‹ Guichardin, historien et homme d'État italien au XVIe siècle. Étude sur sa vie et ses œuvres, accompagnée de lettres et de documents inéditsChapitre 31 sur 50 · DÉPENSES · texte numérisé non relu

DÉPENSES

Florin»

RECETTES. Florins d'or.

Gabelle des portes 73,000

Gabelle de la douane 70,000

Droit sur le sel , le vin et fc»

viande de boucherie. .. 53,000

Décimes ordinaires et extraordinaires, taxe arbitraire 50,000

Gabelle des contrats 12,989

Impôts du territoire. ...... 1 4,000

Impôts des cités, châteaux et communes taxés. . , . . 12,000

Tribut d'Arezzo 4,000

Sur les conventions 2,000

Taxe des gens de la campagne et des non*$upportant* 2,338

Retenue de 9 deniers par livre sur le salaire des officiers. 1 ,700

Débiteurs de la commune. , . 1 ,490

Amendes aux retardataires

dans le paiement de Fimpôt 800

Avances faites à la commune par les préposés à la perception (>00

Amendes des fraudes de douane 500

Impôts des faubourgs 450

Caisse des notaires des magistrats r 270

Produit des gages vendus aux Jiife 150

Dans ces dépenses ne sont pas comprises celles de la guerre , pr sèment les plus onéreuses de toutes , et qui empêchaient la balança s'établir , comme on pourrait l'imaginer d'après ces chiffres , à l'ai tage des recettes. Mais il est facile de remarquer ici les diverses esp< de dépenses et de recettes r Nous trouvons parmi les premières des dications qui peuvent correspondre à ce que nous nommerions budgets particuliers de nos ministères. En tête figure l'intérêt d dette publique , puis viennent les salaires des magistrats urbains e ceux qui administrent le territoire (Intérieur) , celui des servit<

Intérêts et paiements do Mont...; 94,<

Tiers des dots échues 16,<

Intérêt des avances des officiers du Mont 8;

Salaires de plusieurs officiers et magistrats 6,

Salaires des vicaires et podestats du territoire ..... 6,

Salaires des serviteurs de la seigneurie -5,

Salaires des ambassadeurs en divers lieux 5,

Aumônes aux couvents 3,

Juges de Rote et Podestat . . 3,

Officiers du Mont et leurs serviteurs 2,

Nourriture de la seigneurie. 2,

Le Bargello ( chef de la police ) et ses serviteurs ... 1 ,

Officiers d r étude 1,

Garde tlu feu ,

Nourriture des lions enfermés dans le palais

Aumônes de la Seigneurie. .

de la seigneurie et les dépenses de son entretien (Liste civile) , celui des juges et de la police , des ambassadeurs , des officiers du Mont (Administration des finances), des officiers d'étude (Inspecteurs de l'enseignement). Entre les recettes se voient le? impôts indirects de toute nature , la douane , l'octroi , les droits sur les objets de consommation , l'enregistrement ( Gabelle des contrats) , les retenues sur les traitements , les cautionnements ( Avances des préposés à la perception, Caisse des notaires des magistrats). Mais il est deux sortes de ressources sur lesquelles il convient d'insister : l'impôt direct et l'emprunt. *

L'impôt direct se confondait souvent avec l'emprunt , celui-ci devenant obligatoire. Outre les taxes mises sur la masse des citoyens , on imposait quelquefois aux plus riches la nécessité de fournir des sommes considérables qu'ils payaient par termes assignés d'avance , et sous des peines sévères , pour lesquelles ils recevaient un intérêt généralement minime et dont le remboursement n'était pas toujours certain.

Les citoyens étaient tous distribués par quartiers et par gonfalons. Tous ceux qui étaient inscrits sur les registres et qui payaient l'impôt s'appelaient sopportanti , contribuables. La répartition était faite par les notables de chaque gonfalon ; en 1590 , il y en avait quatre par compagnie. Mais comme la quotité à payer était arbitrairement fixée par les répartiteurs , et mise par personne , les gens pauvres et médiocres s'en trouvaient les plus grevés. Il y eut donc une suite d'efforts tentés pour modifier cette institution. En 4427 Giovanni Bicci de Médicis , le père de Cosme l'Ancien , parvint à faire établir le cadastre , et ce fut une des causes les plus puissantes de la popularité des Médicis. pans le cadastre , établi par dix commissaires spéciaux , on écrivit les familles , le nombre", l'âge, la santé de leurs membres , l'art qu'ils exerçaient , le détail de leurs biens immeubles ; on évalua le capital que pouvait représenter le revenu qu'ils en tiraient , et d'après cette estimation , on fixa d'abord l'impôt à environ 10 p. 0/0 du revenu. De là le nom de décime. On se servit plus, tard du cadastre , refait à diverses époques , puis révisé tous les trois ans et enfin tous les ans pour empêcher qu'on n'échappât à l'assiette des emprunts forcés et des autres subsides exigés des Florentins , sous la république ou sous les Médicis.

1 Pour ne pas multiplier les renvois, j'indique comme source de renseignements le livre de Pagnini, sur les Impôts, et l'histoire de Varshi, où avec une bonne table on retrouvera les assertions que j'énonce ici. Je me suis servi de l'édition de M. Arbib, 1851.

A coté du décime ordinaire vinrent se placer les quattrins additionnels pour chaque terme de paiement , puis la décima scalata on impôt progressif, établie d'abord par les Médicis et reprise sous le gouvernement républicain , l'impôt du dixième sur le revenu net, et enfin ïarbitrio , ou taxe arbitraire établie en 1508 sur les gains présumés des diverses professions.

Le paiement de l'impôt ou de l'emprunt forcé s'exécutait par registres, ou douzièmes payé en trois fois. Ceux qui payaient'exactement obtenaient des primes, des crédits sur le Mont. Les autres étaient frappés d'amendes d'environ un dixième et inscrits sur le Specchio ou livre des débiteurs de l'état. En 1 529, on reconnut que les non sopportanti, c'est-à-dire, ceux qui d'ailleurs astreints à certains subsides no jouissaient pas des droits civiques , s'inquiétaient peu de cette peine , et Ton établit des notaires spéciaux pour les rechercher. Quelquefois dans les emprunts forcés, les souscripteurs peu exacts perdaient le bénéfice de leurs paiements antérieurs, s'ils ne les achevaient pas. Mais la pesanteur des charges était souvent telle, que l'on préférait perdre une partie plutôt que de donner le tout, en étant créancier de l'état. On payait souvent de diverses manières jusqu'à 50 et 70 pour 0/0 du revenu Les ecclésiastiques généralement exempts se trouvaient dans les cas pressants obligés comme les autres à la taxe et à l'emprunt. Les percepteurs étaient le plus souvent contraints de faire des avances, et responsables des recettes. Aussi étaient-ils nommés au scrutin secret et forcés d'accepter ces onéreuses fonctions. On trouve en 1 529 une singulière magistrature. Une commission est nommée avec l'obligation de s'occuper uniquement des moyens de trouver de nouvelles ressources, et une prime lui est promise si elle réussit dans le délai qui lui est assigné.

Le Mont était ce que nous appelons aujourd'hui la dette publique . Varchinousen fait l'historique avec assez d'exactitude. En 1222, 1224 et 1226, on créa un Mont, c'est-à-dire des titres de dette publique. Le revenu était au taux de 25 p. 0/0. En quarante ans le remboursement s'effectua. Ce fut le Livre des sept millions, ainsi nommé du chiffre de l'emprunt. En 1324 et 1325 , s'ouvrit le Livre des quatre millions, où l'on stipulait un intérêt de 18 p. Q/Oi II dura jusqu'en 1336 , où l'on institua le Monte comune, dont les rentes lurent servies au même taux. En 1343 , on l'abaissa à 5 p. 0/0 par une espèce de banqueroute , dont l'excès des dépenses occasionnées par la guerre fut le motif. En 1424 , pour éteindre le Mont des qua-

Ire millions, on imagina de verser les crédils du Mont dans une caisse, à la fois tontine , et assurance sur la vie , disposée de la manière suivante :

Pour faire une dot de mille florins d'or , chiffre nominal valant en réalité 952 florins de chacun sept livres d'argent ( environ 35,001) francs), on abandonnait sur ses fonds 104 florins dont on ne touchait pas l'intérêt. Au bout de quinze ans la dot était acquise au titulaire , et lui était payée en or avec un léger agio en faveur de la caisse du Mont, à cause du solde fait en or. On pouvait aussi laisser cette somme et alors elle portait intérêt. Quand un garçon et une fille, tous deux dotés sur le Mont , se fiançaient , leurs dots étaient garanties Tune par l'autre contre les chances de perte. En effet , quand le titulaire d'une dot mourait ou se faisait religieux avant l'échéance assignée , le Mont ne payait que la moitié de la prime dépensée. Plus lard le terme de l'assurance fut réduit à douze, dix et sept ans et demi. Mais le chiffre de la prime à payer croissait en proportion.

En 1468 on cessa d'inscrire des dots de cette façon pour les mâles, et Ton ouvrit aux créanciers par suite de dots gagnées , le Livre secret , d'après lequel les intérêts de leur capital leur étaient servis à 7 p. 0/0. En 1485 , on ne paya plus comptant aux maris de femmes créancières du Mont que le 5* de leurs dots. Le reste fut obligatoirement porté sur le livre secret. En 4491 , on créa , selon l'expression usitée , un Mont sur lequel on était créancier du capital de la dot à 3 p. 0/0. Cette créance était négociable avec l'assentiment du père , de l'oncle ou du frère, tuteur de l'épouse. Enfin on établit une échelle des créances d'après leur ancienneté. Les plus anciennes recevaient 7 p. 0/0, d'autres 4 p. 0/0, lesdernières 3 p. 0/0. Mais le nombre de ces deux sortes étant fixe , à mesure qu'il s'en inscrivait de nouvelles , les précédentes montaient à la classe supérieure , jusqu'à la plus élevée, en suivant leur rang. En réalité, tout le monde reçut 6 3/4 p. 0/0. Seulement en franchissant un degré , au lieu d'élever le taux de l'intérêt , on élevait proportionnellement le chiffre du capital , ce qni au fond revient au même. Il y avait un maximum pour la somme qu'il était permis d'assurer. C'était une dot ou une dot et demie , soit 952 ou 1428 florins d'or. Les crédits du Mont jouissaient d'un privilège semblable à celui que possèdent chez nous les rentes sur l'État. On ne pouvait montrer le compte de chaque citoyen qu'au possesseur , à son fondé de pouvoir , au syndic de sa faillite ou à son héritier en cas de décès. Il v avait sur ces cré-

dits un agiotage qui a frappé Varchi. Quand l'argent abonde dans la cité, dit-il, les crédits du Mont sont recherchés et alors l'intérêt devient faible. Si l'argent se resserre , les crédits sont offerts à bas , prix , et l'intérêt devient fort. C'est la hausse et la baisse des fonds publics. Les intérêts payés par le Mont étaient néanmoins , comme toutes les autres sources de revenus , soumis au décime.

A la tête du Mont étaient des officiers , jugeant les différends qui s'élevaient sur les cessions de crédits , et révisant les comptes des officiers du revenu public. On les choisissait parmi les plus riches , à cause des avances qu'ils devaient faire sur le paiement des intérêts , en cas que les ressources publiques ne fussent pas prêtes, Ils avaient pour gages les revenus de certaines propriétés communales. Tous les ans se faisait la réforme du Mont, c'est-à-dire la balance des comptes de chaque citoyen ; on établissait ce qui lui était dû et on fixait les moyens de paiement. Plus d'une fois l'État fit banr queroute à ses créanciers en leur retenant leurs arrérages , ou bien en leur enlevant les gages qu'on leur avait assignés. C'est de mesures de ce genre que Guichardïn se plaint amèrement en 4531 et 1532.

Telle était à peu près la manière dont était organisé le système financier de la république. Mais à côté de ces états de dépenses et de recettes, les arts, les confréries, les associations de tout genre avaient leurs budgets aussi bien que leurs magistrats, et imposaient leurs membres, ou bien empruntaient au moyen de diverses combinaisons.

Pour faire face à ces charges exorbitantes, il était nécessaire que l'industrie et le commerce déployassent toutes leurs ressources.. On sait quelle était l'activité manufacturière et commerciale des Arts de la Laine, de la Soie, de Calimala, des Médecins et apothicaires, occupés du commerce des épices, l'étendue de l'art du Change. Toutefois cet écrasant fardeau amenait de nombreuses faillites , souvent signalées par les historiens, et à la fin de la république , tous les contemporains sont unanimes à constater un appauvrissement général des Florentins. La domination tyrannique , mais matériellement bienfaisante , de Cosme, ferma une partie de ces plaies. Segni, écrivain assez impartial, le constate formellement. Il faut dire aussi que Florence avait payé assez cher l'établissement définitif de la famille des Médicis. Outre les dépenses énormes des défenseurs de la ville évaluées 1 à 1,700,000

i Segni, IV.

florin* , elle eut à solder les comptes des assiégeants qui , d'après les registres «de Baccio Valori récemment publiés i , montent ù 553,286 ducats.

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