de 1892 sur les chemins de fer de Santa-Fé.

Lyon-Caen. — Etude sur la législation allemande, Bulletin de la société de législation comparée, 1901, p. 127 ets.

Lyon-Caen. — Notes dans Sirey, 1887, I, 121 et Sirey, 1895, I, 65,

Lyon-Caen et Renault. — Des sociétés, tome II, n. 34 et suiv. et 593 et suiv.

Macaigne. — Les sociétés civiles d'obligataires, dans Revue juridique de la banque et de la finance du 15 avril 1913, p. 103.

Massé et Vergé. — Sur Zachariæ, tome IV, p. 423, n, 3.

Michoud. — Théorie de la personnalité morale, tome I, p. 251.

Montagnon. — De la continuation du service des intérêts après

s amortissement d’une obligation, Annales de droit commercial,

Montaut, — Proposition législative, Journal Officiel, Chambre Documents, 1893, p. 234.

Moulin. — De la représentation des obligataires.

Mouret. — Responsabilité des fondateurs et administrateurs des sociétés anonymes, n. 25.

Neymarck. — Rapport général au Congrès international des valeurs mobilières, dans Revue des sociétés, 1901, p. 207.

Pardessus. — Cours de droit commercial, tome IT, n. 969.

Pascaud. — Revue critique de législation et de jurisprudence, 1880, p. 296.

Pascaud. — Du régime des sociétés par actions, Revue critique, 1892, p. 597.

Pascaud. — Les sociétés d’obligataires, dans Revue des sociétés, 1901, p. 462 ets.

Payen. — Economiste français du 15 juin 1901.

Percerou. — Des faillites, p. 728 et s. et tome I, n. 306.

Perroud. — De l'exercice des actions judiciaires par les action-

naires (thèse, 1901). à" Pic. — Annales de droit commercial, 1893, Doct., p. 410. Pic. — Des sociétés, tome I, n. 81.

Pichat. — Le Contrat d'association, p. 16.

Pichon. — Caractères distinctifs des associations, p. 34 et suiv. Planiol. — Notes sous Dalloz, 1892, IN, 169 et 1895, II, 220. Planiol. — Cours de droit civil, tome II, n. 1943 et tome I, appendice.

Poidebard. — Traité des sociétés, 1896, p. 479.

Pont. — Traité des sociétés civiles etcommerciales,tome I, p.51ets. Pothier. — Coutume d'Orléans : Introduction au titre, XI, n. 1. Pothier. — Traité du contrat de société, n. 12.

Rataud. — Revue critique de législation et de jurisprudence, 1864, p. 197.

Raynal (de). — Conclusions judiciaires, Sirey, 1863, I, 498.

R. Rousseau. — Sociétés commerciales françaises et étrangères, n. 164.

R. Rousseau. — Communication à la société d’études législatives, Bulletin, 1912, p. 261.

Thaller. — Traite élémentaire de droit commercial, p. 376.

Thaller. — Syndicats financiers d'émission : Annales de droit commercial, 1911, p. 5.

Thaller. — Construction du droit des obligataires, sur la notion d’une société qui existerait entre eux : Annales de droit commercial, 1894, p. 65.

Thaller. — De l’augmentation du capital par transformation des obligations en actions: Annales de droit commercial, 1907, p.178."

Thaller. — Communications à la suite d’études législatives, Bulletin, 1912 et 1918.

Thaller. — Communication à la société de législation comparée, Bulletin, 1901.

Thaller. — Notes dans Dalloz, 1896, I, 145 ; Dalloz, 96, II, 89 et Dalloz, 97, I, 113.

Thellier de Poncheville. — Proposition législative, Journal Officiel, Chambre, Documents, 1889, p. 239 ; 1890, p. 471.

Tolain. — Communication au Sénat, Journal Officiel, Sénat, Débats, 1884, p. 1771.

Troplong. — Du contrat de société, tome I, n. 12 et suiv. :

Trouillot et Chapsal. — Du contrat d'association.

Vareilles-Sommières (de). — Les personnes morales : Revue catholique des institutions et du droit, 1901.

Vavasseur. — Traite des sociétés, n°5 542 et 550.

Vavasseur. — Les droits des obligataires, Revue des sociétés, 1901, p. 362.

Vavasséur. — Revue des sociétés, 1895, pp. 1 et 335 ; 1898, p. 3; 1899, p. 122.

Vavasseur. — Pulletin de la Société de législation comparée, 1875, “pp. 153 et 328-

Wahl. — Communication à la société de législation comparée, Bulletin, 1901, p. 301.

Wahl. — Des emprunts contractés par les sociétés au moyen d'une émission de titres hypothécaires négociables, Journal des sociétés, 1898, p. 295 et suiv.

Wahl. — Notes dans S. et P., 93, I, 436 et S., 1903, I, 289.

Page 1