APERÇU GÉOGRAPHIQUE ET STATISTIQUE. XV

Lorsqu'il ne résultera de cette communication qu'une course de deux myrlamètres ou moins, les maîtres de poste ne pourront prétendre à aucun dédommagement de la part des voyageurs ; mais si la course se trouve excéder deux myriamètres, il sera payé au maître de poste, indépendamment du prix ordinaire, pour les distances parcourues, quatre kilomètres d'augmentation pour indemnité de rafraîchissement des chevaux, jusqu'à concurrence de deux myriamètres huit kilomètres; l'indemnité de rafraîchissement sera égale au prix de huit kilomètres lorsque la courte excédera quatre myriamètres huit kilomètres, et jusqu'à concurrence de deux myriamètres , terme au delà duquel les maîtres de poste ne peuvent être tenus de communiquer entre eux.

Insuffisance momentanée des chevaux.

1052. Lorsque tous les chevaux d'un relais suffisamment garni sont en course , les voyageurs arrivant du relais voisin doivent attendre que des chevaux soient de retour et qu'ils aient rafraîchi ; mais si le manque de chevaux provient de ce que le relais n'est pas suffisamment monté , les postillons du relais précédent sont tenus de passer outre avec tout ou partie de leurs chevaux , après les avoir fait rafraîchir.

Les postillons ne pourront, en aucun cas, être forcés à passer plus d'un relais.

Ordre dans le service,

1053. Le service des malles et celui des courriers du gouvernement doivent être faits de préférence à tous autres.

Ê Hors ces deux cas , les voyageurs doivent être servis dans les relais selon l'ordre de leur arrivée , ou de l'arrivée de leur avant-courrier, quand ils en ont un qui les précède.

Routes de traverse.

1054. Les maîtres de poste ne peuvent être forcés à fournir des chevaux pour les routes de traverse ; cependant, ils sont autorisés à conduire les voyageurs sur ces routes , à prix défendu, de manière cependant que le service du relais ne puisse en souffrir : cette faculté ne peut s'étendre à des distances au delà de celles que le relais parcourt sur les lignes de poste avec lesquelles il est en communication.

Il est expressément défendu aux maîtres de poste de fournir des voitures aux voyageurs pour les conduire sur des routes de traverse ou aux maisons de campagne environnantes , à moins que les voyageurs ne viennent d'un relais voisin , transportés par les voitures des maîtres de poste.

Maisons de campagne.

1055. Les voyageurs habitant les maisons de campagne situées sur les grandes routes , ou à proximité , doivent être servis , au départ , par le relais le plus rapproché de leur habitation, ou par le relais qui , bien que n'étant pas le plus voisin, se trouve dans la direction vers laquelle les voyageurs veulent 8e rendre. A l'arrivée, ils pourront se faire conduire à leur maison de campagne par le dernier relais, sans être obligés de relayer au plus voisin, pourvu que la distance qui sépare le dernier relais de la maison de campagne n'excède pas quatre kilomètres.

Xvi GUIDE EN FRANCE.

Les voyngeurs qui arrivent en poste à un relais peuvent se faire conduire aux. maisons de campagne voisines situées en traverse, pourvu que la route soit praticable, et que le trajet à parcourir n'excède pas la distance attribuée au relais sur la ligne de poste.

Dispositions concernant les voyageurs.

1066. Les maîtres de poste ne peuvent être contraints à fournir des chevaux pour être attelés à une voiture concurremment avec des chevaux non employés au service de la poste.

Passe-port.

1057. Les maîtres de poste ne peuvent fournir des chevaux à aucun voyageur, au point de départ, si ce voyageur ne justifie d'un passe-port délivré conformément aux lois et règlements de police.

p^oitures fournies dans les relais.

1062. Les maîtres de poste doivent, en tout temps, tenir un cabriolet ou une petite calèche à la disposition des voyageurs.

Ils ne doivent néanmoins fournir cette voiture que sur les lignes de poste et jusqu'aux relais avec lesquels ils sont en communication.

Le loyer de la voiture se compte, comme la course d'un cheval, 2 fr. par myriamètre.

Défense de fournir des chevaux à titre de louage.

1063. Il est défendu, sous peine de destitution, aux maîtres de poste, de faire , sans l'autorisation spéciale de l'administration , l'état de loueur de chevaux, même en prenant patente : ils peuvent néanmoins se charger de la conduite des voitures publiques annoncées par affiches et partant à jours et heures fixes ; mais ils doivent affecter à ce service des chevaux spéciaux.